DES YU

résumé prat. des règles de la législation et de la jurisprudence en matière d’administ. comm.,etc., etc. Paris, Carilian-Gœury,

205. Dumont. Manuel alph. des maires, de leurs adjoints et des commissaires de police, 6eédit. Paris, Garnery, 1813, ? vol. in-8, d.-bas., tr. j.

206. Formulaire des maires et adjoints des communes, avec instructions relatives aux fonctions qu'ils ont à remplir... Paris, P. Blanchard, 1821, in-12, d.-bas. tr. j.

207. Instruction donnée par le préfet du départ. de Seine-et-Marne aux maires du départ., 6° éd. Paris, Garnery, 1809 (suivi du) Traité de la garantie des matières et ouvrages d’or et d'argent, par B.-L. Raïbaud, 1825, 6 plan. in-8, bas., tr. m.

208. Loiseau (V.), De la Juridiction des maires de vi'lage, ou traité des contraventions de police... 2e édit. Paris, Longchamps, 1813, in-12, d.-bas., tr. j.

209. Mellier. Code de la voyerie. Paris, Prault, 1735-1753, 2 vol. in-12, v. éc. (coins fatig.).

210. Perrot. Dictionnaire de voierie, dont l’objet est d'indiquer les loix de la matière, les officiers qui sont chargés d'en maintenir l’exécution.... Paris, Prault, 1782, in-4, bas.

211. Essais sur les ponts et chaussées, la voirie et les corvées. Amsterdam, Chatelain, 1759. — Réflexions sur la corvée des chemins, ou suplément à l’essai sur la voirie, pour servir de réponse à la critique de l'ami des hommes. In-12, bas., tr. r.

212. Fleurigeon. Code de la grande et de la petite voirie, contenant par ordre alphab. de matières, les dispositions textuelles ou analyt. des édits,.... avant et depuis 1789 jusqu'à ce jour... Paris, Gœury, 1818, in-8, d.-bas. |

213. Davenne. Recueil méth. et rais. des lois et réglemens sur la voirie, les alignemens et la police des constructions contenant un résumé de la Jurisprudence du min. de l'intér. et supplément... Paris, Carilian-Gœury, 1824-1830, ? vol. in-8, réun. en 1 seul, in-8, bas.. tr. j.

2144. Daubanton (L.-J.-M.). Code de la voirie des villes (ycompris Paris) des bourgs et des villages. Paris. imp. Dezauche, 1836, in-8, bas., tr. m. |

215. Journal de la Voirie, grande et petite... des routes, villes, communes, chemins vicinaux... par Daubenton. Paris, imp. Dezauche, 1832-1833, in-8.

216. Flachat-Mony et Bonnet. Manuel et code d’entretien et de construction, d'administration et de police des routes... Paris, Tenré et Dupuy, 1835, in-12, bas., tr. j.

217. Routhier. De l’organisation du conseil d'Etat en cour judiciaire de sa juridiction; des moyens de la mettre en harmonie avec la Charte et de donner les garanties... Paris, Renduel, 1828, in-8, br. (à la suite) Locré. Quelques vues sur le conseil

d'Etat... Paris, 1831, — Frégier. Des moyens d' améliorer l'institution des conseils de préfecture. Paris, 1830.

218. D'Auvilliers. Décisions du conseil d'Etat et ordonnances du Roi, en matière de compétence administ. et judiciaire publiées par.... Paris, impr. Guiraudet, at 1834, 4 vol. in-8, d.-bas., tr. m.

219. Rapport au roi sur l'exécution, pendant l’année 1839, de la loi du 21 mai 1836, relative aux chemins vicinaux. Paris, imp. royale, 1840, in-4, br.

220 ‘Desgodets. Les loix des bâtiments, suivant la coutume de Paris.... avec notes de Goupy. Paris, 1748, in-8, v. tr. r.

291. Lepage. Lois des batiments, ou le nouveau Desgodets, trai-

tant suivant les codes Napoléon et de procédure 40..... . DernnL à Paris, Garnery, 1808, in-4, bas. (mouillures) rel. un peu endomm.

222. Manuel de l'entrepreneur et du propriétaire concernant les lois du bâtiment. Paris, Martinet, 1816, br. in-8, fig.

293. De la Comptabilité des dépenses publiques. Paris, imp. Cellot, 1822 (suivi de) des Banques, de leur influence pour faciliter. par Sabatier. Paris, 1817, in 8, d.-bas tr. j.

224. Henrion (de Pansey). De la compétence des juges de paix, 4e édit. Paris, Th. Barrois, 1816, in-8, d.-bas.

225. Biret. Recueil gén. et raisonné de la jurisprudence et des A RPRAONE des justices de paix. Paris, Ar. Bertrand, 1819, in-8, as. tr. m.

226. Langloix (S. Fr. ). Traité des droits, priviléges et fonctions des conseillers du Roy, notaires, gardes- -notes et gardes-scel de S.M. au Chatelet de Paris. avec le recueil de leurs chartes et titres. Paris, impr. J.B.Coignard, 1738, in-4, v.f.tr.r.(la rel.est endommagée sur le plat recto. l'exemp. est très beau).

227. Garnier-Deschesnes. Traité élémentaire du notariat.Paris, impr. de la Cie des Notaires, 1807, in-8, d.-bas. — Mémoire sur le droit attribué aux notaires. de faire les ventes publiques de tous effets mobiliers. Marseille, imp. Roux-Rambert, 1811, br. in-4, de 39 p.

228. Goux (A.). Manuel du notaire, où instruction par demandes et réponses sur les contrats, donations, testamens, etc. 4° édit. Toulouse, Bellegarigue, 1818, in-8, d.-bas.

| DO PP et 3. Bèt.a. de M**. Nouveau mannel des notaires, ou traité théor. et prat. du notariat. Paris, .K. Béchet, 1818, in-8, bas. - |

230. Mascré (Eug..) Mémoire sur la propriété des offices de notaire. Paris, impr.J.Juteau, 1848, in-8, br.

231. Annuaire du notariat. Paris, impr. Baudouin, 1837, in-8, br.

232. Boileau (M.L.J.de). Entretiens critiques, philosoph. et hist. sur les procès. Paris, Crapart et Cie, an XII, in-1?, cart.

233. Causes célèbres, curieuses et intéressantes de toutes les cours souveraines du Royaume, avec les jugemens qui les ont décidées par Desessarts.Paris, 1775-1760, 180 Tomes en 90 vol. in-1?, bas.

234. Causes amusantes et connues (recueillies par Rob. Estienne). Berlin (Paris), 1769-70, ? v.in-12?, fig.bas.

235. B... (P.F.). Abrégé des causes célèbres et intéressantes, avec les jugemens qui les ont décidées. 6° édit. Pont-à-Mousson, imp.Thiery, 1806, 3 vol in-12, bas.

236. Bellart. Choix des plaidoyers et mémoires. Paris, Warée, 1823, in-8, d.-bas.

2317. Beaumarchais (Caron de). Mémoires (sur l'accusation de corruption (le juge) contre M. Goezman accusé de subornation et de faux.Paris, Ruault, 1774, in-4, (40 pp.) Suppl. au mémoire 64 pp. Ad lition au supplément, 78 pp.) Quatrième mémoire 109 pp. Requeste d'atténuation pour Beaumarchais, 28 pp. Mémoire servant de réponse au 3e précis, 84 pp, et l’errata, bas.tr.r.(docum. orig. Rare). |

238. Linguet. Mémoire au Roi, concernant les réclamations actuellement pendantes au P.de Paris. Londres, Th. Spilsbury, 1786, in-S, br.— Observations sur le mémoire justificatif de la | cour de Londres, par Beaumarchais. Londres, 1779, 1n-8 de 56 pp. (au bas du titre « de la part de l’auteur »), dérelié.

239. Réponse des $SS. Ladurantié et Durecu nég. à Bordeaux à l'écrit calomnieux publié sous le nom de mémoire pour le colonel Laserre, ex-commandant du Sénégal par M. Teste. Paris, impr. Charles, 1805, in-4, br.

240. Mémoire et consultation pour le s. Pelegrin, marchand orfèvre et joaillier à Paris ; contre la dame son épouse sur une demande en divorce, pour cause d’injures graves et de diffamation. Paris, Porthmann, 1806, br.in-4.

241. Procès (et plaidoyer), instruit par la cour d'assises de Paris, contre la Ve Morin, Aug. Delaporte, sa fille, N. Lefèvre et Lucie Jacotin, accusés de tentative d’extorsion de sisnature de billets à ordre,et de tentative d'assassinat sur la personne du sieur Ragouleau. Paris, P. Didot, 1812, in-8, br. RS

242. Procès fait aux chansons de P. J, Bérang'er ; avec le réquisitoire de M° Marchangy; le plaidoyer de Me Dupin: l’arrêt de renvoi et autres pièces. (A la suite) : Procès fait à Béranger et A prévenus, etc. Paris, impr. Baudouin, 1820-1822, in-18, v.f.

243. La cour d'Assises, almanach des tribunaux pour 1848. Paris, Martinon, 1847, in-18, br.

244. Aguesseau (d”). Discours et autres ouvrages. Amsterdam,1757, 2 vol.in-1?2, bas.tr.m.

245, — Le même.? vol.bas.tr.r, 246. Cochin. Œuvres choisies. Paris, 1763, 2 vol.in-12, bas.tr,r.

247. Servan. Œuvres choisies. Limoges, Bargeas, 1818, 2 vol. in-8, bas., tr.ij.

248. Compte gènéral de l'administration de la justice criminelle en France...1838. Paris, impr. roy., 1838, in-4, br.

249. Ducpetiaux. Statistique comparée de la criminalité en France, Belgique, etc. Bruxelles, 1837, in-8, br.

290. Pardessus. Bibliothèque de droit commercial, précédée d’un discours sur l’origine et les progrès de ce droit. Paris, impr. Egron, 1821, in-8, d.-bas., tr. j.

201. Fleurigeon. Manuel administratif, ou recueil par ordre de matières, de toutes les dispositions des lois nouv. et anciennes. Paris, Rondonneau, an 1x, 3 vol. in-8, en 1 d.-bas.

. 252. Portiez {de l'Oise). Cours de législation administrative, dans l’ordre correspondant à l'harmonie du système social, etc., etc. Paris, Garnery, 1808, ? vol. in-8, bas., tr.

293. Lalouette. Elemens de l'administration pratique. Paris, Lenormant, 1821, in-#4, br.

204. Bonin (C. J. B.). Abrégé des principes d'administration publié d'après la 3e édit. Paris, A. Coster, 1829, in-8, d.-bas.

255. Cotelle. Cours de droit administratif appliqué aux travaux png ou traité... Paris, Carilian-Gœury, 1835, 2 vol. in-8, SM GlicUle

256. Macarel. Manuel des ateliers dangereux, insalubres ou incommodes ou recueil de la législation et de la jurisprudence en cette matiere.., Paris, impr. Renouard, 1827, in-18, bas., tr. m.

207. Trébuehet (Adolphe). Code administratif des établissemens insalubres ou incommodes. Paris, Béchet jeune, 1832 (envoi d'auteur) et à la suite : — Chaïillou des Barres. Essai hist. et crit. sur la législation des grains jusqu’à ce jour. Paris, Didot, 1820, in-8, d.-v., tr. m.

258. Vivien. Etudes administratives, ?2e édit. Paris, Guillaumin, 1852, 2 vol. in-18, d.-bas.

259. Bavoux. Des conflits ou empiétement de l'autorité administrative sur le pouvoir judiciaire. Paris, Aïillaud, 1823, 2 vol. in-4, reliés en 1, bas., tr. m.

260: Mémorial: des corps administratifs, municipaux, judiciaires et militaires, ou journal de la constitution. ..‘Paris, P.F. Didot, 1790-91, in-4, d.-bas., tr. j.

261. Documents administratifs (titre placé sur le dos du volume qui contientles pièces suivantes) : — Rapport génér. des travaux du cons. de salubrité, 1829 à 1839. Paris, 1840. — Recherches et considérations sur l'enlèvement et l’emplol des chevaux morts, etc. Paris, 1827, avec cinq pl. lithogr. — Note de M. Vicat.., sur la fabrication et l'emploi du mortier à chaux

. hydraulique. Paris, impr. roy., 1893. — Tréchard. Perfectionnement des secours contre les incendies. Paris, 1820. — Observa-

—LD0 Se

tions adressées à MM. les membres du cons. gén. des prisons par le préfet de police, relativement à un rapport fait au M: de l'int. sur les prisons de Paris par Al. de La Borde. Paris, 1819. — Cahier des charges de l'entreprise du nettoiement dela ville de Paris. Paris, 14831. — Mémoire... de Savalète sur le nettoiement de Paris. Paris, 1839.— Mémoire de Jousselin, avocat, sur le nettoiement de Paris (contre Savalète).—Autre mémoirede Savalète. Paris, 1840. — Mémoire de Jousselin contre Savalète.— Cahier des charges. Enlèvement des boues... de Paris, 4840. — Cahier des charges... arrosement de Paris, 1841.— Suppression de la voirie, de Montfaucon, 1840, 2 pl. lith. — Bonneville. Formation de l’entrepôt général du commerce de...Paris, Paris, 1832, 2? planc.— D'un chemin de fer de Paris à Orléans.par Versailles et Rambouillet. Paris, 1841, 3 pl.—Comparaison entre les deux systèmes de courbes parle mode actuel et le système Laignel. —D'Arcet. Description d’une salle de bain, présentant l'application des perfectionnemens et des appareils... 1 pl.— Dupin.: Rapport gén.au Min. de la marine sur l'institution d’un enseignement de la mécanique et de la géométrie appliquées aux arts, Paris, imp.

roy., 1826 (dédic. autogr. — Mémoire sur les moyens de conduire à Paris, une partie de l’eau des rivières de l’'Yvette et de la Bièvre, 4 pl. gravées. — Travaux publics de l'Angleterre.

Compte-rendu de l’ouvrage de Dutens par Cheppe. Paris, 1820, un vol. in-4, d.-bas.,tr. j.

262. Mélanges administratifs (contenant les pièces suivantes) : — Hauterive (comte d’). Faits, calculs et observations sur la dépense d'une des grandes administrations de l'Etat... depuis le règne de Louis XIV {à 1825) suivi d'un appendice... Paris, 1828, in-8. — Saulnier. De la centralisation en France, Paris, 1833. — Jullien Aug. Essai sur l’ordre considéré dans l’administr. publ. Paris, 1818, d.-bas. + |

263. Mélanges administratifs (titre au dos du vol., il contient les pièces suivantes): —Lefebvre. Des travaux publics. Paris, 1789.— Lepasquier. De l'administration des travaux de construction... Rouen, 1823. — D: Ia corvée et des prestations en nature. Paris, 1818. — Weber. Mémoire sur l’entretien des routes de France. Paris, 1829. — Des chemins de fer considérés comme voies de communications comm. Paris, 1831. — Considérations sur un ch. de fer de Paris à Lyon.— Legris. La mécanique des gens du monde...Paris, 1824, plan. — Situation au 1er juillet 1839, de l'institution fondée pour éteindre la mendicité et moraliser les classes pauvres, éte.— Essai sur les pensions de retraite.Paris, 1840, in-8, d.-bas. (Des pièces ont été détachées).

264. Mélanges administratifs (titre au dos du vol.,les pièces suivantes sont réunies). — Moreau Christophe. De la mortalité et de la folie dans le régime pénitentiaire... Paris, 1839. — Hericart de Thury. Rapport sur le concours pour le percement des puits forès à l'effet d'obtenir des eaux jaillissantes... Paris, 1831. 1 pl. — Coste et Perdonnet. Mémoire sur les chemins à ornières. Paris, 1530, 3 pl. — Instruction sur les soufroirs, 4 pl. — Instruction sur les fondoirs de suif par D'Arcet Paris, 1835, ? pl. — Enfans trouvés dans le départ. de la Seine. Paris, 1838. — Ripault. Quelques réflexions sur le cholera morbus... service de M. Baïlly. Paris, 1832, plan. — Enquête 1824 sur les causes

de la cherté relative de la navigation francaise, Paris, imp. roy., 1840,— in-8, d.-bas,

PE

265. Essai hist. sur la puissance temporelle des Papes, sur lPabus qu'ils ont fait de leur ministère spirituel et sur les guerres qu'ils ont déclarées aux souverains, spécialement à ceux... ouvrage traduit de l'espagnol, ?e édit. Paris, Lenormand, 1810, in-8, brad.

266. Fleury. Discours sur les libertés de l'Eglise Gallicane ; avec un commentaire par M. l'abbé de C... de L... (Paris), 1765, in-1?, v. tr. r. — Anti-Choppinus. Imû potius Epistola congratulatoria M. N. Turlupini de Turlupinis, ad M. Renatum Choppinum de Choppinis, s. unionis hispanitalogallicæ advoc, incomparabilissimum in supr. curia Parlam. Parisius, Carnuti, an. à Liga nata septima, et secundüm alios quintodecimo, 1592 (le millés. du titre à été dénaturé par des surcharges), pet. in-8, bas., tr. j., mouillures.

267. Fleury. Nouveauy opuscules.. Paris, Vve Nyon, 1807, in-12, bas., tr. j. (avec les corrections et additions).

268. (Dumarsais). Exposition de la doctrine de l'Eglise Gallicane, par rapport aux prétentions de la cour de Rome. Genève, Kramer, 4791, in-1?, v.tr.r.

269. Acosta (Jérôme).Histoire de l’origine et du progrès des revenus ecclésiastiques, ou il est traité selon l'ancien et le nouveau droit, de tout ce qui regarde les matières bénéficiales, de la Régale, etc, etc. Basle, Ph. Richter, 1706, ? vol. in-12, v.tr. r.

2710. Brueys (de Montpellier). Traité de l’obéissance des Chrétiens aux puissances temporelles où l’on montre par l'écriture Sainte et l'histoire de l'Eglise, en quoi les Chrétiens doivent obéir à leurs souverains de contraire religion en quoi ils doivent refuser de leur obéir... Montpellier, J. Martel, 1709, in-8, mar. r.. tr. d. (Rare). |

211. Verrut (Henry). Essai sur les richesses et la puissance temporelle des prêtres chez les nations qui ont précédé, ou qui méconnaissent le christianisme et sur les moyens qu'ils ont

employés pour les acquérir et s'emparer de l'opinion. Paris, Ar. Bertrand, 1813, in-8, bas., v., tr. m.

212. Grave (Poncet de la). Considérations rur le célibat relativ. à la politique, à la population, et aux bonnes mœurs. Paris, Moutardier, 1801, in-8, d.-bas, tr. j. (notes sur le faux titre et ex libr. effacé sur le titre). — Du celibat religieux considéré dans son origine et dans ses conséquences pour la religion et la société. Paris, Paulin, 1831, in-8, de 91 pp. fderelié).