TOME II

A l'occasion du règlement pour la fabrication des draps, nous rappelons le Règlement général pour dresser les manufactures en ce royaume et couper le. cours des draps de soye, etc., par Rarth. de Laffema*.— V. ce nom.

— Écrivains jures experts vérificateurs.

Statuts et réglemens pour la communauté des maistres écrivains jurez experts vérificateurs en cette ville de Rouen, homol. au bailliage dudit lieu, le 24 Juillet 1681, confirmés par lettres patentes du Conseil d'état du Roi, déc. 1711; Rouen, Ve Jore. 1742, in-8. A la fin de ce vol. se trouve : Sentence de M. le lieutenant-gén. de Police, qui ordonne la suppression d'un livre intit : Compilation ou détail abrégé de ce que J. Bonnet, maître écrivain Juré en cette ville de Rouen, enseigne à ses disciples, 23 juin 1742; 6 p.

— Fii.assiers et Filassières. Anciens Statuts, ordonnances et réglemens de la communauté des maîtres et maîtresses filas-tiers et filassières de la ville, fauxb. cl banlieue de Rouen; Rouen. Viret (1740), in-4 de 30 p.

— Fripiers. Statuts et réglemens des marchands fripiers de la Tille, ... de Rouen, accordés par le Roy Louis XV, avec plusieurs arrests; etc. ; Rouen (1742), in-4.

— FUTAILLBR-ToURNBt R-CoRNBTIBR. SUtOtS,

ordonnances et réglemens du métier de futaillcr-tourneur-cornetier en la ville,. . . de Rouen; Rouen. Viret. 1737, in-4.

— Grainiers. Statuts, ordonnances et réglemens, pour la communauté des marchands et marchandes privileg. de Grains et Graines en gros et en détail, de la ville,. .. de Rouen; Rouen. J.-B. Besongne. 1732, in-4 de 42 p. — et Rouen, le même. 1751 , in-4 de 68 p.

— Huchers, Menuisiers-Èbbnistbs.— V. Menuisiers.

— Imprim bcrs et Libraires. Arrcst du Conseil d'Estat privé du Roi. servant de règlement pour les imp. et lib. de la ville do Rouen. Du 18 mars 1709; Rouen. Fr. Oursel, 1740, in-4.

— Recueil d'arrêts et déclarations dn Roy, portant règlement sur le fait de la librairie et imprimerie (de Rouen) ; Rouen, le même, 1749, in-4. Recueil contenant une suite d'arrêts, de 1709-49. La corporation des imp.-lib. et relieurs dont le siège était rue Eau-de-Robec , avait une confrérie commune au prieuré deSt-Lô, sous l'invocation de S. Jean-Porte- Latine. — V. Registres de cette corporation, Archives départ.

— Joueurs et Faiseurs d'instrumbns, etc. Statuts, réglemens ctordonn. du métier, art et science de joueurs et faiseurs d'inslruraens, et maistres à^anser de la ville et banlieue de Rouen; Rouen, E. V. Machuel.

1755, in-8 de 16 p.

— LiNGkRBs et Marchandes db toiles.— V.

Toiles.

— Médecins. — V. Avenel , Le Collège des méd. de Rouen, etc.

— Mégissiers - Gantiers - Parchbvinibrs.

Contestations que donnent devant nosSeign. de Parlement, les maîtres et gardes de la communauté des marchands mégissiersgantiers-parcheminiers de la Tille,... de Ko uen , tant pour eux que pour le sieur Jacq. Cabissol, un des maîtres de la communauté, etc.; Rouen, Machuel. 175», în-f. de 9 p.

— MENUISIERS ÉBENISTES-TOCRNBIRS. Régle-

mens gardés et observés dans la Soc. des compagnons menuisiers-ébénistes, et autres professions de la ville et fauxb. de Rouen, dont la coofrairie est érigée en l'église collégiale du St -Sépulcre de St-Georges, en l'année 16T0; Rouen. J. J. LtBouUenger.

1766, in-18 de 88 p.

— Statuts, ordonnances et réglemens des marchands Huchers, Menuisiers-Ebénistes de la ville,... de Rouen; s. d. (1757), in-8 de 61 p.— Rouen, Et. Vinc. Machuel. 1776, in 8.

— Dito, y compris les Tourneurs-Layeliers, et autres corps y réunis; Rouen. Ve Machuel, 1788, in 8 de 58 p., plus la table.

— Merciers-Drapiers. Statuts, ordonnances et réglemens des marchands Merciers-Drapiers de la Tille de Rouen, réunis par arrest du conseil du 24 avril 1703, avec plusieurs arrestset sentences ; Rouen, Vaultier. 1715, gr. in- 4 ,— Rouen. Viret. 1788 (et 1749), gr. in-4.

— OrfEvres. StatTts et ordonnances de l'eslat et art de l'orfèvrerie de Roiien, Vériflez au Parlement le 80 Juin 1654; Roiien. Pierre Maille. t65t, in-4 de 30 p. — Il s'en IrouTe un exempl. sur Tél. à la Ribl. Imp.

— Statuts donnés par la Cour des Monnoyes, aux orfèvres de Rouen, le 16 déc. 1739, confirmés par Lettres patentes de S. M. données a Versailles le 89 mars 1740; Rouen. Jacq. Ferrand (1741), in-4 de 16 p.

Pour les Monnaycurs et Ajusteurs en la Monnaie de Rouen, V. Chartres. Ordonnances, etc., et, sur la maison des Orfèvres, Notice de M. DelaQuériire.

— Papetiers. Recueil des Statuts, arrest, ordonnances et règlements de la commonauté des marchands Papetiers de la Tille et généralité de Rouen ; Rouen. J. J. LeBoullenger, 1773, in 8 de x et 303 p.

Il faut joindre à ce recueil : Arrest du Conseil d'Etat du Roy. portant règlement pour les différentes sortes de papiers qui se fabriquent dans le royaume, du 87 Janv. 1739 et 18 sept. 1741; Rouen, lbid. (1748), in-8 de 51 p.

— Passementiers. Recueil des réglemens du métier de Passementier, avec les Arrêts tant du grand Conseil que du Parlement de Norm., et sentences du Railliage de Rouen, rendues en faveur des Maîtres du dit Etat en ladite ville, du 86 mai 1531, etc.; Rouen. Viret, 1748, in-4 de 44 p.

— Recueil contenant la délibération de la communauté des marchands Passementiers de la ville et fauxb. de Rouen, concernant l'élection , pouvoirs et fonctions des élus, etc., avec les arrêts des 11 août 17*8, et 13

mars 1731, portant réglemens pour la fabrique des Etoffes et chaînes de soie, tramées, brochées, lancées de soie, laine, fil et coton ; etc.; Rouen. Et. Vine.Machuel, 1765, in-18 de 118 p.

Cette communauté eut à soutenir plusieurs procès devant le Parlement de Norm.; nous citeroos seulement celui de 1783, qui appelle d'une sentence rendue par le haut justicier de St-Gervais : cédera., avait illégalement reçu maître passementier Guill. Vanier; ( Rouen) . in-f. de 83 et 38 p.

— Peintres , Sculpteirs. Les Statuts des peintres, sculpteurs, etc. Donnés par M. le Bailly de Rouen (Louis Daré) , le 88 nor. 1507 ; Rouen. Ph. P. Cabut, 1715, pet. in-8 de 35 p. — Rare opuscule, réimp. arec notes de M. de Montaiglon, dans les Archives de l'art franç.. ix« ann. (1859), p. 179-818,

En tète des noms des maîtres, vivant en 1713, nous trouTons celui de Jean JouveneU'aîué, peintre ord . du Roi, anc. directeur et recteur de l'Acad. roy. de Peinture et Sculpture, etc., reçu maître à Rouen le 81 janT. 1658. La confrérie des Peintres. Sculpteurs, Imagiers, etc., placée sous l'invocation de St-Luc, avaitété érigéeen l'église deSt-Herbland, le 17 sept. 1631.

Les Verriers- Vitriers de Rouen fondèrent , au couvent des Carmes de cette ville, une confrérie sous le patronage de la très-sainte Trinité et de S. Luc. Une planche sur bois, grossièrement gravée et rappelant cette invocation, fut donnée à la corporation, en 17i5, par Guillaume, Philippe et Jean Le Vieil.

— Savetiers, Carreleurs, Tanneurs, etc.

Statuts et règlements de la Communauté des maîtres Savetiers. Carleurs de la ville de Rouen ; Rouen, V* de Laurens JUaury (1731), in-4 de 84 p., et Rouen, 1735. in-8.

— Statuts, arrêts, et sentences de la Communauté des maîtres Savetiers-Carreleurs de la ville, ... de Rouen, auxquels sont joints les réglemens donnés aux Tanneurs , Corroyeurs, Cordonniers, Carreleurs, Cardiers, Teinturiers eu cuir de raesguis, Boursiers , Brodeurs, et tous autres employant cuirs en ouv. Ensuite desquels réglemens sont placés les ordonn. et statuts des maîtres Cordonniers de ladite ville ; Rouen, Jacq. Ferrandt 1766, in-8 de 433 p., plus la table.

— Arrêts et sentences rendus en faveur des maîtres Savetiers, Carleurs de cette ville de Rouen ; Rouen. Viret. 1746. in-8 de 80 p.

— Arrêt du Conseil d Etat du Roi , portant réunion de la communauté de* maîtres savetiers de Rouen à la communauté des maîtres cordonniers de la même Tille pour no faire dorénavant qu'un seul et même corps de métier, etc.; 17 avril 1770, in-4.

— Arrêt de la Cour du Parlement de Rouen, concernant les Cuirs, du 87 juillet 1767; Rouen, Rich. Lallemant. 1767, in-4 de t » p.

t — Mém. (des Tanneurs de Rouen) au Roi ;

Rouen, Pierre Dumesnil, 1774, in-4 de 8 p.

— Sbl (officiers porteurs de). A nos Seigneurs de la Cour des Comptes, Aides et Finances de Norm. Supplie humblement la communauté des porteurs de sel aux greniers de Rouen, Dieppedale, dépôt dehors le pont et chambre de la Bouille, intimée pu appel ; contre la communauté des Mesureurs auxdfls lieux, appelante de seotence rendue par les juges des dépôts des sels de Rouen , !•* fer. 1768; Rouen, Jacq. Dumesnil, 1709, in-f. de 29 p.

Un long débat s'éleva entre la Communauté des porteurs de sel aux greniers de Rouen, de Dieppedale, de la Bouille, et la communauté des mesureurs auxdils lieux. Plusieurs écrits et arrêts s'en suivirent; gain de cause fut donné aux 48 ofHc. porteurs de sel du grenier de Rouen. V. Bibl- de Rouen, Jurisp., 441 (a).

— Selliers, Carrossiers. Articles de Statuts que présentent les maîtres du métier de Sellier , Carossier de la ville et banlieuë de Rouen; Rouen, Ve Laurent Maurry, 1729, pet. in-12 de 28 p.

— Serruriers, Arquebusiers, Horlogeurs, Arralestribrs. Statuts , lettres patentes , arrest et réglemeus des maitres serruriers, arquebusiers, horlogeurs en grand volume, et arbalestriers de la Tille,... de Rouen; Rouen, L. Dumesnil. 1737, pet. in-8 de 112 p.

— Tailleurs d'habits , Couturibrs-Pourpointier9, etc. Statuts, ordonn. et réglemens de la communauté des marchands Tailleurs d'Uabils.Couturiers-Pourpoiiilicrs de la Tille,... de Rouen; Rouen, Viret. 1750, in-4 de 46 p.

— Tanneurs.— V. Savetiers, Carleurs, etc.

— Tapis (fabricants de). De par le Roy et nosseigneurs de Parlement. Pour la maitrisc de tapisserie, créée, érigée et établie en corps de métier au bourg d'EIbeuf; in-4 (1688) de 14 p. Contient les Réglemens et Statuts concernant le métier et fabrique des tapisseries, qui se font et feront au bourg d'EIbeuf en Norm., et ès environs, pour y être observés à l'avenir, sous le bon plaisir du Roy.

— Tapissibrs-Courtbpointiers. Statuts, ordonnances, arrests, sentences et réglemens des maîtres Tapissiers-Courtepointiers do la ville et banlieuë de Rouen. Lesdits statuts accordés parle roi Louis XV, aTec plusieurs édils, déclarations . arrêts, réglemens, etc. ; Rouen, Laur. Dumesnil, 1745 , in-4 de 83 p.

— Toiles, Toileries, Passementeries, Lingeries. Recueil d'arrests, réglemens, ordonnances et sentences, qui concernent les manufactures des Toiles, Toilerieset Passementeries, tant celles qui se fabriquent dans la Tille,... de Rouen, que dans l'étendue de ladite Généralité, etc.; Rouen, Viret, 1750, in-4, et Rouen, Machuel. 1771, in-8 de 157 p.

— Comptes des différentes étoffes fabriquées par la communauté des Toiliers delà ville , fauxb. et banlieue de Rouen, aTec l'arrest