Au premier dimanche d'avril de chaque année, l'un des
margnilliers tessera d'être membre du bureau, et sera remplacé.
16. Des trois margnilliers qui seront pour la première fois nommés parle conseil, deux sortiront successivement par la voie du sort, à la fin de la première et de la seconde année, et le troisième sortira de droit la troisième année révolue.
17. Dans la suite, ce seront toujours les margnilliers les plus anciens en exercice qui devront sortir.
18. Lorsque l'élection ne sera pas faite à l'époque fixée, il y sera pourvu par l'évéque.
19. Ils nommeront eutre eux un président, un secrétaire et un trésorier.
20. Les membres du bureau ne pourront délibérer s'ils ne sont au moins au nombre de trois.
En cas de partage, le président aura voix prépondérante. Toutes les délibérations seront signées par les membres présents.
21. Dans les paroisses où il y avait ordinairement des margnilliers d'honneur, il pourra en être choisi deux par le conseil parmi les principaux fonctionnaires publics domiciliés dans la paroisse. Ces marguilliers et tous les membres du conseil auront une place distinguée dans l'église : ce sera le banc de l'œuvre; il sera placé devant la chaire autant que faire se pourra. Le curé ou desservant aura dans ce banc la première place toutes les fois qu'il s'y trouvera pendant la prédication.
§ 2. Des Séances du Bureau des Marguilliers.
22. Le bureau s'assemblera tous les mois, à l'issue de la messe paroissiale, au lieu indiqué pour la tenue des séances du conseil.
23. Dans les cas extraordinaires, le bureau sera convoqué soit d'office par le président, soit sur la demande du curé ou desservant.
g :\. Fonctions du Bureau.
24. Le bureau des marguilliers dressera le budget de la fabrique et préparera les affaires qui doivent être portées au conseil; il sera chargé de l'exécution des délibérations du conseil et de l'administration journalière du temporel de la paroisse.
25. Le trésorier est chargé de procurer la rentrée de toutes les sommes dues à la fabrique, soit comme faisant partie de son revenu annuel, soit à tout autre titre.
26. Les marguilliers sont chargés de veiller à ce que toutes fondations soient fidèlement acquittées et exécutées suivant l'intention des fondateurs sans que les sommes puissent être employées à d'autres charges.
Un extrait du sommier des titres contenant les fondations qui doivent être desservies pendant le cours d'un trimestre sera affiché dans la sacristie au commencement de chaque trimestre, avec les noms du fondateur et de l'ecclésiastique qui acquittera chaque fondation.
11 sera aussi rendu compte à la fin de chaque trimestre par le curé ou desservant, au bureau des marguilliers , des fondations acquittées pendant le cours du trimestre.
27. Les marguilliers fourniront l'huile, le pain, le vin, l'encens, la cire, et généralement tous les objets de consommation nécessaires à l'exercice du culte ; ils pourvoiront également aux réparations et achats des ornements, meubles et ustensiles de l'église et de la sacristie.
28. Tous les marchés seront arrêtés par le bureau des marguilliers, et signés par le président ainsi que les mandats.
29. Le curé ou desservant se conformera aux règlements de l'évêque pour tout ce qui concerne le service divin, la prière et les instructions, et l'acquittement des charges pieuses imposées par les bienfaiteurs, sauf les réductions qui seraient faites par l'évêque, conformément aux règles canoniques, lorsque le défaut de proportion des libéralités et des charges qui en sont la condition l'exigera.
30. Le curé ou desservant agréera les prêtres habitués et leur assignera leurs fonctions.
Dans les paroisses où il en sera établi, il désignera le sacristain prêtre, le chantre prêtre et les enfants de chœur.
Le placement des bancs ou chaises dans l'église ne pourra être fait que du consentement du curé ou desservant , sauf le recours à l'évêque.
31. Les annuels auxquels les fondateurs ont attaché des honoraires, et généralement tous les annuels emportant une rétribution quelconque, seront donnés de préférence aux vicaires, et ne pourront être acquittés qu'à leur défaut par les prêtres habitués ou autres ecclésiastiques, à moins qu'il n'en ait été autrement ordonné par les fondateurs.
32. Les prédicateurs seront nommés par les marguilliers, à la pluralité des suffrages, sur la présentation faite par le curé ou desservant, et à la charge par lesdits prédicateurs d'obtenir l'autorisation de l'ordinaire.
33. La nomination et la révocation de l'organiste, des sonneurs, des bedeaux, suisses ou autres serviteurs de l'église, appartiennent aux marguilliers, sur la proposition du curé ou desservant.
34. Sera tenu le trésorier de présenter tous les trois mois, an bureau des marguilliers, un bordereau, signé de lui et eertifié véritable, de la situation active ei passive de la fabrique pendant les trois mois précédents : ces bordereaux seront signés de ceux qui auront assisté à l'assemblée, et déposés dans la caisse ou armoire de La fabrique pour être représentés lors de la reddition (lu compte annuel.
Le bureau déterminera dans la même séance la somme nécessaire pour les dépenses du trimestre suivant.
35. Toute la dépense de l'église et les frais de sacristie seront faits par le trésorier; et, en conséquence, il ne sera rien fourni par aucun marchand ou artisan sans un mandat du trésorier, au pied duquel le sacristain , ou toute autre personne apte à recevoir la livraison, certifiera que le contenu audit mandat a été rempli.
