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Guyenne et de Normandie ; ms. in-f. ; n°4,404, Biblioth. Colbert, aujourd'hui réunie à la Biblioth. Imp. (P. Lelong,

DE BAUDRE (l'abbé). V. Baudre.

DE BOISGUILBERT. V. Boisguilbert.

DEB0N (Hipp.). Portrait en pied de Guillaume-le-Conquérant; Musée de Caen.

Le duc de Norm. est représenté au moment où il se dispose à quitter St-Valery-sur-Somme (27 sept. 1066; pour aller conquérir l'Angleterre. Ce portr., gravé par Oulhwaite, se trouve dans la Normandie, ouv. de M. J. Janin.

— La Bataille d'Hastings , tableau de grande dimension ; Musée de Caen.

Ce tableau a été gravé en 1845 dans le journal l'Illustration et lithog. par Deshays, dans le journal le Moniteur des Arts.

M. H. Debon, né à Paris en 1810, est élève de Gros et d'Abel de Pujol.

DEBONS (Eugène) , membre de l'Acad. des Arcades de Rome, etc., né à Rouen , est auteur d'un recueil de poésies publiées sous le litre de : Chants d'amour; Paris, Furne, 1818 , gr. in-8. Il a composé en outre divers opuscules et quelq. poésies politiques.

DEBOUIS, avocat et avoué près le tribunal de prem. instance de Rouen , a publié : L'Annotateur judiciaire, ou le Code de procédure civile , expliqué par ses auteurs , par son rapprochement avec les règlemens et lois qu'il maintient avec le Code Napoléon et le Code de Commerce, dans les parties seulement qui sont du ressort des tribunaux civils ; Rouen, J. Ferrand, 1813, 3 vol. in-8.

DEBOUTTEVILLE ( Lucien ). Projet d'une statistique générale du départ, de la S.-Inf. ; Rev. de Rouen, 1835, ler.sem., p. 309-313.

— Notice statistique sur l'Asile départemental des Aliénés établi à Rouen, pendant les dix premières années de son existence, 11 juillet 1825àfindéc.

1834; Rouen, N. Periaux , 1835, gr.

in-8 de 35 p. , avec 26 tableaux.

V. , sur cette notice, un art. signé M. P. ; Rev. de Rouen, 1835, 2«sem., p. 220-227.

— Notice statistique sur l'Asile des Aliénés de la S.-Inf. (maison de Saint- Yon de Rouen) , pour la période comprise entre le 11 juillet 1825 et le 31 déc. 184-3; Rouen, A. Pérou, 1845, in-8 de rv et 131 p., avec un plan de l'Asile et 8 tableaux.

Ce travail, fait de soc. avec M. Parchappe, a été réimp, dans VAnn. norm. de 1846,

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p. 717-807, et a été reconnu par l'Institut, en 1844, digne dune mention honorable.

M. Parchappe était alors médecin en chef de l'établissement de Saint- Yon.

— Figurine casquée de Lillebonne ; Rev. avec une pi.

On doit en outre à M. L. Deboutteville, Dr en méd.. direct, de l'Asile départem. des Aliénés de la S.-Inf. depuis 1830, un art. sur les Enfants trouvés et abandonnés; Rev. de Rouen, 1836, p. 21-50 ; — un bon travail sur les Sociétés de prévoyance ou de secours mutuels (ext. du Bulletin des trav. de la Soc. lib. d'Emulation de Rouen, 1843- 44) ; Rouen, LeBrument, 1844, in-8 de 154 p., avec plusieurs tableaux, et réimprimé en 1847 , dans les cent traités destinés à l'inst. du peuple; Paris, Dubochet et Ce.

Avec M. Mérielle, méd. en chef de l'Asile de Saint-Yon, M. Deboutteville a encore publié : Rapport sur la visite des asiles d'aliénés de la Grande-Bretagne, présenté à M. Ernest LeRoy , préfet de la S.-Inf.; Rouen, A. Péron , 1853, in-8 de 110 p. avec 6 pi.

DEBREYNE (le Dr P.-/.-C). Colonie agricole monastique , fondée à la Grande-Trappe, près Mortagne (Orne), pour les jeunes détenus. Agriculture monastique; Laigle, Ginoux, 1855, in-8 de 88 p.

Le Dr Debreyne , depuis quelques années moine à la Trappe (Orne) , sous le nom de Père Robert, a publié, de 1839 à 1857, plusieurs ouv. de médecine, de physiologie et de morale religieuse.

DECAEN ( Charles-Mathieu-Isidore ) , général de division, né à Caen, le 13 avril 1769, est mort du choléra, à Ermont, dans la vallée de Montmorency, le 3 sept. 1832.— V. sa Biogr., par L. K. Gautier, Mém. de l'Acad. de Caen, 1851.

DE CAIX (Alfred). Notice sur la chambrerie de l'abbaye de Troarn; Caen, Hardel,l$51, in-4 de 81 p.

Ext. des Mém. de la Soc. des Antiq. de Norm., t. xxn (1856), p. 311-387. (V. Caix.)

DE CAUX (D.) , médecin à Dieppe dans le xvne se. V. Calx.

DÉCLARATION au roi de la résolution de sa noblesse de Normandie, sous la conduite de Mgr. le duc de Longueville, contre les ennemis de son Etat ; Paris, P. Mettayer, 1635, in-8. (Bibl.

Imp.)

DÉCLARATION de la bataille faite à Ivryla-Chaussée , et de la victoire obtenue

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par le Roy sur ceux de la Ligue : Francfort, Wechel, 1590, in-4. (P. Lclong, n° 19,241.)

DÉCLARATION de l'Université de Caen, au sujet des lois des 22 mars et 17 avril 1 791 , concernant le serment prescrit aux fonctionnaires publics et bref du pape Pie VI , adressée aux recteur et syndic général de l'Université ; Caen, A. LeRoy, 1824, in-8 (tiré in-4) de 30 p.

DÉCLARATION du chapitre de l'église métropolitaine de Rouen, sur le décret de l'Assemblée nationale du 13 avril 1790, concernant la religion; Rouen, Seyer, s. d., in-8 de 7 p. (5 mai 1790.)

Cette pièce, rédigée en grande partie par l'abbé Baston, fut supprimée par jugement du tribunal de police du 12 mai 1790.

DÉCLARATION du Roi, concernant les communautés d'arts et métiers du ressort du Parlement de Rouen; G fév.

1783; Rouen, L. Oursel, 1783, in-4 de 23 p.

DÉCLARATION dv Roy, contre cevx qvi nais en lievx taillables se sont retirez dans les villes franches abonnées , ou qui payent leurs tailles sur deniers d'octroy en la prouince de Normandie, depuis l'année 1626. Vérifié en la cour des Aydes à Rouen, le 1er mars 1657.

Avec la commission de Sa Majesté, etc.; Rouen, Jean Viret, 1657, in-4 de 8 p.

DÉCLARATION du Roi contre ceux qui vendront et achèteront des sels en Normandie, à vil prix (3 fév. 1649). (Ribl. Imp., t. h, p. 50.)

DÉCLARATION du roi, donnée sur les mouvements arrivés en sa province de Normandie, lue, publiée et enregistrée à Rouen, en parlement, le 9 avril 1649 ; Rouen, David du Petit-Val et Jean Viret, 1649, 16 p. (Mazarinade.)

DÉCLARATION du Roy, en forme de Règlement pour les différends étant entre les officiers du Parlement et de la Chambre des Requestes à Rouen. Registrée en Parlement le 8e jour d'aoust 1680; Rouen, Eust. Viret, 1680, in-4 de 6 p.

DÉCLARATION dv roy, par laqvelle les princes, dves, & seigneurs y dénommez , sont déclarez criminels de leze-

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majesté, si dans vn mois après la publication des présentes , ils ne posent les armes, & ne viennent trouuer sa dite Maiesté en personne. Publiée en Parlement, le 6 aoust 1620; Roven, M. leMesgissier, 1620, pet. in-8 de 15 p.

Pièce relative à la révolte du duc de Longueville et aux troubles de la Normandie , à cette époque.

DÉCLARATION du roi, par laquelle tous les officiers du parlement de Rouen sont interdits, déclarés criminels de lèzemajesté, et leurs offices supprimés, en cas qu'ils ne se rendent pas, dans quatre jours, près de Sa Majesté (17 fév.

1649); St-Germain-en-Laye , 1649, in-4 de 4 p. (Mazarinade.)

Il y a une édit. de Paris, Antoine Estienne.

DÉCLARATION dv Roy, portant exemption de tailles aux maistres des Postes. Vérifiée en la cour des Aydes de Normandie les 17 mars 1637 & 14 décembre 1649; Roven, Lavrens Mavrry, 1650, in-4 de 16 p.

DÉCLARATION dv Roy, portant injonction aux Gentilshommes de la prouince de Normandie, d'empescher dans leurs terres toutes assemblées & souslevemens , sur peine d'en respondre en leurs propres & privez noms comme complices ; Et aux magistrats & autres officiers des villes, de désarmer le commun peuple , sur les mesmes peines.

Vérifiées à Rouen en Parlement le 10 janv. 1640 ; Paris, A. Estienne & P.

Rocolet, 1640, in-12del5p.

DÉCLARATION du Roi, portant interdiction des maires, échevins et autres officiers de la maison de ville de Rouen, révocation de tous leurs privilèges et réunion au domaine de Sa Majesté du revenu appartenant à ladite ville ; avec l'arrêt portant établissement de commissaires, pour l'administration des affaires, au lieu des officiers d'icelles avant ladite interdiction ; 1640 , in-8. (P. Lelong, n° 21,979.)

DÉCLARATION dv Roy, portant qv'av liev dv droit de Mavbovge qui se leuoit en la province de Normandie , il sera leué , à commencer du premier octobre 1658 vingt sols sur chaque muid

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de vin , dix sols pour chaque muid de poiré, entrant dans les villes & bourgs de ladite Province, & lieux où il y a Juridiction, grenier à sel, foire ou marché; Et pareils droits sur lesdites boissons vendues en détails dans toutes les villes, bourgs & paroisses de ladite Prouince, & lieux cy dessus, par les hostelliers , Tauerniers , etc. Du 8 aoust 1658; Caen, Marin Yvon, in-4 de 12 p.

DÉCLARATION du Roy, portant que tous ceux qui ont acquis des biens sujets à Retrait, dans la province de Normandie, depuis l'Edit de 1694, jusqu'au jour de la publication de la présente déclaration , ne puissent être troublez dans la possession desdits biens. 14 sept. 1720; Rouen, J.-B. Besongne le /îto (1720), in-4 de 4 p.

DÉCLARATION du Roy, portant pardon aux gentilshommes et autres qui ont eu part aux assemblées de la noblesse, laites en Normandie et ailleurs, au préjudice des défenses de Sa Majesté, à l'exception des y dénommés. Du mois de sept. 1658, à Paris. Lue et publiée à l'audience du grand Conseil, le dixième d'oct. audit an; in-4.

DÉCLARATION du Roy, portant règlement pour prévenir les fraudes aux droits du Domaine en la vicomte de l'Eau de Rouen , pour la compétence de cette jurisdiction dans la perception des dits droits ; et pour obliger à cet éfet, les marchands, etc. Du 24 oct.

1 724 ; Rouen, Jacq. et J.-B. Besongne le fils, 1725, in-4 de 12 p.

DÉCLARATION' du Roi portant réunion des dix offices de maîtres voituriers par eau de Rouen à Paris, aux 20 anciens maîtres, etc. Versailles, 30 septembre 1710 ; Rouen, Jacq. Besongne et Ant. Maurry, 1710, pancarte de 2 met. de long.

DÉCLARATION du Roy portant supression de l'office- de Grabeleur des drogueries et épiceries établi dans la ville de Rouen, du 9 mayl724; Rouen, Jacq. Besongne, in-4 de 4 p.

DÉCLARATION du Roy, portant translation du parlement qui se tenoit dans la

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ville de Rouen, dans celle de Vernon ; St-Germ.-en-Laye , 1649, in-4de 4 p.

Datée du 27 fév. 1G49 et enregistrée le (J mars suiv. par la Cour, séant à Vernon. On avait établi une irnp. dans le château de St-Germain.

DÉCLARATION du Roi du 21 oct. 1710, pour établir à Coutances la jurisdiction consulaire qui venoit de l'être à Bayeux, in-4. (P. Lelong, n° 28,157.)

DÉCLARATION dv Roy, pour la leuée des droits de Francs-Fiefs , nouucaux acquests , & amortissemens , deubs à Sa Majesté en la prouince de Normandie, du 29 déc. 1652. Vérifiée en Parlement et chambre des comptes à Rouen , les 17 et 21 août 1654, etc.; Roven, Jean Viret, 1655, in-4 de 24 p.

DÉCLARATION du Roy, pour la pacification des Troubles de ce royaume. Publiée à Rouen en Parlement les chambres assemblées, le 15e nov. 1622; Roven, Martin le Mesgissier, 1622, pet. in-8 de 16 p.

DÉCLARATION du Roy pour le quart- Boiiillon en Normandie. Jlay 1711; Rouen, J. Besongne, 1711, in-4 de 8 p.

Relative aux Gabelles ; droit sur le sel fabriqué dans les salines de Baise-Norm.

DÉCLARATION du Roy, pour les substituts des avocats & Procureurs du Roy des Bailliages & Vicomtez de la province de Normandie. Vérifié en Parlement le 9 aoust 1691 ; Rouen, Julien Courant et Pierre Ferrand , 1691, in-4 de 7 p.

DÉCLARATION dv Roy, povr l'observation dv reiglement donné en la Court de Parlement, pour le salaire & taxes des Juges, Greffiers, Enquesteurs, Tabellions , Sergens , & autres ministres de Justice de Normandie. Publié à Rouen en Parlement les Chambres assemblées, le 19e jour de déc. 1617; Roven, Martin Le Mesgissier, 1625, in-8 de 18 ff.

DÉCLARATION du Roy qui réunit aux notaires royaux de Normandie , etc.