II. TRAVAIL DES ENFANTS ET DES FEMMES (INDUSTRIE
ÉTABLISSEMENTS
CONDITIONS
MOTIFS
Soies de porcs (Préparation des)..
Les enfants au-dessous de 18 ans ne seront pas employés lorsque lès poussières se dégageront librement dans les ateliers.
Poussières nuisibles.
Soude. (Voir Sulfate de soude.)
Soufre (Pulvérisation et blutage du).
Idem
Idem.
Sulfate de peroxyde de fer (Fabrication du) par le sulfate de protoxyde de fer et l’acide nitrique (nitro-sulfate de fer).
Les enfants au-dessous de 18 ans, les fdles mineures et les femmes ne seront pas employés dans les ateliers où se dégagent les vapeurs acides.
Vapeurs nuisibles.
Sulfate de protoxyde de fer ou cou-
Idem
Idem.
perose verte par l’action de l’acide sulfurique sur la ferraille.
Sulfate de soude (Fabrication du)
Idem
Idem.
par la décom positon du sel marin par l’acide sulfurique.
Sulfure de carbone (Fabrication du).
Les enfants au-dessous de 18 ans ne seront pas employés dans les ate. liers où se dégagent les vapeurs nuisibles.
Vapeurs délétères. Danger d’incendie.
Sulfure de carbone (Manufactures
Idem
Idem.
dans lesquelles on emploie en
grand le).
Sulfure de carbone (Dépôts de) ....
Idem
Idem .
Superphosphate de chaux et de potasse (Fabrication du).
Les enfants au-dessous de 18 ans, les filles mineures et les femmes ne seront pas employés dans les ateliers où se dégagent des vapeurs acides et des poussières.
Émanations nuisibles.
Tabacs (Manufactures de)
Les enfants au-dessous de 10 ans ne seront pas employés dans les ateliers où l’on démolit les masses.
Idem .
Taffetas et toiles vernis ou cirés (Fabrication de).
Les enfants au-dessous de IG ans ne seront pas employés dans les ateliers où l’on prépare et applique les vernis.
Danger d’incendie.
Tan (Moulins à)
Les enfants au-dessous de 18 ans ne seront pas employés quand les poussières se dégagent librement dans les ateliers.
Poussières nuisibles.
Tanneries
Idem
Idem.
Tapis (Battage en grand des). (Voir Battage.)
Teillage du lin, du chanvre et du
Idem
Idem .
jute en grand.
Teintureries
Les enfants au-dessous de 18 ans, les filles mineures et les femmes ne seront pas employés dans les ateliers où Ton emploie des matières toxiques.
Danger d’empoisonnement.
292 LIV, IV e . — PROTECT. ET ASSIST. — CR. I e1 '. — ENFANTS MIN. ET FEMMES.
ÉTABLISSEMENTS
CONDITIONS
MOTIFS
Térébenthine (Distillation et travail en grand de la). (Voir Huiles de pétrole, de schiste, etc.)
Toiles cirées. (Voir Taffetas et toiles vernis).
Toiles peintes (Fabriques de)
Les enfants au-dessous de 18 ans,
Danger d'empoisonnement.
Toiles vernies (Fabriques de). (Voir Taffetas et toiles vernis.)
Tourteaux d’olives (Traitement des)
les filles mineures et les femmes ne seront pas employés dans les ateliers où l’on emploie des matières toxiques.
Les enfants au-dessous de 18 ans,
Émanations nuisibles.
par le sulfure de carbone.
les filles mineures et femmes ne
seront pas employés dans les ateliers où l’on manipule le sulfure
Tôles et métaux vernis
de carbone.
Les enfants au-dessous de 18 ans,
Danger d’empoisonnement.
Vernis à l’esprit-de-vin (Fabrique
les filles mineures et les femmes ne seront pas employés dans les ateliers où l’on emploie des matières toxiques.
Les enfants au-dessous de 16 ans
Danger d’incendie.
de).
ne seront pas employés dans les
Vernis (Ateliers où l’on applique le) sur les cuirs, feutres, taffetas, toiles, chapeaux. (Voir ces mots.)
Verreries, cristalleries et manufac-
ateliers où l’on prépare et manipule les vernis.
Les enfants au-dessous de 18 ans,
Poussières nuisibles.
tures de glaces.
les filles mineures et les femmes
ne seront pas employés dans les ateliers où les poussières se dégagent librement et où il est fait usage de matières toxiques.
Vessies nettoyées et débarrassées
Les enfants au-dessous de 18 ans,
Danger d’affections pulmo-
de toute substance membraneuse
les filles mineures et les femmes
naires.
(Atelier pour le gonflement et le
ne seront pas employés au travail
séchage des).
du soufflage.
Visières vernies (Fabriques de). (V.
Feutres et visières.)
Relatif à l'application des articles 4, 5, 6 et 7 de la loi du 2 novembre 1892 ( Travail de nuit , durée du travail, repos hebdomadaire )
(15 juillet 1893).
Article premier. — Dans les induslries et aux époques ci-après déterminées, es femmes et les filles âgées de plus de dix-huit ans pourront être employées
