TABLEAU DES PRIVILÈGES

CHAPITRE II. — La réglementation et la condition économique des voitures de place de l’origine à nos jcurs...

SECTION RREMIÈRE. — De l'origine à la Révolution SM Re OTISINeS 5.0... en ee, $2— Les privilèges et la royauté,

Su — La réglementations. ML

1° Les règlements concernant les loueurs ..,......

2° Les règlements concernant les cochers

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SECTION II. — De la Révolution à nos jours ......... $ 17, VAVanMia RE VOINAON 0. cer me 1° L’ordonnance du 1°: juillet 17974............... :

2 Le cahier des doléances des loueurs de carrosses.

$ 2. — Après la Révolution.......... ....... * La Cr aton dUMONnOPOlE ee GE LENTRAITÉ DENS62 0... A PO PL TN

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$ 3. — La réglementation............... ere

1° Les règlements concernant les loueurs .,,,.....

2° Les règlements concernant les cochers..... He deu 3% Les règlements concernant les stationnements ..