XII. — DOCUMENTS ÉPISCOPAUX

Les Mandements, Lettres Pastorales ou Circulaires que Nous adressons à MM. les curés, ou autres recteurs ou supérieurs d'églises, ne devront pas être considérés comme leur propriété. En conséquence, ils auront à en prendre soin et à les déposer en lieu sûr parmi les archives de leur église, pour y être conservés.