ARN

fortunes between himself and hisNobles?

4° Whether it be not a grand error to af-

firm, that there were no english-men in

the common council of the whole king-

dom?

London, JohnDarby, 1682, pet. in-8 de

de 164 p. (y compris un appendix de

8 p.) et de 5 ff. prélim.

En regard du titre est une grav. sur laquelle on voit Guill. recevant des mains de la Grande- Bretagne le sceptre et les lois d'Edouard le Confesseur ; un évèque se dispose à le couronner , tandis qu'un autre évèque lui présente la formule du serment à prêter avant le couronnement.

ARITHMÉTIQUE normande (F); Cherbourg, Boulanger ^ 1815.

ARLETTE,, mère de Guill. le Conquérant.

y. Harlbtte.

ARl^fENONYILLE (ie sieur d'}, poète, né à Gisors en i731.

ARHORIAL de familles nobles d'Angleterre.et de Normandie, depuis Guill. le Conquérant jusques et y compris Elisabeth ; ms., 3 vol. in-f. — Bibl. du roi, entre les mss. Bigot, n» 222.

Cité par le P. Lelong, n*» 40,121.

ARMORIAL de Normandie, par bailliages et vicomtes, précédé d'un Armoriai général ou Traité de blason, et orné d'un nombre infini d'armoiries coloriées; ms. in-f. de 180 ff., xvn« se. (Bibl. de Rouen.)

ARNAUDTIZON {Mfarc), Exploration commerciale, etc. Y. Chambre de Commerce de Rouen.

ARNAULD (Antoine). Les Gardes-Nobles de Normandie ; plaidoyer pour M. le duc de Guise^ où est prouvée la justice de l'arrêt du 2 sept. 1 577, qui a décidé que le droit de garde doit être préféré au droit de viduité; PariSy 1612, in-4.

n s'agit, dans ce plaidoyer, des usages locaux du comté d'Eu, sur quoi il faut consulter les Mém. de Froland, concernant ce comté, on uniquement le 5^ chap. de son Recueil d'arrêts, où il donne l'analyse du plaidoyer de l'avocat Ant. Arnaud, de celui de la Marrilliére,8on adversaire, et de celui de M. l'avocat général Servin. (Note de l'abbé Saas.)

ARNAULDET (Thom.) etDuplessis (Georges). Michel Lasne, de Caen, graveur en taille-douce ; Caen, Mancel, 1856, in-8 de 16 p. (imp. de Buhour.)

Notice tirée a 100 exempl.

ÂRO

ARNOIS (Aobert) «juriflcoQsalte, né à Normanville (S.-inf.), mort yers 1580.

ARNOULB, surnommé Malcouronne (mauvaise tonsure) « chapelain du duc de Norm., Robert Courteheuze, fut à Gaen le chef d'une école qui rivalisa avec celle de Lanfranc. Il suivit le duc de Norm. à la première croisade, en 1096, et mourut en 1 1 1 8, patriarche latin de Jérusalem, après la prise de cette ville par les Croisés. De l'école d'Arnould, sortitRaoul de Caen, l'historien de Tancrède.

ARNOUL. Epistolae Arnvlphi episcopi LexoYiensis, nvnqvam antehac in lucem éditas, ex bibliotneca Odonis Tvrnebi Hadriani; Parisiis, apud Joan. Richerium, 1585, in-8.

Ces lettres ont été réimprimées à Paris, en 1611, in-i, et dansdom Luc d'Achery, t. ii de son Spicilége^ p. 482.

— Arnulphi Lexov. episcopi epistolae ad Henricum II regem Angliae, Sanct.

Thomam, archiep. Cant. et alios. E cod. manuscr. qui in coUeg. S. Johannis Bapt. Oxon. servat., éditas J*A. GileSy eccles. Angl.presbyt. Oxonii^ Parker, 1844, gr. in-8.

Cette correspondance d'Arnoul avec Henri II,

roi d'Angleterre, et S. Thomas de Cantor-

bery, fait partie de la collection des Ecri-

Tains ecclésiastiques, publiée par le D'Giles :

S* Aldhelm, Bede-le- Vénérable, S. Boni-

fjice, Lanfranc, etc., collect. dont il a paru

18 vol.

— Arnulfus Lexov. episc. , etc., t. ca.

Patrologiœ cursm completus; Petit-

Montrouge, Migne^ 18553 in-8.

ARNOUL, Arnoulf ou Arnulphe, évèque de Lisieuz en 1141, né en Normandie, mort è Paris à l'abbaye de St-Victor, le 31 août 1184, a laissé une correspondance qui a été publiée pour la prem. fois, en 1585, par Odon, fils d'Adrien Tnrnèbe.

Sur ce prélat , poète et théolo^en à la fois , Y. D.Brial, £Fi«f. litt,de la France, t. xiv (1817) , p. 304-334. ^ Dom Rémi CaiUier, Hist, des auteurs ecclésiastiques, t. xxiii, p. 311. — Du Bois, Hist, de Lisieux^ t. i , p. 383-391 et t. II, p. 232-237..

AROUX [Eugène) ^ avocat et ancien député de

la S.-Inf., né à Rouen le 21 oct. 1793, est

antenr des traductions suiv. :

— Les Amkiurs des an^es^ poème de Thom.

Hoore, trad. en vers franc.; Paris, Alex.

ifefnter, 1 830, in-1 8 et in-8 de xti etJ62 p.

(Imp. de D. Brière, à Rouen,) —Le Paradis perdu, poème en six chants,

trad. en vers franc., études sur Milton;

Parts, Alex. Mesnier, 1830^ in-18 et in-8

ARR

de XXVIII et 247 p. (Imp. de D. Brière, à Rouen.)

— Hist. univ. , par César Cantu ; 2« édit. franc.; Paris, F. Dtdof, 1854-55, 19 vol. in-8o.Trad. avec le concours de Piersilvestro Leopardi.

L'onv. original, publié à Milan, a eu 7 édit.

La comédie du Dante (Enfer, Purgatoire et Paradis) , trad. en vers, suivi de Dante hérétique, révolutionnaire et socialiste, révélations sur le moyen âge, clef de la comédie anti-catholique de Dante Alighieri, etc.; Paris, J. Renouard, 1856, 3 vol. in- 8.

ARREST contradictoire du Conseil d'Estat privé du Roy, entre le sénéchal royal juge de police de Valognes, et le lient' gén. au bailliage de ladite ville, (|ui maintient le sénéchal dans la connoissance du fait de police particulière en ladite ville de Valognes, villes, bourgs et villages du ressort de la vicomte dudit Valognes, concernant le taux des vivres, poids, mesures, etc. , privativement audit lient' gén. du bailliage et à tous autres juges, avec défenses de troubler ledit sénéchal juge de police dans les fonctions de sa charge, etc. , Et condamne ledit lient' gén. aux dé-

Sens; 20 avril 1655.

ibservations sur l'arrest du Conseil du 20 avril 1655, rendu en faveur du sénéchal royal, juge de police de Valognes (vers 1723), in-4 ensemble de 15 p.

ARREST contradictoire du Grand-Conseil, qui décharge le sieur Lermelte de Croixmare, conseiller au Parlement de Norm. , et trésorier de France honor.

au Bureau des Finances d'Alençon, de la fonction de marguillier comptable de la paroisse de St-Godard, de Rouen, etc., 18 juin 1736 ; Rouen, J.-B. Besongne, 1736, in-4 de i p.

ARREST (1') d'amour donné sur le règlement requis par les femmes à rencontre de leurs maris , nar devant le père des comards de la viÛe de Rouen ; Paris, chez Denis Binet, près la porte St-Marcel, s. d.

ARREST de la Chambre de l'edict de Roven, portant défenses à ceux de la religion prétendue reformée de faire aucune pompe, ny cérémonie funèbre à leurs enterrements; 22fév. 1664; Paris, Vitréy 1664, in-8.

ARR

ARREST de la Chambre des vacations, confirmatif de l'arrest rendu le 26 juin 1654, en faveur des curez contre les religieux, au sujet des inhumations; 14 cet. 1684; Rouen, Eust. Viret, s. d.

(vers 1684), in-4de 3 p.

ARREST de la Chambre du domaine, portant confiscation des biens du sieur Duc d'Elbeuf , et réunion dudit duché au domaine de S. H.; 1631, in-8.

ARRÊT de la Cour d'Appolon, qui déclare le P. François-Xavier Hamachi, préfet des classes au collège de Rouen, atteint et convaincu du crime de plagiat ; et comme tel, le suspend à perpétuité de l'exercice et pouvoir d'enseigner la jeunesse dans toutes les acad. du ressort.

Extrait des registres du Parnasse du 7avriU759;in-12de24p.

ARREST de la Cour de Parlement de Paris contre le libelle intitulé : c Très humbles remontrances du Parlement de Normandie, au semestre de septembre , au roi et à la reine régente, » imprimé et publié au préjudice du traité de paix (24 et 27 sept.) ; avec la lettre du Parlement de Normandie, sur ce sujet, au Parlement de Paris ; Paris, HulpeaUy 1649, in-4.

ARREST de la Cour de Pariement de Rouen, au sujet d'un procès entre les religieux, prieur, et couvent de l'abbaye de St-Pierre-sur-Dives, ord. St- Benoist, appelans, comme d'abus, de sentences rendues par le sieur evesque de Séez. La première, du 5 janv. 1680 par laquelle il auroit ordonné, que pour la nécessité et utilité des habitans du hameau de Berville , l'église dudit Heu demeureroit à l'avenir séparée de l'église paroiss. de St-Pierre-sur-Dyves, etc.; 1681, in-4 de 8 p.

ARRÊT de la Cour du Parlement de Rouen, contenant un nouveau tarif des prix à percevoir dans les bateaux de Bouille, pour le transport des personnes et des marchandises; 13 déc. 1 787; Bouen, v^L, Dumesnil, 1787, in-4 de 24 p.

Sar la requeste présentée par Louis, marquis d'Estampes, seigneur, baron« haut-juslicier de M anny, ete.

ARR

ARREST de la Cour de Pariement donné à Rouen, contre ceux qui ont par cy douant assermenté viure et mamtenir la religiô catholique apostolique et romaine, avec ordonnance et mandement à tous gentilshommes de se trouuer es trouppes de l'armée de rVnion catholique, la part où elle sera (23 sept.) ; Paris, J. Parant, jouxte la coppie imp« à Rouen, 1589, pet. in-8 de 4 ff.

ARREST de la Covr de Pariement de Rouen, contre les gentilz-hommes, et autres qui persistent à la suytte de Henri de Bourbon , soy disant roy de Nauarre (10 avril 1590); Lyon, Loys Tantillon, 1590, pet. in-8 de 4 iï.

Arrêts de la Cour du Parlement de Rouen, contre les Jésuites.

ARREST de la Cour de Pariement de Rouen, qui déclare la matière de vers, dictée par lefrèreJIfafTUM^Ai^aux écoliers de troisième du collège des Jésuites de cette ville, le samedi 3 mars dem., contenue en un cahier déposé par un des témoins^ lors de Tinformation, contenant ces mots : Heroas faciunt quaMoque crimina fortunata; fœli x

crimen desinit esse crimen, etc

pernicieuse , séditieuse , détestable , capable d'induire aux plus grands attentats ; et comme telle, condamnée i être lacérée et brûlée, par l'exécuteur de la haute justice, au pied du grand escalier du Palais, etc., 2 avril 1759; Rouen, Rich. LaUemant, 1759, in-4 de 6 p.

ARREST du Parlement de Rouen, rendu toutes les chambres assemblées, 12 fév» 1762. Lequel ordonne la suppression des livres et manuels imprimés de l'aveu et approbation des supérieurs des Jésuites, etc., entre autres :

Abrégé dn Manuel de Navarre, composé par le vénérable Père de la Société de Jésus, Pierre Gioyara, trad. par Ségar; l?ouen, 1609.

Aphorismi confessariomm Emmanaele Sa, doclore tbeologo Soc. Jesu permissu superiorum ; Bothomagi, 1618.

Commentarioram ac Disputationnm in uni- ▼ersam Doctrinal» D. Thom» de sacramentis et censuris, authore iEgidio de Conink, Soc. Jesu, postrema editio; Rothomagi, 1630.

Horatii Tursellini é Soc. Jesu Epitome : accessit ejus Epitomes cnm continuatione ad

ARR

annom 1658, perdocU opéra Philippi BrieciûÀbbaTÎllœi; Rothomagi, Rieh.Lallemant,

Horatii Tursellini ë Soc. JesQ Epitome ; Cadomi, 1678. Thèse soutenue à Caen, au collège de la Société des prêtres et écoliers, se disant de la Soc. de Jésus, le 30 jany. 1693.

Catéchisme théologique , contenant les plus belles et les plus nécessaires difficultés des mystères de notre foi et de la théologie mo> raie, etc.; par D. Pomey, de la Compagnie de Jésus; Rouen, 1700.

Histori» sacr» et profanas Epitome, ab Horatio Tnrsellino contexta ; Rothomagi, 1714.

Ballet moral, intitulé : Le Plaisir sage et réglé, des 10 et 12 août 1750, représenté en la même année sur le théâtre des soi-disants Jésuites de Rouen.

Prières et offices des congrégations ; Rouen, chez Le Boullenger, s. d.

Seront lacérés et brûlés en la Cour du Palais, au pied du grand escalier, seront et demeureront supprimés comme contraires auxTéritables principes de la religion; Rouen, Jacq.-Jos.LeBoullenger, 1762, in-4 de 16 p.

ARREST de la Cour de Parlement séant à Rouen, qui décrète de prise de corps M^ Le Roux, ci devant ae la Soc. des soi-disans Jésuites^ et professeur de théologie au collège de la Société à Caen, pour avoir dicté en 1760 à ses écoliers des propositions contraires à la loi du silence et à la déclaration du clergé de France de 1682, etc., 6 mars 1762; in4de3p.

ARREST de la Cour du Parlement de Rouen^ du 27 mars 1762, rendu toutes les chambres assemblées (qui refuse Tenregistrement de l'édit du Roi de de 1762, pour le rétablissement des Jésuites) ; Rouen, Jacq.-Jos. Le Bonilenger, 1762, in-4 de 7 p.

ARREST de la Cour du Parlement de Rouen, rendu toutes les chambres assemblées, qui ordonne au doyen de la faculté de théologie de Caen, de se rendre à la suite de la cour^ pour y rendre compte de sa conduite ; & aux membres de la même faculté de se trouver en nombre sufSsant aux assemblées de l'université, 31 mars 1762 ; in-4 de 3 p.

ARREST de la Cour du Parlement de Rouen^ rendu toutes les chambres assemblées, qui ordonne qu'il sera informé contre les auteurs & distributeurs de prétendues lettres de jussion,

ARR

adressées au même Parlement^ 31 mars 1762; in-4 de 3 p.

ARREST de la Cour du Parlement de Rouen, rendu toutes les Chambres assemblées, 6 mai 1762 (qui ordonne aux supérieurs des maisons des Jésuites de remettre les titres de leurs établissements et de leurs biens); Rotien, Jacq.'Jos. Le Boullenpery 1762, in-4 de 10 p.~Ditto, chez le même imp., in-12 de 21 p.

ARREST de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les Chambres assemblées^ du 28 mai 1762 (qui ordonne l'envoi aux Evéques du diocèse des Extraits des assertions soutenues et enseignées par les soi-disans Jésuites) ; Rimen, Jacq.-Jos, Le Boullenger yi 762, in-4 de 3 p.

ARREST de la Cour du Parlement de Rouen, des 15 et 18 juin 1762, rendu, toutes les chambres assemblées, sur le remplacement des ci-devant soi-disants Jésuites, dans le collège de Rouen ; Rouerie Jacq.-Jos. Le BouU lenger y 1762, in-4 de 7 p.

ARREST de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblées, du 21 juin 1762 (qui ordonne de procéder à la vente des effets mobiliers des Jésuites et à la confection des états de leurs biens^ pour leur accorder tels secours qu'il appartiendraV, Roueny Jacq .- Jos . Le Botâlengery 1 762,

ARREST de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblées, du 26 Juin 1762 (qui établit sardiens, séquestres et économes pour la régie des biens des ci-devant Jésuites); Rouen, Jacq.-Jos, Le Boullenger j 1762, in-4 de 11 p.

ARREST de la Cour du Pariement de Rouen, du 26 juin 1762, rendu toutes les chambres assemblées (qui ordonne par provision les unions de bénéfices faites aux collèges de cette ville et à ceux de Caën et d'Alençon, occupés par les ci-devant soi-disants Jésuites, ensemble l'union auxdits collèges des maisons, annexes et dépendances d'i-

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ceux, ainsi que de leurs revenus et bénéfices y attachés ") ; R(men, Jacq.- Jos. Le Boullengery 1762, in-4 de 4 p.

ARREST de la Cour du Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblées, qui ordonne que les écoles du collège de cette ville seront ouvertes jeudi prochain !«' juillet, au quel jour il ^st enjoint aux Pères, Mères.... d envoyer exactement sous les peines aux cas appartenans, ledit jour 1^' juillet procham, leurs enfans, ou autres confiés à leurs soins, aux écoles publiques du collège de cette ville, 28 juin 1762; Rouen, Jacq.-Jos. Le Boullmgeryi 762, in-4 de 4 p.

ARREST de la Cour du Parlement de Rouen, qui ordonne que la brochurp ayant pour titre : La Religion à Vassemblée du clergé de France, poème de 354 vers, imprimés en 1762, s. n. d'auteur ni d'imprimeur, sera lacérée et brûlée au pieu du grand escalier du Palais par Texécuteur de la haute justice, comme séditieuse et injurieuse à l'épiscopat, etc., 2 juillet 1762; Rotien, Jaca.-Jos, Le fiouHenger, 1762, in-4 de 4 p.

ARREST de la Cour de Pariement séant à Rouen, qui ordonne que le libelle intitulé : Lettre écrite au Roi par M, VEvêque D, P. sur Vaffaire des Jésuites en 1762, sans approbation et nom d'imprimeur, sera lacéré et brûlé par l'exécuteur de la haute justice, etc., 2 juillet 1762; Rouen, Jacq.-Jos. Le Boullenger, 1762, in-4 de 10 p.

ARREST de la Cour du Pariement de Rouen, toutes les chambres assemblées, sur le remplacement des ci-devant soi-disants Jésuites dans le collège de Caen, du 8 juillet 1 762 ; Rouen, Jacq.-Jos. Le Boullenger, 1762, in-4 de 6 p.

ARREST de la Cour du Pariement de Rouen, rendu le 10 juillet 1 762, toutes les chambres assemblées (qui ordonne que l'argent destiné à des œuvres pieuses qui se trouvait dans les congrégations des maisons des ci-devant soi-disant Jésuites, serait incessam-

ARK

ment employé en aumônes , etc.) ; Rouen, Jocq.-Jos. Le Boullenger,

ARREST de la Cour 'du Pariement de Rouen, rendu toutes les chambres assemblées, 20 juillet 1762 (à l'occasion d'une lettre et déclaration souscrite par Pierre-Joseph Plesse, supérieur du collège, ci-devant occupé dans la ville de Caen, par les Jésuites); Rouen ^ Jacq.'Jos, Le Boullenger, 1762, in-4 de 6 p.

ARREST de la Cour du Parlement de Rouen, rendu le 20 juillet 1762, toutes les chambres assemblées (qui ordonne aux Jésuites de signer leur soumission de n*entretenir aucune correspondance avec le Général de la Société) ; Rouen, Jacq.'Jos, Le Boullenger j 1762, in-4 de 6 p.

ARREST de la Cour du Pariement de Rouen, rendu toutes les chambres assemblées, du 20 juillet 1762 (qui justifie le thème dicté par le professeur de troisième du collège royal de cette ville, de l'imputation de matérialisme^; Rouen, Jaeq.-Jos. Le Boullenger, 1 762, in-4 de 6 p.

ARREST de la Cour du Pariement de Rouen, rendu le 18 août 1762 (qui ordonne de procéder à l'élection d'un

Ï)rincipal et oe professeurs pour le colége du Mont , dans la ville de Caen) ; Rou£n, Jacq.'Jos.Le Boullenger, 1 762, in-4 de 6 p.

ARREST de la Cour du Pariement de Rouen, rendu le 27® jour d'août 1762, toutes les chambres assemblées, concernant l'acquit des fondations des cidevant soi-disants Jésuites; Rouen, Jacq.'Jos, Le Boullenger, 1762, in-4

ARREST de la Cour du Pariement de Rouen, rendu le 27 août 1762, toutes les chambres assemblées , portant règlement d'Etudes dans le collège royal de Rouen ; Rouen, Jacq.-Jos. Le Boullenger, 1762, in-4 de 16 p.

ARRET et arrêtés de la Cour du Pariement séant à Rouen, des 2 et 3 mars

1763, concernant la ci-devant Société

ARR

des soHiisans Jésuites. Ext. des re-

fistres du Parlement. Du mercredi mars 1763; (4763), in-4 de 20 p.

s. n. d'imp. #

On y signale à la juste sévérité de la Compagnie, 2 libelles intitulés : Mémoires préientéà au Roi par M, d'Bguille, président à Mortier, et par M. de Montvallon, conseillerelere du parlement d'Aix, — traduite plus tard en espagnol avec des notes qui ajou* tent au texte, etc. Défense est faite à tous imp. lib. colporteurs et autres de les imprimer, Tendre ou distribuer, sous telles peines qu'il appartiendra, etc. Démarches seront faites auprès du roi d'Espagne pour arrêter dans ses états Vimpression et la publication de pareils libelles.

ARREST de la Cour du Parlement de Rouen, qui ordonne que tous les prêtres et écoliers de la ci-devant Société Jui se disoit de Jésus, tant ceux sortis es maisons du Ressort que ceux qui seroient venus d'ailleurs, seront tenus dans quinzaine de faire en personne, toute équivoque et subterfuge cessant..... le serment ordonné par ladite cour, d'être inviolablement fidèle au Roi, etc.... ordonne que les 2 libelles intitulés : Mémoires présentés au Roi par deux magistrats du Parle^ ment d'Aix, contre des arrêts et ar^ rétés de leur Compagnie, in-12 de %it p, Et lesdits Mémoires traduits en espa^ol ; Memoriales a S. M. Christiantssima impressos, con licencia, etc. ; Bayonna, Bouvet y 1762, 28 p., seront lacérés au pied du grand escalier du Palais, par l'exécuteur de la Haute- Justice^ comme séditieux, etc., 3 mars 1763; iîotim, Rich. Lallem^int, 1763, in-4 de 7 p.

ARREST de la Cour du Parlement de Rouen, qui ordonne que le collège du Mont sera et demeurera restitué et réuni au corps de l'université de Caen, comme collège en dépendant; 5 mars 1763; Rouen, Rich, LaUemanty 1763, in-4 de 6 p.

ARREST de la Cour du Parlement de Rouen, qui accorde à M. J.-B. Lannoy, prêtre^ ci-devant jésuite et préfet des classes au collège royal de Bourbon h Caen, 400 liv. de pension alimentaire, â la charge par ledit J.-B^

ARR

Lannoy, prêtre, de déposer au greffe de la cour un acte en forme de la prestation de serment ordonné par l'arrêt du 3 de ce mois; 14 mars 1763; Rouen, Rich. Lallemantj 1763, in-4 de 4 p.

ARREST de la Cour du Parlement de •Rouen, qui ordonne que dans un mois, à compter du jour de la publication du présent arrêt, tous les prêtres et écoliers de la ci-devant Soc, qui se disait de Jèéus, seront tenus de sortir du royaume, s'ils ne justifient avoir quitté la ci devant Soc. avant le 12 fév. 1762; du 22 mars 1764; Rouen, Jacq.-Jos.

Le Boullengery 1764, in-4 de 4 p.

ARREST de la Cour de Parlement de Rouen, rendu les chambres assemblées, qui ordonne qu'il sera informé à la diligence du procureur gén. du roi et de celles de ses substituts dans les bailliages et sièges du ressort, du nom, de l'origine et de la résidence des ci devant de la Soc. de Jésus; ensemble, etc.. 19 mai 1767; Rouen j[R. Lallemant, 1 767, in-4 de 23 p.

ARREST dv Parlement de Roven, donné en conséquence de l'arrest du Conseil privé du roy, portant défenses aux maistres de 1 estât de mercier grossier de recevoir aucune personne de la religion prétendue reformée, jusques à ce q[ue le nombre en soit réduit à la quinziesme partie de ceux qui composent ledit nombre ; Paris, 1664, pet. in-8.

ARREST du Parlement de Rouen, en faveur de l'évêque de Bayeux, contra le sieur de Chaulieu , qui condamne les mémoires de ce dernier à être brûlés; 1767.

ARREST de la Cour de Parlement de Rouen, donné en la Chambre de Tédict, sur le faict de l'heure des enterrements de ceulx de la religion prétendue refformée; Roven, Mart. Le Mesgissier, 1631, in-S de 7 p.

ARREST de la Covr de Parlement de Roven, donné en la Chambre de l'édict, contenant l'ordre que ceuix de la religion prétendue réformée doibuent obseruer aux inhumations & conuoy da

ARR

leurs corps morts ; Rovenj Mari. Le Mesgissiery 1632, in-8 de 8 p.

ARREST dv Parlement de Roven donné en la Chambre des vaccations le septiesme jour.d'oct. mil six cens trentedeux y par lequel est ordonné que le liuré intitulé Henmmi Loemelii Spongia, sera lacéré et bruslé dans la cour du Palais ; Rouen, Mart, Le Mesgissier (4632), in-4 de 8 p.; — Paris, J.

Martin, 4632, mi. in-8.

Le Parlement fit défense « à tiios imprimears et libraires d'imp. et faire imp. ni exposer en vente, à peine de la vie, et à toutes autres personnes d'en avoir et retenir à peine de punition exemplaire : HermarU Loemelii Spongia nec non eclesiœ anglicanœ qveri^ rrumia apologetica de \iensura aliquot librortim galliœ, 163 1, comme litre contraire à la doctrine de l'église, aux lois du royaume et maximes de l'Etat. » 150 exempl. araient été adressés de St-Omer, par Jean Woolson et André Boscart / à un nommé Etienne Du£ré, président du noviciat et communauté des prêtres Irlandais, à Rouen, chez lequel ils furent saisis.

ARREST de la Covrt de Parlement de Roven, donné les chambres assemblées, sur la moderatiô des taxes des Juges, Greffiers^ Enquesteurs, Tabellions, Serges^ et autres ministres de la justice de Normâdie , et autres poincts et articles, 5 fév. 4580; Boven, Mart Le Mesgissier, 4605, in-8 de 24 ff.

ARREST de la Covrt de Parlement de Rouen du 7 janu. 4592, contre Henry de Bourbon, prétendu Roy de Nauarre, ses fauteurs etadherans; Lyon, Louys Tantillon. 4592, pet. in-8 de 8 p., prins sur la coppie imp. a Rouen.

ARREST de la Covr de Parlement de Roven. En forme de Règlement pour le sailaire des huissiers, sergeants, et commis, sur la collection des amendes et exploicts de la dicte Cour; Roven, David dv Petit ^Vaî et Jean Viret, i641,in.8de4ff.

ARREST de la Covr de Parlement de Roven, en forme de règlement, pour Texercicc et charges des Juges et Officiers de la prouince de Normandie ; Roven, Mart. Le Mesgissier ^ 4630, pet, in-8 de 8 p.

ARR

ARREST de la Covr de Pariement de Roven, en forme de Règlement, sur l'interprétation des articles de TËdict de Nantes; jRoi;^^ Mart^ Le Mesgissier, 4634, in-8 de 45 p.

ARREST de la Covr de Parlement de Rouen : Par lequel est enjoint à tous curez et autres possédans Bénéfices à charge d'ames , de résider en leurs dits Bénéfices, sur les peines portées par ledit arrest ; Roven, David dv Petit- Val et JeoM Yirety 4647, in-8 de 4 ff.

ARREST de la Cour de Parlement de Rouen , portant que le cardinal Mazarin, qui séjourne dans les places de ladite province , lève les garnisons et les change, ait à s'en retirer promptement , ses parents et ' domestiques étrangers ; autrement permis , aux communes et autres , de courir sus ; 45 fév. 4654; Paris, Alex. Lesselin, 4654^ 4 p. in-4.

ARREST de la Cour du Parlement de Rouen, portant règlement entre les curez et religieux de la i)rovince de Normandie pour la conduite des défunts qui auront élu leurs sépultures dans les monastères; 26 juin 4654; Rouen, Eust. Viret, s. d. (vers 4654), in-4 de 8 p.

ARREST de la Cour de Parlement (de Normandie) portant règlement pour faire une cotisation dans toutes les paroisses de la province , pour la subsistance des pauvres; 40 janv. 4744; Rouen, J.-R. Besongne, 4744, in-4 de 8 p.

ARREST de la Cour de Parlement de Rouen, portant règlement pour les comptes des Trésors; 8 mars 4736; Rouen, Jacq.-Jos, Le Boullenger, s. d.

(4736), in-4 de 6 p.

ARREST de la Covr de Parlement de Roven , portant règlement pour les * Greffiers , Tabellions et ControUeurs des Tiltres, donné le 48 aoust 4653.

Ensemble l'arrest de ladite Cour de Parlement donné, les chambres assemblées, pour la modération des taxes des Juges, Greffiers, Enquesteurs, Tabellions, Sergeans Sa autres ministres