‹ Lois socialesChapitre 233 sur 295 · TABLEAU C · texte numérisé non relu

TABLEAU C

Etablissements dans lesquels l'emploi des enfants au-dessous de 18 ans, des filles mineures et des femmes est autorisé sous certaines conditions.

ÉTABLISSEMENTS

CONDITIONS

MOTIFS

Abattoirs publics

Les enfants au-dessous de 16 ans ne seront pas employés dans les abattoirs.

Dangers d’accidents et de blessures.

Albâtre (Sciage et polissage à sec de i’).

Les enfants au-dessous de 18 ans ne seront pas employés lorsque les poussières se dégageront librement dans les ateliers.

Poussières nuisibles.

Acide chlorhydrique (Production de 1’) par la décomposition des chlorures de magnésium, d’aluminium et autres.

Les enfants au-dessous de 18 ans, les filles mineures et femmes ne seront pas employés dans les ateliers où se dégagent des vapeurs et où l’on manipule les acides.

Danger d’accidents.

Acide muriatique. (Voir Acide chlorhydrique.)

Acide sulfurique (Fabrication de T).

Idem

Idem .

Affinage de l’or et de l’argent par les acides.

Idem

Idem.

Allumettes chimiques (Dépôts d’).. .

Les enfants au-dessous de 16 ans ne seront pas employés dans les magasins.

Danger d’incendie.

Allumettes chimiques (Fabrication

Les enfants au-dessous de 18 ans ne

Maladies spéciales dues aux

des).

seront pas employés à la fusion des pâles et au trempage.

émanations.

Argenture sur métaux. (Voir Dorure et argenture.)

Battage, cardage et épuration des laines, crins et plumes.

Battage des tapis en grand

Les enfants au-dessous de 18 ans ne seront pas employés dans les ateliers où se dégagent des poussières.

Idem

Poussières nuisibles.

Idem.

Idem .

Battoir à écorces dans les villes. . .

Idem

Benzine (Fabrication et dépôt de).

(V. Huile de pétrole, de schiste, etc.)

Blanc de zinc (Fabrication de) par la combustion du métal.

Les enfants au-dessous de 18 ans ne seront pas employés dans les ateliers de combustion et de condensation.

Idem .

286 L1V. IV e . — PROTECT. ET ASS1ST. — Cil. 1 er . — ENFANTS MIN. ET FEMMES.

ÉTABLISSEMENTS

CONDITIONS

MOTIFS. J

Blanchiment (Toile, paille, papier).

Les enfants au-dessous de 18 ans, les filles mineures et les femmes né seront pas employés dans les ateliers où se dégagent le chlore et l’acide sulfureux.

Vapeurs nuisibles. l

Boites de conserves (Soudure des).

Les enfants au-dessous de 16 ans ne seront pas employés à la soudure des boites.

Gaz délétères.

Boutonniers et autres cmboutisscurs

Les enfants au-dessous de 1S ans ne

Poussières nuisibles.

de métaux par moyens mécani-

seront pas employés dans les ate-

ques.

liers où se dégagent des poussières.

Bovauderies

Les enfants au-dessous de 18 ans,

Dangers d’affections pulmo-

les filles mineures et les femmes ne seront pas employés au soufflage.

naires.

Caoutchouc (Application des en-

Les enfants au-dessous de 18 ans.

Vapeurs nuisibles. 1

duits du) .

filles mineures et femmes ne scion t pas employés dans les ateliers où se dégagent les vapeurs de sulfure de carbone et de benzine.

Caoutchouc (Travail du) avec em-

Les enfants au-dessous de 18 ans,

Idem. J

ploi d’huiles essentielles ou du

filles mineures et femmes ne seront

sulfure de carbone.

Cardage des laines, etc. (Voir Battage.)

Chanvre (Teillage du) en grand.

(Voir Teillage.)

Chanvre imperméable. (Voir Feutre goudronné.)

pas employés dans les ateliers où se dégagent les vapeurs du sulfure de carbone.

Chapeaux de feutre (Fabrication de).

Les enfants au-dessous de 1S ans ne seront pas employés lorsque les poussières se dégageront librement dans les ateliers.

Poussières nuisibles.

Chapeaux de soie ou autres prépa-

Les enfants au-dessous de 18 ans ne

Vapeurs nuisibles.

parés au moyen d’un vernis (Fa-

seront pas employés dans les ate-

brication de).

liers où l'on fabrique et applique le* vernis.

Chaux (Fours à)

Les enfants au-dessous de 18 ans ne seront pas employés dans les ateliers où se dégagent les poussières.

Poussières nuisibles.

Chiffons (Dépôts de)

Les enfants au-dessous de 18 ans ne seront pas employés au triage et à la manipulation des chiffons.

Idem.

Chiffons (Traitement des) par la va-

Les enfants au-dessous de 18 ans,

Vapeurs nuisibles.

peur de l’acide chlorhydrique.

filles mineures et femmes ne seront pas employés dans les ateliers où se dégagent les acides.

Chromolithographies

Les enfants au-desssus de 16 ans ne seront pas employés au bronzage à la machine.

Poussières nuisibles.

Page 1