AVERTISSEMENT

ÆEx publiant ce petit ouvrage, que nous intitulons

anuel des Curés, pour le bon gouvernement temporel

Mes Paroisses et des Fabriques, nous avons uniquement

pour but d’être utile à ceux qui sont, ou pourront être, "liés, en quelque manière que ce soit, aux affaires temrovinciate, «Miporelles des Paroisses et des Fabriques, dans le

Révd. Jossriipas-Canada.

u Régistrateuli Plus d’une fois sollicité de réunir en un volume, en 3 mettant en ordre, les notes que des circonstances iculières nous avaient forcé de faire, nous avions pujours opposé à ces demandes nos occupations nomeuses, et, surtout, notre incompétence, quand un éair nous fut exprimé ! L’expression de ce désir, qui ait pour nous la portée d’un ordre, a suffi pour nous terminer. Nous avons donc dû nous mettre à

œuvre.

Tout ce que nous pouvons dire, c’est que nous avons

availlé consciencieusement ; et si l’on nous faisait Mir qu'il y a des inexactitudes dans notre oùvrage, us serions toujours prêt à les corriger.

4 Nous nous sentirons heureux et amplement récom- Pnsé du travail que nous a coûté ce Manuel, si, en

1v AVERTISSEMENT.

répondant au désir qui nous a été exprimé, il ren- Æ dans] contre, en outre, l'approbation des hommes compétents M baux en cette matière. " vent :

Nous croyons devoir avertir ici le lecteur que Æ règles chaque fois que nous employons le mot Ævéque, nous Æ Le

entendons y comprendre /’ Administrateur du Diocèse Æ savant et le Vicaire Capitulaire, pendant la vacance du siége, Æ vation. en général, l'autorité ecclésiastique du diocèse, et que M droits chaque fois que nous employons le mot Curé, nous Æ C.R., entendons aussi le Desservant, et tout prêtre jouissant, M de la par commission de l’autorité diocésaine, des droits et Æ cause, priviléges de Curé. à chef, d En parlant de l'érection des paroisses, ct de la Æ extraits réparation ou construction des églises, presbytères, etc. | nous n’avons nullement eu en vue l’évêque, les com-} missaires, etc., mais seulement le curé ct les paroïssiens. # A la page 76 nous avons dit que le Député (ou l’'Evêque) ne doit se rendre sur les lieux, pour cons-M tater la vérité des faits qui sont allégués dans la Re-Æ non un quête adressée à l'autorité diocésaine pour l'érection" que pos d’une paroïsse, que dix jours, au moins, après ll compte seconde publication de l’avis: C’est ainsi que nous Manuel avions cru d’abord que devait s’interpréter la 8e sect.Æ ments p du chap. 18, des Statuts Ref. du B. C. Mais nous catives. avons appris depuis que l’usage invariable a été def Nous tout temps, de compter ces dix jours de la première! Introdu publication. Dans Nous avons cru devoir faire suivre ce petit travail ment de des principales formules qui pourraient être employée tempore

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AVERTISSEMENT. v

dans la confection des différents actes ou procès-verbaux des assemblées, ete. Le curé devra assez souvent s’y référer pour ne s’écarter aucunement des règles,

Le lecteur trouvera aussi à la fin du volume le savant Mémoire de feu Mgr. Lartigue, avec ses Observations sur les honoraires des ecclésiastiques et sur les droits des églises, le F'actum de C. S. Cherrier, écuyer, C. R., dans la cause de Jarret vs. Sénécal, le jugement de la Cour d'Appel de Montréal rendu en cette cause, en mars 1860, l’opinion de l’honorable juge en chef, donnée à la suite de ce jugement, ainsi que des extraits du texte de quelques anciens Édits et Ordonnances, l’indication des Édits Royaux, des Ordonnances du Conseil Supérieur de Québec, etc., et une table de référence aux chapitres des Statuts Réfondus du Bas- Canada, qui sont cités dans le cours de l’ouvrage.

Comme nous n’avons voulu faire qu’un Manuel, et non un Zraité, et que nous avons dû être aussi court que possible, le lecteur, qui voudra se bien rendre compte de tout ce que nous donnons pour règle dans ce Manuel, devra nécessairement recourir à ces documents précieux, que nous citons comme pièces Justificatives.

Nous avons aussi placé en tête de l’ouvrage une Introduction et un Chapitre préliminaire.

Dans cette Introduction nous nous occupons uniquement de l'autorité de l'Eglise dans le gouvernement temporel des Paroisses et des Fabriques; nous y

4 ARRET Aprase Met 2e M En D à PUS MP DITS p d

vi AVERTISSEMENT.

parlons de la nécossité de l'indépendance de l'Église, et de son droit, comme inhérent à sa constitution divine, de statuer librement sur tout ce qui tient à la discipline

extérieure du clergé et des simples fidèles, ainsi que ‘ sur ce qui est essentiel à son existence ; nous y disons

que le cultee xtérieur étant aussi nécessaire que le culte intérieur, il est nécessaire, de droit naturel et de

droit divin, que l'Église ait des biens temporels, pour 4

subvenir aux besoins de ce culte, et dont elle puisse disposer sans entraves.

Nous n’avions nullement à nous occuper, d’une À manière générale, des droits et des devoirs respectifs de la puissance ecclésiastique et de la puissance civile dans |

le mode, pour l'Église, d'acquérir des biens temporels,

ou à examiner s’il doit y avoir entente entre les deux ! puissances, pour déterminer comment des biens pure- M ment temporels ou appartenant à la puissance civile # deviendront des biens ecclésiastiques. Nous n'avions M qu'à constater l’état actuel des fabriques et des À paroisses, dans le Bas-Canada ; nous n’avions qu’à faire 4 voir quels sont les droits reconnus ici par le civil aux à évêques, aux curés, aux marguilliers et aux parois- M siens ; il nous à donc suffi de dire ce qui de fait À

existe.

sont ceux qui en sont les administrateurs.

Il nous a semblé essentiel de bien définir chaque chose, afin d’être dispensé de faire des répétitions, |

Dans le chapitre préliminaire nous disons ce que | c’est qu’une paroisse et ce que c’est qu’une fabrique, | de quelle nature-sont les biens des fabriques et quels M

"Église, divine, cinline insi que y disons e que le rel et de els, pour le puisse

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