III
Hygiène et sécurité des travailleurs {suite)
B. Dans certains genres de travaux plus particulièrement dangereux 106
1° Mines, minières, carrières, salines 106
A. Dispositions d’ordre général 106
B. Dispositions particulières 116
a. Mines 116
b. Carrières . 118
2° Appareils à vapeur 121
3° Chemins de fer . i23
Accidents (Responsabilités).
1° Responsabilité civile 128
2° Responsabilité pénale 129
Établissements dangereux, insalubres ou incommodes.
1° Établissements dangereux, insalubres ou incommodes 131
2° Hydrocarbures j 3.3
TABLE LOGIQUE. 379
Pages.
3° Explosifs 133
4° Dynamite 134
Hygiène.
1° Comité consultatif d’hygiène 137
2° Logements insalubres 139