‹ Lettres pastorales, mandements et circulaires de Mgr J.A. Archambeault [microforme] (volume 2)Chapitre 24 sur 118 · MENTS AU SUJET DE LA CÉLÉBRATION DES MARIAGES · texte numérisé non relu

MENTS AU SUJET DE LA CÉLÉBRATION DES MARIAGES

La Sacrée Congrégation des Sacrements, anxieuse dass rer la validité des Mariages par un ensemble de sages inesures disciplinaires, vient d'adresser aux Ordinaires du monde catholique une instruction dont ie m'empresse de vous communiquer le texte entier.

Les Eminentissimes Pères Y rappellent des directions déjà données et ils en prescrivent de nouvelles, Vous voudrez bien vous conformer aux unes et aux autres.

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L'article I remémore qu'il n’est pas permis aux curés d'assister à la célébration d’un mariage à moins d’avoir la preuve, serzafis de jure servandis, de l’état libre des parties contractantes, et qu'ils doivent en plus exiger un certificat de baptôme si le mariage a lieu dans une autre paroisse que celle où les futurs conjoints ont été baptisés.

Comme le remarque le Canoniste Contemporain (avril 1911), “plus il est facile, après le décret Ve temere, de se “faire le sujet d’un curé pour contracter le mariage devant “lui, plus aussi le curé doit être attentif à observer les rè- “glements pour établir l’état libre des contractants. L'’ins- “truction nous apprend que, par suite de regrettables né. “gligences, certaines personnes ont pu procéder à un second “mariage en face de l'Eglise, alors qu’elles étaient liées par “un mariage antérieur.” Sans doute ces mariages sont nuls et ceux qui ont osé les attenter ne l’ignorent pas ; “il n’en ‘est pas moins à déplorer qu'ils aient réussi à se donner “les apparences d’une union religieuse régulière, Ces “unions scandaleuses deviennent aussi l’occasion de récri- “minations et de calomnies contre l'Eglise, sa dureté et son “intransigeance à l'égard des uns, sa complaisance intéressée à l'égard de autres”.—Les conséquences de tels mariages sont encore plus désastreuses, lorsque l’une des parties contractantes a été trompée indignement par l’autre. La rupture devient nécessaire au jour où cesse la bonne foi, mais au prix souvent de quels sacrifices et de quelles lourdes charges à l'égard des enfants nés de cette malheureuse union illégitime !

Il est donc indispensable que la preuve de l'état libre des futurs conjoints soit vraiment satisfaisante. Elle se fait régulièrement par un certificat délivré par le curé de leur domicile. A défaut de ce document, on devra recourir À l’Evêque diocésain, ainsi que dans le cas où il s'agit

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de personnes sans domicile (vagi), conformément au décret Ne temere.

C’est encore afin de Parer plus efficacement au danger des mariages frauduleusement Contractés, que la S. Congrégation des Sacrements prescrit de mentionner sur le registre, en marge de l’acte de baptême de chaque marié, le mariage contracté. Quand un certificat de baptême est délivré, celui qui le donne doit y inscrire l’annotation du mariage qu’il trouverait en Marge du régistre, autrement une telle annotation ne servirait À rien au point de vue de la preuve de l'existence ou de l'absence de l’état libre.

L'article II de l’Instruction de la S, Congrégation des Sacrements ordonne de donner les indications suivantes dans le certificat, qu'après la célébration du mariage, le curé de la paroisse où il a été célébré doit transmettre, par voie sûre, au curé de la paroisse où les époux ont été baptisés, certificat signé de son nom et portant le sceau de sa paroisse : a) les noms et Prenoms des conjoints, ainsi que leur âge, le lieu et la date de leur mariage : b) les noms et prenoms de leurs parents : c) les noms et prénoms des témoins au mariage,

J'ai cru utile d'ajouter, dans le blanc de formule que Vous trouverez ci-joint et dont vous pourrez vous procurer des exemplaires au bureau de la chancellerie, l'indication du domicile des époux, et, au cas de veuvage, les noms et prénoms de l’épouse ou de l'époux décédé,

Comme l’Instruction exige que le certificat de Mariage porte l'empreinte du sceau de la paroisse, vous devrez vous pourvoir sans retard d’un sceau paroissial et vous en servir À l’avenir pour tout document officiel délivré par le curé ou par les vicaires agissant au nom de celui-ci: certificat de baptême, de mariage, de décès, etc.

Ea mention du mariage à l’acte de baptême se fera comme auparavant (V. Cire. T. I. p. 347), maïs vous aurez soin de conserver aux archives paroissiales, dans un cartable spécial, les feuilles d'indication reçues du curé de la paroisse où le mariage a été célébré.

Il peut arriver que malgré toutes les mesures prises pour s'assurer de l’état libre des futurs ‘conjoints, le mariave contracté soit nul par suite d’un mariage antérieur. Si, en recevant l'avis du mariage célébré dans une autre paroisse par une personne baptisée dans sa paroisse, le curé constate, par le régistre du baptême ou autrement, que cette personne est déjà mariée, l’art. III lui fait une obligation d'en informer sans retard le curé qui a procédé au mariage. ” Celui-ci en avertira aussitôt l’'Evêque diocésain et se conformera aux directions qu’il recevra de lui à ce sujet.

Enfin l'art. IV recommande aux évêques de veiller avec soin À l’exacte observation de ces diverses prescriptions

et de rappeler les transgresseurs à l'accomplissement de leur devoir, en recourant même, si la chose est nécessaire, aux peines canoniques.

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