DU CÉRÉMONIAL DIPLOMATIQUE

celle de devant est la seconde y et celle de derrière est la troisième; lorsqu'il y en a quatre y la place de devant est la quatrième ; celle qui suit est la 5^conde , celle après est la première , et celle de derrière est la troisième; lorsque les personnes sont au nombre de cinq y la place dh milieu est la première y celle qui la précède est la seconde y celle immédiatement après la place du milieu est considérée comme la troisième y et ainsi de suite en sautant toujours les places du milieu.

4^. Dans l'ordre latéral y lorsque plusieurs personnes se trouvent placées en ligne droite, il faut faire les distinctions suivantes. Tantôt la place à textrémitéy soit a droite soit à gauche , est considérée comme la première; alors celle qui la suit immédiatement, est la seconde, et ainsi de suite. Tantôt c'est le nombre des personnes, dont le rang exige différentes places qui fixe l'ordre à suivre. S'il n'y en a que deux, la place à droite est la première; entre trois personnes^ celle qui est la plus distinguée occupe la place du milieu y suit alors celle à droite^ et celle à gauche en dernier; lorsqu'il y a quatre personnes, la place à l'extrémité de la droite est la seconde^ celle qui suit, est la première ^ celle à l'extrémité de la gauche est la quatrième y et la place à côté de celle-ci est la troisième \ entre cinq personnes, la plus distinguée occupe la place du milieu y à sa droite se trouve la seconde y à sa gauche la troisième , à l'extrémité de la droite la quatrième et à l'extrémité de la gauche la dernière et cinquième; de la même manière, en comptant

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toujours de la place du niilieu ou de la place d'honneur, alternent les places, lorsqu'il y a six personnes et plus.

Lorsque le rang entre les puissances est le même, ou bien qu'il est contesté, et qu'on ne peut éviter les rencontres personneUes, on a recours à différens expédions au mofyen desquels on laisse en suspens les prétentions de chacun. On déclare p. ex. , que chaque place doit être considérée comme la première et que la préséance momentanée ne portera point préjudice aux droits et aux prétentions réciproques ; ou bien on conyient, d'un changement alternatif de manière qu'à de certaines époques périodiques le rang et les places soient changées; soit en se réglant d'après tàge des souverains, soit quelquefois aussi d'après la durée de leur règne , soit encore daprès le sort (3), soit enfin selon la date de leur commission ^ ou de leur arrivée au congrès (4),

Du rang à observer entre les agens diplomatiques et les premiers fonctionnaires publics du gouvernement auprès duquel ils sont accrédités^ ainsi que d? autres personnes dun rang distingué.

Quant aux prétentions de rcmg que les ministres étrangers accrédités à une coiu* sont dans le cas de faire

(5) Le tort fnt employa par les rois de Danemark et de Po* logne lors de leur entreTue à Berlin en 1709.

(4) Au congrus de Vienne, en I8i4 «< 18^5 1 «< >ux conférences d*Aix4a-ChapeUe, en i8>8> i'ordre des places fut abandonné au hazard«

DIT CÉRÉMONIAIi DIPLOMATIQUE.' 91

Jors des rencontres personnelles ou des visites d'étiquette avec d'autres personnes d*un rang distingué, la classe à laquelle ces premiers appartiennent, les rapports dans lesquels se trouvent les deux gouvernemens, ou bien encore les usages établis dans chaque cour en particulier, doivent prononcer là-dessus.

Tous les ministres de première classe néanmoins prétendent le pas immédiatement après les princes du sang impérial ou royal (^) et le demandent sur tous les princes régnans, quand ceux-ci ne sont pas d'un rang égal à celui de leur constituant (^), ainsi qcte sur les cardinaux comme tels (3).

Du titre d'Excellence*

C*est surtout depuis les négociations de la paix de Westphalie que le titre dŒxcellence^ qu'anciennement on donnait même aux empereurs, aux rois et aux princes souyerains, fut exclusivement accordé aux ambassadeurs. Ils en jouissent encore aujourd'hui , et tout ministre de première classe a droit de l'exiger de tous ceux avec lesquels il traite par écrit

(i) L^histoire nous offre plus d*un exemple où des ambassadeurs impériaux ou royaux ont prétendu avoir le pas sur les électeurs en personne.

(fl) Voyez, WicQUEFOivT 7\ T, Sect.no, p,2.%, Btnkeusho^k Lip. //, Chap. 9. DE Mauteics p. 313.

(5) Voyez le Mercure hisU et polit, de 1751, T. l^p. 382. En 1750 par un bref du Pape la question fut décidée en faveur des cardinaux.

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OU de vwe i^oix, à Pexception toutefois du souverain auprès duquel il est accrédité (*).

C'est aussi par ce motif que les cardinaux , lorsqu'ils sont réunis en conclave^ se refusent à donner V excellence aux ministre^ de première classe de quelque puissance qu'ils soient {^).

Ce qu'à cet égard on accorde dans quelques cours aux ministres de seconde classe, notamment à ceux des grandes puissances, ne fait point loi, et ne se pratique que par pure courtoisie. Dans les occasions où les ministres de seconde ordre paraissent en leur qualité diplomatique, ils ne peuvent point exiger cette épithête, quand même ils auraient droit d'y prétendre à d'autres titres (3).

Des autres distinctions dont jouissent les ministres

étrangers.

Avant l'établissement des mission^L permanentes il étcdt d'usage au passage et à l'arrivée des ambassa-

(i) Voycx l* arrêté du 18 Fructidor an V^ et le Moniteur an F7, No. 41.

(a) Loti du ministère du Prince de Talleyrand en France en 38^> I0 ministre donna Texcellence aux envoyés de seconde classe, (voyez l*ouvrage de Mr. KlI^bea, du droit des gent p, 547) son successeur n*en usa pas de même.

^) Dans beaucoup de pays on donne encore ce titre aujourd'hui aux personnes revêtues des premières charges civiles et militaires, tels qu*aux Ministres d'état ^ aux Ministres secrétaires d'état ayant porte- femUe^ aux Pairs de France^ aux Grands d* Espagne p «ux Sénateurs (en Suède)» aux Maréchaux, aux

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deurs , même sur le territoire et dan» les villes qu'ils ne faisaient que traverser, de leur rendre les mêînes honneurs que l'on aurait observé envers leur souverain. Aujourd'hui à l'exception des ambassadeurs de la Porte j il ^st rare qu'ils recherchent et reçoivent des honneurs publics; ils traversent les villes sans bruit et sans pompe et ne font même que fort rarement une entrée solemnelle dans la résidence elle<même.

Les distinctions essentielles accordées exclusivement aux Ambaasadéura et aux Nonces du Pape, se composent :

1^. du droit dont ils' jouissent seuls d'aller à six chevaux et de leur faire attacher desfiocchi (*);

2®. du droit de recevoir les honneurs militaires (^) j

3^. du droit d'avoir un dais dans leur salle de cérémonie j

4^. du droit de se couvrir pendant la cérémonie de leur présentation au souverain auprès duquel ils sont envoyés , mais après toute fois que ce dernier a replacé son chapeau sur la tête.

Tout agent diplomatique au surplus ne p«ut prétendre qu'aux honneurs et aux prérogatiyes que l'on

J^ieuienan* '^ généraux f atix Gnaid ^ Châtnhêilan* ^ Grand-* Ècuyers «t aux aitfrct penonaet rerétttea àts luutet charget de cour etc.

(i) Voyez redit du Pape de 2743 ^^Ant le Mtrwr% Ai«#. #r

polit. 1743. />. 54* (a) Voyes, iitruurit hi»i, ti poUi^ 17C3, T. Zlf f • 055» 697*