‹ Manuel de police à l'usage de la police de Montréal [microforme]Chapitre 64 sur 108 · NUISANCES · texte numérisé non relu

NUISANCES

309%, Les lots vacants seront entourés d’une clôture ou d’un mur dé six pieds. Les

agents feront un rapport à l'officier du poste des infractions à cette règle.

310 Les agents qui verront sur un terrain vacant ou autre, de l’eau stagnante ou putride,

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ou une autre matière qui serait de nature à nuire à la santé publique, devront en faire rapport à l'officier du poste.

#11, 1lss’efforceront de connaitre et dénonceront :

1. Les noms des personnes qui déposeront, dans d’autres endroits que ceux qui sont désignés par le conseil pour cet objet, des carcasses d'animaux, des ordures ou des matières pernicieuses quelconques ;

2, Celui de toute personne qui, en char:

royant des vidanges ou des matières nuisibles, à travers la cité, en laisse couler ou tomber de la voiture où elles se trouvent ;

3. Celui de tout fabricant de savon ou de chandelle et de tout boucher qui amasse ou garde dc la graisse ou autre matière gâtée ou puante ;

4. Celui de tout individu qui jette de l’eau sale, de la cendre, de la glace, de la neige, des balayures ou des saletés quelconques dans les rues ou dans les ruelles ;

5. Celui de tout habitant de la cité qui y garde plus qu'une voiturée d’ordures ou rebuts ;

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6. Celui de tout propriétaire d’un animal mort qui ne le fait pas enlever sans délai ;

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| | EL 7. Celui de tout individu qui garde ou élève des cochons dans la cité :

| | 8. Celui de tout occupant de maison qui | n'aura pas de boîte ou de baril pour y mettre des déchets, ou qui laissera courir de l’eau sale de la maison dans une rue, une ruelle, une p'ace il publique, etc. ( l [( |

transporter le fumier, les vidanges ou autres | matières de cette nature, dans les rues de la | cité, seront munies d’une boîte solide, dont les

côtés n'auront pas moins de vingt-quatre pouces nl de haut et d’un couvercle on d'une couverture. Al | Le charroyage des vidanges et des matières MU À nauséabondes ne se fera qu'entre neuf heures Ï | fl du soir et six heures du matin,

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