GOUSTUMIER DU PAYS ET DUCHIE DE NOR

mendie; 1483, pet. in-f., goth., en franc, et en latin, avec commentaires, sans indication de lieu, d'imprimeur,

COU

ni de date certaine, 342 ff., y compris

3 ff. blancs.

Il y a des exempl. de ce livre tirés : 1° sur tél.; 2° sur gr. pap. réglé, avec lettres capitales miniaturées et rubriques à la main. (Dans ces exempl., les arbres de consanguinité sont remplis également à la main); 3° sur pet. pap., sans aucune ornementation.

Cette première édit. du Coutumier de Normandie commence par un ft. blanc ; le second ft., qui sert de titre contient, Le Repertore de ce liure :

Ensuit le repertore de ce présent liure eu quel sont contenus par ordre les traictez % chapitres d'icelluy cy après desclairez. Premièrement. Le texte en francoys du liure costumier du pays et duchie de normendie. auec lexposicion di celluy au commencement du quel est la table dudit liure pour facilement congnoistre le nombre de chacun chapitre. Le secôd chapitre est le texte en latin dicelluy en la fin duql est la table dudit liure. Le tiers est la charte aux normâs. Leqt est la iustice aux barons de normëdie. Le quït est la taxaciô des drois et interestz des malefa-

cds de corps Le treiziesme % derrain

chapitre est les trois traictiez de consanguinité, affinité, et cognacionespirituelle. auec les trois figures ou arbres pour facillement congnoistre le contenu d'iceulx traictiez. Qui est la fin et accomplissement de ce liure.

Le répertoire de ce livre, qui est la table des sommaires , forme un cahier marqué i i , 10 ff., dont le 1er est blanc. Vient ensuite le cahier 2, le prologue, suivi de la table des chapitres, et l'exposition sur le prologue. Le 1er chap. intitulé : de Droit , commence au Tecto du ft. a. iiii. Le 1er alphabet de signât., jusqu'au P., contient 8 ff. par cahier ; les cahiers suivants présentent de l'irrégularité dans le nombre des ff.

Au verso du 5e ft. de â, on lit :

Cy finist lexposicion du liure coustumier du pays de normendie.

Le 6e ft. est blanc. Le cahier a a. qui le suit et qui est le premier du texte latin du Coutumier, commence ainsi :

Incipiunt iura et consuetudines : quibus regitur ducatus normannie.

Les cahiers a a. jusqu'à h h. inclusivement sont de 8 ff., i i de 10 ff. On lit au verso du 9e ft. :

Finit liber iuriû ac consuetudinû ducatus normanie.

Le 10e ft. contient la table de ce texte latin. Vient ensuite la Charte aux Normands, k k.

8 ff.; L'apointement fait à Vernon, etc., 1 1.

4 ff., puis un ft. blanc qui correspond avec le dernier ft. et le Traité de l'arbre de consanguinité, m m. 1. Ce traité est intitulé :

Tractatus arboris côsanguineitatis , occupant

9 ff., avec trois arbres généalogiques gravés sur bois. Au recto du 7e ft., on lit sur 3 lignes, la souscription suiv. :

Finit tractatus magistri Johanis andree super

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arboribus consanguineitatis affinitatis necnô spiritualis cognationis. Anno dni millesimo quadringêtèsimo octuagesimo tercio.

Après ce ft., on en trouve deux autres qui terminent le vol., lequel finit par les mots : Et sic finis.

Celte rarissime édition, en lettres de forme de deux grandeurs , dont les plus grosses sont employées pour le texte, est sans chiffres ni réclames, mais avec signatures et titres courants dans le haut des pag. Elle est imp. à longues lignes, de 45 lign. à la p. pour celles en petit texte (les commentaires). Les pag. en gros caractères, autrement dit, le texte, n'ont que 35 lign.

Les commentaires dont ce Coutumier est accompagné, pour la partie française seulement, sont d'un jurisconsulte anonyme. Dire qu'ils sont de Jean Auger ( noms confondus sans doute par M. Van Praet(l) avec ceux de Jean André, auteur du Traité des arbres de consanguinité) , serait une erreur évidente, puisqu'il est constant que ce légiste, professeur de droit canon à Pise, à Padoue et à Bologne, dans le xive se, n'a pas écrit en français, et qu'il n'a pas écrit sur le droit normand. Comme le nom de l'auteur du texte, le nom du commentateur est resté inconnu ; on a fait aussi de vains elTorts jusqu'à nos jours pour savoir si ces coutumes ont été primitivement composées en latin ou en français.

L'origine du Coutumier imp. a été souvent discutée. Cette date de 1483, placée à la fin du traité de la Consanguinité, la seule que présente cet imprimé , a reçu de plusieurs bibliographes des applications différentes , et nous la voyons considérée tour à tour comme date de la composition, de la transcription et de l'impression du manuscrit. Comme date de la composition de ce traité, on ne peut évidemment l'admettre, puisque l'auteur, Jean André, mourut en 1348.

Comme date de la transcription, opinion notamment émise par Mercier de St-Leger (Suppl. à l'Hist. de l'Imp. de Prosper Marchand, p. 95) , elle est également douteuse , puisque, contrairement à l'usage et à la raison, ni la circonstance delà transcription, ni le nom du copiste ne sont mentionnés; on ne voit pas d'ailleurs de quel intérêt ce renseignement aurait pu être pour le lecteur. Tout porte donc à croire que celte date de 1483 est celle de l'impression, et que l'imprimeur a voulu constater ainsi le moment où il venait de terminer un labeur considérable et difficile à accomplir. Cette opinion est partagée par M. Dibdin , Bibliotheca Spenceriana, t. m, p. 295. Quant au lieu où cette impression a été faite, nous sommes toujours porté à croire que ce magnifique volume a été imp, à Rouen et non pas à

(1) Cat. des livres imp. sur vél. de la Biblioth. du Roi, t. h , p. 100.

cou

Caen, parce que dans le xve se., si ce n'est Gilles Quijoue et Jacq. Durandas, qui n'ont imp. dans cette ville qu'un seul opuscule en 1480, on ne voil pas figurer d'imprimeur capable d'entreprendre une œuvre de cette étendue.

En résumé, le Coutumicr connu sous le nom de Coutumier de 1483, nous paraîtrait devoir être regardé comme la première édition du Coutumier de Normandie, et la deuxième de toutes les impressions qui ont eu lieu dans cette province. C'est un point de bibliographie assez important, cependant, pour que nous ne nous permettions pas de le décider en dernier ressort, mais sur lequel les recherches nouvelles que nous nous sommes intéressé à faire nous ont donné personnellement une plus grande certitude d'opinion.

Le coustumier de Normendie ; Rouen, Jacques Le Forestier, s. d. , très pet. in-4 goth. de 150 ff. non numérotés.

On voit , au titre , la marque de Jacq. le Forestier, imp. en rouge ; elle représente deux lions léopardés, soutenant, dans un écusson, les armes de la ville de Rouen. Au verso est placée une grav. sur bois figurant la passion de N.-S. J.-C.

Dans cette édition, la place des grandes capitales a été réservée pour être remplie à la main. Ce vol., très-bien imp., renferme le texte du Coutumier, sans commentaires; il se termine par le chapitre : Ordonnances faites en l'Eschiquier de Normandie , tenu à Rouen , au terme de Pasques , l'an de grâce 1462 ; et on lit au bas du recto du dern. ft. : Imprimé à Rouen, par Jacques le Forestier. L'absence du mot Parlement , dans cette édition, a fait supposer qu'elle a dû précéder l'époque où cette Cour remplaça l'échiquier en 1499. Cette opinion est d'autaut plus admissible que Jacq. le Forestier imprimait à Rouen, dès 1494.

Le grât coustumier du pays et duché de Normendie, très utille et profitable a tous praticiens euquel est le texte dicelluy en francoys auec la gloze ordinaire et familière. Et mesme le texte en latï très correct, auec lesquelz textes sont adiouslez selon lordre a ce requise plusieurs traictez et choses très nécessaires pour lestât de la iustice a tous iuges et officiers , et autres gens dud' estât... Nouuellement imprime a Caen par Laurens Hostingue demourant audit lieu deuant la tour aux Landoys.

Pour Michel Angier libraire et relieur de luniuersite dud' Caen demourât aud' lieu près le pot Sainct Pierre et pour Jehan Macc atissi libraire de-

COU 299

mourant a Renés en la paroisse Saïcl Saulueur a lenseigne Sait Jeha leuâgeliste. Et sot a vendre ausd. lieux. Et ont este acheuez . Lan de grâce mil cinq cens et dix. Le xxviij iour dapuril.

Pet. in-f. goth.de 216 ff. à longues lig., feuillets qui se divisent ainsi : 174 ff. numérotés, 2 ff. prélim., 6 ff. pour l'arbre de consanguiniU», et 34, dont un ft. blanc, pour les ordonnances royaulx. Le titre est disposé en X.

A la suite du Coutumier se trouvent les ordônances royaulx : par le comàdemët du roy publiées en sa court de leschiqer de Normàdie a Rouen, le xxii iour de décembre lan de grâce mil cinq cens et sept.

Cette partie est terminée ainsi :

Cy finissent les ordonnances auec le grant Coustumier de Normàdie et aussi la charte normande et autres ordônances et editzfaitz du roy. Nouuellemct imprimées a Caen par Laurens Hostingue, pour Michel Angier, libraire demourant aud' lieu près le pont Sainct Pierre. Et furent acheuees le vingt sixiesme iour Dapruil mil cinq centz et dix.

Le grant coustumier du pays et duché de Normendie très utile et profitable a tous praticiens euquel est le texte diceluy en francois auec la glose ordinaire et familière. Et mesme y est le texte en latin très correct auec lesquelz textes sont adioutez selon lordre a ce requise plusieurs traictiez et choses très nécessaires pour Testât de la iustice a tous iuges aduoeats officiers et autres gens

dudit estât Nouuellement imprime

a Rouen pour Michel Angier libraire iure de luniuersite de Caen demourât audit lieu près le pont Saint pierre ; pet. in-f. goth. de 223 ff. paginés irrégulièrement.

Ce vol. est divisé ainsi : 2 ff. non paginés, le 3e est indiqué fol. 1, et la pagination se suit jusques et y compris le 124e, puis on trouve 15 ff. non numérotés. La pagin. recommence à la trad. latine du Coutumier , fol. 125-174 compris ; il est terminé par les ordônances royaulx, etc., 32 ff. non numérotés.

Au recto du 141e ft.,on lit: Veu par la court la requeste a ycelle baillée et présentée de la part de Jehan Richard marchant libraire demourant a la paroisse Saint Nicolas de celte ville de Rouen, requérant par ycelle estre inhibe et défendu a tous imprimeurs et aultres personnes de imprimer ou faire imprimer le stille de procéder naguercs fait et arrête en la dicte

cour iusques a quatre ans Dône en

ladictecourt le quatorzième iour de feurier. Lan mil cinq cens et quinze.

A la fin du vol., on lit cette autre souscription :

;joo

cou

Cy finissent les ordonnances avec le gràt Coustumier de Normendie et aussi la Chavire normande et autres ordonances et editz faiz du Roy. Nouuellemët imprimées a Rouen pour Michel Angier libraire et relieur de Hures de luniuersite de Caen demouràt aud' lieu près le pont Sainct Pierre.

On rencontre parfois cette édition avec des titres et adresses différents, c'est-à-dire ne présentant pour le Coutnmicr non plus que pour les ordonnances, que le nom de Jehan Richard, libraire, demourant audit lieu a la paroisse Saint Nicolas , devant le collège du Pape. Le privilège, daté de 1515 et accordé à ce libraire, se trouve sur le ft. placé immédiatement avant le traité de Consanguinité.

D'après ces diverses souscriptions , on a supposé qu'il existait deux éditions du Coutumier de 1515, lorsque réellement il n'en existe qu'une seule.

Le coustumier de Normendie nouuellement imp. à Rouen; pet. in-8 carré golh., de 153 fi', de 241. à la page, sans chiffres, réclames ni date. (Biblioth.

de Rouen.)

On remarque sur le 1er ft. deux grav. sur bois : celle du recto représente une assemblée de magistrats, et celle du verso, l'adoration des Mages. Au bas du recto du dern. ft., on lit : Imprimé à Rouen pour Robinet Macé. Le vol. est terminé par la marque de ce libraire portant la devise : Vng Diev, vng Roy, vne Foy, une Loy, et représentant une sirène tenant une ancre.

Cette rare édit. a probablement été imp. à Rouen, au commencement du xvie se, par Guillaume Gaullemier qui imprima vers cette époque Le Stylle de procéder, en Normendie, et qui a imprimé plus. ouv. pour Robinet Macé. (Y.Stille de procéder.)

Le grâd coustumier du pays et duché de Normendie très utile et profitable a tous praticien euquel est le texte diceluy en francois auec la glose ordinaire et familière. Et mesmes y est le texte en latï très correct auec lesquelz textes sont adioutez selon lordre a ce requis plusieurs traictez et choses très nécessaires pour lestât de la iustice a tous iuges aduoeatz, officiers et autres gens dudit estât Nouuellement imprime a Rouen pour Francoys Regnault, libraire iure de luniuersite de Paris; pet. in-f. go th. de 229 ff.

Le titre est terminé par 10 vers latins.

A la suite de la traduct. latine du Coutumier, on lit la souscription suiv., sur le recto d'un ft. isolé : Cy finist le grant Coustumier de Normèdie nouuellement reueu et corrige selon que len use de présent auec plusieurs aditi's

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que len y a mises de nouueau comme le texte

proportionne a équipaient a la glose

Nouuellemët 'iprime pour François Regnault libraire iure de luniuersite de Paris le xxvi de juillet mil cinq cents vingt trois. Plus bas est placé la marque de Francoys Regnault (celle à l'éléphant) , au milieu de laquelle sont tracées les lettres F. R.

On trouve ensuite la Chartre aux Normands, ordonnances royaulx, etc. Le vol. est terminé par le Stille de procéder et le Tractatus arboris consanguineitatis , formant ensemble 18 fï. non paginés. Le ft. isolé, portant la souscription, se trouve dans quelq. exempl. rejeté tout à la fin du vol.

Le grant coustumier du pays et duché de Normendie très utile et profitable a tous praticiens. Euquel est le texte diceluy en francoys proportiône a lequipollent de la glose ordinaire et familiaire. Auec plusieurs additions , allégations et concordances tant du droit canon que civil. Composées par scientifique personne maistre Guillaume le Rouille Dalêcon, licen. es droietz. Insérées et situées en la fin dung chascun chapitre : et merchees ou signées par nôbre de chiffres... Aussi y est le texte en latin très correct, auec lesquelz textes sont adioustez (selon lordre a ce requise) plusieurs traictez et choses très nécessaires pour lestât de la iustice a tous iuges, aduoeatz, officiers et aultres gens du dit estât Nouuellement imprime a Paris par Francoys Regnault libraire iure de Vuniuersite de Paris; 1534, in-f. goth. de 238 ff. imp. sur 2 col.

Fr. Regnault n'étant pas imprimeur, nous devons croire qu'il y a erreur dans l'indication précitée et qu'il faut lire : imprime à Paris pour Francoys Regnault.

Cette édition de 1534 est la première qui contienne les notes de Le Rouillé sur le texte de la Coutume de Normandie. Elles furent si bien accueillies par le Parlement de Normandie (dit Odolant Desnos, Mém.sur Alençon, t. ii, p. 613), que cette Cour voulut voir le savant annotateur. Monté sur une mule, il se rendit à Rouen, où il reçut les félicitations des magistrats.

Le coustumier de Normendie. Nouuellement imprime a Rouen pour Raulin Gaultier. Libraire, demourant audict lieu , en la paroisse sainct Martin du Pont, en la rue dicte polart. Et fut acheue de imprimer ce Mardy dixiesme

cou

tour de Novembre lan de grâce mil cinq centz trente quatre; pet. in-8 goth. de 132 ff. non numérotés.

Celle édition ne contient que le texte fiançais, sans commentaires. Au recto du dern. ft., la souscription porte : Imprime a Rouen pour Raulin Gaultier, libraire, demourant audict lieu, en la paroisse sainct-Martin : prezleboutduPontenlaruedictePotart (.*.) Au verso de ce ft. sont tirées en noir les mêmes armes de France qu'on remarque, au titre, tirées en rouge. On trouve parfois relié à la suite de ce Coutumier le Stylle de procéder en Normendie, imp. en 1536; la date seule indique que ce dern. ouv> doit former un vol.dislinct. V. Stille de procéder.

Le grand coustumier du pays fr duché de Normendie très utile (r profitable a tous practiciens. Euql est le texte diceluy en francoys proportionne a lequipolent de la glose ordinaire et familière. Auec plusieurs additions

par maistre Guillaume le Rouille

Nouuellenïët imprime a Rouen, par Nicolas Leroux pour Francoys Regnault libraire iure de luniuersite de Paris.

Pour Jehan Mallard demourant a Rouen, tenant son ouuroir au portail des libraires le plus prochain de leglise : fr pour Girard Anger, demourant a Caen près le collège du Roy s; 1539, in-f. goth. de 246 iï., divisés ainsi : 6 ff . prélim., 152 ff. Coutumier, 6 ff. De côfiscatioîb9 côsilium, etc., 82 fT. De iure, etc.

M. Brunet cite, d'après le Catal. Le Couteulx, une édit de Nie. Le Roux, 1530, in-f. goth. Nous sommes porté à croire qu'il y a erreur dans cette indication, et que l'édit. de 1539 est la seule donnée par cet imprimeur.

Là s'arrêtent les éditions gothiques de la Coutume. Toutes ces éditions , dédaignées pendant longtemps , sont aujourd'hui très-recherchées. 11 a fallu de longues années de paix et la présence des étrangers pour nous apprendre à apprécier le m'érite et la valeur de ces anciennes impressions , qui doivent être considérées comme autant de monuments de l'art typographique en Normandie.

Le covstumier dv pays et dvche de Normendie. La châtre des priuileges, et libertés diceluy pays. Style et vsage de procéder et juger en toute courtz et jurisdictiôs, tant des Baillifz et vicotes, que de la court de Parlement diceluy Pays, et Duché. Auec toutes les ordonnances , tant nouuelles que anciennes,

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receuez et publiées en la dicte court, que ce feuillet tourne déclarera ; Rouen, Martin Le Mesgissier, 1552, in-8 de cccxxxix ff. numér., plus la table 2 lf. et l'arbre de consanguinité 4 ff.; lettres rondes avec initiales ornées.

Au Yerso du dern. ft., on lit la souscription suivante : Sy finist le traictie des arbres de consanguinité et affinité; et par côsequent tout le Coustumier de Normendie. Nouuellement imprime a Rouen par Jehan Petit pour Martin le Mesgissier, libraire , tenant son ouuroir aux ftault des degrés du Palais.

Le covstumier du pays et duché de Normendie. La Chartre des privilèges et libériez d'iceluy pays. Style et vsage de procéder, etc.; Rouen, Imp. de Martin Le Mesgissier, 1578, in-8.

L'abbé Saas cite une édition de 1580 qui est probablement la même que celle de 1578, avec un nouveau titre :

Éditions de la Coutume de Normandie réformée en 1585.

COVSTVME dv pais de Normandie , anciens ressors et enclaves d'iceluy ; Rouen , Martin Le Mesgissier, 1586, in-4 de 120 et 43 ff. numér., plus 10 ff. prélim.

Edition imp. à Paris, par Jean Le Blanc, pour Martin Le Mesgissier et Thomas Mallard, libraires à Rouen, et pour Jacq. du Puys, libraire à Paris. Aussi trouve-t-on des exemplaires au nom de chacun de ces trois lib.

Cette édition contient la Coutume avec quelq. arrêts notables , le procès-verbal de la rédaction , les lettres patentes qui ordonnent cette nouvelle rédaction, l'approbation des Etats, l'enregistrement au Parlement, et les noms de tous les députés auxElals de Rouen.

L'épitre dédicatoire à l'amiral, duc de Joyeuse, lieuten.-gén. en Norm., est signée G. Lambert, bailly de St-Sauveur-le-Vicomte. Ce Guill. Lambert était très-versé dans le droit normand, et fut choisi en 1583 pour coopérer à la nouvelle rédaction de la Coutume de la province, qui se fit à Rouen par ordre de Henri III. Lorsque ce travail fut terminé, on chargea le même jurisconsulte de donner au public la lre édit. de la Coutume de Norm. ainsi réformée.

En 1587, on retrouve cette même édition, chez les mômes libraires.

— Covstvmes du pais de Normandie , anciens ressors et enclaves d'iceluy; Roven, imp. de Martin le Mesgissier, 1588, in-4 de 138 ff. (coutume), plus 70 ff. (procès-verbal de la rédaction), et 10 ff. prélim.

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Comme pour l'édition précédente, la dédicace est adressée par Guill. Lambert, au duc de Joyeuse, et le privilège fut accordé aux trois libraires associés : Th. Mallard, lib. à Rouen ; Jacq. Du Puis, lib. à Pans; Martin Le Mcsgissier, imp. du Roi, à Rouen. Ceux-ci firent tirer des titres chacun à leur nom, de sorte qu'à la première vue on pourrait croire que trois éditions de la Coutume parurent en

Quelques exemplaires de ce livre ont été tirés sur vélin. Celui quia été offert au duc de Joyeuse se trouve actuellement en Angleterre, dans la bibliolh. de M. Hibbert. La biblioth. de Rouen en possède un bel exemp.

— Covstvmes dv pays de Normandie , anciens ressors et enclaves d'iceluy ; Rouen, Martin Le Mesgissier, 1594, pet. in-12 de 119 ff., plus la table.

— Covstumes dv pays de Normandie , anciens ressors & enclaves d'iceluy ; Roven, 1597, pet. in-12.

— Ditto ; Caen, Jacq. Brenouzet, 1597, in-32 de 203 ff.

— Les Covstvmes dv pays et dvché de Normandie , anciens ressors et enclaves d'icelvy. Enrichies de commentaires où se trouvent décidées plusieurs questions et diflicultez : et arrests notables sur ce donnez ; Roven, imp. de Raphaël du Petit Val, 1599, in-4 de 282 ff. chiffrés , plus la table et 6 ff. prélim.

Edition dédiée , par l'imprimeur, à Claude Groulart, premier Président au Parlement de Rouen.

Les commentairesqui accompagnent cette édition sont du savant jurisconsulte Jacques Le Bathelier, sieur d'Aviron , avocat au PrésLdial d'Evreux, et non pas du Président Groulart, comme quelq. auteurs l'ont avancé. Le commentaire de Le Bathelier a été réimprimé avec ceux deBérault et de Godefroy, en 168i. V. Froland, Recueil d'arrêts de règlement, etc., 1740, in-4, p. 335, et l'abbé Saas, Cosmographie, ann. 1761 . Ce dernier indique une édit. des Coustumes de Norm. de 1599, in-4, chez M. Le Mesgissier, édit. probablement la même que celle mentionnée ci-dessus avec un titre différent.

— Coustumes du pays de Normandie, anciens ressors et enclaves d'iceluy; Coutances,L. de Coquerel,iÇ>04-, in-24.

— Coutumes de Normandie, avec la seconde réformation du titre des exécutions par décret, dans le Coutumier Général de 1604 et dans les postérieurs ; in-f.

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— Coutumes du pays de Normandie ; Rouen, 1007, in-12.

— Ditto; Rouen, 1612, in-24.

Ces trois éditions sont indiquées dans la Cosmographie de l'abbé Saas, année 1761 .

— Les Covstvmes dv pays de Normandie,

anciens ressorts et enclaves d'icelui ;

Roven, imp. de Martin Le Mesgissier,

1018, pet. in-12.

—Ditto ; Rouen, M. Le Mesgissier, 1620,

in-12.

— Ditto ; Rouen, J. Osmond, 1620, in-24. —Ditto; Rouen, 1623, pet. in-12.

Des éditions de Rouen, 16-26 et 1643, in-2i ; de Rouen, Yiret, 1650, et de Rouen. 1667, sont indiquées par l'abbé Saas qui ajoute : « toutes les éditions de la Coutume , faites avant 1 666, sont un peu différentes de celles qui ont suivi celte année. On trouve, dans ces dernières, le règlement de 1666, composé de 152 articles auxquels on a donné différents noms. Les uns les appellent Articles placités du Parlement de Norm., les autres les distinguent parle nom delièglem. général de 1666. Dans le commencement, le nom le plus commun était celui de Coutume bleue, parce que le recueil de ces articles se couvrait de papier bleu. »

— Coutume de Normandie ; Caen, Jean Poisson, 1602, in-24.

— Coutumes de Normandie, anciens ressorts et enclaves d'iceluy ; Rouen, Vint, 1672, in-12.

— Ditto ; Rouen, Vaultier, 1684 , in-24. — Ditto; Rouen, Eust. Viret, 1685, in-24. — Ditto ; Caen, Marin Yvon, 1688, in-24. — Ditto; Caen, Jouanne, 1691, in-12. —Ditto ; Rouen, Viret, 1704 et 1711,

— Coutumes du pays et duché de Norm., anciens ressorts et enclaves d'iceluy.

Augmentées de plusieurs édits, déclaration , arrêts et nouveaux reglem. de la Cour.... ; et rectifiées par les textes de d'Aviron et de Bérault, etc., nouv.

etdern. édit. ; Rouen, Jacq. Besongne, 1711, in-12 de 450 p., plus la table.

Le même imprimeur publia, en !70i, une édition de cette Coutume et la réimprima en 1724, 1727, 1730 et 1731.

— Ditto; Rouen, Pierre Le Boucher fils, 1731, in-24.

— Ditto; Rouen, J.-B. Besongne, 1732, in-18 carré, de 652 p., plus la table.

— Ditto ; Rouen , chez le même , 1 742, in-18 carré de 659 p., plus xxiv p. et la table.

cou

Froland (Recueil d'arrêts, etc., p. 349) dit qu'on doit savoir quelq. obligations à J.-B. Besongne, imp. ordin. du Roi, à Rouen, d'avoir donné un texte de la Coutume, où la plupart des articles sont indiqués par des renvois pour marquer le rapport et la connexité qu'ils ont ensemble , ce qui rend leurs dispositions beaucoup plus claires et bien plus intelligibles.

— Ditto; Rouen, Abraham Viret, 1746, in-24 de 601 p., plus les tables.

— Ditto; Rouen, le même, 174-6, in-12.

— Ditto ; Rouen, le même, 1 753 (et 1 754), in-24 de 599 p., plus les tables.

— Ditto; Rouen, J.-B. Besongne, 1754-, in-18 de 718 p., plus xxiv p. et les tables.

Editions rédigées parCh. Andrieu, habile procureur au Parlement de Rouen , et très connu pour avoir recueilli avec soin un grand nombre d'arrêts.

— Coutumes du pays et duché de Normandie , anciens ressorts et enclaves d'icelui, avec les édits, déclarations, arrêts et règlements, tant du Conseil que de la Cour, corrigés de nouveau et augmentés jusqu'en septembre 1 757; Rouen, Richard Lallemant, 1 757, in-24 de 521 p., plus les tables.

— Ditto; nouv. édit.; Rouen, imp. de Abraham (Franc.) Viret, 1151, in-24.

Editions publiées par Andrieu , et réimp. sur celle de 1754.

— Ditto; nouv. édit., augm. jusqu'en 1760; Rouen, Richard Lallemant, 1760, in-24 de 525 p., plus les tables.

Cette édit., ainsi que celle de 1762 (Rouen, R. Lallemant, in-18) contiennent les notes d'Andrieu).

— Texte de la Coutume de Normandie, avec des notes sur chaque article, par M. N"*; Rouen, ve Besongne, 1765, in-12.

— Coutume du pays et duché de Normandie ; Rouen, Abraham Viret, 1 766, in-12.

— Ditto ; corrigée de nouveau et augmentée jusqu'à présent; Rouen, jRic/mrdLa//ema/U,1767,in-24de592p., plus les tables.

— Coutume de Normandie avec l'ordondance de 1667, et celle de 1670; augmentée d'une instruction sur la marche de la procédure civile et criminelle ; Bayeux, ve Briard, et Caen, P. Chalopin, 1773, 2 vol. in-24.

COU 303

— Ditto; chez les mêmes, 1776, in-24 de lxxxv et 11 p. tables, plus 269 p. pour la coutume et lxxvi, plus xlii p. Instruct. sur la marche de la procédure civile et criminelle.

— Coutumes du pays et duché de Normandie; Rouen, 1780, in-24.

— Texte de la Coutume générale de Normandie, des placités et du règlement des Tutelles, mis en ordre par M. Du Castel, avocat en Parlement; Rouen, Louis Oursel, 1783, in-12 de xxxn et 411 p.

— Coutumes du pays et duché de Normandie, ancien ressorts et enclaves d'icelui; avec les arrêts de règlement de la cour, édits, déclarations, arrêts du Conseil et du Parlement, etc.; Rouen, Louis Oursel, 1783, in-24.

Publiées par Guérardde la Quesnerie, avocat au Parlement, connu par l'édition qu'il a donnée des œuvres de Basnage, avec notes et corrections, 1778, 2 vol. in-f.

Les Coutumes de Normandie n'ont pas été réimp. depuis lors. Pour les divers commentaires sur la coutume, V. le nom des commentateurs.

Monument de notre vieux droit municipal, le Coutumier de Normandie , composé entre 1270 et 1280, est attribué, par quelques auteurs, à Robert le Norman, praticien de Normandie, et, par quelques autres, à Pierre de Fontaines; mais celte opinion controversée ne présente pas assez de certitude historique pour qu'il soit possible de l'accueillir complètement, et peut-être fera-t-on de vains efforts pour découvrir le nom ou les noms des auteurs de ce recueil. M. Kcenigswarter, en citant les deux noms précités, ajoute que le grand Coutumier de Norm.

fut composé sous St-Louis, pour l'instruction de son fils, Philippe le Hardi.

Ce qui est hors de doute, c'est que, pendant plusieurs siècles, ce Coutumier a servi de base à la jurisprudence en Norm., elqu'aujourd hui encore, il fait, avec le commentaire de Terrien, lieutenant-gén. au bailliage de Dieppe, le fond de la législation des îles de Jersey et de Guernesey.

Dans l'intervalle qui sépare 1578 de 1586, la Coutume de Norm. fut révisée, et, à partir de cette époque, les éditions présentent un nouveau texte. Les Etats de Normandie avaient sollicité avec instance, et à plusieurs reprises, la révision de leur vieux Coutumier : beaucoup de termes n'en étaient plus compris; beaucoup d'articles, surtout de la procédure, ou, comme on disait alors, du style de procéder, « étaient antiques ou abrogés par le non usage ». Henri III, par

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lettres patentes du 22 mars 1577, ordonne que la coutume sera réformée, et institue, en conséquence, une commission composée de Jean de Beauquemarede Bourdeny, premier président du Parlement de Rouen, de Robert le Roux, de Tilly, et Marian de Martinbos, du Buz, conseillers au même Parlement , de Emeric Bigot de Thibermesnil, avocat général du Roi, pour travailler conjointement avec les députés du clergé, de la noblesse et du tiers-état, à la réformation de l'ancienne Coutume. Les gens de justice, autrement dit les avocals, les procureurs, les praticiens et les notables bourgeois de chaque bailliage, réunis sous la présidence du bailli, devaient rédiger entre eux un cahier. Leur droit se bornait à traduire en termes clairs et précis les articles vieillis et à retrancher les articles abrogés. Quant aux dispositions encore en vigueur, ils pouvaient proposer des amendements, mais c'était au Parlement de statuer. Les cahiers étaient ensuite soumis aux Etats des trois ordres, c'est-à dire aux membres du clergé, de la noblesse et de la justice, qui arrêtaient définitiv. les réformes et nommaient des députés pour les représenter à l'assemblée générale. Enfin , les députés de tous les bailliages se réunirent à Rouen, en 1583, et la commission , après les avoir entendus et après avoir conféré les divers cahiers , arrêta la rédaction définitive de la Coutume, qui tut homologuée par le Roi en son Conseil, le 7 oct. 1585, pour recevoir son exécution en Normandie.

Ces questions importantes : l'origine de la Coutume au xme se, et sa réforme au xvid ont été traitées d'une manière lucide et savante par plusieurs jurisconsultes et par plusieurs historiens modernes : leurs recherches curieuses, sans résoudre tout à fait la première de ces deux questions, l'éclairent cependant notablement. Notre rôle à nous, autrement facile et simple, celui de bibliographe, s'est donc borné à l'indication des diverses éditions de la Coutume de Normandie, avant et après la réforme, à la description des plus remarquables parmi ces éditions, et à l'appréciation d'opinions diverses qu'ont pu faire naître, sur l'origine de certaines impressions , quelques différences de dates et de noms. Ce travail comprend donc les années 1483 à 1781, époque où la Coutume cessa d'être réimprimée.

V. Froland, De l'ancien Coutumier de Norm.; Recueil d'arrêts du Parlement de Norm., 1740, in-4,.chap. III; — Saas, Catalogue de mss. et d'éditions imp. de la Coutume de Norm.; Abrégé de Cosmographie, ann. 1760 et 1761, in-24; — Daviel, Recherches sur l'origine de la Coutume de Normandie ; Caen, Chalopin, 1834, in-8 ; — Rathery, Etudes hist. sur les institutions judiciaires de la Normandie ; Paris, 1839, in-8; — Klimralh, Notice sur le Livre de la reine Blanche, à la

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suite de son Mémoire sur les Monuments inédits, p. 22 et suiv., in-8 (t. n, œuvres publiées par Warnkoenig) ; — Floquet , Histoire du Parlement de Normandie, t. m (1841), p. 184 et suiv.; — Blanche, Discours de la rentrée de la Cour Royale de Rouen, le 3 nov. 1847; Rouen. Surville, 1847, in-8; — Trolley, Mém. sur l'ancien Droit Coutumier normand. Soc. des A ntiq. de Norm., 1817, in-4 ; — Koenigswarter , Sources et Monuments du Droit français, antérieurs au XV se; Paris, 1853, in-12. En 1856, nous avons publié la majeure partie de cet art. ( Coutumes de Norm.) en tète de l'ouv. intitulé : Les liuines de la Coutume de Norm., parM. Pannier; Rouen, LeBrument, in-18.

COUTUME, style et usage au temps des Echiquiers de Normandie. Publié par M. L. de Valroger; Caen, A. Hardel,

^ 1847, in-4 de 11 et 70 p.

Cet ouv., qui n'est autre que le Style de procéder en Normandie au XIV se, est renfermé dans les Mém. de la Soc. des Antiq. de Norm., t. xvm (1851).

COUTUMES du pays, comté et baillage

du Grand-Perche (rédigées par Chr.

de Thou, Barlh. Fayes, etc.); Paris,

Dallier, 1558, in-4.

Le Man. du lib. cite un exempl. de ce livre

imp. sur vél.

COUTUMIER de Normandie mis en vers français dans le xme se. par Guill.

Cauph et Richard Dourbault. V. ces 2 noms.

COUTUMIER de Normandie, en latin :

De Consuetudinibus Normanniœ, etc., ms. du xive se. sur vélin, orné de 3 miniatures, pet. in-f. de 100 ff.

Biblioth. de M. Eugène Duthuit à Rouen. Cette biblioth. est, sans contredit, l'une des plus remarquables de la ville de Rouen, par la belle condition des exempl. et la rareté des éditions. M. Eug. Duthuit est tout à la fois un amateur passionné de livres, de gravures et de tableaux.

COVSTVMIER (le) des anciens droits devz av Roi : qui se percoiuent au Bureau de la grande & petite ferme de la Vicomte de l'eau de Rouen, etc.