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MlKlkRa DE SE nBTlB DE LA TABLE.
Exemple .- On «pporte ao chingc aS kilog. d'oi
gramme au titre de 85o millièmes , savoir V ...... . 370 g. 374-
][>ar le poids t9tali ...... ^ ... . a5.
La quantité d^or ou d'argent à «iBner sera donc de. . . , w . 9 k 359 g. 35o.
— — - • r-irrr-r
Pour connaître les frais a percevoir,
'Il faut multiplier le montant des frais corres-
pondans au titre de 85o mill. pour un kil.
(colonne 3) , savoir. . . i f. 85 c. x8.
Par le poids total des ma-
Sur Tor. . </ tj^res d'or, ci a5.
Lés frais à percevoir pour a5 kit. d'or à 85o mill.
y^ seraient de» . .^ li . . » 4^ ^> ^ ^»
/il faut multiplier le montant des frais correspondans au titre de 85o mill. pour i kil. (colonne 4), savoir. ... o f. 9a c. 5g. Par le poids total des ma- Sur l'argent ( tières d'argent , ci. . . . aS
f Les frais a percevoir pour f a5 kiL d'argent à 85o mill.
y seraient de a3 f. i4.
Si le versement fait au change est compose de matières a différens titres , mais inférieurs au titre monétaire, il faut appliquer a chacune de ces pièces de matières un calcul semblable a cefUl ci-detisus , et additionner les frais a prélever pour en connaître le montant.
Compensation des matières, à un titre supérieur à 900 millièmes , a^ec celles à un titre inférieur.
Lorsqu'un versement fait par un particulier se compose de matières au-dessous de 900 millièmes, titre monétaire, il faut s'assurer si la totalité de fin qu'elles contiennent égale on surpasse le fin qne dei^rait contenir le poids total de ces matières, si elles étaient au titre de 900 millièmes ; dans ce cas il n'y aura pas lieu a affinage , et, par conséquent , on n'a pas de frais d'affinage a prélever.
Bans le cas contraire ; on opérerait comme il suit j
Exemple •• lo kil. au titre de gSo contiennent de fin 9 k. 5oo fr.
8 kil. au titre de 875 contiennent de-fin.- , 7 ké 000 ç.
7 kil. au titre de 775 contiennent de fin 5 k. 4^5 g.
Poids total a5 kil. contenant de fin. .., ai k 9:25 g.
Si cef 25- kil. avaient 4té au titre de 900
mill. ils auraient contenu de fin aa k. 5oo g.
Différence en moins o k. 575 g.
Pour connaître la quantité du lingot a 77$ sur laquelle îHant opérer après la compensation des titres, on établit la proportion suivante :
Si ia5 prammes de fin en moins répondent a 1 kilogramme (à 775.) 575 grammes de fin en moins , a combien de kilogrammes (à 775) répondront-ils?
ou ia5 : 1 : : 575 : X = Réponse 4 kil. 600 gr. En multipliant ces 4 kil. .600 gr. par les prix portés à la table , au titre de 775 , on aura à percevoir ^
SaK>oir :
Sur Tor. . . (à raison de 3 f.- 09 c. pour un
kilogramme), ci i4f. ai c.
Sur l'argent (à 1-aison de i f. §4 *^' P*^"*" ""
kilogramme) , ci - • 7 f. 08 c.
Pour toutes les matières d'or et d'argent indiquées dans Je tarif annexé à l'ordonnance du roi du 1 5 octobre i8a8 , «xcepté celles dont il a été question jusqu'iél , comme elles ne peuvent être reçues au change qu'après l'opéràtioa du départ , il sera donné des instructions spéciales.
pilous allons joindre ici les divers tarifs qui ont été don* liés par M. Bonnet sur les droits de Targue, sur les ouvrages d'orfèvrerie et autres, objets d'or et d'argent, sur les essais aux toiichaux^ les droits de garantie d'aCBn^ge, etc j afin de faire connaître k nos kcteurs les nouveaux, et le-s anciens prix; il est inutile de faire observer qu'il doit n'adopter que ceux qui sont adoptés depuis les dernières ordonnances qoe nmis avons insérées nàns cet ouvrage.
f DU JO:viLLifiR, me. 52î;
Droits de garantie, d^ affinage^ d'essai aux touchaux et de Targue y sur les ouvrages d'orfèvrerie et autres objetsd'oretd'argent, selon lekHogrammeetlewiarc.
Explication et usof^e des tarifs- Les droits de garantie , d'affinage , dVssai et ée Targue sont réglés par la loi du 1 9 brumaire an 6 (9 novembre 1 707) . Les tarifs ci-après sont rédigés relativement à cette Toi ^ mais ils ont été modifiés par l'ordonnance du i5 octobre 1838^ que nouê avons rapportée avec le tarif qui y eot annexé. Voici les tarifs drassés par M. Bonnet, d'après la loi précitée du i5 brumaire; un exemple suffit pour en démontrer i'usage.
On veut savoir quel est le droit de garantie d^un lingot d'or ou d'argent pesant 1 kilogramme 47^' grammes, ou 6 mares j gros 5o grains j prenei dans le tarif de ce droit :
Or. Arg. Or. Arg.
Pour I kilog. 8f. 18 c. a 04, ou pour 6 marcs 13 » 3 4 bect. 3 37 U82, i gros » o3. »
^décag. » $7 » t49 4^SF*1'^^ ^ ®^ ''
gram. » 04 » i, a » 01 » »
147^ 13, 06 3 01, 61, 5o ia,o6 3
L'évaluation des droits de garantie sur les ouvrages d'or et d'argent peut se faire sans tarif dans le nouveau système^ car, ce droit étant pour l'or de 5o centimes par gramme, il ne s'agit que de doubler le poids de l'objet qui en est susceptible pour en avoir le montant; par exemple, si c'est un vase d'or du poids de i Icilogramme 336 grammes , en doublant ce poids, on aura 347 franc» 30 centimes pour le droit.
L'opération est encore plus fatcile pour l'argent , puisque le droit est d!on centime par gramme j de sorte que si l'objet pèse 3 kilogrammes 804 grammes , on percevra pour le droit 38 francs 54 centimes.
En exécutioaBe» l'arrêté du 6 prairial an 7 (35 mai 1 799) , on continue a percevoir, a titre de subvention de guerre, un dixième en sus des droits de garantie et autres, dont on tient un compte particulier avec la régie des droits réunis ; cette retenue n'étant que provisoire^ nous ne l'avons pas fait entrer dans les tarifs.
Les procédés a suivre pour les autres tarifs sont semblables a ceux que nous venons d'indiquer.
avec filière.
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