CHAPITRE PREMIER. - Organisation politique

Organes du gouvernement 30

S 1. Le koi . 30

Caractères du pouvoir royal chez les Francs 30

Pouvoirs du roi franc 31

§ I. Auxiliaires du moi 32

Enumération 32

Officiers du palais 32

Missi dominici 33

§ 3. Assemblées 33

Champs de mars et de mai 33

Placita Mérovingiens et Carolingiens 33

Divisions administratives 34

Régime municipal 35

Deux ordres de juridiction 35

§ 1. Tribunaux laïques 35

Enumération 35

Tribunal du roi. — Placilum palatii 35

Du mallum de la Centena 36

Autres juridictions laïques 36

§ 2. Tribunaux ecclésiastiques 37

Origine du privilegium fort 37

Organisation des tribunaux ecclésiastiques 38

Droit criminel 39

Différences entre le système gallo-romain etle système germanique 40

Organisation de l'armée sous les Mérovingiens 40

Organisation de l'armée sous les Carolingiens 41

Dépenses . 42

Revenus 42

Division 43

§ 1. Rapports de l'Eglise iît de la monarchie franque 44

Union étroite 44

g 2. Organisation ih clergé 45

Du clergé séculier 45

Du clergé régulier 45

§ 3. Patrimoine de l'Eglise 46

Capacité d'acquérir 46

Richesse de l'Eglise 46

Dîme 46

Administration et jouissance des biens de l'Église 46

DEUXIÈME SECTION. — Histoire du droit privé.

Division 47