Questions pratiques et doctrinales de code Napoléon

par À. Bertauld. Paris, Cosse, Marchal, 1869. 2 vol. in-8, br. |

326. Traité des Servitudes ou Services fonciers, par J.-M. Pardessus. Paris, Néve, 1823. In-8, br.

327. Traité des Servitudes réelles à l’usage des! jurisconsultes, des experts et des propriétaires, par M.V.H. Solon, avocat. Paris, Videcog, 1831. In-8, demi-rel, v. vert,

328. Code de la minorité et de la tutelle, par: C. Marchant. Paris, Delamotte, 1838. In-8, br.

329. De la Séparation de corps et de ses effets quant aux personnes et quant aux biens, par M. Henri Massol: Paris, Joubert, 1841. In-8, demi-rel. mar. rouge.

330. Traité des actions possessoires du bornage et autres droits de voisinage, par M. Curasson. Dijon et Paris, 1842. In-8, br.

331. Traité de la Législation et de la Pratique des cours d’eau par A. Daniel. Paris, Ch. Hingray, 1845. 3 vol. in-8, br.

332. Traité du Contrat de mariage et des Droits respectifs des époux relativement à leurs biens, par MM. A. Rodière et P. Pont. Paris, Cotillon, 1847. 2 voi. in-8, br.

333. De l’Adoption et de la Tutelle officieuse; de la Puissance paternelle, par CG. Demolombe. Paris, Aug. Durand, 1854. In-8, demi-rel. mar. viol.

334. De l’Absence, par C. Demolombe, doyen de la Faculté de droit. Paris, Aug. Durand, 1854. In-8, demi-rel. mar. viol.

335. Traité des Contrats ou des Obligations conventionnelles en général, par C. Demolombe. Paris,. Aug: Durand et L. Hachette, 1868-76. 6 vol. in-8, be.

336. Traité général de la Responsabilité ou de l’Action en dommages-intérêts en dehors des contrats, par M. A. Sourdat. Paris, Cosse, Marchal et Billard, 1872. 2 vol. in-8 br.

331. Traité théorique et pratique de la Propriété et de la Transmission des offices ministériels, par Éug. Perriquel. Paris, Cosse, Marchal et Billard, 1874. In-8, br. |

338. Traité du Contrat de commission, par M. Le Poitvin. Paris, H. Delamotle. 4 vol. in-8, demi-rel. mar. viol.

339. Cours de droit commercial. par J.-M. Pardessus. Paris, Néve, 1895. 5 vol, in-8, br.

340. Cours de Droit COAAÉ EM FE -M. Pardessus. Paris Néve, 1841. 6 vol. in-8, br.

341, Commentaire du code de commerce et de la législation

commerciale, par Isidore Alauzet. Paris, Cosse et Marchal 1856-57. 4 vol. in-8, demi-rel. v.

342. Dictionnaire de droit publie et administratif, par MM. Albin le Rat de Magnitot et Huard-Delamarre. Paris, Joubert, 1841. vol. gr. in-8, br. texte à 2 col.

343. Institutes du Droit administratif français, par M. le baron de Gérando. Paris, Thorel, 1846. 5 vol. in-8, br.

344. Traité général de droit administratif appliqué ou exposé de la doctrineet de la jurisprudence, par Gabr. Dufour. Paris, Cotillon, 1854-1857. 7 vol in-8, br.

345. Traité de l’Expropriation pour cause d'utilité publique, par Ch. De Lalleau. Paris, 1836. In-8, br. i

346. De l’Expropriation et des Dommages causés ‘à la propriété, traité pratique, par Gabr. Dufour. Paris, Cotillon, 1858. In-8, br.

347. De la Compétence des juges de Paix, par M. Henrion de Pansey: Paris, Th. Barrois, 1835. In-8, demi-rel. v. veré.

348. Traité de la Compétence des juges de paix, par M. Curasson. Dijon et Paris, 1841. 2 vol. in-8, demi-rel. mar. viol.

349. Théorie du code pénal, par Chauveau-Adolphe et Faustin Hélie. Paris, Ed. Legrand, 1843, 6 vol. in-8, br.

350. Plan de législation criminelle, par M. Marat. Paris, 1790. In-8, portrait de l’auteur in-8. — Constitutions des Spartiates, des Athéniens et des Romains, par le citoyen Guéroult. Paris, 1792, in-8, — Voyage dans les déserts du Sahara, par M. Follie, officier d'administration dans les colonies. Paris, 1792. 2 parties in-8. Ens. 3 ouvr. reliés en 1 vol.in-8, demi-rèl. bas.

351. Curiosités des anciennes justices d’après leurs registres, par Ch. Desmazes. Paris, H. Plon, 1867. In-8, br.

352. Les Pénalités anciennes. — Supplices, prisons et grâce en France, d’après des textes inédits, par Ch. Desmaze. Paris, H. Plon, 1866. In-8, broché.

353. Si la torture est un moyen sûr à vérifier les crimes secrets. Dissertation morale et juridique par Aug. Nicolas.

- Amsterdam, Abraham Wolgang, 1682. Pet. in-8, demirel. mar. r. avec coins, non rogné.

354. Histoire des tortures au xix° siècle, par M. le marquis de la Rochefoucauld-Liancourt. Paris, Morris, 1859. In-8, broché.

355. Causes amusantes et connues (recueillies par Rober Estienne). Paris, 1769. 2 vol. demi-rel. v.

356. Procès d'Estienne Dolet, imprimeur et libraire à Lyon, 1543-1546. Parts, Techener, 1836. In-8, de 37 pages, demirel. v. fauye, non rogné.

351. Enquête et Mémoire de procédure pour droits de chasse de Gui de Maïllé, sieur de Milly, à l'encontre des religieux, abbé et couvent de Saint-Maur ,par Louis Bour- .neau. À Saumur, 1552. In-4, demi-rel. bas. verte. MANUSCRIT du xvi° siècle sur parchemin.

358. Plaidoyé de M° Pierre de la Martelière, advocat en la cour, fait en parlement pour le rectevr et université de Paris, défendeurs et opposans contre les iesvites demandevrs. À Paris, chez Jean Petit- “Pass; 1612. In-4, demireliure.

359. Recueïl des défenses de M. Fouquet. S. /. (a la Sphère), 1665-66. 15 vol. in-12, v. antiq. tr. marbr. demi-reliure.

Hauteur : 130 millimètres.

360. Recueil de pièces concernant les différends des pairs de France avec les présidents à mortier du parlement de Paris. À Paris, chez Ant.-Urb. Coustelier, 1716. In-fol. demi-rel. basane.

361. Principes sur la nullité du mariage pour cause d’impuissance, par M“, avocat au parlement (A.-G. Boucher d’Argis) avec le Traité de M. le président Bouhier sur les procédures qui sont en usage en France pour la preuve de l’impuissance de l’homme et quelques pièces curieuses sur le même sujet. À Londres (Paris), 1756. In-8, broché.

362. Plaidoyer de M. Freydier, avocat à Nismes, contre l’introduction de cadenas, ou ceintures de chasteté. Réimpression textuelle faite sur l'édition originale de 1750 et augmentée d’un avant- propos par Philomneste Junior (Gustave Brunet). Paris, J. Gay, 1863. In-8, br, 2 planches.

363. Mémoire signifié pour messire Pierre Guitau, curé de Notre-Dame de Nantilly, de Saumur et des églises de Saint-Pierre et de Saint-Nicolas, ses succursales ou fillettes; contre les chapelains, prêtres habitués de ces trois églises. Paris, 1718. In-4, br. de 31 pages.

364. La Vérité sur les deux procès criminels du marquis de Sade. Paris, Techener, 1838. In-8, br. de 31 pages.

Tiré à très petit nombre.