JURISPRUDENCE
38. De l'Esprit des loix, ou du rapport que les loix duivent avoir avec la constitution de chaque gouvernement, les mœurs, le chmat, la religion, le commerce, etc... {par Montesquieu). Genève, Barillot et fils, s.d.(1748), 2 vol. in-4, v. ant. marb. -
39. Histoire du droit civil de Rome et du droit francais, par M. de Laferrière. Paris, Joubert, 1846-1858, 6 vol. in-8, br. |
40. Corpus juris civilis, opera et cura C. M. Galisset. Octava editio. Lutetiæ Parisiorum, Cotelle, 1867, in-4, demi-rel. chag. noir.
k1, Ortolan. Explication historique des Institutes. 3 vol. en demi-rel. — Résumé des éléments de droit pénal, 1 vol. br. — Paris, 1863-67. — Ens. 4 vol. in-8. |
42, Histoire du droit dans les Pyrénées (comté de Bigorre), par M. G.-B. de Lagrèze. Paris, Impr. impér. 1867, in-8, br. $
43, Curiosités des Parlements de France d’après leurs registres, par Ch. Desmaze. Paris, Gay, 1863, pet. in-8,; pap. de Holl. demi-rel. mar. r. avec coins, tête dor. ébarbé.
Tiré à petit nombre.
x4. Curiosités des anciennes justicés d’après leurs registres, par Ch. Desmazes. Paris, Plon, 1867, in-8, br. À 45. Testaments enregistrés au Parlement de’ Pâris sous le règne de Charles VI; textes publiés par Alex. Tuetey. Paris, Imprimerie nationale, .,1880, in-#, pap. vergé, br. Ft . Arrest de la cour de Parlement par lequel deffences sont faictes à la dame de Longueville, ses recepveurs et fermiers de Montreuilbéllaÿ, de lever, prendre et exiger aulcune chose des marchans pour le droit de
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SCIENCES ET ARTS. ; ù
- prévosté des vins enlevez de la baronnie de Montreuilbellay, ni de con-
- traindre les. marchands de se servir de courtiers et payer droict de courtage, demeurant à la dicte dame le droit de levage à raison de deux deniers pour pipe, de vins enlevez par les dicts marchans dans la dicte barounie et prévosté. Orléans, Fabian Hotot, 1619, in-8 de 5 ff. demi-rel. mar. bleu. |
47. Dicearchiæ Henrici regis christianissimi progymnasmata. S. [. n. d. (Paris, vers 1556), in-8, bas. ant. 4 Livre singulier devenu rare ; bien que le titre soit en latin, c'est en français que sont écrits les 309 arréts composés par Raoul Spifame, avocat au Parlement de Paris, sur les sujets les plus divers, quelques-uns tout au moins bizarres; d’autres indiquent des solutions entrées depuis dans nos lois.
Bien qu'on lise à Ja tin Finis primi tomi, l'ouvrage n'a pas eu de suite. Mouillures.
48. Les Codes français collationnés sur les éditions officielles. et les seuls où sont rapportés les textes du droit ancien et intermédiaire, néces- Saires à l'intelligence des articles, par Louis Tripier. Paris, Cotillon, 1850, fort vol. in-4, texte encadré de filets de diverses couleurs, demirel. mar. r. ; RE
Bel exemplaire.
49. Dictionnaire des codes français, ou manuel du droit, dans lequel toutes les matières que renferment les codes sont distribuées textuellement par ordre alphabétique, avec une table des articles, par A.-F. Teulet. Paris, Maresq, s. d. in-8 à 2 col. en 6 fasc.br.
50. Mourlon. Répetitions écrites sur le code Napoléon. vue édition.3 vol. en br. demi-rel. — Répétitions sur le code de procédure civile, 1 vol. ie édition. Paris, 1866-67. — Ens. 4 vol. in-8.
51. Demolombe. Œuvres de jurisprudence. Paris, 1869-73, 27 vol. in-8, br.
Traités des successions, 5 vol. — Servitudes, 2 vol. — Donations entre vifs et testaments, 6 vol. — Contrats, 4 vol. — Mariage et séparation, 2 vol. —- Minorité, tntelle, etc. 2 vol. — Distinction des biens, 2 vol. — Adoption. — Paternité. — Absence. —
Publication, effets et application des lois.
52. Ouvrages de droit. Paris, 1846-77, 6 vol. in-8, br. Van Hoorebeke. De la récidive. — Boitard et Colmet-Daage. Procédure civile, X° édition. — Tripier. Les Codes français, XXI° édition. — Marchand. Du captif romain. : — H. Clément. Questions sur l'hypothèque légale de la femme mariée. 53. Décisions des matières qui regardent les curez. Paris, Bobin, 1684, in-12, vél.
Compilation de droit civil et canon relatif aux curés. Mouillures. Une partie des marges est rongée,
