‹ Manuel élémentaire de droit romainChapitre 745 sur 760 · CHAPITRE III. — Acquisition de la propriété ... p · texte numérisé non relu

CHAPITRE III. — Acquisition de la propriété ... p

Srction I. — Aliénations de l'Etat, p. 289.

Section II. — Modes dérivés d'aliénation volontaire, -p. 290. — § 1. Mancipation,

TABLE Par ordre DES MATIERES

p. 292: 1. Formes, p. 292; 2. Effets, p. 294; 3. Sphère d'application, p. 296. — § 2 /n jure ce sio, p. 298. — § 3. Tradition, p. 209.

Section III. — Worfes dérivés non volontaires, p. 305. — § 1. Osucapio, longi iemporis praescriptio. longissimi temporis praescriptio, p. 305. — §2 Transmis-, sion de ia propriété par autorité de justice (adjudication etc), p. 319. — § 3. Transfert de ia propriété par la loi, p. 321.

Section IV, — Modes originaires d'acquérir,^. 322. — § l. Occupation, p. 323. — § 2. Spécification, p. 325. — § S. Acquisition des produits organiques des choses, p. 327. — I. Acquisition des fruits par le fermier, p. 327. — I(. Acquisition des fruits par l'usufruitier, p. 328. — III. Acquisition des fruits par le possesseur de bonne foi, p. 328. — § 4. Rapprochement de deux choses, p. 334. — I Rapprochement des immeubles, p. 332. — II. Rapprochement des meubles, p. 334. — III. Rapprochement de.imeubles et d'immeubles, p. 336.

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