‹ Manuel du droit commercial contenant un traité élémentaire sur chaque titre du code de commerceChapitre 109 sur 447 · DUFOUR · texte numérisé non relu

DUFOUR

A Messieurs V..., Bonnier et C'*,

Au Havre.

1)1) CONTRAT 1>K CHANCE

à terme certain , c'cst-à-dire i tant de jour» , de mois , d'usancei de date.

Paris, le B. p.

A (un ou plusieurs jours, — un ou plusieurs mois, — une ou

plusieurs usances) de date, il vous plaira payer etc. (te reste

comme ci-dessus.)

à jour tue , à jour déterminé , en foire.

Paris, le B. P.

Au (30 juillet prochain, — ou quinze jours après livraison justifiée de quatre tonneaux de sucre brut pour mon compte, ou en

foire d’octobre, à Francfort), il vous plaira payer , etc. ( Le

reste comme la première.)

EiETTRX DE CHANGE

à l'ordre du tireur ; l'endossement seul lui donne le caractère de la lettre de change.

Paris, le.... B. P.

Au 50 juillet prochain , il vous plaira payer à mon ordre la somme de (te reste comme la première.)

tirée payable au domicile d'un tiers.

Paris, le B. P.

Au.... prochain, il vous plaira payer par cette première de change, à l’ordre de M. Grevai, au domicile de EM. Jacques Dubois cl <?*, à Bordeaux, la somme de valeur reçue en

et que passerez sans autre avis de

Votre serviteur,

Pierre LÉGER.

A Monsieur James Werner, à Rouen.

ET DF. LA LETTRE DF. CllANGF.

UTTRI DE CHANGE

tirée au nom et par ordre d'un tiert.

Paris, le B. P.

Au prochain, au nom et par ordre de M. F. Berneaux, de

Marseille , suivant sa procuration en date du dûment enre- . gistrée et légalisée , il vous plaira payer à l’ordre de M. Fcrrey, la somme de etc. ( Le reste comme In première.)

UTTBX SE CHANGE

tirée par ordre et pour compte d'un tien.

Paris, le..... B. P.

Au prochain, il vous plaira payer par cette première de

change , pour compte de N. B. , à l’ordre de , etc. ( Le reste

comme ta première.)

Dans ta pratique, on n 'indique pas habituellement, même par des initiales , te nom du tiers.

ACCEPTATION

d'une lettre i plusieurs jours , mois ou usances de vue.

Accepté pour la somme de ou simplement : Accepté.

Le.... 1837.

(La signature du tiré.)

ACCEPTATION

d'une lettre à terme certain , A jour fixe , A jour déterminé ou en foire.

Accepté pour la somme de le ..... 183

Ou, plus simplement:

Accepté pour la somme de....,

Ou , plus simplement encore :

Accepté.

(Signature.) (Signature.) ( Signature . 1

I)U COMBAT UE C.HANtlK

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