DE SARTINE

40. Œuvres complètes du chancelier d’Aguesseau, augmentées de pièces échappées aux premiers éditeurs et d’un discours préliminaire, par M. Pardessus. Paris, Fantin, 1819, 16 vol. in-8, portr. avant la lettre, demi-rel. v. porph., tête dor. non rog. (Peut.)

41. OEuvres de Pothier. Paris, Beaucé, 1817-1820, 13 vol. in-8, portr., demi-rel. mar. v.

42, Information contre Isabelle de Limeuil (maiaoût 1564), (par M. le duc d’Aumale). $. /. n. d. (Londres), in-8, mar. r. dos et coins fleurdelisés, tr. dor. (Aux armes et au chiffre de l'auteur), (Belz-Niedrée.)

Tiré à petit nombre pour la Société des Philobiblon.

43. Suite des procédures de Catherine Cadière contre le R. P. Girard. La Haye, Henri Scheurler, 1731, 4 part. en 1 vol. in-8, vél.

44. Collection générale des décrets rendus (depuis 1790 à l'an VIIL). Paris, Baudouin (1790-an VI, 68 vol. in-8. — Bulletin des lois, an VIII à 1867. 287 vol. in-8. — Ensemble 276 vol. in-8, demirel.

45. Paillet — Rogron. Tous les Codes officiels francais, y. compris les codes militaire et maritime, précédés des constitutions de l'Empire, terminés par une table générale des matiéres et Fe une table alphabétique. Paris, H. Plon, 1866, g in-8, demi-rel. v. f. non rog.

46. La Législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou commentaire et complément des Codes français. par le baron Locré. Parts, Treuttel et Würtz, 1827, 31 vol. in-8, demirel.

47. Le Droit français, suivant l’ordre du Code, par C.-B.-M. Toullier. Paris, B. Warée, 1821-1831, 14 vol. in-8, demi-rel.

48. Répertoire universel et raisonné de jurisprudence, par M. Merlin. Bruxelles, H. Tarlier, 1825- 1825, ‘36 vol. in-8. — Rebel alphabétique de questions de droit, par le même. Bruxelles, H. Tarlier, 1828- 1830, 16 vol. — Ens. 52 vol. in-6, demi-rel. v. bI.

49. Recueil général de jurisprudence française, pâr Merlin. Paris, Deladreu, 1790. 2 vol. in-4 (n° 1 à 46), demi-rel. v. ant.

50. Cour de cassation. Lois et règlements à l'usage de la Cour de cassation, recueillis et annotés par P. Tarbé. Parts, Cor. 1840, in-4, cart. dos de toile.

51. Questions de droit administratif, par Cormenin. Paris, Guyot et Scribe, 1837, 3 vol. in- -8, demi- ‘releve DI.

52. Cours de droit administratif, par Macarel. Paris, Thorel, 1844, 2 vol. in-8, demi-rel., dos de toile.

53. Dela Fortune publique en France et de son administration, par L.-A. Macarel et J. Boulatignier. Paris, Pourchet, 1838-1840, 5 vol. in-8, demirel. v. bl.

54, Jurisprudence administrative ou recueil complet et méthodique, par ordre alphabétique, des arrêts du Conseil d’État en matière contentieuse, avec la législation qu'ils appliquent, par Théod. Chevalier. Paris, P. Dupont, 1836, 2 vol. in-8, demirel. v. bl. | | |

55. Dictionnaire des travaux publics, civils, militaires et maritimes, considérés dans leurs rapports avec la législation, ‘l'administration et la j jurisprudence, par M. le chevalier Tarbé de Vauxclairs. Paris, Carilian-Gœury, 1835, in-4, demi-rel.

v. ant.

56. Poursuites en matière de contributions directes, commentaire, par Durieu. Paris, 1858, 2 vol.

in-8, done rele v. bl.

57. Traité de la législation des théâtres, par M. Vivien et M. Edmond Blanc. Paris, Brissot-Thivars, 1830, in-8, demi-rel. v. rose.

38. Discours, plaidoyers et mémoires de M. L.-F,. Bonnet. Partis, impr. de Rignoux, 1822, in-8, demirel. v. f.

59. Consultation sur le mérite de l’appel interjeté, par L. A. R. Monseigneur le duc d'Orléans et mademoiselle d'Orléans, d’un jugement rendu à leur préjudice et en faveur de la commune de Portbail, par le tribunal de première instance de Valognes, le 12 juin 1829 (et 13 autres consultations, par Merlin et autres). Paris, J.Tustu, 1830- 1833, 2 vol. in-4, demi-rel. v. ant.

60. La Souveraineté pontificale selon le droit catholique et le droit européen, par M" l’évêque d’Orléans. Paris, Lecoffre, 1860, in-8, demi-rel. v. f. jasp. non rog. (Petit ). __ La Convention du 15 septembre et l’Encyclique du 8 décembre, par M“ l’évêque d'Orléans. Paris, Ch. Douniol, 1865, in-8, demi-rel. v. f. tête dor. non rog.

61. Discours,rapports et travaux inédits sur le Concordat de oui et sur diverses questions de droit public, par J. -Ét.-Marie Portalis, publiés par le vicomte Fréd. Portalis. Parts, TOdbéré 1845, in-8, demi-rel. v. ant.

62. Traité de l’administration du culte hote, par A. Vuillefroy. Paris, Joubert, 1842, in-8, cart. en toile. — Principes daduini halo extraits, par MM. Vuillefroy et Monnier. Paris, Joubert, 1837, in-8, demi-rel, v. bl.

63.Pr ojet de code ecclésiastique, ou recueil des lois, arrêtés, relatifs à l’administration des cultes. M. Reverchon, rapporteur. Paris, Impr. royale, 1842, in-8, demi-rel., — Législation des fabriques des églises, par le Besnier. Paris, Lance, 1822, in-8, demi-rel.