XIX. — Bourgogne et comté de Bourgogne
— Commëtaria Bartholomei de Chasseneuz... iu consuetudines Ducatus Burgüdie principaliter : et totius fere Gallie consecutive, (in fine) : Impressa Lugduni in ædibus Jacobi Maréchal, sumptibus Symonis Vincent... Anno M.cccccxvij . die xvij mensis septëbris, gr. in-4. goth. de 14 ff. prél. et ccclxxxij ff. chiffr. à 2 col.
Édition ornée d’un frontispice gravé et d’une grande planche à la fin.
Bartholomei a Chasseneo... Tertia recognitio cômëtarioq. in côsuetudines ducat’ Burgùdie précipité : ac totius Gallie secüdario : nuper ab eodem
magno apparatu ditatorum : una cum novis typis in materia succes'sionum adiectis. (au /recto du 013e f.) : Lugduni in officina Antonii du Ry elegàtissimis typis excusa : Anno... octavo et vicesimo ultra sesquimillcsimum. mense Aprili, 2 part, en 1 vol. in-4. goth. à 2 col.
Il y a au commencement de ce volume un Repertorium scu index in commentaria Bartk. de Chasseneuz... sous les sign. Aa— Gg. par 8, avec un titre particulier impr. en rouge et noir dans une bordure; il y a à la fin une souscription particulière datée du mois de mars 1528. Le commentaire a U ff. prél. et ccccxm ff. chiffrés.
— Le grant Coustumier de bourgogne. Bartholomei a Chasseneo Pontificij Cesareiqî iuris doctoris... tertia recognitio Commëtariorum in consuetudines ducatus Burgundie précipité : immo per totius pene Gallie secüdario : nuper ab eodem magno apparatu ditatorum : una cum nouis tvpis seu figuris arborum in materia successionü adiectis... Parisiissub signo Elephantis, 1535, in-5.
5 ff. préliminaires, texte cccxii ff. ; au verso du dernier : Parisiis... Opéra z impénsis Francisai régnait II... anno... quingcntcsimo trigesimo quarto.
Ensuite se trouve :
La Iable des additions au grand coustumier de Bourgogne , lesquelles ne sont contenues aux autres coustumiers qui ont esté plusieurs fois par nj deuant imprimez a paris et a Lyon. François Régnault, 1535, U ff. prél. et xlviii ff. sig. aa— cc.
Ces Coutumes, avec le comment, de Chasseneu, ont été réimprimées à Lyon en 1535 et 1552, à Paris en 1557 et en 1552, et plusieurs fois à Genève et à Franclort, de format in-fol.; la dernière édit, est de 1057.
Les Coustumes du pays et duché de Bourgongne ensemble la reformation et ampliation d’icelles, avec autres matières... Imprime a Dijon par Jean Des Planches, 1580, in-12.
Sommaire explication des articles delacoustume du pays et duché de Bourgongne, par Claude de Rubys, avec les anciennes coustumes du dit pays corrigées. Lyon, Ant. tiryphius, 1580, in-5.
La Coustume de Bourgongne, de nouveau commentée, abrégée et conférée avec toutes les autres coustumes de France, par J. Bouvot, avec un petit commentaire sur la même coutume écrit sous le roy François premier par Hugues Descousu. Genève, Cliouet, 1632-33, 2 vol. in-5.
Le commentaire de J. Bouvot a peu d’importance, et nous n’en parlons ici que pour dire un mot de celui de Celse Hugues Descousu, dont le président Bouhier, dans- son Histoire des commentateurs de la coutume de Bourgongne , a donné le titre de cette manière :
Les Coustumes de Bourgogne, etc., avec les apostilles de droit écrit, interprétant les dites coutumes, par M° Descousu, docteur ès droit. Lyon, P. Ballet, 1516 (in-8.).
Cette édition, que je n’ai pas vue, doit être fort rare; on ne dit pas si l’ouvrage est écrit en latin ou en français.
Les Coutumes du duché de Bourgogne, avec les anciennes coutumes de la même province, et les observations du président Bouhier. Dijon, Augé, 1752-56, 2 vol. in-fol.— Réimpr. sous le titre d’OEuvres du président Bouhier, recueillies et mises en ordre par M. Joly de Bevy, Dijon, 1787-88, 2 vol. in-fol. auxquels est joint : Supplément ou remarques sur la coutume de Bourgogne, par B. Martin, livres 1 et 2. Dijon, 1789, in-fol. non terminé. [2652]
Les Coustumes generales z ordônances du comte de Bourgoingue Ensemble les ventes des Bledz et vin. Imprime pour hugues danoux : Marcliâd Libraire de.mourant a Diion deuant Nostre dame. (au verso du dernier f. des ordonnances) : Publiées en laudience de la court souueraine du Parlement
COUTUMES DE FRANCE (bekgeeac — bbetagne) 360
de Dole, le vendredi seiziesme iour du moys de May. Lan Mil cinq cétz trête neuf... pet. in-8. goth. feuillets non chiffrés.
Ce volume est un recueil qui contient : 1° Les coustumes , sig. a— c. par 8 ; 2° Ordonnances de la court de Parlement et aultres officiers de l’Empereur en son côte de Bourgoingne : touchât la iustice z administratiô dicelle, 64 ff. sig. A— G. par 8, y compris le titre portant l’aigle à deux têtes avec une fig. en bois au verso ; sur le dernier f. répétition de l’aigle avec les mots Plus ultra; 3° Edict a Ihoneur de Dieu z lutilite du bien publicque contre les blasphémateurs ... 8 ff. y compris le titre ; 4° Ordonnance contre les ecclesiastiques qui vivent impudiquement : tenant avec eux femmes et filles suspectes... etc., 6 ff. 5° Les Ordonnances de la chasse : Itenouuellees par Lempereur : en son comte de Bourgoingne , 8 ff. Le titre est dans une jolie bordure gravée sur bois. Au recto du dernier f. la date de l’ordonnance (du 29 iour de mars avant Pasques, l’an 1538) et la souscription Imprimées pour Mongeot danoux : marchand libraire demourant a Dole, et au verso l’écusson présentant l’aigle à deux têtes.
On trouve dans le Catalogue imprimé de la Biblioth. du roi, F, -f- 3556, l’indication des Ordonnances anciennes du comté de Bourgongne, Dijon, 1552, et de plusieurs autres ordonnances et coutumes, impr. en 1550 et 1552, in-8., qui se rapportent à la Franche-Comté.
Consuetudines generales comitatus Burgundiæ, observationes referuntur et explicantur pleræque aliæ aliarum provinciarum consuetudines his similes; authore Hennier Boqueto. Lugduni , apud Joan. Pillehotte, 1604, in-4. — autre édition, Vesuntiones, 1725.
Ce sont les Coutumes de la Franche-Comté, avant la réunion de cette province à la France. Elles ont été conservées par les capitulations de 1668 et 1674, et on les a réimpr. en français sous le titre suivant :
Les Coutumes generales de la Franche-Comté de Bourgogne ; avec les articles servant d’interpretation et restriction aux anciens articles d’icelles coutumes, et de nouveau ajouste de l’autorité des Archiducs Albert et Isabelle. Dole, Ant. Dominique, 1619, in-fol.
Ces coutumes sont ordinairement reliées avec le Recueil des ordonnances et édits de la Franche- Comté, c'e Bourgogne, fait par Jean Pelremand, Dole, A. Dominique, 1619, in-fol. Il faut y joindre: Suite du Recueil des édits et ordonnances... depyis 1619 jusqu’ al l’année 1664, par le président Joblot, Lyon, Ant. Juillieron, 1664, in-fol., et aussi :
Abrégé des édits, ordonnances et coutumes de la Franche comté de Bourgogne , en forme de répertoire sur le recueil imprimé en 1619, et la suite d’icellui jusqu’en 1664. Lyon, 1664, in-fol.