LAVANDE, IL

LAVATÈRE, voy. Mauve en arbre.

LAVEMENT, H, 290. k

LAVOIRS de laine,—à façon, IN, 90;—d’Avallon, 100.

LEGISLATION rurale , LV, 225.—De la propriété rurale, ib.— Distinction des biens, 26.—Des meubles , ib.—Des immeubles,—en général, ib.—Des pigeons, 227.—Des ruches, essaims et vers à soie, ib.--Des eaux, 228.—Eaux courantes : des fleuves et rivières navigables ou flottables, ib.—Des rivières et ruisseaux non navigables ou flotiables, ib.—Des sources, 229.—De la propriété du lit des cours d’eau, 230. — De lalluvion et des changements de lit, 231.—Des iles et Îlots qui se forment dans le lit des fleuves et rivières, ib.— Des canaux de navigation intérieure, 232.—Des lacs, éb.— Des étangs, 253.—Droit de pêche, 234.—Droit de varech ou goëmon, ib.—Des lais et relais de la mer, 255.—Des dunes, ib.—Du droit de bacs et bateaux de passage, ib.—Usines et moulins à eau, 256. — Des digues el chaussées, 257.—De la police des eaux, ib.—Droits dérivant de læ propriété, 258.—Des bornages et délimitations ; du bornage des propriétés rurales, ib.—Délimitation et bornage des bois et foréts coutigus à ceux de l’État, 240.—Mode d'y procéder, 241.—Du droit de clôture, ib.—Des diverses modifications de la propriété ou entraves apportées à l'exercice de ce droit, 242.—Expropriation pour cause d'utilité publique, ib.—Plantation des arbres et des bois en général, ib.—Des bois des particuliers, 244.—Des bois pour le service de la marine, ib.—Des défrichements , ib.—Des droits d'usage dans les bois et forêts et du cantonnement, 245.—De la cul ture des tabacs, 246.—Des desséchements des marais, tb, —Fixation de l'étendue, de l'espèce et de la valeur estima : tive des marais, 247.—Indemnités en cas de dépossession, 248.— Conservation des travaux de desséchement, ib.—Organisation et attributions des commissions spéciales, 249,

DES MATIÈRES

—Des mines, minières et carrières, ëb.—Occupation de terrains particuliers et extraction de matériaux nécessaires aux routes et constructions publiques, 250.—bDes servitudes rurales: d'intérêt public, 251 ;—d’utilité particulière , 254. De la jouissance des propriétés rurales, 258.—Du bail à ferme: verbal, ib.; —écrit, 259.—Droits et obligations du bailleur, du preneur, &b.; — du colon partiaire, 260. — Des pertes pendant la jouissance, 261.—Comment finit le bail à ferme, ib.—Du bail à cheptel, 263 ;—simple, &b.;—à moitié, 264;—donné au fermier, ib.;— donné au colon partiaire, éb.—Du contrat improprement appelé cheptel, &b.— Police des récoltes, ib.—Des aides et serviteurs ruraux, 265 et 266.—Gardes-champètres, forestiers et de chasse des particuliers, 265.—Réparations civiles; personnes responsables, 266.—Biens des communes , 268.—Dispositions générales, ib.—Mode de jouissance des biens communaux, 269.—Bois des communes, éb.—Droits d'usage des communes, 270.—Chemins communaux , ib.—Police et réparation * des chemins vicinaux , ib.—Administration des biens communaux, 275.—Acquisition, aliénation, emprunt, 274.—Gardes-champêtres des communes , 275.—Gardes forestiers , 276.—Attributions , compétence et procédure en matière rurale : compétence administrative, #b.;—du conseil municipal, 277;—des maires et adjoints, b.;—du conseil de préfecture, ib.;—du préfet, ib.;—des ministres, ib.;—du conseil d’état , 278.— Procédure administrative , ib.—Compétence et attributions civiles; compétence du juge de paix, 279.—Des actiôns possessoires, b.—Procédure devant le juge de paix, 280.—Police rurale et compétence pénale, ib.— Compétence des tribunaux de simple police, 281.— Juridiction du juge de paix et du maire comme juges de police, ib.; -du tribunal correctionnel, ib.;—des cours de justice criminelle, 282.—De la procédure en police simple devant le juge de paix, &b.—Des citations en police devant le maire, ib.—De l'appel des jugements de police, ib.—Du recours en cassation, 283.—Procédure spéciale, ib.—Autorisation nécessaire aux communes pour plaider, ëb.—De Pexéculion des jugements en matières forestière et de péche fluviale, ib.—Des peines, 284.—Dispositions générales, ib.—Contraventions générales de police, 285.—Contraventions, délit et crimes spéciaux , 286.—Échenillage ,—des hannetons, sauterelles, etc.,—échardonnage , ib.—Négligence contre le feu, 287.—Incendies, #b.—Inondation d’héritage, éb.—Dommages aux clôtures, 288 ;—aux champs, plants et récoltes, 289.—Délits de passage et pâturage, ib. —Coupe, destruction de récolte, 291.—Destruction d’instruments agricoles, ib.—Glanage, râtelage et grappillage, ib.—

Soustractions, maraudages, vols, 292.—Enlèvements d'engrais, 295.—Dommages aux arbres, ib.;—aux animaux, éb. —Des épizooties; police sanitaire, 294.—Des délits forestiers ; mesures préventives, recherche et constatation, ib.—Mesures pour prévenir l'incendie, 296.—Conservalion des forêts, éb.—Bois de délits, ib.—Animaux trouvés en délit, 297.— Droits et devoirs des usagers, ib.—Des délits de chasse, 299,—Du port d'armes, 300.—Des délits de pêche fluviale, 301.—Dégradations des propriétés communales, 302.—De la récidive, ib.—Prescription des actions pénales, 303.—Prescription des peines prononcées, 304.

LÉGUMINEUSES à semences farineuses , 1, 410. (Foy. Fêves, Haricots, Dolics, Pois, Lentilles, Pois chiche, Vesce, Gesse, Loltier.)—Légumineuses fourragères. (Foy. Plantes fourragères.)

LENTILLE, I, 423.—Grande,—petite,—uniflore, ib.—Culture, ib.—Récolte,424.—Lentilles employées comme fourrage, 520.

LÉROT, I, 551.