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nrtictc, mais vous verrez quec ('pluchi's i(c près, donneront i rultéR (|u'il est impossible d d'ailleurs une telle rage de par tion, après plus de deux heures quatre seulement auront posé le ci sullisamment la matière, il ; trente personnes qui ont deman vu aux voix, prétendent qu'on tn rations, crient et font un tapage .
combien onze cents sont difficile but. il la même expression. Ce n réellement fntigué d'entendre des i inuns, qu'enfin on peut <^tenir d'à vous relance les bavards qui. jaloi figurer dans les journaux, sont ach culv vanité ot ventent y atteindre, tous leurs collègues et tes spectal rcnt. On vient de substituer aux bruyante. Pour faire taire ces bavi de battements de main; ils veul claquements de mains ; on en a éco depuis deux jours.
Il parait tous les J/»— -
anéantie, la loi sera générale pour tous. C'est une victoire que nous devions peu espérer.
, Adieu, prenez actuellement du repos. H faut espérer que les esprits vont se calmer, ou au moins que tous ceux qui ont intérêt à la chose publique vont se remuer pour forcer les auires à rester tranquilles, à nous laisser les moyens de travailler à la Constitution. Cette opération serait impraticable, s*il faut sans cesse la quitter pour pourvoir aux plaintes, aux réclamations qui arrivent de toutes 1rs provinces, aux demandes de rétablir le calme, d'envoyerdcs forces, des secours, toutes choses du ressort du p<iuvoir exécutif et non du pouvoir législatif. Le pouvoir exécutif est lui*méme sans forces ; le pouvoir judiciaire est également muet. Il faut donc que ce soient les citoyens eux-mêmes qui donnent, et au pouvoir exécutif et au pouvoir judiciaire, le nerf qu*ils ont perdu. Aussy, il faut le concours des citoyens des villes et des campagnes, de ceux qui sont intéressés au bien, pour arrêter les projets de ceux qui n*ont rien à perdre, qui n'ont au contraire qu*à gagner dans le désordre. Déjà, dans plusieurs provinces, on a arrêté des centaines de ces gens et quelques préventions fortes pourront contenir les autres, mais pour cela il faut Faccord de tous les patriotes.
Versailles, 12 août.
Relation des derniers articles arrêtés la nuit du 4 au 5.
Art. 6. — Les dixmes de toutes natures et les redevances qui en tiennent lieu, sous quelque dénomination qu'elles soient connues et perçues, même par abonnement, possédées par les corps séculiers et réguliers, par les bénéficiera, les fabriques et tous gens de main-morte, ainsi que par Tordre de Malthe et autres ordres religieux et militaires, même celles qui auraient été données à des
tretien de!>qucl» elle» sont à
Et cependant, jusqu'à ce dixmefl continueront d'être p la manière accoutumée.
Quant aux autres dixmes, ttoient, possédées par des la, tables do la manière qui ner nntiomde et, juB.-îu'au règlent perception en sera continuée.
Art. 7. — Toutes les rentes i soit en nature, soit en argent, i soient, il quelques personnes qn' rnclietabies au taux et de la m.
continuées jusqu'au remboursem l'avenir de créer aucune rente in.
Cet article n'est pas rédigé prêt termes qu'il a été arrêté, mois dispositions.
Art. 8. '- La vénalité des'olG municipalité est Bupprimée. La j tuitement et néanmoins les oRicîe de les exercer et d'en percevtMr ce qu'il ait été pourvu par l'Asi leur procurer le r*»»"*"-
lègas des provinces', principautés, les mots : pays, cantons, villes, corps et communautés d'habitants.
Art. 1?. — Le même que le projet, avec cette addition : nulle profession utile n'emportera dérogeance.
Art. 14. — L'Assemblée nationale décrète qu'à l'avenir les annates, les bulles, seront supprimées ; qu'il ne sera envoyé à Rome, à la vice-nonciature d'Avignon et de Luceme, aucuns deniers sous prétexte de dispenses, provisions, expectatives, etc... Les diocésains s'adresseront à leurs évtkpies pour les menus objets, et les dispenses leurs seront délivrées gratuitement.
Les droit de déport, de cotte-morte, de dépouilles, de vacat, droits censaux, denier de Saint-Pierre et autres, établis en faveur des évéques, archidiacres et autres, sont abolis, sauf à pourvoir ainsy qu'il appartiendra au sort des archidiaconés et archiprétrés.
(II se trouve quelques changements dans la rédaction définitive).
Art. 15. — La pluralité des bénéfices n'aura plus lieu à l'avenir lorsque les revenus des bénéfices excéderont 3.000 livres.
II ne sera pas non plus permis d'avoir plusieurs pensions sur des bénéfices, ou une pension et un bénéfice, lorsque le produit des deux excédera ladite somme de 3.000 livres.
L'article 16 du projet a passé avec l'addition des traitements conservés.
Les 17, 18 et 19 ont passé, sauf le retranchement dans le 19* de la phrase « et le félicite du bonheur de commander à une nation aussi glorieuse ». Ces mots ont été retranchés.
On a ajouté que l'arrêté serait imprimé, publié et affiché, lu au prAne de toutes les paroisses, avec celui de l'emprunt et l'arrêté pour la rébellion.
Voilà la besogne qui a été terminée hier à onxe heures dû soir, pour càébrer Toctave du jour où elle avait été rapidement arrêtée saiia rédaetioB, et le jour du maidy
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changements ne trament en aoua-main des troubles, on cherchent à faire manquer Temprunt et à faire perdre le crédit de la Nation dèa son origine. Mais il devient urgent que toutes les villes se confédèrent, qu^elles s'entendent avec les municipalités des campagnes pour maintenir Tordre, contenir les gens sans aveu, faire per: cevoir les impôts, pour soutenir la circulation et le commerce, faire payer les dixmes et redevances, jusqu'à ce que TAssemblée, après la Constitution, puisse s'occuper des règlements pour rétablir sur un plan vaste les antiques et monstrueux forts de la féodalité, du régime clérical, qui viennent d'être détruits. Ce ne sera qu'à leur prudence qu'on devra de porter d'aussi grands coups sans commotions, sans guerre civile. Tous les citoyens doivent donc se réunir pour faciliter ces importantes opérations qui illustreront à jamais la Nation et la rendront l'une des plus puissantes du glol)e si tous ces plans peuvent enfin être exécutés.
Le roy vient de supprimer ses capitaineries par une proclamation ; c'était sa plus grande jouissance, et il y renonce sans aucune réserve. On a lu hier à l'Assemblée l'ordonnance qu'il vient de faire rendre à cet effet.
Il s'est passé hier ici une scène affreuse. Un garçon serrurier avait été condamné à être roué pour avoir tué son père. Au moment de l'exécution, le peuple l'a arraché des mains du bourreau et l'a délivré. C'est le comble de l'anarchie que l'impunité d'un pareil crime.
Je compte aller dans mon pays vendredy au soir, y passer les deux fêtes S aussy ne soyei pas étonné si lundy et mercredy prochain vous ne recevei pas de nouvelles de moi. Je tâcherai cependant de vous marquer pour lundy ce qui aura été commencé sur la déclaratioB des droits de l'homme, à moins que le Poini du /our iK le dise, alors je n'écrirois pas.