IV. DES INSTITUTS LITTÉRAIRES
1 Lorsqu'il est constant qu’il y a dans un institut littéraire des livres contre la foi ou les mœurs; qu’ils’ y donne des lectures contraires à la religion; qu’il s’y lit des journaux immoraux ou irréligieux, on ne peut admettre aux sacrements ceux qui en font partie, à moins qu’il n’y ait sujet d'espérer que, vu leur fermeté dans les bons principes. ils pourront contribuer à les réformer.
2 Les membres honoraires de tels instituts, qui les encouragent et les soutiennent par le crédit de leur nom et par leurs contributions, doivent être traités de la même manière.
30 Il en serait de même de ceux quiiraient y lire de mauvais livres ou de mauvais journaux, ou y entendre des lectures que l'on saurait devoir attaquer la religion ou la morale.
40 Pour être tenu à suivre cette direction dans la pratique, l'on attendra que le supérieur ecclésiastique ait signalé l'institut qu’il aura jugé dangereux, dans le sens dont il vient d’être parlé.