do boii 5-c
l",lo pour l'euclumc en fonte 2Q"c. —
. • iO tonnes.
S5 tonnes.
* Les fromages cuits, tels que le Gruyère, n'émettent pas d'odeur quand ils œ sont pas entamés. Au contraire les fromages crus, ceux qui n'ont pas été ploogés dans l'eau bouillante ou voisine de l'ébullition (fromage de Brie, etc.) émettent toujours de l'odeur, la fermentation caséique ne s'arrête qu'avec la deetruction totale de la matière.
* Rapp. du Coru. tThyg. de la Seine, 1872 à 1877 . 581.
GALONS ET TISSUS d'or et d'argent (Drôleries E5 grakd des) daxs les villes. — 2,* classe.
Les inconvénients de cette induslrie consistent surtout dans les vapeurs métalliques, et dans Todeur des matières animales et végétales brûlées.
Prescriptions, — Les ateliers seront énergiquement ventilés ; on fermera les ouvertures sur la voie publique et les voisins. Opérer la combustion sous des hottes de dégagement convenablement installées et dont on activera le tirage au moyen d*un fourneau d'appel. Donner à la cheminée une hauteur qui dépasse de 5 mètres celle des cheminées voisines'.
GAZ (Goudron des usines a). — Voy. Groudron.
GAZ D'ÉCLAIRAGE ET DE CHAUFFAGE (Fabrication du).
1* Pour V usage public : 2*" classe ; 2* Pour Vusage particulier : Z* classe.
Ces établissements ont été réglementés par diverses ordonnances : Ordonnance de police duo\ mai 1842. — Ordonnance du Roi du 21 janvier 1846. — Ordonnance de police du 21 octolre 1855, etc.
Us sont actuellement régis par le décret du 9 février 1867 que nous reproduisons ici, ainsi que les instructions ministérielles.
L — Décret do 9 février 1867.
NAPOLÉON, etc.,
Sur le rapport de notre ministre, secrétaire d'État au département de l'agriculture, du commerce et des travaux publics;
Vu l'ordonnance royale du 27 janvier 1846 , concernant les établissements d'éclairage par le gax hydrogène ;
Vu le décret du 31 décembre 1866;
Vu l'avis du Comité consultatif des arts et manufactures;
NoU*e Conseil d'État entendu ;
Avons décrété et décrétons ce qui suit :
Article premier. — Les usines et ateliers de fabrication du gaz d'éclairage et de chauffage pour l'usage public, et les gazomètres qui en dépendent, sont soumis aux conditions ci-après :
Art. 2. — Les usines sont fermées par un mur d'enceinte ou une clôture solide en bois, de 3 mètres de hauteur au moins. Les ateliers de fabrication et les gazomètres sont à \n distance de 30 mètres au moins des maisons d'habitation voisines
Art. 3. — Les ateliers de distillation et tous les bâtiments y attenant seront construits et couverts en matériaux incombustibles.
Art. 4. — La ventilation desdits ateliers doit être assurée par des ouvertures suffisamment larges et nombreuses, ménagées dans les parois latérales et à la partie supérieure du toit.
Art, 5. — Les appareils de condensation sont établis en plein air, ou dans des bâtiments dont là ventilation est assurée comme celle des ateliers de distillation.
Art. 6. — Les appareils d'épuration sont placés vers le centre de l'usine, en plein air ou dans des bâtiments dont la ventilation est assurée comme celle des ateUers de distillation et de condensation.
* Voy. AmNAGE de l'or et db l'arckrt.
494 MANUEL D*IIYG1ËNE INDUSTUIELLE
Art. 7. — Les eaux ammoniacales et les goudrons produits par la distillatiOD, qu'on n'enlèverait pas immédiatement, seront receuilli? dans des citernes exactement closes et qui devront être parfaitement étanches.
AH, 8. — L'épuration sera pratiquée et conduite avec les soins et précautions nécessaires pour qu'aucune odeur incommode ne se répande hors l'enceinte de l'usine. La chaux ou les laits de chaux, s'il en est fait usage, seront enlerés chaque jour, dans des vases ou tombereaux fermant hermétiquement, et trans> portés dans une voirie ou dans un local désigiié par l'autorité municipale.
Art, 9. — Les eaux de condensation peuvent être traitées dans l'usine ellemême pour en extraire les sels ammoniacaux qu'elles contiennent, & la condition que les ateliers soient établis vers la partie centrale de l'usine et qu'il n'en sorte aucune exhalaison nuisible ou incommode pour les habitants du voisinage, et que l'écoulement des eaux perdues soit assuré sans inconvénient pour le voisinage.
Art. iO. — lies goudrons ne pourront être brûlés dans les cendriers et dans les fourneaux qu'autant qu'il n'en résultera, à l'extérieur, ni fumée, ni odeur.
Art. il. — Les bassins dans lesquels plongent les gazomètres seront complètement étanches ; ils seront construits en pierres ou briques à bain de mortier hydraulique, en tôle ou en fonte.
Art. 12. — Les gazomètres seront établis à l'air libre; la cloche de chacun d'eux sera maintenue entre des guides fixes solidement établis, de manière que, dans son mouvement» son axe ne s'écarte pas delà verticale. La course ascendante en sera limitée, de telle sorte que, lorsque la cloche atteindra cette limite, son bord inférieur soit encore au niveau inférieur de O^jSO au moins au bord du bassin ou cuve.
La force élastique du gaz dans l'intérieur du gazomètre sera toujours maintenue au-dessus de la pression atmosphérique. Elle sera indiquée par un manomètre très apparent.
Art. 13. — Les usines et appareils mentionnés ci-dessus pourront, en outre, être assujettis aux mesures de précaution et dispositions qui seraient reconnues utiles dans l'intérêt de la sûreté et de la salubrité publiques, et qui seraient déterminées par un règlement d'administration publique .
Art, 14. — Les usines et ateliers régis par le présent décret seront soumis à l'inspection de l'autorité municipale, chargée de veiller & ce que les conditions prescrites soient observées.
Art. 15. — Les dispositions de l'ordonnance du 27 juin 1846 sont et demeurent rapportées.
Art. 16. — Notre ministre, secrétaire d'État au département de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera inséré au Bulletin des loû.
Fait au palais des Tuileries le neuf fé\Tier mil huit cent soixante-sept.
Signé: NAPOLÉON.
Par l'Empereur :
Le ministre secrétaire tTÉlal au déparlement de Vagrictdlure.
du commerce et de$ travaux public*^
Signé : De FORGADE.
II. — lasTRunTiONs nu 28 févreier 1867 pour l'ex^cutiox du oicaET do 9 rÉvam
Monsieur le Préfet, la nomenclature des établissements réputés insalubrett dangereux ou incommodes, annexée au décret impérial du 31 décembre iW»
a rangé dans la 2* classe la fabrication du gaz d'éclairage et de chauffage pour l'usage public, et dans la 3« classe la même fabrication pour Pusage particulier, ainsi que les gazomètres pour Tusage particulier non attenants aux usines de fabrication.
Ce classement est à peu prés le maintien de celui qui existait antérieurement ; mais ce qui concerne le gaz est soumis, en outre, & des conditions spéciales, prescrites par l'ordonnance royale du 27 janvier 1840, et il a paru convenable (le réviser ce régime en tenant compte des progrès réalisés.
Tel est l'objet du décret impérial du 9 février 1867, rendu après examen du Comité consultatif des arts et manufactures et sur l'avis du Conseil d'État, décret dont TOUS trouverez le texte à la suite de la présente circulaire et dont je dois vous faire connaître l'esprit et la portée.
Il conTÎent de rémarquer d'abord que l'ordonnance de 1846 s'appliquait indistinctement à la fabrication du gas pour les usages publics et pour les usages privés, tandis que le nouveau décret, qui le remplace en l'abrogeant, n'a plus jugé nécessaire de réglementer d'une manière spéciale que les usines fabriquant pour l'usage public ; les appareils destinés aux besoins privés ne devant plus, dès lors, être soumis qu'aux conditions particulières de l'acte administratif qui en a autorisé l'établissement.
En second lieu, vous reconnaîtrez, monsieur le préfet, qu'on s'est attaché à retrancher de la réglementation spéciale tout ce qui pouvait être une gêne trop grande pour le développement d'une industrie dont la nécessité est chaque jour plus démontrée.
Déjà l'administration, désireuse de hftter le développement de cette industrie en lui laissant toutes les facilités compatibles avec la sécurité publique, a^ait accueilli favorablement les réclamations qui lui avaient étéadressées au sujet de la prohibition contenue dans l'article 6 de l'ordonnance de 1846, lequel interdisait remploi de toute substance animale pour la fabrication du gaz, et un décret en date du 17 mai 1865 a rapporté cette prohibition. Le règlement nouveau, s'inspirant du même esprit, supprime tout ce qui, dans l'ordonnance de 1846 (art. 17 et 24), était relatif à la construction, à l'emploi du gazomètre, et aux épreuves que devaient subir les récipients portatifs pour le gaz. Il a été reconnu, en effet, que les dispositions dont il s'agit n'avalent plus aujourd'hui leur raison d'être et n'étaient plus en harmonie avec les progrès accomplis dans cette industrie depuis vingt ans.
Le nouveau règlement dispense, en outre, les usiniers de l'obligation que leur imposait l'article 14 de l'ordonnance, d'être pourvus de deux ou plusieurs gazomètres, selon l'importance de leur fabrication; il supprime également l'obligation qui leur était imposée de surmonter de tuyaux et cheminées toutes les ouvertures des ateliers ; enfin il réserve & chaque fabricant, moyennant certaines conditions, la possibilité de traiter, dans son usine même, les eaux de condensation, pour en extraire les sels ammoniacaux qu'elles peuvent contenir.
Ces simples indications suffisent pour faire ressortir les avantages que, dans son ensemble, la nouvelle réglementation présente aux industriels. J'y ajouterai seulement quelques explications sur les principales dispositions du décret.
Aux termes de l'article S : 1* Les usines à gaz devront être entourées d'un mur ou d'une clôture solide en bois, de 3 mètres de hauteur au moins ; 2* Les ateliers de fabrication, ainsi que les gazomètres, devront être séparés des habitations voisines par une distance d'au moins 30 mètres.
Il est bien entendu que la condition d'éloignement des habitations ne concerne que les usines qui se formeraient à l'avenir. S'il en était autrement, en eflet, certains établissements actuellement existants se trouveraient frappés d'une sorte de suppression qui ne saurait être dans les intentions du règlement. Vous devrez donc seulement, monsieur le Préfet, n'autoriser désormais les usines à gaz qu'en l«s obligeant à satisfaire à la condition d'éloignement exigée par le décret.
406 MANUEL D*HYGIËNB INDUSTRIELLE
Quant à la première partie de cet article et à l'ensemble des autres dispositions du décret, rapplication en principe en doit être immédiate. Mais avant de formuler des dispositions à cet éfrard pour chaque établissement, tous devrea vous faire rendre un compte exact de la situation de Tusine, de son emplacement, de la possibilité ou de Timpossibilité qu'il y aurait de construire le mur ou la clôture eiigés. Vous aurez aussi, «vaut d'ordonner l'exécution de ces travaux, à tenir compte de la difUculté qu'ils pourraient renconti'erf soit au point de vue de la situation existante, soit au point de vue de la dépense qu'ils occasionneraient, et vous pourrez suivant les circonstances, user momentanément de tolérance, en accordant, pour la réalisation de ces travaux, les délais que vous jugeriez convenables.
G'estrarticle9qui, comme je l'ai déjà indiqué, laisse aux propriétaires d'usines à gaz, et sous certaines conditions, la faculté de traiter, dans' leur établissement même, les eaux de condensation qu'ils peuvent recueillir pour en extraire les sels ammoniacaux. Vous devrez, monsieur le Préfet, veiller à ce que les conditions qu'impose cet article soient convenablement observées, surtout en ce qui concerne les exhalaisons nuisibles et l'écoulement des eaux, de manière à sauvegarder les intérêts de la salubrité publique et ceux des habitations voisines.
Les articles 5, 4, 5, 6, 7, 8, 10, 11 et 12 renferment, saut ceqtii a été indiqué ci-dessus, & peu près les mêmes dispositions que les articles correspondants de l'ordonnance de 1846.
Ces diverses prescriptions ne peuvent être l'objet d'aucun embarras, d'aucune gène sérieuse pour les propriétaires d'usines à gaz. pourvu que l'on tienne compte des recommandations qui précèdent touchant les ménagements qu'il convient d'apporter à l'application de l'article 2 du nouveau règlemeut.
Je compte beaucoup, du reste, monsieur le Préfet, sur votre sollicitude éclairée pour faciliter la transition du régime ancien au régime inauguré par le nouveau décret ; mais si vous rencontriez dans l'application quelques difllcdltés qui vous fissent désirer d'avoir l'avis du Comité consultatif des arts et manufactures, vous pourriez m'en référer, et vous me trouverez disposé à vous faciliter la solution des questions que vous auriez à résoudre au début de ce nouveau régime pour l'industrie du gaz.
Veuillez m'accuser réception de cette circulaire.
Recevez, monsieur le Préfet, l'assurance de ma considération la plus distinguée.
Le minialre de Vagriculture, du commerce et de» travaux publics.
Signé : De FORGàDE.
GAZOMETRES pour l'usage particulier, ?ion attehaxt àux csines db pabricatio:!. — 3» clasie, — Voy. le Décret du 9 février 1867.
GÉLATINE ALIBIENTAIRE et gélat»es provenant des peacx BU5CBt!( et
DES PEAUX FRaIcIIBS NOX TANNÉES [FaRRICATION DB LA). — 3* cloMSe.
Les buées abondantes, Pécoulement des eaux de lavage et de macération qui, comme les matières premières et les résidus, sont susceptibles de si* putréfier et d'infecter le voisinage sont les inconvénients de cette industrie. Il y a lieu de tenir aussi compte des dangers d*incendie auxquels elle peut donner lieu.
Prescriptions. — Sol. — Écoulement des eaux. — Imperméabiliser le sol des ateliers; disposer la pente et établir les ruisseaux de telle soi te que les eaux s'écoulent facilement à Tégout.
Odeur. — Dégagemetits. — Traiter les matières premières dès I»»ur
anriTée à la fabrique *et passer les peaux fraîches au lait de chaux. De même, pour empêcher la corruption des résidus, il sera bon de les mélanger à de la chaux vive, à moins qu'on ne puisse les employer immédiatement comme engrais.
Les chaudières et les cuves à macération seront placées sous de larges hottes. On peindra à Thuile les bois apparents; on les recouvrira de plâtre sur lequel on appliquera une ou deux couches de peinture.
Les ateliers seront énergiquement ventilés. La cheminée sera élevée à la hauteur des cheminées voisines dans un rayon de 50 mètres.
Précautions contre l'incendie, — Établir Tétuve en matériaux incombustibles avec portes en fer.
GÉNÉRATEURS A VAPEUR. ^ Voy. Machines à vapeur, i~ partie, p. 275.
GENIÈVRE. » Voy. Distilleries.
GLACES (Étaxâge des). — Voy. Étamage.
GLACE. — Voy. Appareils à réfHgération.
GOUDRONS ll'0HI6I!IB8 DITERSB8 (UsiHES SPÉCIALES POUR L'éLABOBAHON DES). —
(■••droiis et bnde ▼éfélavx d'origines ditibses (Élaboration des). — !*• cloêêe.
L'odeur des produits volatils très inflammables est à la fois une incommodité et un danger pour le voisinage. De plus, les dégagements souvent abondants d*hydrogène sulfuré peuvent être toxiques et nuire à la santé de ceux qui les respirent ^ Enfin les eaux ammoniacales ou sulfureuses peuvent constituer à leur tour une source d'inconvénients et de dangers.
Prescriptionê : — Sol. — Écoulement des eaux, — Imperméabiliser le sol ; le disposer en cuvette et diriger les liquides répandus par les caniveaux dans une citerne étanche. Ne pas écouler les eaux à la voie publique ; les conduire à Tégout après les avoir préalablement neutralisées.
Dégagements. — Ventiler convenablement les magasins et ateliers. Opérer mécaniquement le lavage et le mélange avec les agents chimiques dans des cuves doublées de plomb et fermées hermétiquement. Condenser en vase clos ; et pour les gaz non condensés les porter très haut dans l'atînosphère, ou les recueillir dans un gazomètre et s'en servir pour Téclailage, ou encore les conduire sous les foyers après leur avoir fait traverser des toiles métalliques. L'extraction du brai des chaudières devra être fait par un robinet ou une pompe débouchant en dehors des ateliers. Le bassin d'extraction sera placé sous une hotte qui conduira les vapeurs à la cheminée, laquelle devra avoir 20, 50, 40 mètres* selon les cas elles localités.
Précautions contre Vincendie. — Les prescriptions qui précédent, en diminuant les incommodités des dégagements empyreumatiques, sont ^tissi de bonnes précautions contre l'incendie. De plus, il faudra exiger <iue les magasins et ateliers de distillation ou de condensation soient
*■ Voy. Bydrogkne sulfuré^ p. 160.
HAFus. — Hygiène industrielle. 32
établis en matériaux incombustibles, éclairés seulement par la lumière du jour, ou par des lampes placées extérieurement et séparées de Fatelier par un verre dormant. — On devra placer en dehors des ateliers de distillation les foyers des alambics ou des chaudières. On écarterait tout danger d*incendie en employant le procédé que M. de Freycinel a observé h lusine Dehaynin, dans le département du Nord ; la distillation se fait à la vapeur employée extérieurement comme chauffage et intérieurement en barbottage ; le vide est maintenu dans les appareils par une pompe pneumatique ^
GOUDRONS (TiuiTBiiEffT des) dans les usimt a gai ou ils 8B noDonEST. — Voy. Gas, et Décret du 9 féorier 1867.
GOUDRONS ET lunftBBs bituhiiieusbs fluideb (Dépôts de). — S* classe, ~ Consulter le Décret du 19 mai 1873, p. 373.
GRAISSES A FEU NU (Fonte des). — l** clasêe. — Voy. Corps grai.
GRAISSES DE CUISINE (Thaiteiiesit des). ~ 1" cleute, — Voy. Corp» gras.
GRAISSES et suifs (Refonte des). — 3* ciasse. ^ Voy. Corps gras.
GRAISSES POUR VOITURES (FABUCATioif des). — 1~ cloêse. — Voy. Corps gras.
GRILLAGE des «nerais sulfureux. — 1" classe.
Le dégagement de vapeurs arsenicales ou plombeuses peut nuire à la santé des ouvriers ou des voisins quand on traite des sulfures contenant de Tarsenic ou du plomb. — Dans tous les cas le dégagement d'acide sul* fibreux constitue un danger réel pour le voisinage et pour les cultures, surtout si le grillage se fait en tas ou dans des fours ouverts.
Prescriptions, — Le grillage à Tair libre ne doit être autorisé que tout à fait exceptionnellement et à une très grande distance des habitations. Si on fait usage de fours fermés, il faudra élever la cheminée à 30 ou 40 mètres et n'y diriger les gaz qu'après les avoir condensés en grande partie. Les fours à moufles, les fours à courant d*air forcé ascendant devraient être mis en usage de préférence à tous autres. L^acide sulfureux serait condensé par un des nombreux moyens qu*on a à sa disposition, ou transformé en acide sulfurique. Si les dégagements contiennent des vapeurs arsenicales ou plombeuses, on les retiendra soit dans des cheminées traînantes, soit dans des chambres de condensation cloisonnées en chicanes.
GUANO (Dépôts de).
1* Quand V approvisionnement excède 25 000 kilogrammes : l'^dasse; 2* Pour la vente au détail : 3* classe.
L'odeur insupportable produite par la fermentation des guanos oblige, * Pour le dépôt des produits fabriqués, voy. le Décret du 10 mat 1875, p. 375.
PRESCRIPTIONS GENERALES i49
quand rapprovisionnement est considérable, à n^autorîser qu*à une grande distance des habitations, dans des magasins couverts, clos de toute part, vendiés par des lanternons à lames de persiennes. — Pour la vente au détail, le magasin devra être complètement clos, ventilé par une haute cheminée d*aération et par des ouvreaux pratiqués en bas des murs. -- Dans tous les cas le sol devra être tout à fait imperméable.
Au point de vue de la mitoyenneté on se conformera à Tarlicle 674 du Code civil.
HARENGS (Saoragb dib]. — 3* classe, — Voy. Salaisons. HONGROIERIES. — 3* classe, — Voy. Cuirs et Peaux. HOUILLE (àGGLOMéRés de). — Voy. Agglomérés. HUILES DE BER6UES (Fabrique d'). — Voy. Corps gras. HUILES DE PÉTROLE, de schiste, de goodrox, essences et autres bturd-
CABSURES BVPLOTiS POUR l'ÉCLAIRAGE, LE CHAUFFAGE, LA FABRJCATlOlf DBS COULEURS «T VESaiS, LE DéORAISSAGEy ETC.
i* Fabrication^ distillation et travail en grandi l^* classe; 2* Dépôt* (régis exclusivemeat par le décret du 19 mai 1873).
Sans parler de Todeur empyreumatique et incommode, il faut tenir compte de dégagements gazeux d acide sulfureux, d'hydrogène sulfuré, qui peuvent être nuisibles. — Graves dangers d'incendie.
Législation, — Consulter le décret du 19 mai 1813 (p. 373).
Le travail des enfants est interdit par la loi du 19 mai 1874 (Décret du 14 mai 1875, art. 1 et tableau À).
Prescriptions, — Tout en renvoyant au décret du 19 mai 1873, nous croyons devoir reproduire les prescriptions imposées par le Conseil d*hygiène de la Seine* sur le rapport de M. Combes dans un cas particulier :
1* Le magasin ou entrepôt et les ateliers pour la distillation et le traitement des huiles brutes seront établis sur les dimensions et les emplacements désignés au plan, lequel restera annexé à la minute de rantorisation ;
2* Toutes les constructions seront en matériaux incombustibles, terre, pierre, briques ou fer, à l'exclusion du bois ;
3* Le sol du magasin contenant les grands récipients de pétrole, au nombre de 20, sera à 1",50 au moins en contre-bas du terrain environnant. Ce sol sera dallé ou carrelé. Les réservoirs cylindriques en tôle seront posés sur des piliers en maçonnerie et isolés des murs, de manière que les fuites accidentelles soient très apparentes ; les fonds supérieurs porteront de larges tabatières munies de couvercles amovibles, simplMMBt
' Rapp. du Cons, dhyg. de la Seine (1867 à 1871, p. 24S).
&00 MANUEL D'HYGifiNB I!iDUSTRlELLE
posés avec des rebords engagés dans des goatliéres annulaires, tenues remplies d*eau pour obtenir une fermeture hydraulique. Ce magasin sera séparé des pièces dans lesquelles sera opéré à froid le lavage des huiles, et de celles où s^opérera leur enfûtage pour Texpédition. Le magasin et les pièces annexes seront largement éclairés par la lumière do jour et Tentilés au moyen d*ouvertures ménagées dans la partie supérieure et munies de griflages,oudetous autres appareils qui rendent Tintroduction de corps venant de Textérieur impossible ou au moins très difficile ;
4* Il est expressément défendu d'entrer dans le magasin et les pièces attenantes avec des lumières, du feu ou des allumettes. Cette interdiction sera inscrite en gros caractères, à rextérieur, sur les murs du bâtiment ;
5* Les transvasements de liquides seront opérés à l'aide de canaux, de robinets et de pompes ; toutes les manipulations se feront en plein jour. Le magasin et les pièces annexes renfermant des liquides seront fermés chacpie jour, à la tombée de la nuit, au moyen de portes en fer, munies de serrures ou de cadenas, dont les clefs resteront entre les mains du contremaître ;
6* Le sol du magasin et des pièces annexes sera tenu dans un état constant de propreté. On n'y laissera séjourner ni fûts vides, ni débris d'emballages, ni aucune autre matière capable de fournir aliment à un incendie qui viendrait à se déclarer ;
7* Un tas de sable de 6 à 7 mètres cubes sera tenu à proximité du magasin, de manière à pouvoir être employé à combattre un commencement d'incendie ;
8* Les fûts tenus vides, les planches, seront écartés du magasin à la dislance de 10 mètres au moins;
9* Les ateliers renfermant les appareils de distillation seront, ainsi qu'il est indiqué au plan, isolés sur trois côtés. Les foyers des chaudières ouvriront à l'extérieur, sur le chemin de ronde compris entre les ateliers et le mur de clôture. Les bâtiments seront construits en matériaux incombustibles, couverts en tuiles posées sur charpente en fer. Us seront largement éclairés par la lumière du jour et ventilés au moyen de lanternes établies dans la partie supérieure du comble. Les lanternes seront munies de grilles qui empêchent ou rendent très difficile l'introduction des corps venant de Textérieur ;
iO* Le mur de séparation entre lesdits ateliers et les pièces où les huiles obtenues sont traitées à froid par l'acide sulfurique et les alcools, sera entièrement plein et devra dépasser de 2 mètres au moins le faîtage des ateliers de distillation ;
il* Uest entièrement interdit d'entrer dans les ateliers de distillation et le^ pièces où s'opère le traitement à froid, avec des lumières, du feu ou des allumettes;
12* La cheminée des foyers sera élevée à une hauteur dépassant de 6 mètres au moins le faitage des ateliers de distillation ;
13* L'établissement sera renfermé entre des murs de clôture de bonne maçonnerie, de 2*,50 de hauteur au moins sur trois de ses côtés, le quatrième étant le quai de chargement et de déchargement longeant le chemiii de fer ;
14* n est interdit de fumer dans l'enceinte ainsi déûnie et limitée.
PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES 50i
comme Tindique le plan, sauf la partie de cette enceinte qui est au devant des bâtiments affectés aux habitations et aux bureaux.
HUILES DE PIED DE BŒUF (Fabrication d').
i* Avec emploi de matières en putréfaction : l'* classe; 2* Quand leg matièret employée» ne tant pat putréfiées : 2* classe. Yoy. CoBPs ORis.
HUILES DE POISSON (Fabriques d'). — 1<« classe. —Yoy. Corps gras.
HUILE ÉPAISSE. — Yoy. Dégras.
HUILES LOURDES GRÉOSOTÉES (Iirjicrioif des bois a l'aide des).
AtEUERS opérant es GRASD et d'une HANiftRE PERMANENTE. — 2* claSSe.
Danger d'incendie. — Prendre toutes précautions contre le danger d'incendie et, pour le dépôt des huiles lourdes (voy. le Décret du 19 mai 1873, substances de la 2* catégorie).
HUILES DE RÉSINE (Fabrication des). •— 1~ classe.
Odeur désagréable ou incommode ; dégagements de produits volatils très inflammables. — Danger d'incendie.
Prescriptions : — Sol. — Dégagements. — Étabhr le sol en matériaux imperméables. Bien ventiler l'atelier. Conduire les gaz non condensés sous la grille des fourneaux. Élever la cheminée à 20 ou 30 mètres.
Précautions contre Pincendie. — Les magasins et ateliers seront en matériaux incombustibles avec combles en fer. Les éclairer par la lumière du jour ou par des lampes extérieures séparées de l'atelier par des verres dormants. Eloigner les ateliers des magasins. Placer l'ouverture des foyers en dehors. Séparer par un mur les condenseurs des appareils distillatoires.
HUILES DE RESSENGE (Fabrication des). — ^l' classe.^ Yoy. Corps gras.
HUILERIES ou moulins a huile. — 3« classe. — Yoy. Corps gras.
HUILES (Épuration des). — 3* classe. — Yoy. Corps gras.
HUILES ESSENTIELLES ou essences de térébenthine, d'aspic bt autres. — Yoy. Huile de pétrole, etc.
HUILES ET autres corps gras extraits des DiBRIS de MATiftRES ANIMALES (EXTRAC- TION des]. — Eaux amYonneuses des fabriques. — l"* classe. — Yoy. Corps gras.
HUILE EXTRAITES DES SCHISTES BITUBSINEUX. — Yoy. Huila de pétrole, etc.
HUILES (MiLARGE A chaud et cuisson des).
1* En vases ouverts : i** classe ;
2* En vases clos : 2* classe. — Yoy. Bâches npiBifiABLBS et Yirnis Gras. — Yoy. aussi Corps gras.
HUILES ROUSSES (Fabricatiox des) far extractkni des crstovs et désk»
DE GRAISSES A HAUTE TEMPiRATDRE. — i'* cltUêt. — Toy. GOTpB QraS.
mPRESSIORS SUR ÉTOFFES. — Voy. Tofles peintes.
JUTE (Teiixage dd). — Yoy. Teillage.
KIRSCH. — Voy. Distilleries.
LAUIE. — Voy. Battage.
LAITESUES EH grand dans les villes. — 2* cîatte.
Odeur désagréable. — Eaux de lavage putrescibles.
FrescripiioM, — Toutes les prescriptions doivent tendre à imperméabiliser le sol et les parois : dallage du sol, revêtement des murs en faïence, en marbre, en stuc, etc. — En tous cas, peindre à Thuile les bois apparents. Ventiler énergiquement la laiterie. Avoir de l'eau en abondance et faire des lavages fréquents^ (Si on Téléve des vaches, voy. Vacheries.)
I. — ORnomiANCE du Lieutenant général de police, portant règlement sur la tente
ET distribution DU LAIT (20 AVRIL 1742).
1« Faisons défenses aux brasseurs de vendre leurs drèches lorsqu'elles sont vieilles et corrompues, et aux regrattiers et nourrisseurs de vaches, chèTres et Anesses, d'en acheter sous quelque prétexte que ce soit, à peine de deux cents livres d'amende, pour chaque contravention, tant contre les vendeurs que contre les acheteurs, et de punition corporelle tant contre les uns que contre les autres; dont les maîtres seront garants et responsables pour leurs domestiques;
2* Défendons pareillement aux amidonniers de vendre le marc de leur amidon, et aux nourrisseurs de vaches, chèvres et ftnesses, de Tacheter, sous les mêmes peines de deux cents livres d'amende et de punition corporelle, tant contre les uns que contre les autres; lesquels seront en outre civilement responsables de tous les inconvénients qui pourraient en arriver;
3* Disons que tous ceux qui apportent du lait de la campagne à Paris, que les détaillants et détailleresses qui en font le commerce, ne pourront en exposer en vente que de bonne qualité et sans mélange; leur détendons d'y mettre de l'eau, ni des jaunes d'œufs, à peine de deux cents livres d'amende pour chaque contravention;
* Consulte! Tardku, Dict. tfhyg. publ., art. Lait. — Rapp. du Omê. (thyg^ et de salubrité de ta Seine (30 avril 1857, 21 août 1857). — Consulte! encore PAiitT,i>./at< à Pariit in Bull, de la Soc. méd, publique, 1881.
4* Faisons défenses aussi, sous les mêmes peines, de Tendre du iait aigre ou corrompu, et généralement toute sorte de lait nuisible à la santé. Enjoignons & ceux qui le vendent, de se servir de mesures de jauge et de se conformer à cet égard aux ordonnances.
II. — Oroonrahcb du 23 MEssœoR av y m (12 juillet 1800), cokcerkant u tbmtb du LAIT SAirs Pabis .
Le Préfet de police,
Informé des abus qui se commettent dans la vente du lait;
Considérant que cette denrée étant d'un usage presque universel, et surtout d'une nécessité indispensable pour les enfants, il importe d'en assurer In sanité et la fidélité dans la distribution, et par conséquent de faire revivre les dispositions des anciens règlements de police relatifs à ce genre de commerce ; qu'il importe également d'obliger tous ceux qui s'y livrent de se servir exclusivement des nouvelles mesures de capacité,
Ordonne :
1. U est défendu à toute personne vendant du lait d'en déposer, sous tel prétexte que ce soit, dans des vaisseaux de cuivre, à peine de confiscation et de trois cents francs d'amende (D/claratton du 13 juin 1777, art. l*'j.
2. Il est également défendu d'exposer en vente du lait aigre, écrémé, mélangé avec de l'eau, de la farine et des jaunes d*œufs, et autres corps étrangers, à peine de deux cents francs * d'amende pour chaque contravention {Ordonnance du 20 amV 1742, art. 3).
3. Les marchands sont tenus de se servir des mesures nouvelles et légales, à peine d'être poursuivis conformément à la loi du 1"' vendémiaire, an lY.
4. Il sera fait l'inspection la plus exacte chez les nourrisseurs de vaches et tous autres faisant le commerce de lait.
Il sera fait de semblables visites au sujet des laitières qui vendent dans les places publiques et les rues.
5. Il sera pris envers les contrevenants aux dispositions ci-dessus, telles mesures de police administrative qu'il appartiendra; ils seront en outre poursuivis conformément à la déclaration du 13 juin 177^, à l'ordonnance du 20 avril 1742, à la loi dul*' vendémiaire an IV, et autres qui leur sont applicables.
6. La présente ordonnance sera imprimée, publiée et affichée partout où besoin sera. Elle sera envoyée aux autorités qui doivent en connaître, aux commissaires de police et aux préposés de la Préfecture, pour que chacun, en ce qui le concerne, tienne exactement la main à son exécution.
Le Préfet de police,
DUBOIS
III. — OROONNAIfCSCONCEHRANT LA VENTE DU LAIT (20 JUILLET 1813).
Nous, Étienne-Denis Pasquier, officier de la Légion d'honneur, commandeur de l'ordre impérial de la Réunion, baron de l'Empire, Conseiller d'État, chargé du IY« arrondissement, de la police générale. Préfet de police du département de la Seine et des communes de Saint-Cloud, Sèvres et Meudon, du département de Seine-et-Oise, etc. ;
Vu les articles 2, 23 et 26 de l'arrêté du Gouvernement du 12 messidor an YIII, et l'article 1*' de celui du 3 brumaire suivant,
Ordonnons ce qui suit :
i. Il est défendu de mettre dans des vaisseaux de cuivre le lait qui 'doit être
eiposé ai Yente, à peine de trois cents francs d'amende (DéciantîMi da Roi dn 13 juin 1777, art. 1").
2. 11 ne doit être exposé en vente que du lait de bonne qualité et sans mâange, à peine de deux cents francs d'amende (Ordonnance de police do 90 aTiil 1742. art. 3).
3. Les marchands de lait sont tenus de se serrir de mesures dûment vérifiées et poinçonnées.
4. Les contraventions seront constatées par des procés-verbaux qui nous seront adressés.
5. Il sera pris euTers les contrevenants aux dispositions d-dessns, telles mesures de police administrative qu'il appartiendra, sans préjudice des poursuites à exercer contre eux devant les tribunaux, conformément aux lois et anx règlements.
6. La présente ordonnance sera imprimée, publiée et affichée.
I.es sous-préfets des arrondissements de Saint-Denis et de Sceaux, les maires et adjoints des communes rurales du ressort de la Préfecture de police, les officiers de paix, le commissaire des Halles et marchés, les inspecteurs des poids et mesures, et les préposés de la Préfecture de police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de tenir la main à son exécution.
Le CorueilUr d'État, Préfet de poUee, Baron PASQUIER.
IiAWD (Atelubs a erfumek le). — 3* cloêse.
Pour éviter la fumée et l'odeur désagréable qu'elle répand, il faut élever la cheminée au-dessus des cheminées Toisines (3 mètres au moins) dans uu rayon de 50 mètres. Pour éviter le danger d'incendie, on construira les fumoirs en matériaux incombustibles avec portes en fer (Yoy. Salaisoks].
Nous annexons à cet article les ordonnances relatives à la charcuterie.
I. — LbTTBES-PATERTBS 8DB LE COMMSaCB DE LA CHABCUTEEIB (26 AODT 1783, EESH- TRiES LE 7 SEPTEHBaB 1784).
1* Les maîtres composant la conununauté des charcutiers de la ville et da faubourgs de Paris, créée et rétablie par édit du mois d'août 1776, jouiroot seuls et exclusivement à tous autres, sauf. les exceptions portées aux articles 3 et 6 ci-après, du droit d'y Tendre, débiter, tant en gros qu'en détail, et fabriquer toutes sortes de lards, de jambons, petit-salé, saindoux, vieux oing; comme aussi toutes sortes de boudins, saucisses, saucissons, cervelas, andouilles, et généralement tout ce qui se fabrique avec la chair de porcs, tant frais que salés, et même avec d'autres viandes hachées et mêlées avec de la chair de porcs, telles que les langues fourrées, les.pieds & la Sainte-Henehould, les panaches préparés à la braise, les boudins blancs et autres.
Us pourront pareillement assaisonner lesdits ouvrages de charcuterie avec telles épices et autres ingrédients nécessaires, pourvu, toutefois, qu'ils soient salubres et non malfaisants.
2* Défenses sont faites & tous gens sans qualité de s'immiscer en ladite profession, sous quelque prétexte que ce puisse être, même sous celui d'association avec les maîtres de ladite communauté, sous peine de saisie et de confiscation des marchandises et ustensiles, et de deux cents livres d'amende.
L'article 3 fait exception pour : 1* les épiciers, qui peuvent vendre toutes sortes de jambons venant des provinces ou de l'étranger, les mortadelles, les saucissons de Bologne, les lards salés et cuisses d'oie provenant des provinces, i la charge de vendre le tout nu, entier et sans débiter; les traiteurs, pâtissiers et rôtisseurs
qui peuvent acheter du marchand forain le lard frais et salé pour la préparation de leurs marchandises, et préparer et vendre les pieds à la Sainte-Menehould, les panaches de porcs à la braise, les boudins blancs, les saucissons, andouilles et langues fourrées; le tout mélangé de chair de porc et autres Tiandes, à la charge d'acheter chez les charcutiers, les chairs et issues de porc entrant dans leurs marchandises.
4* Il sera permis aux maîtres charcutiers d'acheter des issues et abattis de bœufs, veaux et moutons, pour les employer dans les ouvrages de leur profession seulement, sans pouvoir les vendre ni débiter de toute autre manière que celle ci-dessus indiquée.
5* Les maîtres de ladite communauté seront tenus d'exercer bien et loyalement leur profession, et, suivant les règles de l'art, de n'employer que des marchan* diiies saines et non gâtées, ni corrompues, et enfin de tenir leurs vaisseaux, chaudières et autres ustensiles nets, sous peine de saisie et confiscation desdites marchandises et ustensiles, et de telle amende qu'il appartiendra selon l'exigence des cas.
6* Les marchands forains continueront à jouir de la faculté d'apporter, les jours de marché ordinaires, tant à la halle que dans les marchés de ladite ville et faubourgs de Paris, du porc frais, pour y être vendu, en se conformant par eux, à l'arrêt du Parlement du 22 août 1769. En conséquence, défenses leur sont faites d'introduire dans Paris et ses faubourgs aucune marchandise de porc qu'après les avoir coupés par quartiers, à la seconde côte au-dessus du rognon ; comme aussi de vendre et de débiter leurs marchandises, dans les rues, même de s'y arrêter, avec leurs marchandises, sous quelque prétexte que ce soit, et notanmient celui de livrer aux bourgeois ; le tout sous peine de saisie et confiscation desdites marchandises, et de deux cents livres d'amende.
Les maîtres de la communauté... jouiront pareillement de la faculté de porter au marché dîi porc frais pour y être vendu en se conformant à ce qui est prescrit par le présent article, et sans qu'ils soient tenus de garnir ladite halle, si ce n'est en cas de nécessité, conformément à la sentence de police du 11 août 1776.
7* Pareilles défenses sont faites auxdits marchands forains ou autres, d'apporter ni exposer en vente, au marché et partout ailleurs, si ce n'est aux marchés du Parvis Notre-Dame, le mardi de la semaine sainte, aucun jambon, lard salé, boudin, saucisses, andouille, cervelas, langue ou marchandises de pareille nature, crues, cuites ou salées, comme aussi d'appoiler ni exposer au marché du porc frais qui serait gftté ou défectueux, le tout sous les peines portées en l'article précédent.
8* Lesdits marchands ne pourront hausser dans l'après-midi le prix de la marchandise établi dans la matinée; celle qui n'aura pas été vendue ne pourra être remportée ni déposée pour être mise au marché suivant, mais sera mise au rabais à la fin du marché.
Défenses sont faites auxdits forains de contrevenir aux dispositions du présent article, et à tout particulier de recevoir lesdites marchandises en dépôt, sous les peines portées en l'article 6 ci-dessus, tant contre lesdits forains que contre lesdits particuliers.
9* Lesdits forains seront tenus de vendre par eux-mêmes, ou par leurs domestiques, les marchandises qu'ils apporteront au marché, sans pouvoir se servir de l'entremise de facteurs ou de factrices résidant à Paris, et ce, sous peine de cent livres d'amende, tant contre lesdits forains que contre les facteurs ou factrices.
10* Défenses sont faites aux maîtres de la communauté, aux marchands forains et à tous autres, de colporter ou faire colporter dans les rues, places ou marebés, ou de maisons en maisons, aucunes marchandises dépendantes du commerce de ladite communauté, pour les y offrir, vendre ou débiter, et ce, sous les peines portées en l'article 6 d-dessus.
il* Les arrêts et règlements concernant la tenue des marchés des porcs irais et porcs vivants, le temps de leur durée, les heures fixées pour l'entrée desdits marchés, tant pour les bourgeois que pour les débitants, la police qui doit s'observer dans lesdits marchés, tant de la part desdits débitants que de celle des marchands forains, et enfin ceux qui concernent l'établissement et la tenue des tueries et échaudoirs, seront exécutés selon leur forme et teneur; défenses sont faites d'y contrevenir sous les peines portées par lesdits arrêta et règlements.
13" Déft;nses sont faites aux maîtres et agrégés de ladite communauté, à leurs veuves, d'acheter des marchandises de ladite profession dans les environs et à une dislance moindre de vingt lieues de Paris, et de faire le commerce des porcs en vie, ni en vendre dans les marchés; comme aussi aux marchands forains et k tous autres, d'acheter, dans les foires et marchés qui se tiendront dans ladite étendue aucuns porcs poui* les regi-atter et les revendre dans lesdits marchés ou sur les routes, le tout sous les peines portées en l'article 6 ci-dessus.
14" Les maîtres seront tenus de faire imprimer leurs noms en gros caractères à l'extérieur et à l'endroit le plus apparent de leur boutique, sans pouvoir prendre directement ni indirectement renseigne de ceux de leurs confrères qui habitent la même rue ou celles adjacentes; ils seront pareillement tenus, lorsqu'ils changeront de demeure, d'en faire, dans la huitaine, leur déclaration... et d'y indiquer leur nouveau domicile... le tout sous peine de dix livres d'amende, même de plus grande peine si le cas y échet.
15" Défenses sont faites à tous apprentis et garçons de la proiession, lorsqu'ils voudront se faire recevoir maîtres et s'établir, même dans les trois années qui suivront leur sortie de cliez un maître, de prendre à loyer la boutique occupée par le maître chez lequel ils demeureront ou auront Uenieurè ; comme aussi de s'établir, avant l'expiration desdites trois années, à la proximité de la maison qu'ils auront quittées, desquelles ils sont tenus de s'éloigner de manière qu'il y ait au moins quatre boutiques de la profession entre les maisons dans lesquelles ils auront demeuré, et celle de leur établissement, à moins que ce ne soit du consentement des maîtres intéressés, ou pour prendre l'établissement d'une veuve ou d'une fille de malire qu'ils auront époQsée, le tout sous peine de fermeture de boutique, de dommages-intérêts et d'amende.
II. — Ordonnance concernant ue commerce de la charcuterie (4 rLoaiAt, an XII, 24 AVRIL 1804).
Le Conseiller d'État, Prèfet de police,
Vu les articles 2, 10, 21 et 23 de l'arrêté des consuls du 12 messidor, an VIII» et l'article premier de celui du 3 brumaire, an IX. •
Ordonne ce qui suit :
1. La vente du porc frais et salé et des issues de porc continuera d'avoir lieu à l'ancienne halle au blé et au marché Saint-Germain, dans lesemplacemenls affectés à cette destination.
2. La vente en gros et en détail du porc et des issues de porc aura lieu les mercredis et samedis.
Elle sera ouverte à sept heures du matin, du 1*' vendémiaire au 1" germinal, et à six heures pendant le reste de l'année.
3. La vente en gros cessera à midi, et celle en détail à cinq heures. L'ouverture et la fermeture de la vente seront annoncées au son d'une cloche.
4. La visite des viandes exposées en vente sera faite avant l'ouverture de Is vente (Lettres patentes, 26 août 1783, art. 12).
5. I! est défendu de reTendre sur les marchés la viande de porc qui y aura été achetée soit en gros, soit en détail, sous peine de saisie et de deux cents francs d'amende (Lettres patentes du 26 août 1783, art. 6 et 13).
6. Il est défendu de colporter et de Tendre, dans les rues et places, ou de maison en maison, du porc frais et salé, ainsi que Houle espèce de viande de charcuterie, sous peine de saisie et de deux cents francs d'amende (Lettres du 26 août 1783, art. 6 et 10).
7. Les charcutiers établis dans le ressort de la Préfecture de police auront seuls la faculté d'amener et de Tendre sur les marchés le porc frais et salé et les issues de porc.
8. 11 ne peut être formé dans le ressort de la Préfecture de police aucun établissement de charcuterie sans une permission spéciale du Préfet.
9. Il est défendu d'abattre et de brûler des porcs ailleurs que dans les échaudoirs autorisés à cet effet (Lettres patentes du 26 août 1783, art. 11).
10. II est enjoint aux charcutiers de tenir leurs chaudières et ustensiles dans la plus gi'ande propreté, sous peine de saisie des ustensiles et d'amende (Lettres patentes du 26 août 1783, art. 5).
11. Les charcutiers ne peuTent acheter des issues de bœufs, Teaux et moutons que pour les employer dans la préparation des Tiandes de charcuterie (mêmes Lettres patentes, art. 4).
Le Conseiller d'État, Préfet de police,
DUBOIS
in. ObDONNAUCE concernant les iXABUSSElIBNTS OB COARCUTERIE DANS LA ¥042 Dl
Paris (10 décembre 1833).
Nous, Conseiller d'État, Préfet de police.
Considérant que, pour prévenir l'altération des Tiandes employées et préparées par les charcutiers, il est indispensable que les lieux afTcctés à l'exercice de cette profession soient suftisamment étendus, Tentilés et entretenus dans un état constant de propreté ;
Considérant que les feuilles de plomb dont sont revêtus les saloirs, pressoirs et autres ustensiles à l'usage des charcutiers, peuTent imprégner les viandes qui se trouvent en contact avec elles de sels métalliques dont l'action délétère n'est pas contestée, et que les vases de cuivre employés presque généralement par les charcutiers pour la préparation des viandes présentent des dangers plus graves encore ;
Vu l'avis du Conseil de salubrité;
Vu les lois des 16-24 août 1700 et 2-17 mars 1701; ensemble l'arrêté du GouTememeot du 12 messidor an VIII (1"^ juillet 1800) ;
Ordonnons ce qui suit :
1. A compter de la publication de la présente ordonnance, aucun établissement de charcutier ne sera autorisé dans la ville de Paris qu'après qu'il aura été constaté par les personnes que nous commettrons à cet effet, que les diverses localités où l'on se propose de le former réunissent toutes les conditions de sûreté publique et de salubrité prescrites dans l'instruction ci-après annexée.
2. Il est défendu de faire usage, dans les établissements de charcutiers, de saloirs, pressoirs et autres ustensiles qui seraient revêtus de feuilles de plomb ou de tout autre métal. Les pressoirs et saloirs seront construits en pierre, en bois ou en grés.
3. L*usage des vases ou ustensiles de cuivre, même étamé, est expressément défendu dans tous les établissements de charcutiers. Ces vases ou ustensiles seront remplacés par des vases en fer battu.
4. Il est défendu aux charcutiers de se servir de vases en poterie Temissée.
Ces vases seront remplacés par des vases en grès, ou par toute autre poterie dont la couverte ne contient pas de substances métalliques.
5. Il est défendu aux charcutiers d'employer, dans leurs salaisons et préparations de viandes, des sels de morue, de varech et de salpêtriers.
6. Les charcutiers ne pourront laisser séjourner les eaux de lavages dans les cuvettes destinées à les recevoir. Ces cuvettes devront être vidées et lavées tous les jours.
7. Il est défendu aux charcutiers de verser avec les eaux de lavage qu'ils devront diriger sur l'égout le plus voisin, les débris de viande ou de toute autre nature.
' Ces débris seront réunis et jetés chaque jour dans les tombereaux du nettoiement au moment de leur passage.
8. Les dispositions de l'article premier ne seront applicables aux établissements dûment autorisés qui existent actuellement que lorsqu'ils seront transférés dans d'autres lieux ou lorsqu'ils changeront de titulaires.
Les dispositions des articles 2, 3 et 4 ne seront obligatoires, pour ces mêmes établissements, que six mois après la publication de la présente ordonnance.
9. Les contraventions aux dispositions de la présente ordonnance seront constatées par des procès-verbaux ou rapports qui nous seront adressés pour être transmis au tribunal compétent.
