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fVatafrd ( RecueH d'arrêts, tic, p. »i^ ) dit qn^on doft^ayoir quelq. obltg^aiions à J.-B. BesoDgne , imp. ordra. du Boi , à Rouen , d*aToir donné un texte de la Coutume, où la pflupart des aftictes sont indiqués par des renrrois pour marquerle rapport et la connexité qu'As ont ensemble , ce qui rend leurs dispositions beaucoup plus claires et Ijten plus intelligibles.

— Dhlo; Rouen, Abraham Viret^ 1746, inr2i de 601 p., plus les tables.

— Ditto; Rou&n, le même, 1746, iiî-12.

— ^Ditto ; Rouen, fe mémey 1 753 (et 1754), in-24 de 599 p., plus les tables.

— Ditto; Rouen, J.-B. Besongne, 1754, in-18 de 718 p., plus xxiv p. et les tables.

Editions rédigées parCh. Andrien, habile procureur au «Parlement de Rouen ., et très oonnu vpoar avoir reoueilH &y«c soin on ^and nombre d'arrêts.

— ^iioutumes du pays et dudié de Normandie , anciens ressorts et enclaves âUcelui, avec les édits^ déclarations, arrêts et règlements, tant «du Conseil ;qtte de la Cour, corrigés de nouveau et augmentés jusqu'en septerahrel757; Rimen,RkhardLaUemant,ilbl,m'3ii de 521 p., plus les tables.

— Ditto ; liom. édit.; Rouen, imp. de Abraham {Frmç>) Viret^ 1757, m-24.

•'Bditions publiées par Andrieu , et réimp. sur celle de 1754.

— Ditto; nouv. édit., augm. jusqu'en

1760; Rouen y Richard Lallemant,

1760, in-24de 525 p., plus les tables.

Cette édît., ainsi que celle de 176^ (Rouen, R. Lallement, in-'lB) contiennent les notes d'Andrieu).

— Texte de la Coittame de Normandie, avec des notes sur chaque article, par M. N***.; Rouen^, v^ Besongney 17d5, in-12.

— Coutume du pays et duché de Nor- .mdndie; Roueviy Abraham Vtrét, 1166, m-12.

-*-J)itta; corrigée de nouveau et aug- )mentée jusqu'à .présent.; Rouen, Richar dLallemantjil^'l,iihMie^x>9& p., plus les tables.

''^>Goiitiirae'de Normandie avec l'ordondance de 18^7, et celle de 1670; augmentée d'une instruction sur ht marche de la procédure civile et criminelle ; Bafeux,if)^ Briard, et Oœn, P. Oha^ 'topTO,i 778, .2vol. ïn-24.

—Ditto; chez tes mêmes , 1776, in-24 de ixsij:s et 11 jx. tables^ plus 269 p. pour la coulume et lxkvi, |i1us xlu p. tnstmct. sur la marche de la procédure civile et criminelle.

— Coutumes du pays et duché de Normandie ; R&uen^ 1 780, iû-24.

-*- Texte de la Coutume générale de Normandie, des placHés et du règlement des Tutelles^ mis en ordre par M. Du CâsteU avocat en Parlement; Rouen, Louis Oursely 1788, in-12 >de xxxn et 414 p.

— Coutumes du pays et duché de Normandie, ancien ressorts et enclaves d'icelui; avec les arrêts de règlement de la cour, édits, déolarations, arrêts du Conseil et du Parlement, etc.; Bouen^ Louis Oursel, 1783, in-24.

Publiées par Guérard de k Quesnerie, avocat auiParlement, eonnu par l'édition qu7il a donnée des œuvres de Besnage, avec notes et cortectionsy 177S,'3 vol. in-f.

Les Coutumes die It^ormandie n'ont pas été i^imp. jdepuis.loFs. Pour les divers commentaires fiur la coutume, V. le nom .des commentateurs.

Monument de notre vi<iux droiLmonicipal, le Coutumierde Normandie, composé entre 1270 et tS80, est attribué, par quelques auteurs, à Robert le Norman, praticien de Normandie, et,.par quelques antres, à Pierre de Fontaines; mais cette opinion controversée :ne présente pas assez de certitude historique pour qu'il «oit possible de l'accueillir complètement, et peatrètrefera4-on de «vains «fforts pour découvrir le nom on k» noms des anteorsde ce reeueil. M..Kœntgswarter^en citast lesdeuxcnoms précités, ajoute que le grand Goutumter de Norm.

Hit composé sons '8ULouis, pour.rinatruction de-son fils, Philippe le Hardi.

Ce qui est hors de doute, c'est que, pendant plusieurs wèctes, «e Coutumier a servi de base à.la jnrteprudenee en Norm.« et qu'aujourd'hui encore, il fait» avec. le conMaentaire de Terrien, Ûeittenant-if en .«u bailliage de Dieppe, le fond de la: législation 4es .îles de Jers^ et de.Goernetey.

Dans rinterratle qui sépare 1578 de. 1586, la Coutume de Norm. fut rérisée, et , à partir de cette époque^les éditions présentent un nouveau texte. Les Etats de Normandie avaient sollicité a^ec instance, et à plusieurs reprises, la révision de lenr vieux Cootnmier : beaucoup de termes n'en étaient pins compris; beaucoup d^artieles, surtout de la proeédore, on, comme on disait alors, du style de procéder, ;a ^tetit anCigutfs ou abrogés par le non -iisci^». Henri III, par

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lettres patentes du S2 mars 1577, ordonne que la coutume sera réformée, et institue, en conséquence, une commission composée de Jean de Beauquemare de Bourdeny, premier président, du Parlement de Rouen, de Robert le Roux, de Tilly, et Marian de IMlartinbos, du Buz, conseillers au même Parlement, de Emeric Bigot de Thibermesnil, ayocat général du Roi , pour tra- Tailler conjointement avec les députés du clergé, de la noblesse e^ du tiers-état, à la réformation de l'ancienne Coutume. Les gens de justice, autrement dit les avocats, les procureurs, les praticiens et les notables bourgeois de chaque bailliage, réunis sous la présidence du bailli, devaient rédiger entre eux un cahier. Leur droit se bornait à traduire en termes clairs et précis les articles vieillis et à retrancher les articles abrogés. Quant aux dispositions encore en Tigueur, ils pouvaient proposer des amendements, mais c'était au Parlement de statuer. Les cahiers étaient ensuite soumis aux Etats des trois ordres, c'est-à-dire aux membres du clergé, delà noblesse et de la justice, qui arrêtaient déflnitiv. les réformes et nommaient des députés pour les représenter à l'assemblée générale. Enfln , les députés de tous les bailliages se réunirent à Rouen, en 1583, et la commission, après les avoir entendus et après avoir conféré les divers cahiers , arrêta la rédaction définitive de la Coutume, qui fut homologuée par le Roi en son Conseil, le 7 oct. 1585, pour recevoir son exécution en Normandie.

Ces questions importantes : Torigine de la Coutume au xiu« se, et sa réforme au xyi* ont été traitées d'une manière lucide et savante par plusieurs jurisconsultes et par plusieurs historiens modernes : leurs recherches curieuses, sans résoudre tout à fait la première de ces deux questions, l'éclairent cependant notablement. Notre rôle à nous, autrement facile et simple, celui de bibliographe, s'est donc borné à l'indication des diverses éditions de la Coutume de Normandie, avant et après la réforme, à la description des plus remarquables parmi ces éditions, et à l'appréciation d'opinions diverses qu'ont pii faire naître, sur l'origine de certaines impressions, quelques différences de dates et de noms. Ce travail comprend donc les années 1483 à 1784, époque où la Coutume cessa d'être réimprimée.

V, Froland, De V ancien Coutumier de Norm,; Becueil d'arrêts du Parlement de Norm,, 1740, in-4, chap. 111 ; — Saas, Catalogue de mfs, et d'éditions imp. de la Coutume de Norm.; Abrégé de Cosmographie, ann. 1760 et 1761, in-24; — Daviel, Recherches sur V origine de la Coutume de Normandie ; Caen, Chalopin, 1834, in-8 ; — Rathery, Etudes hist, sur les institutions judiciaires de la Normandie ; Paris, 1839, in-8 ; — Klimrath, Notice sur le Livre de la reine Blanche, à la

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suite de son Mémoire sur les Sïonumenti inédits, p. 22 et suiv., in-8 ( t. ii, œuvres publiées par Warnkœnio) ; — Floquet, Histoire du Parlement de Normandie, t. m (1841), p. 184 et suiv.; — Blanche, Discours de la rentrée de la Cour Royale de Rouen, le 3 nov, 1847; Rouen, Survilie, 1847, in-8; — Trolley, Mém, sur l'ancien Droit Coutumier normand. Soc. des Antiq, de Norm,, 18i7, in-4 ; — Kœnigswarter , Sources et Monuments du Droit français, antérieurs auXV^ se; Paris, 1853, in-12. En 1856, nous avons publié la majeure partie de cet art. ( Coutumes de Norm,) en tète de l'onv. intitulé : Les Ruines de la Coutume de Norm,, par M. Pannier; Rouen, LeBrument, in- 18.

COUTUME, style et usage au temps des Echiquiers de Normandie. Publié par M. L. de Valroger; Caeriy A. HaraeL 1847, in-4 de 11 et 70 p.

Cet ouv., qui n'est autre que le Style de procéder en Normandie au XI V^ «c, est renfermé dans les Mém. de la Soc, des Antiq, de Norm., t. xvui (1851).

COUTUMES du pays, comté, et baillage du Grand-Perche (rédigées par Chr.

de Thou, Barlh. Payes, etc.); Paris, Datlier, 1558, in-4. .

Le Man, du lib, cite un exempl. de ce livre imp. sur vél.

COUTUTtflER- de Normandie mis en vers français dans le xni®. se. par Guill.

Cauph et Richard Dourbault. V. ces 2 noms.

COUTUMIER de Normandie , en latm :

De Consuetudinibus Normanniœ^etc, ins. du XIV® se. sur vélin^ orné de 3 miniatures, pet. in-f. de 100 ff-

Biblioth. de M. Eugène Duthuit à Rouen. Cette biblioth. est, sans contredit, l'une des plus remarquables de la ville de Rouen, par la belle condition des exempl. et la rareté des éditions. M, Eug. Duthuit est tout à la fois un amateur passionné de livres, de gravure's et de tableaux.

COVSTVMIER (le) des anciens -droits devz av Roi : qui se percoiuent au Bureau de la grande & petite ferme de la Yicomté de Teau de Rouen, etc.