HUE
A propos de cette derniere eXpres ion, préeler DTPITITITE ATAS disposiliones, ON ous il «le mandé des explications que nous avons Juge opportun de vous donner dans une credtare connnune
Quelles sont aujourd'hui des dispositions du droit par rapport à l'immunité des personnes et des choses
ceciesttistiont
L'Eglise, tout en maintenant dans son code le principe des immunités absolues, fait cependant la part des circonstances dans lesquelles se trouvent ses enfants et ses ministres en différents pays et tolère ce qu'elle ne pourrait corriger sans les exposer à des inconvénients sérieux. Deux autorités très-gwraves nous donnent là direction à suivre dans cette matiere importante el délicate.
Benoît XIV (De synodo divcesana, liv, ZX, ch. 9 No. 12), parlant sur ce sujet, donne aux évêques deux avis: Lo. de ne pas souffrir que les juges Hiques socenpent des causes spirituelles; 20. de s'op poser aux nou velles usurp: ations du civil sur les immunités ecclésinstiques, mais de ne pas entreprendre de corriger des abus déjà existants, lorsqu'il est évident qui ee serait inutile et imprudent.
Le troisiôme Concile provineial de Baltimore, en 1837, dans son décret VI, avait défini, d’une manière absolue, qu'un clerc ou un religieux, qui cite un clere où un religieux devant ies juges laïques, encourt les censures portées par le droit ecclésiastique.
La Propagande, comme on le voit dans les actes de ce concile, ordonna de restreindre ce décret aux eus où la citation devant les juges l: aiques ur il a objet de 18 questions strictement ecclési tiques, de re juris stricte ecclesiaslici, E lle ajoute ensuite ces pi se 2 qui, en défie nissant Îles causes mixtes, explique nl Dee li-méme ce qu il faut ente ndre par eauses slrictemen l'ecelésiastiques : În causis tamen mixtis, in quibus videlicet dt DIE sunt ecclesiasticæ, sed res, de quibus CONtroversia est, ‘temporales aut fumiliares, paulo mitius «4 ee “ decerni debet, præsertim in regionibus in quibus
civilis potestas apud catholicos non est, et ubi modus ‘ deest, seu vis ecclosinstica conctiva, ad ren sutm defen- %dendum, vel recuperandam, mis civile tribunalia “adeantur.” Les causes strictement eceléstusliques sont done celles où le défendeur est ecclésiastique ou religieux,
Con au) cé /
ne.
de :
in } com sac1 tiea cun
uodo ubus ous efonnaulia
“ot
IOUX,
et l’objet en litige, une chose spirituelle ou annexée au
spirituel, où liée à l'exercice de quelque fonction du ministère.
Nous ne croyons pouvoir mieux faire que de donner, comme règle de conduite en cette matière, au clergé et aux fidèles, deux décrets du second Concile plénier de Baltimore, tenu en 1866, dans le chapitre VI, De vita cé honeslate clericorum.
199, Tribunalia profana negotii aut litis causa temere ne adeant (clerici), Ubi cum homine etiam seculari et de rebus temporalibus diflicultas oritur, ne quemquam in jus voc ent, aut vocati sponte se sistant, nisi res aliter componi nequeat. Ecclesiæ vero honorem temnit et sacros canones conculcat quieumque personæ Ecelesiasticæ vel Religiosæ, de rebus quæ ad forum ecclestasticum pertinent, coram profano judice litem intenderit. Quo spectat decretum, quod sequitur, a prædecessoribus nostris latum (an Concilio Balt, LIL unno 1837) ;
190, Cum grave fidelibus oriatur scandalum, et ecclesiastico ordint dedecus, dum causæ ecclesiasticæ ad eivilia deducuntur tribunalia, hortamur omnes, quorum interest, ut controversias inter eos forte orituras de rebus vel Persons ccleslisticis, umnice componant, vel saltem
judi cio episcopi submittant, Quod si ecclesiastiea vel
religiosa utriusque sexus persona, allam personam ecelesiasticum vel religiosam utriusque sexus, corum civil tribunuli temere Duhoutt de re juris stricte ecclesiastici, hoverit se in censuras a jure Jatas incidere,
Ces principes étant applicables à bien des cas divers et souvent difficiles à débrouiller, il ne serait pas prudent de les traiter en chaire à cause des interprétations erronées que l'on pourrait en fire 5 il suflira d'exhorter d'une maniere géncrule les fidèles à ne pus entreprendre des ns ds de ce genre avant d'avoir consulté soit leur pasteur, soit leur contesseur, où mieux encore leur Evéque, de peur de exposer à tomber sous le coup de
l’excommunication majeure, fulminée dans la bulle Apostolieæ Sedis.
Il en est de même pour les taxes que Îles municipalités, ou antres autorités civiles, parlent d’ imposer sur les propriétés des églises et des commun utés. El faut dans chaque cas part ticulier consulter l'Evêque, avant d'en parler en € haire.
Nous vous envoyons avec la présente une formule de prône sur les mariages que des catholiques vont quelquefois contracter devant des ministres hérétiques contre la défense formelle de l'Eglise. La rubrique qui est en tête, vous en explique assez clairement la raison et l'importance,
Nous vous béniasons affectueusement, ainsi que les fideles conttés à VOs SOINS.
EH A., Arch, de Québec,
La. Ev. de Montréal,
