‹ Mandements, lettres pastorales et circulaires des évêques de Québec [microforme] (volume 2)Chapitre 127 sur 231 · ASSEMBLÉES DU BUREAU · texte numérisé non relu

ASSEMBLÉES DU BUREAU

XXXIIL 10 Autant que possible, le Bureau doit s’assembler, tous les ans, le jour de la clôture de la retraite des Curés du diocèse de Québec ; et si la retraite n'a pas lieu, le Président convoque l’assemblée entre le 15 août et le 15 septembre, à moins de quelque empèchement. Le Bureau siège à huis clos, et les membres en sont tenus à garder le secret sur les délibérations.

2 Après la récitation du Veni Sancte avec le verset, l’oraison du Saint-Esprit, et l’Ave Marie, le procès-verbal de l'assemblée précédente est lu par le Se:rétaire, puis amendé, s’il y a lieu. Ces amendements sont mis an marge et apostillés par le Président et le Secrétaire de l’assemblée où ils sont adoptés, puis insérés dans le procès-verbal de la séance tenante.

3 Le Président propose les questions préliminaires et nouveaux règlements qui peuvent se présenter.

4 Les demandes d’agrégation.

5 Les demandes de réadmission dans la Société.

6 Les morts, les exclusions et les résignations des membres.

7 Le Trésorier lit le résumé des comptes de l’année, en quatre chapitres :

I. Recettes par contributions des membres, par donations et legs, par intérêts et autres sources ;

IT. Dépenses par pensions accordées par l'assemblée précédente, par allocations faites par le Président, par frais d'administration, impressions, poste eic., par prêts et dépôts faits durant l’année;

IL Dettes actives, par prêts et dépôts, par arrérages dus par des associés ;

IV. Dettes passives, par arrérages dus sur pensions, par emprunts et obligations.

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8 Le Secrétaire donne lecture de toutes les anciennes pen. sions qu'il s’agit de continuer, et ensuite des nouvelles qui sont demandées.

9e Après cette lecture, discussion et règlement de chacune de ces demandes en particulier : on prend pour point de départ un minimum de $80.

10° Le trésorier fait, séance tenante, l'addition de toutes les allocations faites, afin que le Bureau juge si la totalité des som. mes allouées est proportionnée aux ressources de la Société et sil convient de les augmenter ou diminuer, en tenant compte des besoins qui peuvent survenir dans le cours de l’année,

Alo Questions diverses à résoudre.

120 On termine par l’antienne, le verset et l’oraison de Saint Joseph, comme aux mémoires communes, à vèpres.

XXXIV. La présence de cinq membres du Bureau, y compris celui qui préside, est requise pour que le Bureau puisse procéder, Cependant, s'ils ne sont que quatre présents, on complètera le nombre de cinq, en appelant un membre non pensionné de la Société, qui se trouvera dans le voisinage ; en préférant toutefois ceux qui sont sur la liste des douze qui ont eu le plus de suffrages après les procureurs ; et il continue à siéger même dans le cas où des procureurs surviendraient.

XXXV. Les suffrages sont donnés de vive voix, mais, sur la demande d’un procureur, ils se donnent par scrutin.

XXXVI. Si dans un cas imprévu et urgent, les procureurs ne peuvent être assemblés, le Président les consulte par une circulaire déposée à la poste, à laquelle les procureurs doivent répondre aussitôt que possible, dans le délai raisonnable fixé par le Président.

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