I. ORDONNANCES, ÉDITS, DÉCLARATIONS, ARRÊTS DES XVI ET XVII SIÈCLES

31. La Conférence des ordonnances royaux, distribuée en douze livres. avec plusieurs annotations et observations, par Pierre Guenois. Paris, Chaudière, 1585, in-4, vél.

Piqûres de vers.

32. Edicts et Ordonnances royaux. Sur l’establissement de la justice et juris-

diction des aydes de Paris, Montpellier et Monferrand ensemble des tré-.

soriers de France, esleuz, controolleurs, grenetiers à sel... Paris, Houxé, 1612, in-4, vél.

Mouillures.

33. Arrêts, ordonnances concernant l’Imprimerie et la Librairie. Paris, 1620-1752, 40 pièces in-4, non rel.

34. Arrests et édits du Roy concernant les Officiers, le Prévost des marchands et les Echevins de la ville de Paris; Adjudications, Sentences, Immunités. Paris, 1655-1733, 34 pièces in-4, non rel.

35. Recueil d’édits, déclarations et arrests, tant du Conseil que du Parlement rendus au sujet de ceux de la religion prétendue réformée. Paris, 4659- 1685, 73 pièces en 1 vol. in-#, dérel. :

36. Divers Arrests de Parlement rendus contre les blasphémateurs. Paris, Bessin, 1661, in-4 de 2 ff. non rel.

37. Déclarations, édits concernant les Amendes et Epices. Paris, 1662-1729, 7 pièces, in-4 et in-12, non rel. S

38. Arrests du roi concernant les aides, les fermiers et commis, les vins,

cidres et poirées, les débitants et aubergistes. Paris, 1663-1731, 38 pièces in-4, non rel.

39. Arrests, édits concernant les rentes du clergé, le remboursement des

rentes de l’Hôtel de ville de Paris et de Toulouse. Paris, 1664-1727, 62 pièces in-4, non rel.

40. Arrests du Roy concernant les monnaies, la Cour des monnoyes à Lyon

et la fabrication. Evaluation et tarif des espèces, vaisselles et matières

d’or et d'argent. Paris, 1665-1719, 28 pièces in-4, non rel. AA,

Arrests, édits du Roy et tarifs concernant les droits sur les denrées et marchardises, les entrées du royaume, les octrois, les perceptions SR les comptables du trésor. Paris, 1667-1726, 30 pièces, in-4, non rel. |

42. Arrest, déclarations concernant la Noblesse, les droits honorifiques,

les préséances et les usurpateurs du titre de noblesse. Paris, 1667-1727, 29 pièces in-#, non rel.

43. Ordonnances et arrest concernant la chasse et la pêche. Paris, 1669- 1731, 4 pièces in-4, non rel. |

44. Edits, arrets, lettres patentes concernant les forêts, la coupe des bois et l'ouverture des routes. Paris, 1669-1731, 14 pièces non rel.