TIT

en 1 acte, représenté sur le Théâtre des Art», à Rouen, le 99 join 18*4 ; non imp. L'auteur était premier comique au théâtre de Rouen.

TITRE DES EXÉCUTIONS. Tiltre des execvtions par décret, avec annotations; Roven, Martin le Mesgissier, jouxte la coppie imp. à Caen par Adam Cavelier, 1603, pet. in-12.

Sorte de complément de la coutume de Norm. Il y a desédit. antérieures à 1603; elles sont moins complètes que celle-ci, qui est dédiée au président Groulard.

TITRE primordial des droits du sieur curé de Gaillon, dans le chapitre dudit lieu ; in-4 de 4 p.

TITRES concernant les Etats particuliers de la province de Norm., extraits des dépôts du Bailliage et de l'Hôtel de \ille de Caen; Caen, G. LeRoy, 1788,

TITRES de la province de Norm., ou charte aux Normands; s. 1. et s. d.

(vers 1771), in-12 de 40 p.

Pièce i l'appui de la protestation des magistrats du Parlement de Norm., i l'époque de la dissolution de ce corps.

TITRES de l'Etablissement du chapellain de la chapelle de nôtre-Dame de Bonport, scise au Manoir Dupont, paroisse D'Anneville , et des .fondations faites par M. le Président Dupont, le tout confirmé par M. l'archevêque, insinué etregistré où besoin a été; s. I. et s.d. (vers 1714), in-4 de 28 p.

Nous citerons les pièces soir, comme formant le complément du débat qui eut lien entre le président Dupont et les habitants d'Anne- Tille :

— Mgr. D'Aubigné, pair de France, archer, de Rouen, primat de Norm., a érigé la chapelle de notre Dame de Bonport, scituée au marais de la paroisse d'AnncTille, et les fondations faites par M. le président Dupont, en litre de Bénéfice ecclésiastique presbyteral, etc.; s. d., pet. in-is de Si p.

— Mém. de l'état de la paroisse d'Anneville, pour servir à MM. les propriét. et aux habitat» d'icclle, pour la jouissance de leurs biens, qui sont exempts de toutes les rentes seigneuriales qu'ils devaient aux fiefs Dupont, du GrandCamp , et de la prévôté de la Rivière, par les, extinctions et amortissemens d'icelles, que M. le Président Dupont, scign. patron honoraire de cette paroisse, leur a données et procurées par différents contrats et transactions qui coupent pied aux autres procès qu'ils pouvoient avoir