III. DROIT CIVIL ET DROIT CRIMI \ EL
\. Droit des anciens peuples.
Droit romain.
Gains, [nstitutionum commentarii. M. 2456.
Justinianus. Institutiones. M. 2fi02.
Baldus de ( baldis. Lectura super l, Il et III. cod.
Savigny. Traité du Droit romain. Paris, 1856-1800.
s roi. in-8. S.
Haino !><• Jure emphîteotico Rublica. Tholose, 1479,
in-fol. S.
Bruno Joh. . Memoriale institutionum. Ratzeburgi,
1672, in-'i. S.
Compendinm. Margarita legum appellatum, s. i.n.
d., pet. in-'i. N.
i;. Droit français.
n. Ancien.
Rarrier [Géraud de . Les lois, statuts... du roi Henr\ II. Avignon, 1554, in-8. s.
Pliilippi (./.). Edicts et ordonnances du roy. M ont-
peUier, 1597. in-fol. S.
Constitutions et ordonnances faicles par le roy à
Vannes. Nantes, 1532, in-4. S.
Le Caron (Louis I. Le Droit civil, ou coustume de
Paris réformée. Paris, 1582, in-8. S.
— Responces du droict francovs. Paris, 1576-1584,
5 vol. in-8. S.
Ordonnances. M. 2GOU-2610.
Recueil des édits concernant les duels. Paris, 1G09
in-12. S.
Déclaration faictes par le roy... sur l'édict des habillements de soye. Paris, s. d., pet. in-8. S. Edict du roy sur î'esiat des habitz. S- /., 15'i3. in-
Edict du rov sur la création des officiers establiz.
Paris, 1550, in-8. S.
\d\iset exhortation... contre les blasphémateurs du
nom de Dieu. Paris. 1589, pet. in-8. S. Puvlon. Statuts de la Faculté de médecine à Paris.
Paris, 1072, in-4. S.
Privilèges des foires de Lyon. Lyon, 1500, in-8. S. Les Statutz sur Testât de barbier chirurgien. Paris,
Reiglement pour les sages-femmes. S. I. n. <l.,
in-8. S.
Institution de la communauté des frères cordonniers. S. /., 1093, in-4. S.
Statuts de la communauté des peintres. Paris, 1672,
in-'i. S.
Statuts des relieurs et doreurs. Paris, 1750, in-12. Statuts des maistres marchands velutiers. Avignon,
1065, in-U.
Dicaearchiae Henrici régis... Progymnasta. M. 2025. Coustumes du bailliage d'Amyens. M. 2030. Coustumes du pays et duché d'Anjou. M. 2038. Coustumes (les) généralles du conte Dartois. M. 2O'i0. Privilèges d'Auxerre. S. I. n. d., in-i. S. Sancto Nazario (J.-P. de). Jura inachademia Ivenio-
nensi. Iveniotte, 1522, in-4. s.
Compilation d'aucuns privilèges de Bearn. Orllics.
1576, in-4. S.
Coustumes du Berry. \i. 2043.
Privilèges de Bourges. Bourges, 1061, in-4. s. Coustumes du Bonrbonnoys. M. 2649.
Coustumes Lis du pays de Bourgogne. \I. 2052. Colombet. Colonia celtica lucrosa. Lugduni, I57H,
in-8. \(ld.
Revel (Cli.). L'Usage des pays de Bresse, ffascon,
1003, in-4. s.
Coustumes de Bretaigue. W. 2654.
Coustumes du bailliage de Dourdan. S.
JURISPRUDENCE (droit canonique
Coust umior (Le) de Chartres. M. 2657.
Coustumes du bailliage de Montargis. S.
Goustumes (Les) du bailliage de Chaulmont en Bassi-
gny. M. 2658.
Coustumes de Lille. M. 2662.
Coustumes (Les) générales du bailliage de Mraulx.
Coustumes de Meleun. M. 2666.
Coustumes du pays de Normandie. M. 2668. Coustumes de Normandie. M. 2669.
Coustumes (Les) obseruées et gardées en la prévoste
de Paris. M. 2680.
Coustumes du pays et comté de Poictou. M. 26!>0. Coustumes du bailliage de Sens. \1. 2696. Coustumes de Touraine. 2697.
Coustumes de Vitry-en-Partois. M. 2704.
Coustumes du bailliage de Vermandois. M. 2704. Stille (Le granti de la Chancellerie de France. M. 2708
bis.
Statuta civit. Avenionensis. Avenione, 1570, in-4. S. Privilèges (Les) du Bourdelois. Bourdeaux, 1574,
in-8. S.
Privilèges de la ville d'Orange. S. L, 1607, in-4. S. Privilèges de Perpenya. Barcelona, 1510, in-fol. S. Llibre de privilcgis. Perpinya, 1651, in-4. S. Grassis. Forma procuratoris. .S". I. n. d., in loi. S. Rirheome (Louis). Advis sur les playdoyers de Servin.
Tour non, 1617, in-8. S.
Plaidoyer deBouchin. Dijon, 1618, in-8. S. Contrart passé entre les médecins de Paris et les
barbiers. S. I. n. d., in-4. S.
Arest (1') du procès criminel faict à l'encontre du
baron de Samblancey. S. I. n. d., pet. in-8,
goth. S. vrrest donné aux manans et habitans de Bordeaux.
Paris, 1549, pet. in-8 goth. s.
\rrest mémorable du Parlement de Tolose... Paris,
1565, pet. in-8. S.
\rrCt de la cour du Parlement portant condamnalion capitale contre Simon du May. Lyon, 1566,
in-8. S.
Extraict du procès criminel faict à Pierre Barrière.
Melun, 1593, in-8. S.
Sentence donnée contre Angoullevent. Paris, 1605,
in-8. S.
Arrest de la cour du Parlement de Bordeaux. Paris,
1614, pet. in-8. S.
Procès-verbal du crime de trois sorcières. Paris,
1619, in-8. S.
La Vraye Exécution de sept faux témoins. Paris,
1637,'in-8. S.
Procès fait aux Juifs de Metz. Paris, 1670, in-12. Mémoire du procès de Me de Brinvilliers. Suiv. la
copie, 1676, in-12. S.
Mémoire touchant la seigneurie du Pré aux Clercs.
S. L, 1694, in-4. S.
Mémoire pour Melchior Tavernier, graveur. S. L n.
d., in-4. S.
Mosnier. Les Véritables Alliances du droict français.
Tournon, 1618. in-4. S.
Leynard (Cl.). La Pratique civile. Lyon, 1572, in-
ie. s.
Articles des inionctions... pour l'obseruation de la
justice. Paris. 1536, in-8. S. Regretz du pauvre populaire. S. L n. d., in-8. S. Martin (Jean). Police du grand bureau des pauvres,
Paris, 1580, in-16. S.
Ferrière (Cl. de). Des Droits de patronage. Paris,
1686, iri-4. S.
Vauzelles. Traité des péages. M. 2795.
Coustumier (Le grand) de France. M. 2802. Le Guydon des practiciens. (Paris), 1539 . in-4.
Registre du Chatelet de Paris. Paris. 1864, 2 vol.
in-8. S.
Le Prothocolle des notaires royaulx... M. 1805. Damhoudere. Practique et enchiridion des causes
criminelles. M. 2808.
b. Droit français nouveau, depuis I78fl.
Laboulaye (Ed.). Propriété foncière en Occident. Paris, 1839. in-8.
Libri Carucci. Catalogues et pièces relatives aux
procès. S.
B. Droit étranger, ancien et moderne.
Sigonius. De antiquojure. M. 2969.
Statuta capituli Windesiïi. Ifeem, 1508, in-4. S. Arrest... contre Jehan d'Oldenbarnevelt... La Haye. „ Elsevier, 1619, in-4. S.
Édits et ordonnances de Genève sur les crimes de
paillardise. Génère, 1566, in-8. S.
Abt der Abt sol vor lehen entphaen denne die bei-
sorge ehner lehen... s. I. n. d., (Basileae. c* 1470).
in-4. S.
Reformation (Der stat Wormbs). MayMz, 1499.
Halssgerirhts ordenung Bambergische. M. 3036. Zeithopf. Tractatus juridicus de jure occidendi in
adulterio. L.ipsiae, 1667, in-4. S.
Decisiones casuum forensium. S. I. n. d., in-fol. S. Marquard (Joli.). Tractatus de jure mercatorum.
