NAVIRES A VAPEUR RÉUNIS
dans les mers d'Europe (y compris la Méditerranée et la mer Noire) jusqu'aux Canaries au sud et l'Islande au nord; en un mot, sont réputés voyages au cabotage international les voyages qui se font en deçà des limites assignées aux voyages au long cours, s'ils ont lieu entre les ports français (y compris ceux de la Corse et de l'Algérie) et les ports étrangers : Le Havre-Gènes, ainsi qu'enlre les ports étrangers : Odessa-Anvers.
Voyages an long cours. — La navigation au long cours est celle qui a lieu au-delà des limites ci-après déterminées par l'art. 377 du Code de Commerce modifié par la loi du 19 avril 1906, art. 15 :
Au Sud . . le 30e degré de latitude nord.
Au Nord . . le 72e —
A l'Ouest. . le 15e degré de longitude du méridien de Paris.
A l'Est . . le 44e , —
Toutefois l'Islande, y compris ses eaux territoriales, est considérée comme entrant dans les limites du cabotage international : La Rochelle- Rio-de-Janeiro, Anvers-Aden, Marseille-Bombay, Le Havre-New- York, etc.
356. — Marine marchande. — Son effectif. Par marine marchande on ne devrait entendre que l'ensemble des navires qui constituent la flotte commerciale d'un pays; mais en réalité l'acception de l'expression « marine marchande » est plus étendue : elle désigne généralement non seulement le navire lui-même, mais encore l'usage qui en est fait, c'est-à-dire le transport des marchandises et la navigation proprement dite.
Les yachts et autres navires de plaisance qui ne se livrent pas à des opérations de transports, les navires occupés dans les ports au pilotage et au remorquage, ne font pas partie, en fait, de ce qu'on appelle la marine marchande ; il ne faut pas non plus y faire rentrer les navires et autres bâtiments, grands ou petits, qui se livrent exclusivement à la pèche, soit de la pêche côtière, soit aux grandes pêches lointaines ; ce sont là des industries spéciales : leurs navires ne sont pas exclusivement des instruments de transport. Néanmoins, la statistique du Ministère des Finances (Direction Générale des Douanes) fait rentrer ces divers bâtiments de mer : yachts, navires de plaisance, navires pour le pilotage, le remorquage et la pêche, dans la catégorie des bâtiments de mer faisant partie de notre marine marchande, (voir pages 526 et 527 l'effectif de la marine marchande française au 31 décembre 1911).
— La Marine marchande française comprenait au 31 décembre 1912, 17.670 navires représentant 1.518.518 tonneaux, avec 86.491 hommes d'équipages et 11.570 mécaniciens et chauffeurs.
Par rapport à 1911, l'effectif 1912 est en diminution de 59 navires et en augmentation de 55 879 tonneaux.
Le tableau suivant permet de comparer l'effectif de la marine mar- :hande française pour les dix dernières aniv
Effectif de la marine marchande française, de 1903 a 1912.
Années
Navikks a voiles
Tonneaux nets
Nombre