BASÉ SUR LES

" Répétitions écrites sur le code civil " de Frédéric Mourlon avec Revue de la Jurisprudence de nos tribunaux

Par P. B. MIGNAULT, C.R.

Tome troisième, contenant le titre des servitudes réelles, celui de l'em-

phytéose.îde l'introduction an livre m, de l'acquisition et de l'exercice

des droits de propriété et le titre des successions, 1897

Le lecteur qui a lu la préface des deux autres volumes de cet ouvrage n'a pas besoin que je lui en explique la nature. J'ai suivi, dans ce troisième volume, le plan que j'avais adopté au commencement, et les signes typographiques qui indiquent la partie originale de ce traité, feront voir quel a été le travail personnel de l'auteur.

Nous sommes enfin entrés dans ce que je pourrais peut-être appeler la régrion des grands titres du code civil; ce volume ne comprend donc que trois titres : Les Servitudes réelles, l'Etnpbytéose et lesSucces- Sions. k quoi il faut ajouter l'introduction du livre III De l'acquisition et de l'exercice des droits de propriété. Mais si le nombre des sujets est restreint, la complication des divisions et des subdivisions, la quantité des détails et la multiplicité des questions qu'il a fallu résoudre, m'ont fourni une matière très abondante que j'ai condensée autant que possible, tout en élargissant qiielque peu le cadre de Mourlon.

Deux des titres que j'ai expliqués,— ceux des Servitudes réelles et des Successions— se trouvent dans le code Napoléon ; le troisième, le titre de l'Emphytéose, bien que le contrat lui-même ne soit pas inconnu en France, ne figure pas au code français. Cette partie de mon travail est donc entièrement originale. Les autres titres diffèrent en maints endroits de ceux dd code Napoléon, et là encore, il a fallu un travail personnel. Enfin, je puis ajouter que souvent, même lorsqu'il ne s'agrissait pas de difTérences essentielles, j ai préféré ne pas reproduire le texte de Mourlon que de le mutiler. En somme, comme dans le cas des autres volumes, un tiers de ce volume —je pourrais peut-être dii-e davantage —est original.

Je n'entreprendrai pas de rendre compte plus en détail des matières que j'ai eu à traiter: un coup d'œil sur les tables suffira pour le lecteur et toute énumération ici serait oiseuse, car elle ne saurait être complète. Ce coup d'œil lui fera également voir combien ma tâcbe était lourde. n y a telle question où, après avoir rédigé une solution affirmative, j'ai cru devoir préparer une solution négative, sauf à laisser les deux dissertations ensemble dans mes cahiers pendant plusieurs semaines, afin de donner tout le temps possible à la réflexion ; U y a telle autre solution qui a été faite et refaite jusqu'à cinq fois, et que je n ai définitivement adoptée qu'avec beaucoup d'hésitation.

Mais je ne veux pas continuer à me servir de la faculté que l'usage des préfaces a fait accorder à l'auteur de parler de son ouvrage, si ce n'est pour réclamer de nouveau l'indulfrence du lecteur. Je l'ai dit ailleurs, c'est un travail de pionnier que je fais en ce moment. On n'exige pas du colon qui s'enfonce dans la forêt qu'il travaille avec art ; il suffit qu'il défriche le terrain, qu'il écarte les plus gros obstacles et qu'il trace la route à ceux qui vont le suivre pour compléter sa tâche. Le droit civil canadien demande surtout — ce me semble — un travail de défrichement, l'ère des commentateurs sonnera sans doute plus tard, et je n'ai pas eu d'autre ambition que do leuf ' déblayer un peu la route qu'ils auront à suivre.

Comme dans les autres volumes, j'ai puisé lergement dans notre juris-

Smdence. C'est la seule ressource qui reste quand notre code diffère et u droit ancien et du droit moderne, et souvent même cette ressource/ manque.

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