‹ Manuel élémentaire de droit romain (volume 2)Chapitre 647 sur 659 · CHAPITRE I. — Servitudes p. 3fâ · texte numérisé non relu

CHAPITRE I. — Servitudes p. 3fâ

Section I. — Différentes espèces de servitudes, p. 316. — §1. Servitudes prédiales, p. 346: 1. Caractères communs, p. 348; 2. Servitudes urbaines, rustiques, p. 349. — § 2. Servitudes personnelles, p. 350. — I. Usufruit, p. STiO : 1. Choses susceptibles d'usufruit, quasi-usufruit, p. 350; 2. Droits de l'usufruitier, p. 353 ; 3. Obligations de l'usufruitier, p. 355. — II. Usage^ p. 357. — 111. Habita tio operae, p. 357.

Section II. — Constitution des servitudes, p. 358. — I. Système du droit civil pur, p. 359. — II. Réformes de l'édit et du droit impérial, p. 360.

Section III. — Extinction des servitudes , p. 363 : 1. Disparition d'une des conditions d'existence, p. 333 ; 2. Renonciation du bénéficiaire, p. 964; 3. Défaut d'exercice, p. 364; 4. Terme et condition extinctifs, p. 365.

Section IV. — Sanction du droit de servitude, p. 366. — 1. Action confessoire, p. 366. — II. Action confessoire utile, p. 367. — III. Interdite, p. 368: 1. Servitudes prédiales rustiques, p. 369; 2. Servitudes personnelles, p. 370; 3. Servitudes prédiales urbaines, p. 370.

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