JURISPRUDENCE
41. Précis du droit des gens modernes de l’Europe, par G.-F. De Martens. Paris, Aillaud, 1831, 2 vol. in-8, demi-rel. mar, bruu, tr. marb.
48. Manuel des consuls. Par Alex. de Miltitz. Londres et Berlin, Asher, 1837, 2 tomes en 5 vol. in-8, demi-rel. v. violet.
49. Commission instituée par décision royale du 26 mai 1840 pour l’examen des questions relatives à l’esclavage et à la constitution politique des. colonies. Procès-verbaux. Paris, Imprimerie royale, 1842-1843, 2 vol. in-k, demi-rel. chag. brun.
50. LE GRAND CousTuMIER DU PAYS & DUCHE DE NORMENDIE, tresutile & profitable || à tous practiciens. Enql est le texte diceluy en fran/|coys proportionne a lequipolent de la glose ordi|naire et familiaire. || € Avec plusieurs additions. par maistre Guillaume le Rouille Dalençon, etc... Nouvellemät imprime à Rouen par Nicolas le roux pour Francoys regnault, libraire jure de l’université de Paris, pour Jehan Mallard, demourant à Rouen, tenant son ouvroir au portail des libraires le plus prochain de l'église : pour Girard Auger, demeurant à Caen, prés le collège du boys, 1539, in-fol. goth. à 2 col. demi-rel. mar. r. avec coins, tr. peigne.
Dernière édition gothique de cette coutume. Elle est divisée en 2 parties : la première comprend le texte ne de la Coutume et les notes, et a 6 ff. prél. non chitf. 152 ff.
chiff, (ie dernicr côté clx) plus 6 ff. intercalés contenant : Tractatus àrboris con sanguitinatis. Decofiscatioib’côsilium, le Privilège deslibraires etmarchädz delivres. — La deuxième partie a 68 ff. chiff. pour le texte latin de la Coutume, 1 f. de table, 14 ff. pour la Charte aux normans (ordonnance de l'Eschiquier et ordonnances royaux), etc.
Titre remmargé dans le bas. Quelques petites déchirures et raccommodages. Taches.
51, Arrêts, Édits, Lettres patentes, Justice au xvire siècle. — Environ 20 pièces manuscrites et imprimées. |
52. Les Loix civiles dans leur ordre naturel; le droit publie, et legum delectus, par M. Domat, nouvelle édition revue, corrigée et augmentée. Paris, Voe Ganeau, 1745. 2 vol, in-fol. à 2 col. demi-rel. bas.
Mouillures ; reliure en mauvais état.
53. OŒEuvres de M. le chancelier d’Aguesseau. Paris, chez les Libraires associés, 1781-1789, 13 vol.in-4, v. ant. marb.
54. Code civil des Français avec des notes indicatives des lois romaines, coutumes... qui ont rapport à chaque article, par Henri-Jean-Baptiste Dard. Paris, Commailie , 1805, in-#, v. ant, marb.
55. Répertoire général des causes célèbres anciennes et modernes, rédigé sous la direction de B. Saint-Edme. Paris, Rosier, 1834- 1835, 16 vol. in-8, portr. demi-rel. v. f.
56. Répertoire de la jurisprudence du notariat, sous la direction de M. Rolland de Villargues. Paris, 1840-1845, 9 tomes en 18 vol. in-8 à 2 col. br.
57. Traité des principes d’indemnités en matière d'assurances maritimes, et de grosse aventure sur navires et marchandises, par William Benecke... Traduit et augmenté par Dubernard. Paris, Renard, 1825, 2 vol. in-8, bas
58. Ordonnance de Philippe le Bel, établissant les immunités des églisee monastères, personnes ecclésiastiques, il défend à ses officiers de justice et à ses sergents de procéder contre eux. — 6 pages, in-4.
Copie MANUSCRITE faite au xvi* siècle.
