flamandes

— champenoises, 246, 407; — de la Lorraine et de l'Alsace, 407; — de la Franche-Comté, 4t)7 ; — du Sud-Ouest, 408; — bourguignonnes, 401, 412; — rurales, 412,450-451 ; — de la paix, ou diocésaines, 374.

Compétence extrajudiciaire du Parlement, 572, 573.

Comprébendiers (chanoines), 59.

Compromission (élection par), 52-55, 75.

Comtés et comtes, 177, 181, 197, 255, 23S, 281, 425, 561. — Comte de la hanse, 559. — Comte du palais, 409, 519, 521 ; — <:(>mtc i-oyal, 540.

Concierge du Palais, 567.

Con'fesieur du rei, 108.

Confirmation — de l'élection épiscopalc, 34-35, 272-275, 274;— dafl*rancliissement, 175; —d'une charte de franchise, 585; — d'une charte de commune, 415.

Confiscation — de l'alleu, 148; — du fief, 148. 212-214 ;— judiciaire, 544, 578, 594.

Confréries, 140. 558, 5.59, 56(n(i9, 577 ;

— (diverses espèces de) 566-367 ; — leur organisation, 367-568; leur rôle politique, 568-569; — de nobles, 569.

Congrégation monastique, 69, 90-97.

Connétable d'un haut seigneur, 260, 261 , 263; — de France ou du roi, 526, 530, 612,— de Normandie, 181.

Consécration — de l'évéque, 22, 23, 34. 55, 510; — de l'archevêque, 24; — de l'abbé, 75.

Conseil et aide, 186, 201, 492.

Conseil — des Quarante, à Reaumont en Argonne. 405; — des amendes, à Beaumont en Argonne, 4')5 ; — ou commun conseil, grand conseil, conseil général, •corps nmnicipal dans les villes consulaires, 436, 440-441, 442; — du roi ou Grand Conseil (conseil étroit, secret), 201 , 538-539, 573 ; — du mois, 539.

Conseillers — du haut seigneur, 258; — du roi, palatins ou curiules, 470, 500, 501. 534-539; — (chef des), 556-5.58;

— du Parlement, 565 suiv. ; — administrateurs d'une ville franche, 401.

€onsort, administrateur d'une ville franche.

INSTITUTIONS FRANOAISES.

Consul, administrateur d'une ville libre (ou franche) dans le midi et le centre de la France, 565, 560, 401, 429-443; — consuls de la mer, 451 ; — différents sens du mot consulat, i30, 431 ; — oflicicr féo<lal, dans certaines villes du )lidi, 432 ; — caractères particuliers du mouvement consulaire, 432-431; — consuls de la noblesse, 452, 433.

Contrat de tenure, 553 ; — de recomman dation, 335.

Contrôleur de l'audience, employé de la chancellerie royale, 554.

Convers, converses, 85, 86. 91-92, 141.

Convocation — aux assemblées royales, 496-497 ; — aux États généraux, 503 ; — de l'osl royale, 606.

Cordeliers, 105.

Corporations d'arts et métiers, 261, 558, 560-360, 588, 436, 443, 524, 525, 527, 530, 507, 572, 595; — leur origine.

560-501 , 565; — leur personnel. 5(»2. — leur réglementation, 364; — leui-s raj)iwrts avec l'autorité seigneuriale, 561- .562; — leur rôle politique, 565-366, 419, 424, 440. 443.

Correction des statuts, dans les villes consulaires, 455

Corvées — seigneuriale»*, 546-347, 388; — (rachat de), 547; — municipales, dans les communes, 421.

Coseigneurie, 165, 584; — d'une hôtise, 527; — d'une ville neuve, 449..

Cour féodale, 201, 202.205. 215, 216,226, 228, 257, 270; — couronnée, 460; — de l'évéfiue. 122; — pléniére, 251; — restreinte, 254; — majour en Réarn, 257 ; — du roi ou curia régis, considérée dans sa fonction judiciaii*e, 556-561. Voir Assemblées solennelles, Pairs, Justice, Parlement.

Couronnement du haut seigneur, 242;- — du roi, 458-460.

Coutume; — droit seigneurial, redevanc . ou service dont on s'acquitte envers seigneur, 217, 551, 334; — légrsiation locale, 388, 395, 416, 4.'>4, 435.

Couturier d'une abbave, 82. .

Crédit (droit de), 45, 345.

Crieure de vins de Paris (corporation des)'

Cuisine, service' de l'hôtel du roi. 532.:.

Culcitrarum {jus), réfpiisition d'objets de literie, 545.

Cui*ateur des Ames, '142.

Curé de paroisse, 5-10, 50, 45,»60, 417, 142, 577; — alternant, 7; — portibnnaire, 7.

Curiales, magistrats dans la communauté primitive, 571 ; — assistants du juge à

INDEX ANALYTIQUK.

MonlpellicM*, 430; — conseillers du roi ou palatins. Voir Conseillers.

Damoiseau, 180.

Décimes (ecclésiastiques, 505, 507, 580-

Déclaration de décime, 581.

Dédicace d'une église, 37; — d'une église

abbatiale, 67.

Dell, dans la guen% féodale, 230.

Déiiniteurs, Délinitoire, Détinition, dans

l'ordre de Cluny, 05-07.

Déguerpissement du lief, 220.

Déni de justice, défaute de droit, 203. Dépenses — des gi'andes seigneuries, 268 ;

— de la royauté, 584-586, COI ; — ordinaires, 584-583; — extraoï'dinaireS; 585-586; — de l'hôtel du roi, 585; — faites pai' les prévôts et les baillis, 584.

Dépensier, dans les monastères. 78, — receveur municipal, dans les communes, 410; —du roi, 588.

Déposition ou destitution d'unévéque, 48;

— d'un abbé, 76

Dépouilles (droit de), 48-50, 274, 275,

Désaveu — féodal, 219-220 : — servile, 304. Déshérence — féodale, 211-212, 226, 243;

— servile, 300.

|)ésignation de l'héritier présomptif comme

ix)i, 405-466, 474.

Dettes des établissements monastiques,