CONGRÉGATION DES DÉCRETS

La Congrégation des Décrets (Statuts et Règlements), durant le Synode, sera chargée de donner à ces Documents, —dont les projets lui seront transmis,—une forme claire, nette, exacte et théologique. Elle est aussi invitée à formuler, à l'avance, soit de sa Propre impulsion, soit à la suggestion des membres du Synode, tels projets de Décrets, Statuts ou Règlements jugés utiles, —pour qu'ils

soient présentés à l'Evêque et examinés avant la réunion de cette assemblée,