Tome II

COUTUMES DE FRANCE (Provence)

Le titre porte l’écusson aux trois Heurs de lis (armes de Louis XII), avec un personnage ailé dans l’action de pourfendre avec son glaive un homme couché sur un porc. La souscription est au recto du dernier f. dont le verso est blanc. Quoique la date de l’impression soit du 23 oct. 1508, il se trouve au verso du 15e f. une pièce datée de l’an 1510.

Sommaire et indice des statuts Prouuensaulx octroyez au pays de Prouence, Forcalquier et terres adjacentes par les feuz rovs et comtes de Prouence, mesmes ceulx auxquels n’a este dérogé par les ordonnances royaulx, mys en langue maternelle prouuensale, ainsi qu’ils ont este trouuez: ensemble aulcuns arrêts de conséquence donnez pàr la souuereyne court de Parlement de Prouence confirmatifs d’aulcuns desdicts statutz. On les vend a Aix par Pierre et Ugvet Albert freres et Jacques Marcaurelle libraires... Imprime en Avignon, 155 tt. — (au bas de la dernière page) : Imprime en Auignon par Barthelemi Bonhomme, 1554, pet. in-4. de 08 pp. (Titre communiqué par M. Crozet de Marseille, d’après le seul exemplaire qu’on connût en Provence.)

Les Statutz et coutumes de Prouence, nouuellement imprimées, auec commentaires sur aucuns des ditz statutz, par maistre Lois Masse, docteur et aduocat en la court de Parlement de Prouuence. Imprimé en Auignon, par Pierre Boux, 1557, in-4.

Les statuts sont presque tous en latin, mais il y a des requêtes et des réponses en provençal.

L’exempl. de ces statuts, édit, de 1557, porté dans le Catal. de la Bibl. du roi, F. 3727, est accompagné de l’ouvrage ci-dessous :

Statvta aqvensis evriæ svbmissionvm, ac forma in ea agendi tribus libris tractata , autore Claud. Margaleto. Auenione , Matli. Vincenlius , 1559, in-4.

Statuta Provinciæ, Forcalqueriique comitatum, cum commentariis L. Massæ : accesserunt F. Forlii notæ ad margiuem. On a adiouste un liuret de la genealogie des contes de Prouence, tiré du liure latin de feu maistre F. de Clappiers. Aix, Mc. Pillehotte et Jean Tholosan, 1598, in-4. [28868]

Statvts et covstvines du pays de Provence, avec les gloses de M. L. Masse, traduits de latin en françois, illustrés d’annotations, augmentez sur la fin d’un traité des coutumes non encore imprimées, et d’autres mélanges, par M. I. de Bomy. Aix, Jean Tholosan, 1620, in-4.

Une partie de ce recueil a été réimprimée sous le titre Suivant :

Recueil de quelques coustumes du pays de Provence, qui n’ont commencé d’estre imprimées qu’en l’année 1620, avec un petit traité de meslanges contenant plusieurs choses notables, composé par M. J. de Bomy, seconde édition. Aix, Est. David, 1638, in-4.— Reveu et corrigé de nouveau, Aix, Ch. David, 1665, in-4.

—Voir le n° 2692 de notre table.

— Ordonnances du très chrestien Roy de France, Francoy premier de ce nom, reduictes par filtres et articles et ordre selon les matières, ordonnances estre gardées et obseruees en ses pays de Prouence, Forcalquier et terres adjacentes : selon et en ensuyuant la reformation par luy t'aicte sur le faict de la justice des dietz pays, lan Mil ccccc.

xxxv... Auec aussi les concordances des anciennes ordonnances de tout le Royaulme de France... m. d. xxxvi.

(au recto du dernier f. du cah. R) : Les présentes ordonnances ont este imprimées a Lyon par Denys de Harsy , Lan Mil. ccccc. xxxv. au moys de Mars,

in-fol. goth. ; le titre est en romain; exxv ff. chiffrés , plus onze ff. non chiffrés pour la table et la souscription, ensuite 10 autres ff. sign. S. et I. contenant la forme d’expedier les criminels, edit touchant la reformation de la Justice a Marseille, et autres ordonnances.

A l’exemplaire ici décrit étaient jointes : Ordonnances royaulx sur le faict de la justice et abbreviation clés procès par tout le royaulme de France, faictes par le roy et publiées en la court de Parlement de Paris le sixiesme de septembre Mil. D. xxxix. a Lyon, chez Thibaut Payen, 28 ff. sign. A — G.; au bas de la bordure du titre la marque F. Juste.

Ordônances du très chrestien rov de France, François premier de ce nom reduictes par Tiltres et articles, et ordre selon les matières, ordonnées estre gardées et obseruees, en ses pays de Prouence, Forcalquier, et terres adjacentes, 'selon et en ensuyuant la reformation par luy faicte de la justice desdietz pays Lan Mil. ccccc. xxxv... Auec aussi les côcordances des anciennes ordonnances de tout le royaulme de france sur plusieurs desquelles... elles ont este extraictes... Auxquelles ont este de nouueau aioustez les tiltres qui sensuiuent lesquelz ne sont aux aultres premièrement imprimées. Auec privilège. M. C. xxxvi. (et au recto du dernier f.): Les présentes ordonnances ont este imprimées en Auignon par Jehan de Channey. Lan de grâce Mil cinq cens xxxvj au mois daoust, in-fol. goth. de CV ff. chiffrés et 8 ff. pour la table, le verso du dernier est blanc, le titre est dans une bordure.

Ce qui a été ajouté à cette édition a été réimprimé un peu plus tard à Lvon pour compléter l’édit, de Lvon, 1535-36. ’

Sensuyvent les taux, modérations, sallaires et émoluments des greffiers, des auocats... et ordonnances de ce pays de Prouence, auec les villes et châteaux de Prouence. 1536, in-4.

Les Taux, modérations, salaires et emolumens des Greffiers du Parlement, des lieutenans, des juges, etc., le grand arrest donne par nostre très chrestien Roy de France touchant la confirmation et ordonnâces de ce présent pays de Prouence et la modération des amendes de douze vingt liures en cas d’erreur et de mises aux premières ordonnances de ce pays de Prouence. Auec les villes et chasteaux de Prouence extraictes par maistre Antoine Areisa. m. d. xlv. (à la fin) : .Imprimées a Lyon lan mil cinq cens quarante cinq par Denys de Harsy, in-fol. goth. de 32 ff. non chiffrés, signât, aa — h h. Le titre est imprimé en romain dans une bordure.

Articles de le stil et instructions nouuellement failz par la souueraine court du parlement de Provence... sur l’abbreuiation des procès et plaideries... publiées a laudience le quatorziesme iour du moys de feburier lan m. d. xlij. Auec plusieurs arrests et lettres royaulx... On les vend a Aix, a la grand salle du palays par Vas Cauallis. (à la fin) : Cy finissent les lettres royaulx de nouuel imprimez a Lyon chez Le Prince le xviij Dapuril mil cinq cens quarante deux, gr. in-4. goth. de 16 ff., A— C. Au verso du frontispice se trouve le portrait de S. Loys, roi de France, gravé en bois.

C’est au commencement de cet opuscule que se lit la pièce inaca ionique d’Ant. de Arena, dont nous avons parlé à l’article de ce poète.

L’exemplaire de ce petit recueil décrit dans le Bulletin des Bibliophiles , 6e série, janvier 1843 , p. 33, était accompagné d’un cahier de h ff. contenant divers actes du Parlement de Prouence, et entre autres, celui-ci :

Arrest par lequel est prohibe et défendu a tous prelatz, chapitres, prieurs, vicaires et administrateurs des églises, de faire aulcunes exactions soit pour occasion des euterrementz , sépultures, soleil-

389 COUTUMES DE FRANCE (rochelle [la] — sole)

nizations de mariage, baptesme, sonnerie de cloche et autres diuins sacrements ; donne par la court de parlement de Prouence, le 19 de feburier mil cinq cents quarante troys, à la natiuite de nostre seigneur.

Un recueil in-0. contenant les Ordonnances , édit. d’Avignon, 1536; les Ordonnances sur le fait de la justice, 1539. Les taux et modérations , édit, de 1536, et Articles de le stil, 1502, toutes pièces décrites ci-dessus, a été payé 201 fr. à la vente du comte de Portalis, en 1859.