TOME n

cule avec titre présentant la variante suit.: Nouvellement Imprimées par Nicolas Le- Roux pour Claude LeRoy, lib., etc. Les 4 prem. ff. seulement auraient été réimpr. avec changements; les autres ne paraissent pas l'avoir été. Le privilège fut accordé à Claude LeRoy, lib. Un ezempl. sur vél. se trouve à la Bibl. Imp.

— Royaulz sur le faict de la iustice et abbreuiation des procès par tout le royaulme de France: faictes par le Roy nostre sire, et

finbliees en la court de parlement a Rouen, e premier iour du moys de Juillet, lan mil cinqcentz quarante: Nouuellement imprimées audict lieu, in-8golh. de40ff. ( Impr. à Rouen en 1540. par J. Le Gentil).

— Faictes par lefev roy Françoys, sur le faict et manière de dresser et asseoir Eslappes en Normandie, con fermez parle roy Henry i présent; Rouen, Mart. Le Mesyistier, 1548, pt. in-8 carré de 16 ff. (Imp. par Nie. Le Roux.

— Novvelles'contenant reiglemêt certain et perpétuel dn ban et arrière ban de France et Normandie. Publié à Rouen, le xtn* iour de feorier 1554; Rouen, Mart, Le Mesgissisr, (1554) pt. in-8 carré de 4 ff.

— Sur la police des tauerniers , tripoliers , joueurs de cartes et de dez (des movniers), etc., en la ville de Rouen ; Rouen, Mart. Le Mesgissier, 1558, in-8 de 82 p. Imp. à Paris, par Martin L'home.

— Et règlement tovehant l'exercice des Prcoost et Visbaillifs de Normandie ; Roven, Mart. Le Mesgissier, 1608, in-8 de 8 ff.

— De la police , contenant le règlement faict pour les poullaillers , rôtisseurs , paticiers , et autres repra tiers de viures et victuailles en ccsle dicte ville, et de l'heure à la quelle les dicts regratiers, salleurset sale rosses de beurre, chandeliers, fourmagiers. fruictiers et autres doibuent entrer dans les marchez ordinaires d'icelle. Publiés à Rouen en feburier 1610; Roven, Martin Le Mesgissier, 1610. in-8 de8ff.

— Dn roy, pour la police et discipline militaire dans la ville de Rouen, avec les règlements de M. de Gassion, maréchal de camp des armées de S. M., an soulagement des bourgeois et habitants de la dite ville ( 5 janvier 1610); Paris, Bstienne etRocolet, 1640, in- 19 de 8 ff.

— Edita et déclarations, concernant l'autorité, jurisdictions et compétence delà cour des aydes de Nonn.. etc. ; Rouen , Viret , 1688 (et 1687), in-19.— Rouen, P. Ferrand, 1699, in-19 de 370 p., pins la table.

— De Mgr. Léonor de Matignon , etc., 1686. — V. Mationon.

— Edita, déclarations et arrests de S. M. registrez en la cour des comptes, aides et finances de Normandie, etc.; Rouen, J. Besongne, 1708, in-94, et Maurry, 1708, in-8.

ORDRE de la sceance dv roy, tenve en parlement. Ensemble ce qn s'est passé

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