‹ Manuel des institutions françaises, période des Capétiens directsChapitre 4 sur 264 · LE RÉGIME SEIGNEURIAL · texte numérisé non relu

LE RÉGIME SEIGNEURIAL

ClIAP. I. — LES GRANDES SEIGNEURIES. — 1. FORMATION ET ÉVOLUTION DES ÉTATS FÉODAUX. — 2. ORGANISATION DES ETATS FÉODAUX ; Cl. Le

pouvoir législatif du haut seigneur; b. Organisation judiciaire; c. Organisation administrative; d. Organisation financière; e. Pouvoir ecclésiastique du haut seigneur. . . 237

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