ST CONFIÉ

ne félonie

ine arres-

ne peuvent extorquer des aveux au prisonnier, pp. 64, 65 quand 1ls doivent transférer un prisonnier au poste central, pp. 63, 66 doivent empêcher le bruis dans la rue, pp. h6, 67 doivent empêcher les rassemblements, pp. 67, 68, 69 dans les cas d’assauts et bagarres, pp 69, 70 lors d’une élection, pp. 70, 71 surveilleront les postes de voitures de louage, p.105. quant aux autres devoirs des agents, voyez sous chaque mot.

ALARME, arrestation de celui qui donne une alarme de feu sans nécessité, pp. 66, 67 emplacement des boîtes d’alarme pour la patrouille, pp. 125 à 132 ALIËNEÉS, quand seront arrêtés, p. 71 | ALIMENTS, | peuvent être achetés pour l’accueé, p. 64 ANIMAUX.

trouvés errant, p. 87 rues réservées pour le passage des bestiaux, 87, 88 cruauté envers les, pp. 89 à 91 morte, p. 93 APPUI-BRANCARD, quand requis, p. 90 AQUEDUC, pp. 118, 119 ARBRES, endommagés, p. 86 plantée, p. 87

ARMES A FEU, p. 74 La er Dia ENTS, Voy. Compromis

ARRESTATION PAR VOIE DE MANDAT, mandat confié à un agent, p. 45 ce qu’il devra faire, pp. 45, 46 agent notera le jour de sa réception, p. 16 combién de temps lé mandat sera en vigueur, p. 16 ‘ quand il devra être exécuté et comment, p 47 agent ne pourra s’en charger sans autorisation, p. 41 où l’arrestation pourra avoir lieu, p. 48 quand il s’agit dés règlements municipaux, p. 49 ” comnient se prouve l’exécution du mandat, p. 49 droit d’enfoncer les portes, pp. 53 à 60 ARRESTATION SANS MANDAT, de ceux qui, en présence de l’agent, commettent une félonie ou un délit, p. 49 énumération des principaux cas, pp. 49 à 53 ce que veut dire : en présence de l’agent, pp 53, sous soupçon de félonie, pp. 54, 56, 57 sur dénonciation verbale, p. 54 mais non pas pour délit généralement, p. 55 demandée par lettre ou télégramme, pp. 55, 56 droit d’enfoncer les portes, pp. 59, 60 comment s’opère l’arrestation, pp. 61, 62 ASSAUTS, ; ss conduite des agents, pp. 69, 70 ASSOCIATION DE BIENFAISANCE, loi constituant l”, pp. 141 à 149 règlements de l”, pp. 151 à 162 AUBERGES, Voy. Restaurants AUVENTS, or à sept pieds du trottoir, p. 95 AVEUX, quand ils sont valables, pp. 61, 65

eur, p. 46 ) 47 tion, p. 47

aux, p. 49 y p. 49

ettent une

49 à 53 int, pp. 53,

BAGARRE, pp. 69, 70 BAIGNEURS, dans le fleuve ou le cunal, p 75 BESTIAUX, Voy. Animaux BLASPHÈME, pp. 72, 73 BOIS, dépo-é sur les trottoirs, p. 85 BOIS DE CHAUFFAGE, pur qui il est mesuré, p. 114” BOISSONS, Fe vendues sans licence, p. 77 BOITES D’ALARME POUR LA PATROUILLE, pp. 125 à 132, BORNES-FONTAINES, p. 118 BOXEURS, p. 72 BRUIT, dans la rue, pp. 66, 57 BUVETTES, Voy. Restaurants

CADEAUX, officiers ne peuvent en accepter sans permis-ion, p.29 .

CAFÉ-CHANTANT, prohibé, p. 77 CANAL, creusé sans permis, p. 86 CAPITAINE, sous le contrôle de l’inepecteur, p. 14 ses devoirs, pp. 14 à 16 e Voy. Agents.

CHANTS, dans la rue, prohibés, p. 81

Gino roit hi a D

CHARBON, déposé déposé sur les trottoirs, p. 85 pouvoirs des agents, pp. 108, 109 CHARRETIERS, Voyez Voitures de Louage CHARRETTE, pp. 104, 105 CHAUX, voitures en transportant, p. 109 CHEMINÉES, menaçant ruine, p. 95 (CHIENS, pp. 88, 89 CHIFFONNIERS, auront une licence, p. 113 CLEFS,

agents n’accepteront pas de surveiller les maisons,

etc. p. 81

COCHERS, Voy. Voitures de Louage COCHONS,

défense de garder des, p 94 CULPORTEURS,

auront un permis, pp: 110,111

ne gêneront pas la circulation, p.111

ne vendront pas le dimanche, p. 111 COMBATS,

d’animaux, p. 90 COMBATS,

de boxeurs, p. 92 COMPROMIS,

ne pourront être effectués, p. 31.

CONDUITE GÉNÉRALE DES AGENTS, Voy. Agents

CONGÉ, demandé, p. 36

maisons,

y. Agents

CONSTABLES, trois classes de, p. 16 Voy. Agents

CORDEUR, aura un certificat, p. [14

CORONER, pp: 121, 122

COUVERTURE DE MAISON, en bardeaux, p. 123

CRUAUTÉ, envers les animaux, pp. 89 à 91

DÉCHETS, | doivent être mis dans une boîte, etc., p. 91

DEMANDES, ; | des agents faites par écrit, p. 40 (i

concernant la police en dehors du service faites au surintendant, pp. 43, 44

DÉMISSION, p. 24.

Voy. Destitution DÉPARTEMENT DE POLICE, sa cowposition, p. 7 DÉSORDRE, dans la rue, pp. 68, 69 DESTI lUTION, d’un agent par le surintendant, p. 9 causes qui amènent la, pp. 24, 25 devoirs de l’officier concernant les infractions, p 265 DETECTIVES, : a sous Ja direction de leur chef, p. 17 devoirs du chef des, pp. 17, 18 fonctions des, pp. 18 à 20