AUX INTENDANTS

Fonlainebleau, 7 aoiut t68i.

Gomme vous estes informé que le Roy a réglé , avant la guerre , ses deux principales fermes, sçavoir, celle des gabelles el celle des cinq grosses Eei^ mes dont il a réduit la multiplicité de droits en un seul ', ce qui a beaucoup contribué au soulagement des sujets de Sa Majesté, il ne luy reste plus à présent à bien régler, pour le mesme soulagement, que celle de :aydes et entrées^ dont la prodigieuse multiplicité des droits et la différente ioBnie qui se trouve presque en chacune généralité , élection , ville et pays, rend toujours la jurisprudence pour la levée de ces droits incertaine, et expose trop les sujets de Sa Majesté k diverses vexations qui peuvent leor estre faites par les sous-fermiers, arrière-fermiers, conunis, sous-commis et tous autres employés au recouvrement de ces droits de fermes.

L'intention de Sa Majesté estant de ré)>;ler ces droits, et les rendre, autant qu'il se pourra , uniformes dan& tous les lieux , elle veut qu'en faisant l'imposition des tailles dans toutes les élections de la généralité, vous employiez une ou deux journées entières en chacune élection, pour examiner avec un soin très-exact tous les diiïérens droits d'aydes et d'entrées qui se lèvent dans les villes, bourgs et paroisses de chacune élection. Pour cet effet, vous devez assembler chez vous le sous-fermier des aydes ou celny qui aura la direction de cette ferme avec le procureur du roy et le plus habile officier de l'élection , pour profiter de toutes leurs conooiasances, el faire en sorte que rien ne vous échappe. Il seroit mesme nécessaire que

' L'ardonnancc portanl règlement général noli!. ) Cepeiidanl Çolbert eD parie, pièce

sur les rennes avait paru au mou de juillet n* ^5, S 5, comme il aurait pu Taira d'an rè-

tGSi.CelledeB gabelles remonlail.^ mai 1680. glenicnl dclinitir; maïs, dans la même fitte.

' L'ordonnance do juin 1680, sur ks aides, S 1 1 , et dans la pièce d* 88, il montra «mt-

n'éliit que provisoire. (Voir pièce n° i93, bienellclainait encore i désirer.

voiis voàs' informassiez des prinèipaù'x habitans et cabàfrëtiers dé foutes f es villes et bourgs; et mesme, pour plus de précaution, vous pourriez, dès h présent , avertir le procureur du roy, ou le plus habile officier de chacune élection qu'ils eussent à se préparer à vous donner cet éclaircissement fort exact dans le temps que vous travailleriez auxdites impositions.

(Bibl. Imp. Mss. Mâangu Clairambmdt, vol. 43o, fol. 71.)