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Marah erem discs
Circulaire au Clergé de la Province Ecclésiastique de
Québec.
DfcreMBReE 1882.
Messieurs et chers Collaborateurs,
À l'approche du renouvellement del’année, Nous croyons devoir appeler votre attention toute spéciale sur une de vos plus importantes obligations, la tenue des registres de baptêmes, mariages et sépultures. En général, Nous pouvons vous rendre le témoignage que Nous sommes satisfaits de la manière dont vous vous en acquittez: mais, comme il y a eu malheureusement des irrégularités graves en ce point et que la négligence de quelques-uns peut nuire au Clergé tout entier, Nous voulons y obvier autant qu’il dépend de Nous.
Le Clergé, dans notre Province, est obligé à tenir ces registres à deux titres différents: en vertu de la loi ecclésiastiques et en vertu de la loi civile.
1°. C'est à la fin du Rituel Romain, immédiatement
avant le supplément (Appendix), que l'on trouve exprimée l'obligation de tenir des registres de baptémes,
mariages et sépultures.
« Liber Baptizatorum habeatur in Ecclestis in quibus confertur. Baptisma... Liber Matrimoniorum... Liber
Defunctorum habeatur etiam in omnibus LEcclesiis in
quibus defuncti sepeliuntur. Mi... habeantur a quolibet Parocho.
* Advertat in primis Parochus ut in libris tam Baptizatorum... quam Matrimoniorum et Defunctorum exprimat semper non solum nomen personarum. qua ibi nominantur, sede tiam familiam."
Puis viennent des formules appropriées aux divers cas. (Page 331, édition de 1870, Québec).
Il suit de là que les curés tiennent ces registres d'abord comme ministres de l'Eglise, et qu'ils y seraient également obligés lors móme qu'il n'y aurait pas de loi civile à cet effet.
2°. Mais le pouvoir temporel, considérant l'importance pour les individus, la famille et la société civile toute entière, de la constatation exacte des naissances, mariages et décès, a fait de son côté des règlements pour prescrire la tenue de tels registres, et en déterminer tous les détails. Il reconnait pour les fins civiles nos registres ecclésiastiques, en exigeant toutefois certaines modifications qu'il croit utiles ou nécessaires. A ce point de vue, les curés les tiennent done aussi comme représentants de l’autorité civile, et doivent conséquemment observer les lois qui règlent cette matière.
LE
Du temps même des Romains, on tenait des Registres analogues, pour preuve de l'age.
Sous le gouvernement français, on trouve dès le 15 janvier 1629 une ordonnance à ce sujet, renouvelée er
t enfin le 9 avril 1736 et le
s Keelesiis in tur a quolibet 1667, puis le 5 août 1715, e 12 juillet 1746.
ris tam Bap- Dans lAppendice au Rituel, édition de 1874, page
unclorum ex- 152 et suivantes, vous trouvez ce qui est actuellement
rum que ibi réglé sur cette matière par notre Code Civil, le Code de procédure, la loi de 1872 et la 41e Vict. ch. 8.
os aux divers De tout temps, dans ce pays, la tenue de ces Registres a été confiée au Clergé, et la conquête nous à providentellement. préservés de registres purement civils, tenus
ces registres par des officiers de l'Etat.
"ils y seraient |
aurait pas de | III. |
rant l'impor- |
société civile Massillon, dans un de ses discours synodaux, s'élève |
avec vigueur contre la mauvaise tenue des registres religieux des paroisses, et il la traite de négligence ciiminelle; il appelle saints et augustes les titres qui constatent la naissance spirituelle et le mariage des chré-
nos registres taines modifi- tiens: ce sont des témoignages authentiques et sacrés de i N’écrire les actes
A ce point de l'état de la religion et des paroisses.
me représen- que sur des feuiles volantes, sans ordre, sans soin ni
nséquemment précaution, les laisser se disperser à l'aventure comme des papiers de nul intérêt et de rebut, c'est à ses yeux une sorte de profanation et de crime, puisque la stireté des baptémes et la légitimité des mariages en dépendent. On doit done veiller à ce qu'ils soient réunis, conservés et transmis intacts à la postérité. (Voir le Guide des
Curés, par M. Dieulin.)
es naissances, zlements pour terminer tous
des Registres — K
ive dés le 15
renouvelée en esque!s Nous croyons
Voici les principaux points sur devoir insister:
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1°. Se procurer à temps pour l’année suivante un registre de bon papier, couvert solidement, et le faire numéroter, parapher et authentiquer par qui de droit, de manière à pouvoir s'en servir dès le ler janvier.
2°, Employer une encre convenable et écrire proprement et lisiblement.
3°. Suivre les formules que l'on trouve dans l'Appendice au Rituel, (a) en les modifiant selon les circonstances. Dans les actes de mariage, mentionner si les témoins
sont parents ou alliés des parties, de quel cóté et à quel degré.
4°, Inserire les actes dans les deux registres de suite
et sans blancs, aussitôt que l'on a rempli sa fonction, et avant de les faire signer.
5°, Donner lecture de chaque acte aux parties comparantes ou à leur procureur, et aux témoins, et en faire mention dans l’acte par les mots: * Zcture faite."
aire ensuite signer l'acte immédiatement par les témoins
qui savent signer et ne signer qu’aprés eux.
7? Ecrire tout au long, sans abréviation ni chiffres ; faire parapher les renvois par tous ceux qui signent
l'acte, et mentionner ces renvois et les ratures à la fin de l’acte.
8° Eviter soigneusement de laisser dans
les registres, Q Z à la fin de la journée, des actes en bl
ane ou incomplets.
9? Déposer au greffe, dans le
de chaque année. la racietra À V VAMOS GLU, IC TEegiSire ü
8 six premières semaines e l'année précédente, après
(a) Sauf l'esception ci-après pour les acies de baptéme,
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de la afin d
Co page:
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ent par les ès eux.
ii chiffres ; ul signent es à la fin
S registres, ncomplets.
'8S semaines ente, après
l'avoir collationné avec l'autre double, et avoir fait un index alphabétique.
10° Conserver en lieu sûr tous les anciens registres de la paroisse, et avoir soin de faire préparer un index, afin de faciliter les recherches.
Comme les formules d’actes de baptéme données aux pages 164 et 378 (anglais) de l’appendice ne désignent pas assez clairement le sexe de l'enfant, et qu'il peut en résulter de graves inconvénients, Nous ordonnons qu'à compter de la réception de la présente on se serve des formules suivantes :
Le (jour, mois et année en toutes lettres) nous soussigné curé (ou vicaire) de cette paroisse avons baptisé N. né (ow née) la veille (ow tel jour) fils (ow fille) légitime de N. (sa profession) et de N. de cette paroisse (ow de telle autre paroisse ow mission). Le parrain a été N. (sa profession et son domicile) et la marraine (sa profession (a) et son domicile) qui, ainsi que le père, ont signé avec nous (ow qui ont déclaré ne savoir signer). Lecture faite.
The (day, we th and year all written in full) we the undersigned, purish-priest (or vicar) of this parish, have baptised N. born (the same or such a) day, legitimate son (or daughter) of N. (his profession) and of N. of this parish (or of the parish or mission of...) The codfather was N. (Ais profecsion and domicil) and the
godmother N. (her professio quj and domicil) who, as
(a) Art. 54 du Code Civil, Comme la plupart des marraines n’ont pas de profession, il faut présumer que l'intention de la loi est que ka marraine puisse être facilement distinguée de toute autre personne portant le même nom: on y satisfait en disant par exemple, épouse ou veuve de N..... où bien: grand’ mére, (ante, sœur, cousine de l'enfant ou encore: file de N.
well as the father, have signed with us (or have declared that they cannot sign). This act has been read to the parties.
Nous nous flattons.qu’avec l'esprit de soumission et la bonne volonté qui ont coutume de distinguer notre Clergé, vous serez tous plus que jamais fidéles à ces prescriptions et à toutes les autres de la loi, afin que Nous n'ayons pas la pénible obligation de sévir contre personne pour des infractions à ces régles si justes, si importantes et si sages.
Messieurs, il ne faut pas qu'aucun curé, par sa négligence à cet ógard, fournisse aux hommes mal disposés quelque prétexte de vouloir enlever cette fonction aux membres du clergé. Tâchez au contraire de mériter toujours l’approbation de vos Supérieurs spirituels et temporels, et de maintenir intact, autant qu’il dépend de vons, l'accord entre l'Eglise et l'Etat, pour le bien de notre chére patrie.
Vous souhaitant une heureuse année, abondante en fruits de sanctification pour vous mémes, Messieurs et chers Collaborateurs, et pour les ámes qui vous sont confiées, Nous vous bénissons tréseaffectueusement, au Nom du Père, et du Fils, et du Saint Esprit. Ainsi soit-il.
