MANI^RR DE SC 6BRTIB DE LA TABLE

exemple : On a|^<Mrte au change a5 kilog. d^or ou d^argent à 85o millièmes.

Pour connaître la portion a affiner, il suffit de multi» plier la quantité de grammes corrcspohdans pour mn kilo

gramme au titre de 85o millièmes , savoir 370 g. 374*

par le poids total a5.

La quantité d'or ou d'argent à aIBner sera donc de. . . ,......«.•. 9 k aâ^ g. 35o.

Pour connaître les frais k percevoir,

'Il faut multiplier le montant dès frais corres-

pondans au titre de 85o mill. pour un kil.

(colonne 3) , savoir. . • i f. ^ c. 18.

Par le poids total des ma-^

Sur For. , ^ titres d'or, ci ^ a5.

Les frais à percevoir pouf • 95 ktl. d'or à «850 mflL seraient de » « 1^6 (.-2g e.

/Il faut multiplier le montant des frais corres-

pondans au titre de 85o mill. pour x kil.

(colonne 4)9 savoir. ... o f. 9a c. 5g.

Par le poids total des ma-

Snr l'argent <^ tières d'argent , ci. ... 35

Les frais a percevoir pour 25 kil. d'argent à85o mill.

seraient de 33 f. 14.

Si le versement fait au change est compose de matières a diffërens titres , mais inférieurs. au titre monétaire^ il faut appliquer k chacune de ces pièces de matières un calcul semblable a celui ci-dessus , et additionner les frais a prélever pour en connaître le montant.

Compensation des matières, à un titre supérieur à 900 millièmes , avec celles à un titre inférieur.

Lorsqu'un versement fait par un particulier se compose de matières au-dessous de 900 millièmes, titre monëtaii^, ^ il faut s'assurer si la totalité de fin qu'elles contiennent égale ou surpasse le fin que devrait contenir le poids total de ces matières , si elles étaient au titre de 900 millièmes ; dans ce cas il n'y aura pas lieu a afBnage , et, par consé* quent , on n'a pas de frais d'affinage a prélever.

Dans le cas contraire , on opérerait comme il suit ,

$|4 MAinïfiL DU BIJOUTIER,

Exemple :

10 kil. au titre de 960 contiennent de fin 9 k. 5oo »,

8 kil. au titre de 8^5 contiens

nent de an 7 k. 000 g.

7 kil. au titre de 775 contiennent de fin 5 k. 4^5 g.

"ir-

Poids total a5 kil. contenant de fin. ... ai k 9^5 g.

Si ce$ a5 kil. avaient été au titre de 900

mill. ils auraient contenu de fin aa k. 5oo g.

Différence en moins - o k. $75 ^.

Pour connaître la quantité du lingot à 776 sur laquelle il faut opdrer après la compensation des titres, on établit la proportion suivante :

Si iq5 grammes de fin en moins répondent à i kilogramme («1775.) 575 grammes de fin en moins , à combien de kilogrammes ( à 775) répondront-ils ?

ou ia5 : i : : 675 : A =^ Réponse 4 kil. 600 gr. En multipliant ces 4 kil. 600 gr. par les prix portés à la table , au titre de 77$ , on aura à percevoir j

Savoir :

Sur l'or. . . Ta raison de 3 f. 09 c. pour un

kilogramme), ci . . . i4f*ai c.

Sur Targent ( a raison de i f. 54 <^* pour un

kilogramme], ci ,* * ■ 7f. 08 c.

Pour toutes les matières dW et d'argent indiauées dans le tarif annexé a Fordonnance du roi du 1 5 octobre i8a8 , excepté celtes dont il a été question jusqu'ici , comme elles ne peuvent être reçues au change qu'après l'opération du départ , il sera donné des instructioas spéciales.

r(ous allons joindre ici les divers tarifs qui ont été donnés par M. Bonnet sur les droits de l'argue, sur les ouvrages d'orfèvrerie et autres , objets d'or et d'argent , sur les essais aux touchaux, les droits de garantie d'affinage, etc; afin de faire connaître à nos lecteurs les nouveaux et les anciens prix; il est inutile de faire observer ou'il doit n^adopter que ceux qui sont adoptés depuis les aernières ordonnatices que nous avons insérées minscet ouvrage.

Droits de garantie, d* affinage, d' essai amoteucheuix et de Targue^ sur les ouvrages d'orfévrerieet autres objets à^ or et d'argent, selon lekilogrammeetlemarc.

Explication et usage des tarifs.

lies droits de garantie , dVfinage ^ d^esaai et de Targue

«ont réglés par la loi du. 1 9 bramaire an 6 (9 novembre 1 707) .

Les tarifs ci-après sont rédigés relativement a cette Toi y

mais ils ont été modifiés par i'ordonnanoe da i5 octobre

1S2S, que nous avons rapportée avec le tarif oui y est

annexé. Voici les tarifs dressés par M. Bonnet, d'après la

toi précitée da i5 brumaire j un exdnple suffit pour en dé*

moutrer Tusage.

On vent savoir quel est le ji'olt de garantie d'un lingot d'or ou d'argent pesant i kilogramme 47^ grammes, ou 6 marcs i gros 5o grains; pcientt dans le tarif de ce droit :

Or. Arg. Or. Arg.

Pour I kilog. 8f. 18 c. 304, oupourGmarcs la » 3 ^.

4bect. 3 37 «83, I gros -» o3 » »

. Tdécag. » 57 » i4V 4^6''*^'*« » oa » »'

Sgram. » 04 » i, a » 01 » «*

147^ la, oê - ftoi> — ►* ^li 5o ia,o6 3 »* ' ■ \A, ■ ■ '

Uévaluation des droits de garantie sur les ouvrages d'or et d'argent peut se'jaire sans tari.Olâns le nouveau système j car, ce droit étant pour l'or de 5o centimes par gramme, il, ne s'agit que dédoubler le poids de l'objet qui en est susceptible pour en^ avoir le montant j par exemple, si c'est un vase d'er dii poids^o t kilogramme a36 grammes , en doublant ce'po»dsV.on aura a47 francs ao centimes pour le droit. ' ~ '- ^ •

L'opération est encore plus facile pour l'argent , puisque le droit est d'un centime par granuBo; de sorte que si l'objet pèse 3 kilogranmies 854 grammes, on percevra pour le droit 38 francs 54 centimes.

En exécution de l'an^té du 6 prairialan 7 ( a5«iai 1 799) , on continue à percevoir, ^ titre de subvention de gwerre^ an dixième en sus des droits de garantie et antres, dont on tient un compte particulier avec la régie des droits réunis ; cette retenue n'étant que pr^wisoire, nous ne l'avons pas fait entrer dans les tarin.

Les procédés à suivre pour les autres tarifs sont semblables à ceox qse nous Tenons d'indiquer.