ETUDE TECHNIQUE
354. — Navigation maritime. — Historique succinct. La navigation maritime remonte aux temps les plus anciens de l'histoire. Pratiquée d'abord par les Phéniciens et les Grecs, elle ne se faisait qu'au moyen d'esquifs d abord et ensuite de bâtiments un peu plus forts ne dépassant pas 150 tonneaux de la jauge moderne et mus au moyen de rames. La voile ne vint que plusieurs siècles après. La navigation fut limitée à la Méditerranée et au voisinage des côtes ; elle se faisait alors de cap en cap, sans perdre la terre de vue. La découverte de la boussole, l'accroissement des connaissances astronomiques, rendirent les navigateurs plus hardis.
Le voilier à 3 mats est resté jusqu'à une époque récente le type usuel de la navigation commerciale. Vers 18 15 apparurent les grands clippers américains atteignant une jauge de 2 à 4000 tonneaux, avec une puissante voilure et des formes effilées, circonstances qui leur ont permis de réaliser des vitesses, jusqu'ici inconnues, de 9 à 10 nœuds.
Les grands voiliers que l'on construit encore dans quelques pays (en France notamment; sont des clippers perfectionnés par l'emploi du fer et de l'acier dans la construction de la coque et l'emploi des machines à vapeur pour la manœuvre des voiles.
En 1840, pour la première fois, un navire à vapeur franchit l'Océan, de Liverpool à New-York, et progressivement le steamer remplaça le voilier.
355. — Distinction des différents genres de navigation maritime : Bornage, Cabotage (grand et petit). Cabotage international. Navigation au long cours. Suivant les parcours suivis par les navires, la navigation maritime se divise en : boruage. cabotage et long cours.
L'intérêt de ces distinctions réside surtout dans ce fait que les conditions de capacité requises des capitaines varient avec chaque genre de navigation ; les mêmes distinctions ont leur intérêt pour l'établi ssemen des tableaux statistiques des douanes.
Bornage. — On entend par bornage la navigation de toule embarcation de 25 tonneaux au plus, pouvant aller de son port d'attache à un autre point déterminé qui ne doit pas être distant de plus de 15 lieues marines (83 kilm. 333 m.) avec faculté d'escales. Ces limites comprennent la pèche côtière et le transport des produits locaux d'objets d'approvisionnement, de sable pour le lestage des navires et de matériaux nécessaires aux constructions maritimes.
Tout marin âgé de 24 ans au moins et réunissant 60 mois de navigation dont 12 sur les bâtiments de l'Etat peut commander au bornage (art. i" du décret du 20 mars 1852).
Cabotage. — On désigne d'une manière générale sous le nom de cabotage la navigation qui se fait d'un port à l'autre le long des côtes ou plutôt sans s'éloigner sensiblement des côtes, par opposition à la navigation à longue distance dite long cours.
En matière de douane comme en matière de droit maritime, on distingue le petit et le grand cabotage :
Petit cabotage s'effectue entré* ports français d'une même mer, l'Océan Atlantique, la Manche et la mer du Nord étant considérés comme une même mer (Le Havre-Bordeaux, Nantes-Dunkerque, Marseille-Cette,. Nice-Bastia).
Grand cabotage a lieu entre ports français de l'Océan (mer du Nord et Océan) et la Méditerranée : Calais-Marseille.
Les expéditions entre ports français et les ports de l'Algérie appartiennent au grand cabotage (Bouen-Oran, Marseille-Alger. La loi du 2 avril 1889 règle la navigation entre les ports algériens et les ports français, laquelle se trouve assimilée, l'avons-nous dit, à la navigation entre les* ports français, c'est-à-dire au cabotage et comme telle, réservée aux navires français.
Toutefois la loi du 22 juillet 1909 autorise le gouvernement à suspendre temporairement par décret, en cas de circonstances exceptionnelles, le monopole du pavillon « entre un ou plusieurs ports de France et les ports algériens ou réciproquement, art. 1er ».
Par décret du 29 mai 1915 la suspension du monopole du pavillon, entre la France et l'Algérie a été autorisée pendant la durée des hostilités.
D'un autre côté, la loi du 19 mars 1917 a décidé que, pendant la durée de la guerre et en vue de faire face aux besoins de la Défense nationale, les bâtiments étrangers pourront, exceptionnellement et â titre provisoire, être transférés sous pavillon français à la condition d'être à la disposition et sous l'autorité de l'Etat français, de naviguer pour le ravitaillement de la France et de ses alliés et d'avoir à bord un agent de l'Etat français.
Le petit et le grand cabotage sont réservés exclusivement aux navires sous pavillon français (loi du 21 septembre 1793). En outre de cet avan-
tage, les navires qui y son! affectés son* exempts des droits de quai et de la plupart des autres droits perdus par l 'Etat, les ports et les Chambres de Commerce à l'occasion des opérations maritimes.
Les navires étrangers peuvent débarquer successivement dans divers ports les marchandises qu'ils ont apportées de l'étranger. Ils peuvent aussi charger successivement dans différents ports les marchandises qu'ils doivent tranporterà l'étranger.
Ces débarquements ou ces embarquements ne constituent pas des opérations de cabotage. Ce qui caractérise le cabotage, c'est le double fait du chargement d'une marchandise dans un premier port français et du déchargement de la même marchandise dans un second port français, par les soins d'un navire battant pavillon français.
Toute marchandise française ou francisée par le payement des droits peut être expédiée par mer d'un port de France à un autre port de France, c'est-à-dire par cabotage, en exemption des droits de douane. Ces marchandises sont accompagnées d'un passavant qui en établit la provenance et assure leur réintroduction en France en exemption des droits.
Les bâtiments qui se livrent au cabotage entre ports français peuvent faire des opérations de commerce dans les ports d'escale étrangers, à la condition de ne pas y embarquer de produits similaires aux marchandises françaises qu'ils ont à bord. Toutefois, cetterestriction n'est pas applicable aux bâtiments dans lesquels des compartiments distincts sont affectés aux marchandises d'origines différentes.
Le poids total des marchandises de toute nature expédiées par cabotage en 1911 a été (en chiffres ronds) de 3.330.000 tonnes de 1000 kilog. se décomposant comme suit :
