GRENADIERS — INSURRECTION

d'entre eux ont été envoyés aux prisons de Grenoble, ainsi que Bonnière, lieutenant dans le même bataillon, prévenu d'avoir engagé les grenadiers à persister dans leur désobéissance.

Je dois vous dire encore que le commandant du bataillon, Dumoulin, absent de son corps depuis quelques jours pour cause d'incommodité et en route pour le rejoindre, n'en étant qu'à une très petite distance au moment où l'insurrection éclatait dans la compagnie des grenadiers, a eu la lâcheté, en apprenant qu'il y avait de la fermentation, de rebrousser chemin et de ne pas y paraître. L'accusateur militaire est dans ce moment occupé de la poursuite de cette affaire. J'aurai soin de vous instruire du résultat.

Je pense, Citoyens, que si les lois ne peuvent atteindre certains de ces individus dont la lâcheté et l'insouciance me paraissent très repréhensibles, vous prendrez du moins des moyens pour qu'ils n'occupent pas plus longtemps des places qu'ils sont indignes de remplir.

Je vais m'occuper de mon côté à rechercher si la conduite de ce bataillon n'a pas des causes plus conséquentes et plus dangereuses que celles d'un ■excès d'indiscipline et d'insubordination. Je ne dois pas enfin vous laisser ignorer, Citoyens, que la compagnie des canonniers de ce bataillon, qui n'a pris aucune part à la révolte, demande avec instance de ne plus y être attachée. Le général Pouget donne de bons renseignements sur son compte. Salut et Fraternité.

Petitguillaume.

Le Comité de Salut public à qui il fut rendu compte de cette affaire le 13 novembre, décida :

Destitution de Dumoulin, chef de bataillon. Rapport nominatif sur tous les officiers et sous-officiers coupables afin d'éclairer le plus promptement possible le Comité et le mettre à même de destituer et faire punir les provocateurs du désordre.

Carnot, Fourcroy, Cambackrès, L.-B. Guyton, Merlin (d. D.), Pelet, Richard.

A la suite le lieutenant Bonnière, de la 6e compagnie, et 52 grenadiers furent incarcérés au fort Barraux, puis transférés à la citadelle de Grenoble pour être interrogés plus facilement par l'officier de police militaire du second tribunal de l'armée des Alpes, tribunal attaché à la 4' division de l'armée, chargé de l'instruction du procès.

Le 26 décembre, l'accusateur militaire, le citoyen Duviquet, pour se conformer aux instructions du Comité de Salut public, qui désirait connaître l'état de l'affaire, rendit compte qu'il agissait de concert avec le Représentant Cassanyès; que le Représentant et lui avaient tenté d'inutiles efforts pour connaître les fauteurs du désordre ; tous les grenadiers se taisaient et unanimement déclaraient que leur démarche avait été l'effet d'une impulsion spontanée.

Cassanyès avait ordonné alors de les faire passer en jugement et

de commencer la procédure. Des premiers interrogatoires il résulta que des charges s'élevaient contre le capitaine des grenadiers, Laverrière; Duviquet le fit arrêter.

Le jury d'accusation convoqué décida le 21 décembre qu'il y avait lieu à accusation contre le capitaine Laverrière, les sous-officiers et grenadiers arrêtés et contre le lieutenant Bonnière. Les sous-officiers et grenadiers étaient accusés d'avoir, les 25 et 26 vendémiaire (16 et 17 octobre), refusé d'obéir à un ordre écrit; d'avoir menacé par lettre le général Pouget de se venger dans le cas où il n'obtempérerait pas à leur demande ; d'avoir pris les armes le lendemain et de s'être réunis sans ordre à la droite du bataillon qui allait partir; d'avoir méconnu l'autorité de l'adjudant général Louis, chargé de l'exécution des ordres, et l'autorité de la loi; enfin d'avoir compromis la sûreté du poste où ils avaient été placés et donné « l'exemple dangereux de l'indiscipline ».

Au capitaine le jury reprochait d'être l'auteur principal ou instigateur delà faute de sa compagnie. Il aurait par dessous-main donné le conseil de tenir bon et de partir à quelque prix que ce fût ; il avait donné au caporal de semaine l'ordre précis de faire préparer et ranger les couvertes et autres effets de campement pour être prêts au départ; il n'avait pas paru à la tête de sa compagnie pourla rappeler au devoir.

Le tribunal se réunit à Grenoble le 29 décembre. Le substitut de l'accusateur militaire demanda trois mois de détention pour les inculpés, mais le tribunal acquitta à l'unanimité. Il considéra que les sous-officiers et grenadiers avaient suffisamment expié la peine de leur désobéissance par leur détention depuis le 18 octobre. Il acquitta également le capitaine Laverrière, comme non convaincu d'être auteur ou complice, et le lieutenant Bonnière corn me excusable.

La réintégration du commandant Dumoulin par suite s'imposait. Elle fut prononcée le 14 janvier 1795, par les Représentants Rilteret Saliceti, alors à Toulon, et le même jour par autre arrêté, rendu à la demande du bataillon, par le Représentant à Nice, Turreau.

Il était en effet, reconnu maintenant, que Dumoulin était malade lors de l'insurrection des grenadiers et hors d'état de se transporter. Mais l'arrêté de suspension avait été pris par le Comité de Salut public, et la réintégration par les Représentants ne pouvait que demeurer sans effet. Sur l'exposé qui lui en fut fait, le Comité confirma le 15 mars 1795 l'arrêté pris par Turreau.

Le bataillon, qui avait été envoyé au mois d'octobre 1794 à Mont- Lion, était passé à l'armée d'Italie. Il se trouvait déjà à Nice à la fin