BEL
l — Des réjouissances faites en l'Université de Caen, pour la naissance de Mgr. le Dauphin, le 28 nov. 1729 (par Charles Boulard); Caen, A. Cavelier.
1730, in-4.
— Des troubles excités par les Calvinistes dans la ville de Rouen, depuis l'an 1537 jusqu'en l'an 1582; écrite par un témoin oculaire, et anciennement conservée dans les archives de la cathédrale ; Publié pour la prem. fois d'après un ms. de la Binlioth. de Rouen, par A. Pottier: Rouen, Le Grand, 1837, in-8 de 56 p.
Ext. de la Rev. rétrospective norm.
— Du banquet offert à MM. Dupont ( de l'Eure), Legendre, Bioche et Dulong, députés de l'Eure, par les électeurs de ce départ., à Bnonne, le 4 nov.
1832 ; Rouen, D. Brière, 1832, in-18.
— Du voyage de S. A. R. Mgr. le duc de Berry , depuis son débarquement à Cherbourg ( en passant par Valognes St-Lo, Bayeux, Caen, Lisieux, Rouen), jusqu'à son entrée à Paris; Rouen, N. Herment, 1814, in-4 de 31 p.
— Dilo. Imp. pour M. Peltier (probablement l'auteur de cet opuscule) ; Parut, LeNormant, 1814, in-8.
— Du voyage des dames religieuses Ursulines de Rouen, à la Nouv.-Orléans, etc. — V. Hachard.
— Du voyage du Roy ( Louis XV ) au Havre. Ext. d'une lettre écrite à un particulier (19 sept. 1749); Rouen, J. J. [seBoullenger (1749), in-4 de 4 p.
— D'un voyage de Paris à Rouen ; Rouen, Prévost, 1 740, in-1 2.
— Fidèle de ce qui s'est passé de plus remarquable en Parlement depuis le 10 fév. 1649 jusqu'au 1er mars ensuivant; Roven, David dv Petit Val et Jean Viret, 1649, in-4 de 12 p.
— Véritable de ce qui s'est fait et passé en la dernière assemblée du Parlement, en présence de M. le duc d'Orléans et de M. le Prince, sur la réponse du roi faite à MM. les députés ; l'arrêt intervenu sur icelle, et ce qui s'est passé au Parlement de Norm. et en la ville de Rouen; Paris, Ve J. Gîiillemot, 1652, in-4 de 11 p.
L'assemblée est du 13 juillet. 11 n'y a rien du
450 REM
Parlement de Norm. et seulement quelques conlcs de Rouen. [Mazarin.)
RELATION véritable de ce qvi s'est passé à la prise de la ville de Harflevr près le Havre par l'armée de Mgr. le duc de Longveville. Ensemble la liste de tous les officiers de son armée ; Parts, Nie. de la Vigne, 1649, in-4 de 8 p.
— Véritable de ce qui s'est passé à Ponthoise, et la disgrâce du maréchal de Turenne; dans laquelle le maréchal d'Aumont a été subrogé en sa place de général d'armée ; Paris, L. Hardouin, 1052, in-4.
— Véritable et remarquable de Je ne scay quelle fesle, donnée par je ne scai qui, à propos de je ne scai quoi, exécutée je ne scai comment, dans une des principales villes du royaume (Rouen), la nuit du 23 au 24 juillet 1741. Vu et approuvé par l'auteur et par ses amis ;
in-4 de 4 p.
Écrit publié à Rouen, ter» 1741, à l'occasion de l'expédition de Carthagène.
RELATIONS en Ter» libres de quelques maximes prechées à Caën en Norm., le carême de l'année 1679 ; s. d., pet. in-tî de 23 p.
Opuscule satirique.
RELEVÉ du registre de souscription pour s«b- Tcnir aux frais de route des braves citoyens qui vont aller repousser l'ennemi de la terre de la liberté, etc.; Bayeux, 1792, in-4.
RELIGION ancienne et nouvelle à l'usage d'une société d'amateurs habitans du flocage, rédigée par Locke Hel ; Caen,
Poisson, 18x2, in-8.
REMARQUE et observation de l'endroit et hauteur où a monté la Seine il y a cent cinquante-trois ans; s. 1. n. d. (1649), in-4.
REMARQUES sur les douaires ou alimens accordés aux veuves , etc., par De Nordville (Philippe du Moucbet. avocat au Parlement de Paris). — V. Nordville.
REMARQUES sur Quentovicus, ancienne ville du Ponthieujdétruite par les Norm. ; par M. D. T. à Abbeville ; Journ. de Verdun , 1758, janv. , p. 35-39.
«Ce port célèbre sous nos premiers Rois, et dont il ne reste plus aucuns vestiges, n'est, selon l'auteur, ni Quen-le- Vieil, ni StJossesur-Mer, ni Birk; mais plutôt la Britannia, que Sanson place à Abbeville ». (P. Lelong, n° 531.)
REMERCIAIENT des Normans à Son Alt.
de Longveville povr la paix (en vers) ;
REM
Parts, Cardin Besongne, 1649, in-4 de 7 p. (Mazarin.) Même pièce que Kemereiment à SonAU.de Ijongueville pour la paix (s. 1., t649); 4 p.
REMONTRANCE aux bons françois, sur le prétendu Edit donné à Rouen en 1588, in-8. ( P. Lelong, n° 18777.)
— De la faculté de Théologie de Caen, présentée le 28 juin 1727, à Son Alt.
Mgr. de Lorraine, évéque de Bayeux, au sujet d'une instruct. pastorale imp.
sous le nom de Son Alt. et adressée au Clergé et aux fidèles de son diocèse , en date du 15 janv. 1727; Caen, J.
Poisson, 1727, in-4 de mi et 24 p.
— Des Bourgeois de Rouen à Charles IX. (1571); /ta?.(te/totien,1840,lcrsem.,
— Des fidèles de la ville de Bayeux à M. de Luynes, leur évêque ( 20 avril 1732) ; s. I. n. d., in-4.
— Des habitans de la ville de Rouen , adressée aux Présidents et conseillers du Parlement, avans abandonné le seruice de Dieu et du Roy, pour tenir un conuenlicule à Louuiers ; Avec letres du Roy en forme de relief d'appel au nom des dits habitans, contre les dits Conseillers prins à partie, et intimez à comparoistre en la prochaine conuenlion des Estais; (s. 1.), 1562, in-8.
— Du clergé de France, faite au roi, le 8e d'août 1615, par Rev. P. en Dieu Messire Franc, de 'Harlay, archev.
d'Auguslopolis , coadjuteur de Mgr...
de Joyeuse en son archevêché de Rouen, assisté de Messeig. les... cardinaux du Perron et de LaRochefoucault, de Mgr...
Loys de Lorraine, archev. et duc de Rheims... et de Messeig. les archev., évôques et autres députés du clergé en l'assemblée gén. tenue à Paris ; Parts, J. Richer,mb, in-4.— Rouen, T. Mallart, s. d., in-8.
— Du clergé de France, faite au roi par R. P. en Dieu Messire Jacq. Camus de Pontcarré, évéque de Sais, assisté de MM. les cardinaux de Sourdis de la Rochefoucaultet de Rets, et de Messeig.
les archev. et évêques et autres députés dudit clergé à l'ass.gén. tenueàBlois, 1619, et prononcée au Plessis-lès-
I Tours ; Paris, A. Estienne, 1626, in-8.
REM
— Faite à H. d'Espernon, entrant en l'Eglise Cathédrale de Rouen, le 3 de raay 1588. Par le Pénitentier dudit lieu (Jean Dadré); Paris, Jean Richer, 1588, pet. in-8 de il p., et Lyon, B. Bigaud, s. d., in-8.
Celle pièce a été réirap. sous le lilre suiv.dans le Recueil A-Z, vol. K, p. 1-7; Paris, 17«X ia-tt : Harangue ou remontrances faiit au duc d'Epernon entrant en l'église Cathédrale de Houen, le 3 may 1588, en qualUf le gouverneur de la Province, par IsTPenitencier. l e discours fut fail à rentrée dp d Kpcrnon dans non gouTerocmc'nLf-C:a,lleur rexhorle a souteoir l« religic^i a exterminer les Mrétiques. fP.Lejiong, n« 18660.)
— Faite au RoV" le 18 ;uin 1578> en la ville de Rotfen, etc. — Y. Bouchehat.
REM0NSTXANCES ( les Articles de ) ,ait^s ^èri la conuention des trois estats de ^rillt tenue à Rouen, le quinziesme 10l^r de nouembre, et autres iours enf^feyuans, 1578, auec la responce et orjp-donnance sur-ce faite par le Roy estant ijf en son côseil , le huictiesme îour du ■' moys; Rouen, Martin Me&gissier,
1579, in-8 de OIT.
A la suite on trouve :
Rernonstrances faictes av Roy, par les depvtez des trois estats de Norm.,en la continuation de l'assemblée d'iceax, tenuë a Rouen le quinziesme iour de mars et autres iours cnsuyuans, 1579, etc.; Rouen, Martin Mesgissier, 1579, in-8 de 24 r?. non pag.
Remontrances (.art. de) faites eu la convention des trois Estais de Norm., tenus i Rouen le 15*» jour de nov. et autres jours suyvaos 1582; Rouen, le même, in-4.
— Dito,...le 15 nov. 1584; Rouen, lbid.. 1585, in-4.— Dito, ... le 10 déc. 1598; Rouen, lbid., 1598, in-4.— Dito, . . . le 22 oct 1G07; Rouen, lbid., 1608, in-4. — Dito, . . . le 14 nov. 1611 ; Rouen, Raph.du Petit- Val, 1619, in-4. — Dilo,... le 18 sept. 1614; Roven , Martin UMtsqissier, 1615. in-4.— Dito, ... le 7 déc. 1616; Roven. lbid., 1617, in-4. — Dito, .. . le 94 nov. 1617; Roven, lbid., 1618 , in-4.— Dito, ... le 26 nov. 1618; Roven, lbid.. 1619, in-4. — Dilo , ... le 90 janv. 1620; Roven, lbid.. 1620, in-4.— Dilo, . . . Ie7 déc. 1620 ; Roven. lbid., 1621, in-4. — Dilo , ... le 11 janv. 1623 ; Roven, lbid.. 1G23, in-4. — Dito,. . . le 20 déc. 1623. tenus i Evreux; Roven, lbid., 1624. in-4.
— Dito,. . . le 13 sept. 1624, tenus à Rouen; Roven. lbid.. 1695, in-4. — Dito , ... le 10 déc. 1626; Roven. lbid., 1627. in-4. — Dilo,. . . le 12 déc. 1630 ; Rouen, lbid.. ln-4.
— Dito le 11 sept. 1631; Rouen, lbid.,
1 633, in-4.— Dito .... le 4 fév. 1638; Rouen, David du Petit-Val, in-4. — Dito, .. . le
REM
26 nov. 1643 ; Houen, David du Petit-Val. et Jean Viret , 165«, in-4. — Dito, ... le 12 fév. 1655; Rouen, Dav. du Petit- Val, 1658, in-4.
Indépend, de ces pièces, le P. Lelong indique : A rticles de rernonstrances faictes aux Etats tenus à Rouen, le 5 nov. 1567, par les Députés. etc.; Rouen, 1568, in-4. — Articles et réponse des commissaires aux États de Rouen, en 1570, 76» 1600, 1. 4, 5, 6, 8, 12, in-4. Ces articles de remontrances émanaient du clergé et de la noblesse qui demandaient entre autres à être exempts de l'impôt du sel et des impositions tant ordinaires qu'extraordinaires. Le tiers étal, de son côté, demandait à être soulagé des impôts, tailles, elc., dont les gouverneurs, par un abus d'autorité, l'écrasaient.
Remontrances du Parlement, semestre de Norm.; Paris. Ant.Estienne, in-i. (Matar.) Par arrêt du 24 sept. 1619, l'imprimeur fut condamné à la réprimande.
— (Très humbles) du Parlement de Norm., au semestre de sept., au roy et à la reine régente; Paris, Ant. Esdenne, 1649, in-4 de 26 p. et in-f. de 98 p.
Ecrit supprimé par arrêt du 27 sept. — V. Arrêt de la Cour de Parlement contre le libelle inlil. : Très humbles rernonstrances du Parlement de Norm. , au semestre de Sept., au Roy et à la reine, imprimé et publié au préjudice du traité de paix, avec la lettre du Parlement de Norm. , sur ce sujet, au Parlement de Paris ; Paris, Cl. Hulpeau, 1649, ln-4 de 7 p. La lettre du Pailemeotde Norm. est do 25 sept.
— Très humbles au roi sur la lettre de cachet de Sa Majesté, du 10 Juillet 1652, envoyée i son Parlement de Rouen contre les princes et principaux magistrats de sa bonne ville de Paris, par Souilde Cinqcieux (Ludovic de Quincé), au nom de tous les véritables royalistes; Paris, Jacob Chevalier, 1659, in-l de 15 p. (Jtfaxartn.)
— ( Très humbles ) du Parlement de Norm., en date du 17 mai 1730 ; in-12 de 12 p.
Au sujet de la noov. déclaration do Roi, relative â la Constilut. unigenitus.
— ( Très humbles et très respectueuses ) que présentent au Roi, noire très honoré et souverain Seign., les Gens tenant la Cour de Parlement à Rouen, contre François Houp-peville, s* de Serailly, lieutenant de police de la ville de Rouen; s. d. (vers 1740), in-4.
11 faut joindre à celte pièce :
Méra. au Roi, contre Fr. Houppe ville, lieut.
de Police, parle Parlement de Rouen, in-4. Mém. instructif établi par pièces sur le procès
de Fr. Houppeville, lieut. de Police : in-4.
— ( Très humbles ) du Parlement de Norm. au Roi, au sujet du procès du curé de St- Godard de Rouen (le sieur Outin), et autres pièces concernant la même affaire ; (Rouen, S mai et 20 juin 1753), in-12 de 40 p. et (Rouen, 1753), in-4 de 16 p.
iquiy
452 REM
Pièce supprimée par arrêt du Parlement du 9 juillet 1753.
Remontrances du Parlement de Rouen au Roi, au sujet de M. Oulin, Curé de St-Godard, précédées du Récit bist. des faits inoi ' ontdonné lieu, et suivies de pièces au d'un procès entre le Comte d'Ku .et le liage d'Argentan ; Amst.,aux dépensée
Ces remontrances ont été réimp. une 3* fois dans un vol. intit. : Recueil de plusieurs pièces concernant le Parlement de Norm., etc.; Amst., 1755, in-i de 86 p. — V. Outin.
— Du Parlement de Rouen, du 11 août 17Ô3 (sur des refus de sacremens faits à Verneuil ) ; In-t de 18 p. et in-12 de 68 p.
En opposition à cette pièce parut: Examen des remontrances, etc.; in-12 de 104 p.
— (Très humbles et très respectueuses) que présentent au Roy, notre très honoré et souverain Seign., les gens tenant sa Cour de Parlement de Rouen ( au sujet du scandale arrivé dans la ville de Verneuil par le refus public des Sacremens à deux prêtres malades, qui jusqu'alors avaient exercé leur ministère avec édification); 16 août 1753, in-12 de 65 p.
— Dito; in-lï de 76 p.— Dilo ; in-12 de 53 p. Sur cette affaire, V. : Réponse faite par S. M.
et par son chancelier aux députés du Parlement de Norm., le 2 sept. 1753; in-li de 4 p. — Relation de ce qui a été fait au Bail Haye de> Verneuil et au Parlement de Rouen , etc.; in-1 S de 244 p.
— (Itératives) du Parlement de Rouen, au sujet de la réponse, du 2 sept. 1753, aux premières remontrances de ce Parlement.
On a joint a cette édit. les neuf articles ou objets qui sont l'abrégé des prem. remontrances, la réponse du 2 sept., et les lettres patentes, arrêtés, ou autres pièces qui ont rapport à ces itératives remontrances. (6 nov. 1753) ; La Haye. 1754, in -8.
— ( Très humbles ) du Parlement de Rouen, 6 nor. 1753 ; in-12 de 72 p., et in-4 do 21 p.
Au sujet de la conslitut. Unigcnitus.
— Du Parlement de Norm. au Roi, 25 juillet 1754 (suite de l'affaire de Verneuil et examen du droit des Parlements auprès du trdne); s. 1. ». d., in-8.
Opuscule réimp. in-12, de 16 et 14 p. Dans ces édit., les remontrances sont indiquées sous la date du 27 juillet 1754.
— (Très humbles et très respectueuses) que présentent au Roi, notre très honoré el souverain Seign., les gens tenant sa cour de Parlement de Rouen (12 fév. 1755); s. I. n. d.. in-12. — et mars 1755, in-12 de 24 p.
Au sujet de l'édit de juillet 1754, portant suppression du bailliage de Bayeux.
— ( Très humbles, très respectueuses et itératives) ,que présentent au Roi... les Gens tenants sa Cour de Parlement de Rouen ( 25 janv. 1756) ; in 12 de 21 p., s. I. n. d.
12 féT. 1756
REM
Seconde» remoot.au sujet de la 7u baiUiage de Ba>eux.
l)u Paiement de Rouen, du de
du » avrU 1756 Pall 8„jet d une
Du Parlement de Rouen • Jé hal de
. galion générale pour M- le a»
M»e isle l"g ;JB^£^c!ïeP«i) que JfSc'-è» humbles et trts i lenanSsaCour - ( }«v u«ntau Roy- »;»beo* . in lî de 21 p. présence ft0ni de Rouen, l - » u» 1 »\
de Parlell* . ^clion delà C°m^c£a?IJ *" en faveur du marecnai ae.
„ respectueuses) que Je ns tenants sa Cour
» 1756; men.
Au sujet de l'eï ^ en duebé Pairii Belle Isle.
— (Très humbles et présentent au Roi... lest do Parlement de Rouen, lir<»l4i de 24 p. et in-4. P^roi. n»» »c
Au sujet de la déclaration du 10 t ' * n . cordée aux Gens du Grand Conse. BayX *YV,*£.
— Très humbles représentât, faites ai/ 20 la Députation du Parlement, le 13 ma Ext. des registres du Parlement de Ri*^nttn ,e du 9 avril 1756; in-12 de 12 p. u*u »
— ( Très humbles el très respectueuses ) qders présentent au Roi... les Gens tenant sa CoufT-
* de Parlement de Rouen (26 juin 1756); n
in-12 de 83 p. et in 8.
Le Parlement était alors en disgrâce.
— ( Très humbles et très respectueuses ) que présentent au Roi... (1756) ; in 12 de 22 p.
— ( Très humbles et très respectueuses ) que présentent au Roi... (1756). in-12 de 83 p.
— Du Parlement de Paris, du 4 août 1756 (au sujet des disgrâces des Parlements de Rouen et dé Bordeaux); in-4 de 10 p.; in-12 de 22 p. — Le Roi eut égard à cette requête el rappela les exilés.
— Arrêtés et objets des remont, du Parlement séant à Rouen. Du mercredi 9 fév. 1757; (qu'il plaise au Roi loi rendre sa confiance, etc.); 6 août 1757; in-12 de 4 el 68 p.
— Arrêtés el objets des remont, du Parlement séant à Rouen. ( Des 9, 25 , 26 el 28 fév. 1757.) — Très humbles et très respectueuses remont, du Parlement séant i Rouen, au Roi (6 août) ; s. I. n.d. (1757). in-12.
— ( Objets des ) du Parlement de Norm., du samedi là déc. 1759.; in-12 de 14 p.
A l'effet de supplier S. M. de retirer 1 Edit de subvention.
— Du Parlement de Rouen, au sujet de l'édit du mois de fév. dern., et la déclaration du 3 du même mois (10 Mai 1760); in-12 de44 p.
An sujet de l'augmentation des Impôts.
— (Itératives) du Parlement de Rouen, an sujet de l'édit du mois de fév. dern. etc., (au sujet des impôts), 26 juillet 1760 ; s. 1. n. d., in-12 de 25 p.
— (Très humbles et très respectueuses) que présentent au roi... les gens tenant sa cour de Parlement i Rooen (4 juillet) ; s. I.n. d. (1760), in-12 de 31 p.,— els.I. n.d.,in-!2
de 30 p., avec le mot itératives, en plus, au titre.
Au sujet de l'exil de 30 magistrats du Parlement de Besançon.
Ces itératives remont, sont imp. dans un recueil in-12 de 44 p., intit. : Réponse» du Roi, lettres de Jussion et de Cachet , arrêtés et itératives remont. Ce recueil va depuis le 10 mai 1760 jusqu'au 6 août que M. le duc do Luxembourg, gouverneur, vint faire enregistrer, par ordre du Roi , l'édit et la déclaration dont il était question. (P. Lelong.n* 33442.)
— (Nouvelles) du Parlement de Norm. du 22 août 1760; in-12 de 44 p. etin-12de 23 p.
C'est au sujet de l'enregistrement forcé, etc., fait par M. le duc de Luxembourg, le 6 août 1760. Vers ce temps on publia : 1° Journal de ce qui s'est fait à Rouen ; in - 1 2 de 70 p.; i° Recueil de tous les actes concernant les affaires du Parlement de Rouen, pendant les ann. 17â9 et 1760, etc. (V. ce titre); Lettre de M. de Fontette , intendant de Caen. du 18 août 1760 ; in-12 de 40 p.
— Du Parlement séant à Rouen, au Roi, au sujet de l'Edit et de la déclaration do mois d'avril 1763; 5 août 1763; s. I. n. d., in-12
. de 32 p.
Edit portant continuation, en temps de paix, d'impôts créés pendant la guerre et établissement de nouveaux impôts.
— Objets de remontrances arrêtés par le Parlement séant à Rouen, toutes les chambres assemblées, le 16 juillet 1763, au sujet de l'édit donné à Versailles au mois d'avril 1763 et de la déclaration du 25 de ce mois; s. 1. n. d., in-li.
— Du Parlement séant à Rouen, avec les pièces qui les ont occasionnées, concernant l'exécution de l'article premier de la déclaration du 21 nov. 1763 (29 août 1764); s. 1. n. d., in-8.
— Du Parlement de Provence, du 21 nov. 1763, sur l'édit d'avril et sur les vexatious exercées contre divers Parlements, scavoir ceux de Toulouse , Rouen et Grenoble ; in-12 de 70 p., plus 6 p. a la fin pour un arrêté et un arrêt, f P. Lelong. n» 33481.)
— Du Parlement de Rouen , en mars 1764. Remont. imp. dans l'opuscule intit. : Précis à» ce qui s'est passé au Parlement de Rouen,
lement de ^pectueosi et itérât.
__*Tre8 humbles, , Parieroeà séant à représentations J , ,a reVoc<0D de la Kuen Pour . la UW de la
déclarai, du « P royaume et àVexporcirculalion dans w . dc ^ e| Ut. ^ étranger de* £ llre les^onTé.
de Poiré , et taux cll i ^
de celles de vin (août 1761); in-12 de 52 p.
— Du Parlement séant à Rouen , au Roi, au sujet des lettres patentes du 12 août 1764, portant cassation de l'arrêt du Parlement du 9 du même mois, qui établit un bureau composé de Commissaires du Parlement, pour la recherche dc tous abus et malversations, notamment en matière de Finances, 1764 ; in-12 de 21 p.
— Du Parlement de Rouen du 29 août 1764, sur les lettres-Patentes du 12 juillet , avec les arrêtés relatifs; iu-12 dc 40 p.
— Do Parlement séant à Rouen, au Roi, au sujet du Commerce des Eaux de vie , 30 mars 1765; in-12 de 21 p.
— (Très humbles et très respectueuses), du Parlement de Rouen au Roi , concernant les affaires de Bretagne. (Rouen 83 Juillet 1765) ; in-12 de 34 p.
— (Très humbles et très-respectueuses) du Parlement séant à Rouen, au sujet des affaires du Parlement dc Pau. (Rouen, 29 Juillet 1765); in-12 de 21p.
— Très humbles et très respectueuses représentât, que présentent au Roi... les Geus teuans sa Cour dc Parlement à Rouen , sur l'état actuel des Classes du Parlement séantes i ReuneselàPau. 9 Janv. 1766; iu!2de 26 p.
— Très humbles, très respectueuses et itératives représentations que présentent au Roi... les Gens teuans sa Cour dc Parlement séant à Rouen, sur l'état actuel des Classes du Parlement séantes i Rennes et a Pau. Précédées de la lettre de M. Berlin (à MM. do Parlement de Rouen) , 24 fév. 1766; in-12 de 24 p.— V. flist. du Parlem., t. vt, p. 527.
— Du Parlement de Rouen, du 18 fév. 1767, sur les affaires de Bretagne. Elles sont imp. p. 12-26 : Recueil des Arrêtés, lettres, etc., du Parlement de Aorm., etc.; 1767.
— Du Parlement de Rouen, du 5 juin 1767, sur les affaires de Bretagne. — Lettre du même, au Roi, du 3 sept, (sur le même sujet). — V. Recueil précité, p. 30 42.
— De la chambre des vacations du Parlement de Rouen, au Roi, du 29 oct. 1768 (sur la cherté des grains); in-12 de iO p.
— Du Parlement de Rouen, du 25 janv. 1769 (sur les grains) ; in-12 de 33 p.
— ( Très humbles et très respectueuses ) du Parlement séant i Rouen ( 19 mars ) ; s. 1. n.d. (1771 ), in-8.
— Du Parlement de Rouen, sur l'exaction de nouv. déclarations de biens (août 1777); En France. 1778, in-12.
— Du Parlement de Rouen, arrêtées le 8 août 1787, sur les concessions des terres prétendues vaines et vagues, illégalement ordonnées et exécutées en vertu d'arrêts du Conseil, des 25 juin 1785 et 10 sept. 1786, etc.; in-8.
— Du Parlement de Norm. au Roi. (5 fév.) ; (1788). in-8.
— Du Parlement de Norm. au Roi, au sujet
