La Justice à Paris
a. Palais de Justice.
1252. Histoire et description pittoresque du Palais de Jus-
tice, de la Conciergerie et de la Sainte-Chapelle de Paris, par B. Sauran et J. P. Schmit. Paris, Engelmann, 1825, :
in-fol., pl., demi-rel.
Cet ouvrage est orné d’un plan, de 17 pl. lithographiées et 2 figures dans le texte. On a ajouté à cet exemplaire 3 dessins, 14 figures diverses et 1 fac-simile.
1253. Recherches archéologiques sur le Palais de Justice de Paris, principalement sur la partie consacrée au Parlement depuis l’origine jusqu’à la mort de Charles VI (1422), par M. Edgard Boutaric. Paris, 1862, in-8,
emi-rel. |
On y joint : Notice sur un tableau attribué à Van Eyck qui se voit :
dans la salle de la cour royale , accompagnée de détails sur la grand’ chambre du Parlement, par Taillandier {avec une pl où s'aperçoit le palais). 1844, in-8, broché. +
1254. Histoire du palais de Justice de Paris et du Parlement : 860-1789. Mœurs, coutumes, institutions judiciaires, procès divers, progrès légal. Par F. Rittiez. Paris, Schlesinger, 1863, in-8, demi-rel. veau,
1255. Les Galeries du Palais de Justice de Paris. Mœurs usages, coutumes et traditions judiciaires(1280-1780), par Amédée de Bast. Paris, Michel Lévy, 1851, 2 vol. in-8, demi-rel. veau.
1256. Boutiques établies dans le Palais-de-Justice de Paris.
3 pièces in-4, demi-rel. et broche.
Arrêts du 20 mars 1606 déchargeant les boutiquiers du Palais des sommes portées au rôle du 15 Nov. 1695 ; du 3 Nov. 1779 portant distribution et répartition des Emplacements de la nouvelle galerie du Palais ; du 18 Déc. 1783, portant concession des boutiques établies dans la galerie Mercière.
1257. Horloge du Palais, 2 pièces mss.
Deux reçus sur vélin signés de Michel Dumaine , garde de l'horloge du Palais-Royal de la somme de vingt livres pour un terme de ses gages payés par Philippe Macé, receveur de l’hôtel-de-Ville, 15 16 et 1518. (Voy. sur l’Horloge du Palais, Bulletin de la Ville de Paris, IV, 80)
1258. Lettres patentes du 19 juillet 1777, qui ordonnent
que les arbres necessaires pour le Mai et la plantation
d’icelui dans la cour du Palais à Paris, seront annuellement délivrés dans le bois de Vincennes aux officiers de la bazoche dudit palais. Paris, 1777, in-4, demi-rel.
1259. Incendies du Palais, 2 vol.
L'Incendie du Palais de Paris en 1618, relation de Raoul Boutray ; réimprimée par Bonnardot. Paris, Willem, 1879, in-12, broché. —
Détail général de l’Incendie arrivé à Paris, le 19 janvier 1776, in-4 demi-rel. | 1260. La Découverte des Misteres du Palais, ou il est traité des parties en géneral Intendans des grandes Maisons, Avocats, Notaires, Huissiers, etc. (par Lordelot). Paris, 1694, in-12, veau.
1261. Discours veritable des propos tenus entre deux marchandes du Palais, estant aux éstuves le Mardy dixiesme de Juin 1614. Paris | Ant. du Breuil, 1614, pet. in-8,
b. Coutumes de Paris, Ordonnances. Frais de justice.
1262. LE GranD Cousrumier DE France. Instruction de pratique. Manière de procéder et practiquer es souveraines cours de Parlement. Preuosté et Viconté de Paris et autres jurisdictions du royaulme. De nouvel reueu et corrige oultre les precedentes impressions, 1539. On les vend à Paris en la rue neufve nostre dame à l'enseigne S. Nicolas (chez N. Bonfons). {A la fin) : Zmprimé à Paris par Estienne Caueiller.. le 12 septembre 1539, in-8 goth., mar. brun jans., tr. dor. (7 baron.)
« Le Grand Coutumier de France, compilation de droit rédigée au XIVe siècle offre une importance exceptionnelle pour l’étude des Origines de la Coutume de Paris, » L. Deuisce , l’Auteur du Grand. Coulumier de France, (J. d’Ableiges), inséré dans les Mémoires de la Société de l'Histoire de Paris, VIII-140 et suiv.
Bel exemplaire de cette édition très-rare, qui contiént sur un f. séparé à la fin du volume, l'arbre de consanguinité,
1263. Coustume de la ville, prevosté et vicomté de Paris, ou droit civil parisien. Avec les commentaires de L. Charondas le Caron. Paris, P. L’'Huillier , 1603, 2 part. en un vol. i in-4, vélin.
1264. Coutumes de Paris. 3 vol. in-12, veau, et une brochure in-4.
Articles de la Coustume de Paris. 1646. -—— Coustumes de la prévosté
et vicomté de Paris, avec les notes de du Moulin. Paris, 1665.— Texte
des Coustumes de la prevosté et vicomté de Paris. Paris, 1669. —
Observation analytique sur les Coustumes de la prévoté et vicomté de Paris, par M. Pithou, Paris, 1680.
1265. CommenraiRe sur la coustume de la preuosté et « vicomté de Paris, Fait par Maistre Julien Brodeau. Imprimé après son deceds. Auec un recueil des arrests cotez sur chaque titre & article de ladite coustume.
Ensemble une table très-ample des articles & des ma tières. Paris, P. Rocolet, 1658, 2 vol. in-fol., mar. rouge, compart. de fil. à la Du Seuil, fleurons aux angles des plats, dos orné, tr. dor. (Re/. anc.)
Bel exemplaire aux armes de Nicozas Fouquer.
En tête du second volume se trouve une pièce er vers latins de Scévole de Sainte-Marthe. ; !
1266. Texte des Coutumes de la Prévosté et Vicomté de Paris, avec les sommaires des articles, distinction des anciens et nouveaux, et les rapports et conférences des uns avec les autres. Nouvelle édition. Paris, Prault, 1740, pet. in-12, mar. rouge, dos orné, fil., tr. dor. (Rel. anc.)
On a relié à la suite le Code Marchand et diverses Ordonnances. Bel exemplaire.
1267. Nouveau commentaire sur la coutume de la Prevosté et Vicomté de Paris ; par M° Claude de Ferrière. Paris, Cellot, 1762, 2 vol. in-12, basanes
1268. La Coutume de Paris, mise en vers avec le texte à côté par M. G** D** (Deribes). Paris, 1768, 1784 et 1787, 3 vol. in-12.
Trois premières éditions ; les 2 vol. de 1768 et 1784 sont reliés en basane et celui de 1787 est relié ën mar. rouge, tr. dor. (bel exemplaire).
1269. Les Edicts et ordonnances de feu de bonne mémoire François Treschrestien Roy de France, deuxième de ce nom, depuis son aduenement à la Couronne, iusques au
iour de son décès. Extraicts des registres de la Cour de
Parlement. Paris, Robert Estienne, 1567, pet. in-8, vélin.
Parmi les ordonnances contenues dans ce volume, on en remarque un certain nombre relatives à la ville de Paris, ff. 8.9. 20. 54. 63.
1270. Ordonnance du Roy Louis XIIT, sur les plaintes et doleances faittes par les deputez des Estats de son royaume convoquez'et assemblez en la ville de Paris en l’année 1614. Publiée en Parlement le 15 Janvier 1620. Paris, Antoine Estienne, 1630, in-8, vélin.
1271. Ordonnances nouvelles faites par le Roy (François [°)
touchant l’abreviation des proces, leues le dixhuytiesme ‘de janvier 1528. On les vend a Paris en la boutique de Galliot du Pré, 1528, in-4 goth. de 8 ff., demi-rel.
1272. Edict du roy, sur le reglement des taxes et payemens des fraiz ordinaires de la justice des crimes de lèse majesté, divine et humaine. Paris, Jean Dalher, 1554, pet. in-8, cart.
1273. Assistance judiciaire, 2 vol.
Recueil de Pièces concernant l'Association de Bienfaisance judiciaire fondée en 1787. Paris, Clousier, 1788, in-12, demi-rel, — Extrait des registres de l’Association de bienfaisance judiciaire. 1789, in-4, broche.
c. Parlement et Anciennes cours souveraines.
1274. Mémoires de Pierre de Miraulmont, conseiller du Roy en la chambre du Thrésor sur l’origine et institution des cours souveraines et autres Jurisdictions subalternes, encloses dans l’ancien Palais-Royal. Paris, Abel L'Angelier, 1584, in-12, veau, dos orné, fil.
1275. Histoire de la Pairie de France et du Parlement de Paris, par Monsieur D. B. (Jean le Laboureur). Londres, 1740, in-12, front., veau. |
1276. Histoire du Parlement de Paris par M. l'abbé Big. (Voltaire). Amsterdam, 1769, 2 tomes en un vol. in-8, basane. |
On y a joint l'édition de Paris, 1827, in-8, demi-rel.
1277. Des Recherches de la France. Livres premier et
second. Plus un pour parler du prince. Le tout par
. Estienne Pasquier, advocat en la Cour du Parlement de
Paris. À Paris, chez Pierre l Huiilier, 1560, in-12, mar. rouge jans., chiffr., tr. dor. (TRAUTZ-BAUZONNET.) Première édition des deux livres réunis. On trouve dans les Recherches
une ample histoire du Parlement et de son établissement à Paris. Bel exemplaire.
1278. Parlement de Paris. 5 vol. in-4 et in-8.
De la nature et qualité du Parlement de Paris. 1652, broche. — Plaintes de MM. de Parlement contre MM. les Evesques et députez du clergé de France (au sujet de la préséance). 1666, demi-rel. — Edit sur un arrêt du Parlement concernant la décence des habits des officiers de cette compagnie 1684, broché. — Déclaration du 15 Sept. 1715 ordonnant que les ordonnances, édits et lettres patentes seront adressées au Parlement de Paris avec des lettres de cachet pour les faire enregistrer.
1270. Stilus supremæ Curiæ Parlamenti Parisiensis nuper è suo prototypo et antiquis registis ejusdem curiæ de verbo ad verbum transsumptus, cum novis annotationibus Do. Caroli Molinæi et antiquis additionibus Do. Stephani Auffrerii. Parisiis, apud Galeotum à Prato, 1551, in-4, basane.
+ La première édition de cet ouvrage de Guillaume du Breuil paraît
avoir été imprimée à Toulouse, par Henri Mayer entre 1485 et 1490 ; cette édition de 1551 est la troisième. |
1280. Les Eloges de tous les premiers présidents du Parlement de Paris, depuis qu'il a esté rendu sédentaire jusques à present. Ensemble leurs généalogie, épitaphes, armes et blazons, en taille douce, par J. B. de l’'Hermite- Souliers et Fr. Blanchard, sieur de la Borde. Paris, Cardin Besongne, 1645, in-fol., fig. de blasons, vélin.
Bel exemplaire. -
1281. Histoire du Parlement, 7 vol. et brochures.
Mémoires sur les registres du Parlement pendant le règne de Henri Il, par Taillandier, 1842, in-8, broché. — Propos tenus par le roy à Chartres aux deputez du Parlement de Paris, 1588, pet. in-8, demi-rel . . (titre remargé). — Lettres du 28 mars 1594 pour le rétablissement du Parlement de Paris. Paris, 1594, pet. in-8, cart. — La justice au pied . du Parlement, par Jourdan, 1614. — Remonstrances au Roy par le Parlement, 1615, in-8, dérelié. — Discours de ce qui s’est passé en la présentation des Remonstrances, 1615, in-8, dérelié (curieux pour la scène violente que fit la reine-mère aux membres du Parlement). — Requeste envoyée à Messieurs du Parlement, 1631, pet. in-8, eart.
1282, Le Parlement et la Fronde, 1648-1652, 14 pièces in-4, cart. et brochées.
Récit de ce qui s’est passé en l’assemblée des Cours souveraines, en la Chambre de S. Louis, 1648 (2 ex.). — Apologie curieuse pour les justes procédures du Parlement de Paris, 1649. — Contract de mariage du Parlement avec la ville de Paris, 1649. — Justification du Parlement et de la ville de Paris dans la prise des armes, 1649. — Les Raisons ou les motifs véritables de la deffense du Parlement, 1649 (3 ex.). — Journal des délibérations tenues en Parlement, 1650, etc.
1283. Parlement de Paris, 3 vol.
L'histoire du temps, ou le véritable récit de ce qui s’est passé dans le Parlement depuis le mois d'août 1647 jusques au moiïs de novembre 1648 (par Du Portail). S. Z., 1649, in-4, vélin. — Journal contenant tout ce qui s’est passé en la cour du Parlement, toutes Chambres assemblées, au sujet des affaires du temps. Paris, 1652, in-4, vélin. — Le dernier épisode de la Fronde. Lacération des registres du Parlement en 1688, par Lamé-Fleury. Paris, 1856, in-8, demi-rel.
1284. Augustissimo Galliarum Senatus à Jac. de la Baune. — Explication de l'appareil pour la harangue prononcée en l'honneur du Parlement de Paris. Paris, 1685, 2 part. en un vol. in-4, cart. 3
La 2° partie est ornée d’un en-tête représentant le Parlement et de 11 pl. avec de nombreux blasons. On y a joint l’Eloge du Parlement.
par /. de la Baune (traduit par Dreux du Radier), 1753, in-12, veau, et l'Eloge de L. Séguier, par Portalis, 1806, in-8, broche.
:285. Ce qui s’est passé au Parlement à la mort de Louis
HISTOIRE JUDICIAIRE. SES 1 quatorze arrivée le 1° septembre 1715, in-12, veau, fil., D tr. dor. (Derome.) h. Curieux manuscrit du temps, de 487 pp. On trouve à la suite Les | Philippiques (5), de La Grange-Chancel.
j Chaque feuillet est encadré de filets. De la bibliothèque Monmerqué.
1286. Histoire du Parlement. 6 brochures in-4.
| K E- Procez verbal de ce quis’est passé au Parlement le 2 septembre
D 1715. Paris, 1715. — Discours prononcé au Parlement par le duc F | d'Orléans le 2 sept. 1715. — Extrait des registres.du Parlement du 7: 12 sept. 1715 (avec le plan de la grande Chambre). — Extrait du De 22 février 1723. — Procès-verbal de ce qui s’est fait au lit de justice
E- tenu par le Roi le 12 novembre 1774, etc.
4 1287. Fragmens d’un catéchisme nouveau à l'usage de ; 8
+ nosseigneurs les présidens et conseillers du Parlement 4 de Paris. Paris (1752), in-12, demi-rel., non rogne. 101 (Kæhler.) , | F / Brochure faite à l’occasion des querelles du Parlement avec M. de 4 Beaumont -touchant les billets de confession ; elle a été rigoureusement 4 supprimée. Exemplaire de CosTe.
À 1288. Avocats au Parlement de Paris, 4 vol. in-4 et in-18. ‘à Pasquier, ou dialogue des Avocats du Parlement de Paris, par Ant. il Loisel ; avec la suite des plus notables avocats de 1600-1843, par $ Dupin. Paris, 1844, demi-rel. — Requeste des Avocats au Parlemert + au sujet de l’arrêt du 30 oct. 1730.— Brêvet du régiment de la Calotte, D: en faveur des Avocats du Parlement de Paris, s. d., demi-rel. — Liste + de 400 procureurs tiers référendaires au Parlement, selon l’ordre de % leur réception, 1723.
e. 1280. LE GRANT STILLE ET PRoTHOCOLLE de la Chancellerie
| de France nouellement corrige (sic) veu et additionne de he. plusieurs lettres de la Chancellerie lesquelles defail- D loient es premieres impressions comme appert auec le <% Guidon des secretaires nouuellement Imprime a Paris. 1 (A la fin): Cy fnist le grant stille et prothocolle de la chancellerie de france nouuellemeut impresse veu et corrige. 0 Auec le guidon des secrétaires. Ce fut acheue de Imprimer 1 en ceste ville de Paris par Anthoine bonnemere. Mal cinq. 3 cens et xyiu (1518), in-8 goth. de 10 ff. pour le titre et D: la table, 162 ff. pour le Grand Stille et Prothocolle et Ds: 8 ff. dont le dernier est blanc pour le Guidon des secré- #3 taires, mar. rouge, dos orné, comp. de fil. à la Du Seuil, En - armes de France sur les plats, tr. dor. {Zortic.)
Bel exemplaire de cette édition rare et recherchée, portant sur le
\ titre la marque de Jean Petit. Le grant Stille comporte 21 chapitres, de En grâces, de sauvegardes, de complaintes, d’ajournements, d'hommages, d ; de lettres d’offices, de congez, de lettres de finances, de défenses, etc.,
M: etc., subdivisés en un grand nombre de divisions. Le Guidon des
Secrétaires se compose uniquement de 30 lettres écrites du roy au pape, à l'empereur, au cardinal et autres personnages et leurs réponses.
Le relieur a placé par. erreur le Guidon des Secrétaires avant le Ho Stille.
1290 Portrait des Chanceliers et Gardes des sceaux de : France, in-4, cart. | 95 portraits gravés par Th. de Leu, extraits de la Chronologie collée,
- avec les explications imprimées. La série s'étend de Widiomare (sous Mérovée) à Guill. Duvair (sous Henri IV).
1291. Traicté de la Chambre des Comptes de Paris, divisé en deux parties. Contenant l’establissement d’icelle : le nombre de ses officiers, quelles sont leurs fonctions, etc., par Claude de Beaune. Paris,. Michel Bobin, 1647, in-8, vélin.
1292. Traité de la Chambre des Comptes, de ses officiers et des matières dont elle connoist {par Morel et Charpentier). Paris, J. Morel, 1702, in-12, veau.
1203. Cour des Comptes, 4 vol. in-4 et brochures.
Édits de 1704 portant création de Conseillers-Auditeurs ; désunissant le titre d’Auditeur des Comptes et Conservateur des dépôts publics, 2 pièces, brochées. — Arrêt de la Chambre des Comptes de 1756, portant règlement pour la police de ses huissiers, broché.—La Chambre des Comptes au XVI® siècle, par le procureur général Petitjean. Paris, 1873, demi-rel. — Quittance autographe de L.-F. Dehanet, maître des requêtes en la Chambre des Comptes, à cause de sa réception, 1780, in-8 oblong sur vélin.
1294. ARMORIAL de la Chambre des Comptes depuis l’année 1506. Epoque où la maison de Nicolay a commencé de posséder l'office de 1° président de la Chambre, par Mademoiselle de Denys. Paris, 1760, in-8, fig. mar. rouge, dos orné, tr. dor (Re. anc.)
Première édition, contenant un Essai sur le blason des armoiries. Bel
exemplaire aux armes du Chancelier MaurEou, avec les blasons finement coloriés.
1205. Chambre des Comptes de Paris. Pièces justificatives pour servir à l'Histoire des premiers Présidents (1506- 1791), publiées par A.-M. de Boislisle, sous les auspices de M. le Marquis de Nicolay. Nogent-le-Rotrou, Gouverneur, 1873, gr. in-4, cart.
Rare. Exemplaire de M. Guizot.
1296. Cour des Aydes, 6 brochures in-4, dont une en demi-rel. | ke |
Arrêt du 14 décembre 1683 ordonnant que les déliberez sur le
registre seront jugés dans les trois jours. — Déclaration concernant les inscriptions de faux contre les procès-verbaux des commis, 1699. — Arrêt défendant aux officiers d’assister aux audiences autrement qu’en robe, 1715. — Arrêt défendant aux officiers d'annuler les procès-verbaux des employés sous prétexte de réception et de prestation de serment, 1742, etc.. ;
1207. Armorial de la Cour des Aydes de Paris, où sont les noms, armes et blazons de tous nos seigneurs qui la composent, présenté par P.-P. Dubuisson. Paris (1764), in-12, veau. |
Rare.
1208. Lettres patentes du 18 juillet 1648 sur l’establissement d'une Chambre de Justice, pour la recherche et
punition des abus et malversations commises au faict des Finances. Paris, 1648, in-4, demi-rel.
1299. Cours diverses, 3 vol., broches.
Édit de 1715 par lequel S. M. supprime les Officiers des Chancelléries des Cours supérieures, in-4. — Cour de cassation. Discours de rentrée de M.jde Marnas, 1857, in-8. — Organisation du Conseil d'Etat, par Delarbre, 1873, in-8.
d. Le Châtelet. Histoire de la Basoche. Anciennes juridictions.
‘1300. Histoire du Châtelet et du Parlement de Paris, leur
fondation, leurs juridictions, sièges, procès célèbres, chroniques, etc., par Constantin Girard. Paris, 1847, gr. in-8, fig., demi-rel. mar. citron, éb.
Lettre autographe ajoutée.
1301. Le Chatelet de Paris, son organisation, ses privilèges, par C. Desmaze. Paris, Didier et C°, 1863, in-8, demi-rel. veau, éb.
1302. Recueil de pièces (de 1768 à 1776), concernant le Tribunal du Châtelet de Paris. S./, n. d., (Paris, 1776), in-4, Cart.
Exemplaire imprimé sur VÉLIN.
1303. Châtelet de Paris, 10 vol. et brochures.
Coustumes tenues toutes notoires et jugées au Chastelet de Paris. s.d., in-fol., broché. — Edit, lettres patentes et arrêts concernant la Compagnie et officiers de robe courte du Châtelet de Paris, 1925, 1761, 1783, 1784, 4 pièces in-4, brochées. — Etat des Officiers qui composent le Chatelet de Paris, 1771. Ms. in-4 de 6 ff. (Noms des Officiers, et remarques critiques et satyriques les concernant) — Les grands Jours
tenus à Paris, par M. Muet, 1622, in-12, cart, — L'idée du. bon magistrat en la vie et en la mort de M. de Cordes, conseiller du Chatelet de Paris, (par Godeau). Paris, 1645, in-12, basane.
1304. Exposé de l'affaire d’entre le tribunal du Châtelet de Paris et la communauté des Commissaires, contenant des recherches sur ce tribunal et cette communauté. — Mémoire pour les commissaires-enquêteurs -examinateurs au. Châtelet de Paris etc, réponse à ce mémoire. Paris, 1760-1762, 2 tomes en un vol. in-4, veau.
1305. Liste des Huissiers à cheval au Châtelet de Paris, contenant leurs noms, surnoms et demeure. Paris, 1782, in-8, basane.
1306. Les Grands Jours tenus à Paris, par M. Muet, lieutenant du petit criminel. Paris, 1622, pet. 1n-8, veau. |
Bel exemplaire de cette curieuse facétie, HEC EX contre les officiers du Chatelet.
1307. Registre. criminel du Châtelet de Paris, du 6 Septembre 1389 au 18 Mai 1392. Publié pour la première fois (sur le seul manuscrit connu par M. Duplès-Agier). Paris, Lahure, 1861-1864, 2 forts vol. in-8, demi-rel.. dos et coins mar. rouge, tête dor. | |
Ce livre renferme une série de 107 procès criminels instruits par les juges du Châtelet pendant trois ans, et qui nous initient aux détails les plus Curieux sur les mœurs, les usages et la vie privée de Paris au quatorzième siècle. Le Registre donne de chaque procès l'instruction,
l’interrogatoire des accusés et les jugements rendus. Une excellente
introduction, des notes et une table complètent cette importante publication.
1308. Etudes historiques sur les Clercs de la Basoche, suivie de pièces justificatives, par Adolphe Fabre. Paris, 1856, in-8, front., demi-rel. mar. rouge, tête dor., éb.
1309. Recueil des Statuts, ordonnances, reigleménts, antiquitez, prérogatives et préminences du royaume de la Bazoche. Augmenté de plusieurs arrests pour l'établissement et conservation de sa juridiction. Paris, Besongne, 1654, pet. in-8, mar. rouge, fil., tr. dor. |
Bel exemplaire. On a relié à la suite : Le miroir de palience ou misère
des clercs de procureurs. Paris, 1737; — La beine et misere des garçons chirurgiens. Troyes, s. d.
1310. La Basoche et les Clercs du Châtelet, 9 vol. et brochures.
=, Recueil des Statuts, ordonnances, réglements, antiquitez, préroga-
tives, et préeminences du royaume de la Bazoche. Paris, 1654, in-12, mar. brun, fil. à froid. (Kæhler.) — Le Triomphe de la Bazoche et les amours de M. Sébastien Grapignan. Paris, 1698, in-12, veau, (relié à la suite de La Cacomonade, 1767.) — Le miroir de Patience, ou la misère des clers de procureurs. Paris, 1712, in-12, cart. (Contient ajouté les Commandements des Clercs, 2 fl mss.) — Extrait des registres de la Bazoche 1783, in-4, demi-rel. — Almanach de la Bazoche pour l’année 1786, in-12, cart. — Le Roi de la Basoche, poëme de Ph. Girinet. Lyon, 1838, in-8, demi-rel. (tiré à 100 ex.), etc.
1311. Registre criminel de la Justice de St-Martin des Champs à Paris, au XIV° siècle, précédé d’une étude sur la juridiction des religieux de St-Martin, par L. Tanon. Paris, Willem, 1877, in-8, broche.
On y a joint les Arrêts des 28 Nov. 1716 et 13 avril 1769; ordonnant que les personnes qui prétendent avoir droit de Justice dans Paris seront
tenues de justifier de leurs titres; et au sujet de la prétendue Prévoté de cens commun, faubourg Saint-Laurent.
1312. Le Bailliage du Palais-Royal de Paris, par C. Des- ; mazes. Paris, Willem, 1875, in-12, broche.
e. Tribunaux révolutionnaires.
1313. Histoire secrète du Tribunal révolutionnaire, contenant des détails curieux sur sa formation, sur sa marche, sur le gouvernement révolutionnaire, etc., par M. de Proussinalle. Paris, Lerouge, 1815, 2 vol. in-8, veau.
1314. Le Tribunal révolutionnaire de Paris. Ouvrage composé d’après les documents originaux, suivi de la liste complète des personnes qui ont comparu devant le tribunal par Emile Campardon. Paris, Plon, 1866, 2 vol. in-8, fig., broches.
1315. Histoire du Tribunal révolutionnaire, 5 vol.
Histoire anecdotique du Tribunal révolutionnaire, par Ch. Monselet. Paris, 1853, in-12, demi-rel. — La Justice révolutionnaire à Paris, Bordeaux, Brest, Lyon, Nantes, par Berriat Saint-Prix. Paris, 1861, in-12, demi-rel. mar. — Histoire du Tribunal révolutionnaire de Paris, d’après les documents originaux, par E. Campardon. Paris, 1862, 2 vol. in-12, demi-rel. mar. — La Justice sous la Terreur, par Anat. de Barthélémy. Nantes, 1862, in-8, demi-rel.
1316. BULLETIN DU TRIBUNAL CRIMINEL RÉVOLUTIONNAIRE établi au Palais, à Paris. Paris , 1792-1703, 6 vol. in-4, demi-rel. veau.
19 Bulletin du tribunal établi par la loi du 17 août 1792, pour juger les conspirateurs, 55 numéros,
20 Bulletin du tribunal criminel révolutionnaire établi par la loi du 1O mars 1795: ‘
1: ° partie, 100 numéros (les n° 37 et 73 avec supplément.) .
2° partie, 100 numéros (le n° 27 avec supplément.)
es partie, II numéros (plus un sURPASIENS manuserit qui forme 34 pp.
4° partie, 100 numéros.
5° partie, 2 numéros avec un supplémeat manuscrit de 103 PP.
6° partie, 100 numéros.
7° partie, 21 numéros plus deux suppléments.
Procès de Fouquier-Tinville, 48 numéros, et un certain nombre de pièces ajoutées.
Ce recueil est de la plus grande rareté, surtout lorsqu'il est aussi complet que celui-ci, qui a été formé avec le plus grand soin et porte
- des annotations et augmentations manuscrites de l’époque même de la
publication, il est en ce sens plus complét que l'ex. de S. de Forge, (qui avait en plus 4 titres et 3 tables), et qui était signalé comme un des trois exemplaires les plus complets.
On y a ajouté un Placard d’un Jugement rendu par le tribunal le 10 mars 1793, in-fol.
1317. Les Chemises rouges, ou mémoires pour servir à l’histoire du règne des anarchistes (par Ant. Bonnemain). Paris, Deroy, an VIT (1799), 2 tomes en un vol. in-12, front., veau.
Nombreux détails sur le tribunal révolutionnaire.
1318. COMPTE RENDU AUX SANS-CULOTTES de la République française, par très-haute, très puissante et très expéditive Dame Guillotine, dame du Carrousel, de la place de la Révolution, et, contenant le nom et surnom de ceux a qui elle a accordé des passeports pour l'autre monde, le livre de leur naissance, etc, rédigé et présenté aux amis de ses prouesses par le citoyen Tisset. Paris, Petit, de l'impr. du calculateur patriote, au corps sans téte, an IT, (1794), 4 parties en 2 vol. in-8, front., veau rouge, fil. milieux, tr. dor. (Peñt.)
Excessivement rare, complet avec les quatre parties, les deux dernières étant devenues introuvables.
L'exemplaire Pasquier portait au bas du titre cette note caractéristique : « Ce livre est unc exécrable infamie d’un des plus grands scélérats, que la terre ait portés, je ne conserve cette monstruosité que comme un
monument d’opprobre et d'extravagance. » Bel exemplaire.
1319. Compte rendu aux sans-culottes, par dame Guillofinesse rédigé et présenté par Trousset. Paris, an Il, 2 vol. in-8, front., veau fauve, fil., on rognés. (Petit.)
Première et deuxième partie.
1320. Liste générale et très-exacte, des noms, âges, qua-
lités et demeures de tous les conspirateurs qui ont été condamnés à mort par le Tribunal Révolutionnaire, établi à Paris par la loi du 17 août 1792, et par le second Tribunal établi à Paris par la loi du 10 mars 1703, pour Juger tous les ennemis de la patrie. Paris, Marchand, 1704, 11 part. en 1 vol. in-8, front., demi-rel. basane.
Collection complète.
1321. Liste générale et exacte des Conspirateurs qui ont été condamnés à mort par le Tribunal révolutionnaire établi à Paris. Paris, Marchand, 1704110: parties in-8, en feuilles, dans un carton.
1322. Liste générale des Individus condamnés par Jugegemens, ou mis hors la loi par decrets, et dont les biens ont été confisqués au profit de la République. Paris, imprimerie des domaines nationaux, [1794], 1705, 2 vol. in- -8, demi-rel. chagrin rouge, non rognes.
Exemplaire bien complet contenant les 7 listes et leurs suppléments, avec les noms des émigrés radiés sur la liste. Très-rare.
f. Arrêts, Sentences, Procès célèbres, etc.
1323. Procès de Nicolas Fouquet. Interrogatoire de Fouquet. Ms. in-4, demi-rel
# Ce ms. très-important pour l’histoire du procès du célèbre surintendant, porte sur un 1*" f. les noms des juges et commissaires ayant figuré dans le procès de N. Fouquet. Il donne ensuite la relation de toutes les audiences, déclarations de Fouquet, des témoins, etc., etc. Il s'arrête à la fin des dépositions et ne renferme pas le texte du jugement. Il commence par les mots : 4 l'Arsenal du Vendredy 14 Novembre 1664 à neuf heures du matin.
Le manuscrit est d’une très-bonne écriture du XVIIe siècle.
1324. Arrêts et Sentence contre des criminels. 5 vol. in-4,
demi-rel.
Arrêt du 13 juillet 1666 contre Fortin condamné à être pendu, étranglé, c., pour vols, sacrilèges, — Arrêt du 5 août 1670, contre Fr. Sarra-
zin, condamné à l’amende honorable avoir le poing coupé, être brüûlé vif, pour avoir assassiné un prêtre, renversé le St-Ciboire (2 ex. dont une édition de Toulouse.) — Arrêt de 1670 contre Raphaël Le Moine, pour avoir enlevé un enfant. — Sentence de 1671: contre quatre fameux voleurs, rompus vifs au bout du Port-Neuf.
1325. Deux arrêts de 1667 et 1679, contre des Blasphemateurs, condamnés aux galères, à être pendu et brûlé vif. 2 placards in-fol.
1326. Arrêts et Sentences contre des Criminels, 4 vol. in-4, demi-rel.
Arrêt de la Tournelle du 31 mars 1729, en faveur des dames qui condamne un particulier qui en a offensé une à lui demander pardon. — Arrêt de 1777 contre Fr. Desrues condamné a être rompu, jetté dans un bucher, etc. — Arrêt de 1779 contre la veuve d’Ant. Desrues. — Arrêt qui condamne J. P. Dupuis à être rompu pour vol d'une montre avec violence. 1783.
1327. Arrêts et Sentences contre des criminels. 7 brochures in-4.
Arrêt de 1762 contre de là Chaux, Garde du roi, condamné à être pendu pour avoir fabriqué des impostures contre la sûreté du Roi.— Arrêt de 1764 contre Ch. F. J. Le Roy de Valine. — Sentence contre And. Guill. Deshayes, notaire au châtelet, condamné à être pendu pour
banqueroute frauduleuse. 1764. — Arrêt qui condamne Louise Antoine Fontaine comme bigame, 1788, etc.
1328. Recueil de dix-sept Mémoires et Sentences de Procès célèbres. 17 brochures in-4. |
Procès de ia veuve de Grimod contre les Administrateurs de l'Hôtel-
Dieu. — Procès contre Monsieur de Bercy. — Procès de MM de La
Motte. — Procédure à l’occasion de la demande en nullité du’ Mariage de Napoléon Bonaparte et de Josephine Tascher de la Pagerie, etc.
1329. Recueil de différents Mémoires plaisants. S. /. ». d., (Paris, vers 1780), in-12, fig., demi-rel.
Recueil factice de Mémoires judiciaires curieux pour l’histoire des
mœurs et du théâtre. On y trouve réimprimé le Mémoire pour les coifteurs de dames cité sous le n° 1077;—le mémoire de Gaudon, entrepreneur de spectacles sur les boulevards contre Ramponeau, etc., figures ajoutées.
1330. La Correctionnelle, petites causes célèbres. Etudes de mœurs populaires accompagnées de cent dessins par Gavarni. Paris, chez Martinon, 1840, in-4, fig., cart.
Premier tirage. Bel exemplaire dans le cartonnage original.
g. Officiers judiciaires.
1331. Notaires et Avoués. 5 vol. et placard.
Édit de 1706 portant création de douze offices de Syndics des Notaires
au Châtelet, in-4, demi-rel. —, Considération sur l’état actuel des notaires au Châtelet, 1791, in-4, broché. — Pétition des jeunes notaires, 1791,in-8, demi-rel. — Notaires de Paris en 1819 — Arrêt de 1629 concernant les Notaires apostoliques, in-4, demi-rel. — Projet
d’une pétition à présenter par les Avoués, etc., 1791, in-8, demi-rel.
1332. Comnussaires-priseurs. 4 vol.
Arrêt du 23 janvier 1621 par laquelle les Huissiers sergens à cheval
au Chastelet jouissent de la fonction de Maïtre-Priseur vendeur de biens, tant en la dite ville de Paris, que par tout ailleurs, in-4, demi-rel, — Edit d'août 1712 portant suppression des offices de commissaires controlleurs et vérificateurs des ventes de meubles à Paris, et création d’offices de Commissaires aux prisées et ventes de meubles, brochure in-4. — Arrêt de 1777, portant réglement entre les six corps des Marchands et les Huissiers-Commissaires-Priseurs au sujet des ventes de fonds de boutiques, marchandises et meubles neufs. — Rapport sur la pétition des Huissiers dans leurs fonctions et projet d’établissements publics pour les ventes de meubles, 1790, in-8.
1333. Commissaires-priseurs. 2 vol. in-12.
L'Hôtel des Commissaires-priseurs, par Champfleury. Paris, Dentu, 1867, in-12, front., broché. — Les petits Mystères de l'hôtel des ventes par H. Rochefort. Paris, s. d., in-12, cart., non rogne.
a. Généralités, Lieutenants et Préfets de police.
1334. Traité de la Police, où l’on trouvera l'histoire de son établissement, les fonctions et les prérogatives de ses magistrats ; toutes les loix et tous les réglemens qui la concernent. On a joint une description historique et topographique de Paris, avec un recueil de tous les statuts et réglements des six corps des Marchands et de toutes les communautés des Arts et Métiers. Par Delamare. Paris, Cot, 1705-1738, 4 vol. in-fol., fig. et plans, veau.
Bel exemplaire de la première édition de cet ouvrage important dont le titre n'indique pas,suffisamment le contenu ; le tome IV fut publié par Leclerc du Brillet. (Voy. Bulletin de l'histoire de Paris, WT, 79 et suiv.)
1335. Dictionnaire universel de la Police, contenant l’origine et les progrès de cette partie importante de l’administration civile en France; les loix, réglemens, arrêts qui y ont rapport, etc., par M. des Essarts. Paris, Moutard, 1786-1790, 8 vol. in-4, veau.
Ce dictionnaire s'arrête au mot Police, et n’a pas été terminé.
1336. La Police de Paris dévoilée, par Pierre Manuel, l’un des administrateurs de 1789. Avec gravure et tableaux. Paris, Garnery, an 2, [1794], 2 vol. in-8, front., basane.
| 1337. De la Police de Paris, de ses abus, et des réformes
dont elle est susceptible, par Claveau. Paris, A Pillot, 1831, in-8, demi-rel. mar. brun, tête dor. (Raparher.)
Lettre autographe ajoutée.
1338. Histoire de la Police. 3 vol. in-8, demi-rel.
Histoire de la Police de Paris, par Horace Raisson. 1667-1844. Paris, 1844. — Histoire de l'administration de la Police depuis Philippe- Auguste par Fregier. Paris, 1850, 2 vol. :
1330. Histoire de l'administration de la Police de Paris, depuis Philippe-Auguste jusqu'aux Etats-généraux de 1789, par M. Frégier. Paris, Guillaumin, 1850, 2 vol. ‘n-8, demi-rel. veau, éb.
1340. Police de Paris. 13 brochures in-4 et in-8, dont une en demi-rel, | Édit de 1699 portant création des Lieutenants de Police, 2 pièces. —
Arrêt du 23 octobre 1729 concernant les comptes des trésoriers de Police. — Ordre et police que le Roy entend être gardé pour la sûreté
et conservation de Paris 1567 (1850). — Réglement concernant l’ob-
servation de la police à Paris pendant le jour et la nuit. 1716 — Arrêt et requête concernant la sûreté de Paris. 1649, 2 pièces. — Réglement provisoire de la police. 1789, etc.
1341. Le Préfet et les Commissaires de Police de Pris 2 vol. in-8, demi-rel. ; Le Préfet de Police, par Vivien. — Hôtel de la Présidence , actuelle-
ment hôtel de la préfecture de police, par Labat. Paris, 1844. En un
vol. — Biographie des Commissaires de police et des Officiers de paix de Paris, par Guyon. Paris, 1826.
1342. Biographie des Commissaires de Police et des Offciers de paix de la ville de Paris, par Guyon. Paris, 1826, in-8, demi-rel. veau.
1343. Notes de René d’Argenson, lieutenant de Police, intéressantes pour l'histoire des mœurs et de la police de Paris à la fin du règne de Louis XIV. Paris, 1866, in-18,
demi-rel. veau.
1344. Journal des inspecteurs de M. de Sartines, lieutenant de police sous Louis XIV. Bruxelles et Paris, 1863, in-18, demi-rel. mar. citron, tête dor., éb. (Perit.)
Les inspecteurs de M. de Sartines étaient chargés de renseigner le
préfet sur les aventures galantes qui arrivaient Las jour à Paris. Exemplaire sur papier jonquille.
1345. Mémoires de M. Gisquet, ancien préfet de Police, écrits par lui-même. Paris, Marchant, 1840, 4 vol. in-8, demi-rel. veau, éb.
RE Te Fes :
1346. La Police dévoilée , depuis la Restauration, et
notamment sous messieurs Franchet et Delavau, par Froment. Paris, Lemonnier, 1820, 3 vol. in-8, demi-rel.
1347. Mémoires de Caussidière ex-préfet de Police et
représentant du peuple. Paris, 1849, 2 vol. in-8, demirel. chagrin noir.
1348. Police de Paris, 3 vol.
Matériaux pour servir à la vie de ]J. Fouché, dit le duc d'Otrante. Paris.1821, in-8, demi-rel.— Vidocq. Vie et Aventures, par B. Maurue. Paris, 1861, in-12, cart. — Mémoires de Canler, ancien chef du service de sûreté. Paris, s. d.,; in-18, demi-rel. dos et coins mar. rouge.
b. Ordonnances de police. Salubrité. Voirie. Secours aux noyés, etc.
1349. Ordonnance du Roy sur le faict de la Police géné-
rale de son Royaume, contenant les Articles et Reiglemens que sa Majesté veult estre inviolablement gardez, suyuis et obseruez, tant en la ville de Paris, qu'en toutes les autres de son dict Royaume. Paris, Federic Morel, 1578, pet. in-8, veau, tr. dor. (Peu.
Très-rare. Ordonnances pour les grains, le pain, les hôteliers, les serviteurs, la propreté des rues, etc. On y a joint : l'Ordonnance du
Prévost de Paris sur le faict de la Police generalle de Paris. Paris, 1590, pet. in-8, dérelié (titre tâché).
1350. Ordonnance contre les Jureurs, blasphemateurs et autres. Paris, 1594, pet. in-8, cart. — Ordonnance concernant l'observation des dimanches et fêtes. Paris,
1778, in-4, demi-rel.
1351. Ordonnances de police sur les étalages mobiles, 5 vol. et brochures.
Ordonvance du 31 juillet 1779 concernant la défense des étalages
dans les rues et places de Paris, in-4, demi-rel. — 2 articles manuscrits
sur les libraires étalagistes. — Ordonnances de 1830 et 1832 concernant les étalages sur la voie publique.
1352. Ordonnances et Arrêts pour le port d'armes. 5 vol. et brochures,
Défenses de porter par cette ville de Paris, aucunes arquebuzes, pistoles, pistolets, 1555, pet. in-8. — Les mêmes défenses, 1564, pet. in-8. — 3 arrêts de 1649 et 1788, sur la vente et le prix des armes et la défense de s’attrouper, lancer des pétards, etc.
1353. Ordonnance de police contenant l’ordre qui doit être
observé en cas d'incendie dans la ville de sois , 1670 . Ÿ in-4, demi-rel.
On y joint : Observations sur la Compagnie des pompiers, par Deville,
1354. Monitoire fait à la requeste du lieutenant criminel au sujet du cadavre d’un inconnu. Paris, 1747, placard in-4 oblong.
1355. Salubrité, Egouts, Voirie. 9 vol.
Rapports du Conseil de salubrité de Paris. Années 1825, 1826, 1827 et 1829, 4 vol. in-4, demi-rel. — Détails sur quelques établissemens de Paris, par Lenoir, 1780, in-8, veau. — Rapport sur le curage des Egouts, in-8, pl., broché. — Essai sur les Cloaques ou Egouts, par Parent- Duchatelet, 1824, in-8, broché. — Vues sur la propreté des Rues de
- Paris (par Ronesse), 1782, in-8, broché. — Des Voies publiques, par Gourlier, 1853, in-8, broché. |
1356. Secours aux noyés, la Morgue, 5 vol. et brochures.
Déclaration du 5 Septembre 1712, au sujet des cadavres trouvés dans
la rivière et dans les rues de Paris, brochure in-4. — Avis sur les moyens
pour secourir les personnes noyées, asphyxiées, empoisonnées, etc., 1787. — Projet de morgue, par Giraud. Paris, 1805, in-4, pl: — Recherches sur Ja morgue, par Maillard, 1860, in-12 (2 ex.)
